Colloque organisé par la Faculté de droit, Université d'Angers, en partenariat avec la Cour d’appel d’Angers...
Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction scientifique de Romain Bouniol, MCF, Vice Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques,...
Colloque organisé par Orient & Méditérranée, UMR 8167 ; l'IUF ; Sorbonne Université Lettres ; l'EPHEE, PSL, l'Institut Jean Gaudemet ; l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne...
Colloque du Centre d’Etudes et de Recherches en sciences administratives et en sciences politiques, organisé sous la direction scientifique de Mathilde GUYOT et Pauline HEROLD ...
Journée d'études de l'AFDC avec le GRALE et l'AFDCL organisée par le CERDACFF, Université Côte d'Azur sous la direction scientifique de Florence Crouzatier Durand, Univ Côte...
Conférence organisée par le M2 Droit notarial, Université Toulouse Capitole, avec le soutien de l'IDP et en partenariat avec l'ARNU ...
Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble Alpes sous la direction scientifique de Gérard Anou, Agrégé des facultés de droit, professeur à l’Université Grenoble Alpes,...
Colloque organisé par le CURAPP, Université de Picardie...
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Regards croisés sur les sens des générations futures
5avr.2024
Journée organisée sous la responsabilité scientifique de Camila Perruso, Florian Savonitto et Remy Prouvèze, Maîtres de conférences...
Immunité/impunité
26fév.2021
Organisée par le Centre de recherches juridiques de l’Université de Franche-Comté
La justice pénale internationale et transitionnelle, entre réalité...
29sept.2016
Forum de la justice pénale internationale et transitionnelle en espace francophone.
L'avènement juridique de la victime
Actes des Journées régionales d'histoire de la justice, Besançon, 11-12 avril 2013
La Documentation française01 / 2016
12avr.2013
L' immunité de juridiction pénale des autorités étatiques en droit international, soutenue en 2006 à AixMarseille 3 sous la direction de Ahmed Mahiou
Rémy Prouvèze, Pierre-François Laval (dir.), L'ONU, entre internationalisation et constitutionnalisation, Editions Pedone, 2015, 137 p.
Rémy Prouvèze, Anne Cammilleri-Subrenat, Isabell Eva Büschel (dir.), Nouvelles technologies et défis du droit en Europe: l'imagerie active au service de la sécurité globale, Bruylant, 2012, Travaux de droit international et européen, 358 p.
Rémy Prouvèze, L'immunité de juridiction pénale du chef d'Etat, Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, 2000, 177 p.
Rémy Prouvèze, « Immunité de juridiction pénale vs obligation « aut dedere aut judicare » : un conflit de normes oublié ? », in Virginie Saint-James, Pascal Plas (dir.), L'immunité, Institut universitaire Varenne, 2017
Rémy Prouvèze, « « Les modes individuels de participation à l'infraction (action, co-action, complicité) » », Droit international pénal (2ème édition), Pedone, 2010
Rémy Prouvèze, « « Immunities » », Handbook of International Criminal Law, Routledge, 2010
Rémy Prouvèze, « « L'exceptionnalisme américain face à la justice internationale pénale » », Exceptionnalisme américain et droits de l'homme, DALLOZ, 2009, pp. 301-358
Rémy Prouvèze, « La coopération policière des États membres de l'Union européenne : quelle place pour les accords bilatéraux ? », Revue de l'Union européenne, 2016, n°598, p. 268
Rémy Prouvèze, Thomas Margueritte, « Le droit international et la doctrine saisis par le fait : la diversification des sujets du droit international sous l’effet de la pratique », 2016, pp. 159-189
Il est des thèmes récurrents dans la doctrine internationaliste et les sujets du droit international en sont à l’évidence un. Alors que la doctrine classique reconnaît très majoritairement l’État souverain comme sujet premier et unique du droit international, il appert que la multiplication des acteurs sur la scène internationale entraîne d’autres entités à prétendre à cette dignité. Aux hésitations et variations de la doctrine, la pratique oppose ici un pragmatisme certain à l’égard d’entités non étatiques privées (personnes physiques et personnes morales), concrétisé au moins en partie par la jurisprudence et le droit positif. Ces derniers reconnaissent en effet de façon croissante des droits et devoirs à ces acteurs des relations internationales que la doctrine exclut (ou excluait ?) traditionnellement du cercle fermé des sujets de droit. Ainsi mise devant le fait accompli, la doctrine se voit en quelque sorte obligée d’évoluer. Il en ressort un phénomène d’alimentation réciproque entre doctrine et pratique qui permet au droit international de mûrir pour prendre en compte la réalité des relations internationales contemporaines et leur diversité. La diversification des sujets de droit qui en découle, loin de complexifier inutilement le droit international, marque sa maturité en développement.
Rémy Prouvèze, « Quand les prolongations se jouent devant le Conseil d'État : Quelques réflexions à propos de l'intervention croissante du juge administratif dans le monde du football », L'Observateur des Nations Unies, 2007, n°253, pp. 3-14
Rémy Prouvèze, « L'affaire relative au mandat d'arrêt du 11 avril 2000 (République démocratique du Congo c. Belgique) : Quelle contribution de la Cour Internationale de Justice au droit international pénal ? », L'Observateur des Nations Unies, 2002, n°12, pp. 285-309
Rémy Prouvèze, « Le TPIR et le Rwanda : une juridiction d'exception face à une crise exceptionnelle ? », L'Observateur des Nations Unies, 2002, n°13, pp. 259-282
Rémy Prouvèze, « L'apport du Tribunal Pénal International pour l'ex-Yougoslavie au statut du Comité International de la Croix-Rouge : la règle de la confidentialité en question », L'Observateur des Nations Unies, 2001, n°10, pp. 143-159
Rémy Prouvèze, « Les Tribunaux Pénaux Internationaux à l'aube du XXIème siècle : l'affaire Milosévic ou la difficile recherche d'un véritable rôle de juridiction pénale internationale », L'Observateur des Nations Unies, 2001, n°11, pp. 201-221
Rémy Prouvèze, « Hissène Habré face à la justice sénégalaise : une nouvelle occasion manquée dans la lutte contre l'impunité », L'Observateur des Nations Unies, 2000, n°9, pp. 93-117
Rémy Prouvèze, Thematic Report on International and Domestic Prosecutions (Étude sur les différents modèles (internationaux et nationaux) de justice pénale en situation post-conflits) pour le Irish Centre for Human Rights, 2007
Rémy Prouvèze, « Regards croisés sur les sens des générations futures », le 05 avril 2024
Journée organisée sous la responsabilité scientifique de Camila Perruso, Florian Savonitto et Remy Prouvèze, Maîtres de conférences à l’Université Paul-Valéry Montpellier 3, avec le soutien de l’Université Paul-Valéry Montpellier 3, la Fondation Anthony Mainguené, la Maison des Sciences de l’Homme Sud, ART-DEV et le CERCCLE.
Rémy Prouvèze, « Immunité/impunité », le 26 février 2021
Rémy Prouvèze, « La justice pénale internationale et transitionnelle, entre réalité et représentations », le 29 septembre 2016
Rémy Prouvèze, « L'avènement juridique de la victime », le 12 avril 2013
Rémy Prouvèze, « « L'exceptionnalisme américain face à la justice internationale pénale » », Colloque Exceptionnalisme américain et droits de l'homme à l'occasion de la sortie de l'ouvrage du même nom, Bruxelles Belgium (BE), le 26 novembre 2009
Rémy Prouvèze, « « L'évolution de la justice internationale pénale » », Séminaire Droit des conflits armés 2009, Salon de Provence, le 22 avril 2009
