Rémy Prouvèze

Maître de conférences
Droit public.
Faculté des Sciences Sociales, des Organisations et des Institutions

Centre de Recherches Juridiques de l'Université de Franche-Comté

Thèse

L' immunité de juridiction pénale des autorités étatiques en droit international. Thèse soutenue en 2006 à Aix-Marseille 3, sous la direction de Ahmed Mahiou.


Ouvrages

Rémy Prouvèze et Pierre-François Laval (dir.), L'ONU, entre internationalisation et constitutionnalisation, Editions Pedone, 2015, 137 p.

Rémy Prouvèze, Anne Cammilleri-Subrenat et Isabell Eva Büschel (dir.), Nouvelles technologies et défis du droit en Europe : l'imagerie active au service de la sécurité globale, Bruylant, 2012, Travaux de droit international et européen, 358 p.

Rémy Prouvèze, L' immunité de juridiction pénale des autorités étatiques en droit international, [s.n.], 2006, 562 p.

Rémy Prouvèze, L'immunité de juridiction pénale du chef d'Etat, Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, 2000, 177 p.


Articles

Rémy Prouvèze, « Immunité de juridiction pénale vs obligation « aut dedere aut judicare » : un conflit de normes oublié ? », in Virginie Saint-James, Pascal Plas (dir.), L'immunité, Institut universitaire Varenne, 2017, p. NC

Rémy Prouvèze, « La coopération policière des États membres de l'Union européenne : quelle place pour les accords bilatéraux ? », Revue de l'Union européenne, N° 598, 2016, p. 268 

Rémy Prouvèze, « « Immunities » », Handbook of International Criminal Law, Routledge, 2010, p. NC 

Rémy Prouvèze, « « Les modes individuels de participation à l'infraction (action, co-action, complicité) » », Droit international pénal (2ème édition), Pedone, 2010, p. NC 

Rémy Prouvèze, « « L'exceptionnalisme américain face à la justice internationale pénale » », Exceptionnalisme américain et droits de l'homme, DALLOZ, 2009, pp. 301-358 

Rémy Prouvèze, « Quand les prolongations se jouent devant le Conseil d'État : quelques réflexions à propos de l'intervention croissante du juge administratif dans le monde du football », L'Observateur des Nations Unies, N° 253, 2007, pp. 3-14 


Autre

Rémy Prouvèze, Thematic Report on International and Domestic Prosecutions (Étude sur les différents modèles (internationaux et nationaux) de justice pénale en situation post-conflits) pour le Irish Centre for Human Rights, p. NC 

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