David Deharbe

Maître de conférences
Droit public.
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales

Centre de Recherche Droits et Perspectives du Droit
  • THESE

    L'institutionnalisation du juge dans la societé internationale : l'exemple des rapports entre la France et la Cour internationale de Justice, soutenue en 1997 à Tours sous la direction de Dominique Rosenberg 

  • David Deharbe, Sébastien Bécue, Assurer le risque environnemental des entreprises, L'Argus de l'assurance Éditions, 2019, Les fondamentaux, 250 p. 

    David Deharbe, Antoine Carpentier, Marie-Pierre Maitre, Sébastien Bécue, L'autorisation environnementale: s'approprier la réforme pour sécuriser ses projets, Éditions législatives, 2018, 258 p. 

    David Deharbe, Stéphanie Gandet, Montage et exploitation d'un projet éolien: autorisations, planification, montages contractuels, exploitation, Éditions Le Moniteur, 2016, Pratique du droit, 499 p. 

    David Deharbe, Les installations classées pour la protection de l'environnement: classement, régimes juridiques et contentieux des ICPE, Litec, 2007, Litec professionnels ( environnement ), 625 p. 

    David Deharbe, Le droit de l'environnement industriel, Litec, 2002, Litec Affaires-finances, 395 p. 

    David Deharbe, Le droit de l'environnement industriel: 10 ans de jurisprudence, Éd. du Juris-classeur, 2001, La lettre Juris-classeur de l'environnement, 246 p. 

    David Deharbe (dir.), Les évolutions récentes du droit des installations classées pour la protection de l'environnement: actes du colloque, 20 mai 1999, Faculté Alexis-de-Tocqueville, Artois presses université, 2001, Collection Droit et sciences économiques, 157 p.  

  • David Deharbe, Eric Darras, « La politique du regard. Remarques sur la légalisation de la vidéosurveillance », La gouvernabilité, Presses universitaires de France, 1996, pp. 77-90 

  • David Deharbe, « Contentieux de la réglementation à l'exposition à l'amiante : la gestion juridictionnelle du risque sanitaire », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2014, n°27, p. 1566  

    David Deharbe, Patricia Demaye-Simoni, Gandet Stéphanie, « Énergies renouvelables 2009-2011 », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2011, n°187188 

    David Deharbe, « Remise en cause d'un projet d'aménagement pour non-respect du principe de précaution », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2000, n°09, p. 751  

  • David Deharbe, « La reconquête des territoires », le 15 mai 2025  

    Colloque organisé par le CDEP, Université d'Artois

    David Deharbe, « Risques et territoires, entre résilience et innovation », le 24 avril 2025  

    Colloque organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace

    David Deharbe, « L’eau, les eaux et la justice ? », le 06 décembre 2024  

    Colloque annuel organisé par l'Association française des magistrats pour la justice environnementale avec l'Université de Strasbourg, l'Université de Lille, l'ULCO et parrainé par la SFDE

    David Deharbe, « La protection juridictionnelle de l’environnement : Une dynamique contrariée ? », le 07 avril 2023  

    Colloque organisé sous la direction scientifique du Professeur Patrick Meunier

    David Deharbe, « L'accès au juge administratif », le 16 septembre 2022  

    Organisé par le CRDP, Université de Lille

    David Deharbe, « Spécificités et enjeux du droit pénal de l'environnement », le 01 avril 2022  

    Organisé par les étudiants du Master 2 Etudes pénales et criminelles de l'Université de Lille et les étudiants du Master 2 Droit pénal fondamental, Université Jean Moulin Lyon 3 sous la direction scientifique de Julie Alix, Pr., Univ. Lille et Patrick Mistretta, Pr., Univ. Jean Moulin Lyon 3

    David Deharbe, « Le contentieux climatique : un nouveau procès administratif », le 25 mars 2022  

    Organisé par la Faculté de Droit et de Science politique, Université de Montpellier

    David Deharbe, « Administration, administrés : un droit à l'erreur pour tous ? », le 13 septembre 2019  

    5èmes Rencontres interrégionales du droit public organisées par le CRDP, Université de Lille, et les juridictions administratives du ressort de la Cour administrative de Douai.

    David Deharbe, « Droit de la transition environnementale », le 13 mars 2019 

    David Deharbe, « Nouvelles figures du principe pollueur payeur », le 19 décembre 2018  

    Organisée par Lucie Delabie et Florence Jamay pour le Curapp-ESS

    David Deharbe, « Droit de l'Union, Droit national. Jeux d'influences », le 14 septembre 2018 

    David Deharbe, « 1968-2018 : Le tribunal administratif d'Amiens a 50 ans », le 24 janvier 2018  

    Organisé à l’occasion de son 50éme anniversaire par le Tribunal administratif d'Amiens avec le concours de la Faculté de droit d'Amiens

    David Deharbe, « La justice administrative en habits neufs : Nouvelles procédures, nouveaux recours », le 15 septembre 2017  

    Projet coordonné par Jacques Lepers, Vice-président du Tribunal administratif de Lille, Professeur associé, Université Lille 2 et Benjamin Marcilly, Avocat, Responsable de la commission de droit public, Barreau de Lille

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Émilie Grossmann, Le rôle des collectivités territoriales dans la production d'électricité d'origine renouvelable : le cas de l'éolien terrestre, thèse soutenue en 2016 à Amiens sous la direction de Guillaume Dezobry et Rémy Hernu, membres du jury : Philippe Maddalon (Rapp.), Antoine Guiheux    

    La thématique du sujet de thèse porte sur le rôle et les moyens d'action des collectivités territoriales dans le développement des énergies renouvelables. La thèse envisage plus spécifiquement la problématique de l'implication des collectivités territoriales dans le développement des projets de production d'électricité d'origine éolienne. Trois dimensions sont étudiées : la dimension institutionnelle – et plus particulièrement l'étude des compétences des différentes collectivités territoriales et leurs groupements –, la dimension contractuelle et les différents montages juridiques envisageables, et enfin la dimension financière en appréhendant la possibilité pour les collectivités territoriales de participer au financement des projets éoliens