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David Deharbe

Maître de conférences, Droit public.

Thèse

L'institutionnalisation du juge dans la societé internationale : l'exemple des rapports entre la France et la Cour internationale de Justice. Thèse soutenue en 1997 à Tours, sous la direction de Dominique Rosenberg.


Ouvrages

David Deharbe et Sébastien Bécue, Assurer le risque environnemental des entreprises, L'Argus de l'assurance Éditions, 2019, Les fondamentaux, 250 p.

David Deharbe, Antoine Carpentier, Marie-Pierre Maitre, Sébastien Bécue, Joëlle Herschtel, Laura Chambon, Camille Vinit, Olivier Cizel, Olivier Sutterlin, Carine Le Roy-Gleizes et Margaux Carena, L'autorisation environnementale : s'approprier la réforme pour sécuriser ses projets, Éditions législatives, 2018, 258 p.

David Deharbe et Stéphanie Gandet, Montage et exploitation d'un projet éolien : autorisations, planification, montages contractuels, exploitation, Éditions Le Moniteur, 2016, Pratique du droit, 499 p.

David Deharbe, Les installations classées pour la protection de l'environnement : classement, régimes juridiques et contentieux des ICPE, Litec, 2007, Litec professionnels, 625 p.

David Deharbe, Le droit de l'environnement industriel : 10 ans de jurisprudence une sélection exclusive de 350 arrêts, un recueil pratique, index, tables chronologiques, bibliographie, Litec, 2002, Litec Affaires-finances, 395 p.

David Deharbe, Le droit de l'environnement industriel : 10 ans de jurisprudence, Éd. du Juris-classeur, 2001, La lettre Juris-classeur de l'environnement, 246 p.

Voir plus

David Deharbe (dir.), Les évolutions récentes du droit des installations classées pour la protection de l'environnement : actes du colloque, 20 mai 1999, Faculté Alexis-de-Tocqueville, Artois presses université, 2001, Cahiers de l'Université d'Artois, 157 p.


Articles

David Deharbe, « Contentieux de la réglementation à l'exposition à l'amiante : la « gestion » juridictionnelle du risque sanitaire », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 27, 2014, p. 1566

David Deharbe, « Remise en cause d'un projet d'aménagement pour non-respect du principe de précaution », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 9, 2000, p. 751

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