Caroline Bugnon

Maître de conférences
Droit public.
UFR Droit et Sciences Économique et Politique

Centre de Recherche et d'Étude en Droit et Science Politique
  • THESE

    La construction d'un ordre public sexuel, soutenue en 2008 à Dijon sous la direction de Patrick Charlot et Yan Laidié 

  • Caroline Bugnon, La construction d'un ordre public sexuel, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2009, Lille-thèses 

  • Caroline Bugnon, « L'impact du contentieux indemnitaire DALO sur les politiques du logement : coup d'épée dans l'eau ou ultime sursaut en faveur de l'effectivité du droit ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2021, n°04, p. 616   

    Caroline Bugnon, « La loi Egalité et citoyenneté et la politique du logement social. Un nouveau jeu d'acteurs en faveur de la mixité sociale », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2017, n°2079   

    Caroline Bugnon, « Le rôle des partenariats public-privé dans la production du logement social », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2015, p. 1255 

    Caroline Bugnon, « Le contrôle de l'Etat sur la production du logement social par les communes: une main de fer dans un gant de velours », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2015, n°37 

    Caroline Bugnon, « Loi ALUR : quelles interférences sur le logement social et le DALO ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2014, n°37 

    Caroline Bugnon, Geneviève Iacono, « Les critères d’éligibilité au droit à l’hébergement opposable », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2011, n°12, p. 843   

    Caroline Bugnon, « L’amicus curiae, facteur de démocratisation du procès administratif », Actualité juridique Droit administratif, 2011, n°28, p. 1608   

    Caroline Bugnon, « L’action contre les actes de piraterie maritime. A propos de l’affaire du voilier Ponant », Annuaire de droit maritime et océanique, 2010 

    Caroline Bugnon, « La loi HPST : une nouvelle répartition des pouvoirs au sein de la gouvernance hospitalière », Revue générale de droit médical, 2010, n°34, p. 65 

    Caroline Bugnon, « La classification des œuvres cinématographiques : l’art de faire du juge un spectateur averti ? », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2006, p. 703 

  • Caroline Bugnon, Elsa Forey, Yan Laidier, Claus Dieter Classen, Arnaud Coutant [et alii], L'application du principe de laïcité à la justice, 2019   

    Caroline Bugnon, Dominique Andolfatto, Laurent Dechâtre, Denisa Docaj, Virginie Donier [et alii], Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours, 2016   

  • Caroline Bugnon, Catherine Baumont, Camille Grivault, Emmanuelle Leturque, Solidarité et occupations des logements : dispositifs et modèles d’analyse, 2014 

    Caroline Bugnon, Catherine Baumont, Martine Barré-Pépin, Camille Grivault, Les solidarités, le logement abordable et le logement partagé : entre dispositifs juridiques et modèles économiques, 2013 

  • Caroline Bugnon, « Les dix ans du contentieux indemnitaire DALO », le 09 juin 2021  

    Journée organisée conjointement par l'ISJPS, l'IRJS (SERDEAUT) de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ainsi que le CRDA de l’Université Paris 2 Panthéon-Assas, la présente journée d’étude a pour objet de mieux cerner ce contentieux original.

    Caroline Bugnon, « L’application du principe de laïcité à la justice », le 19 novembre 2018  

    Séminaire organisé par le CREDESPO, UBFC, avec le soutien de la Mission de recherche « Droit et Justice » et la Direction Inter-Régionale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse (Grand Centre)

    Caroline Bugnon, « La politique migratoire de l'Union Européenne », le 13 octobre 2016  

    Comment est organisée « la gestion » de l’immigration, comment se partagent les compétences entre l’UE et les Etats membres, quels sont les objectifs visés et dans quelle mesure les solutions adoptées respectent les valeurs et principes fondamentaux ?

    Caroline Bugnon, « La diversité sexuelle », Le concept de diversité en droit de l'Union européenne , Dijon, le 01 janvier 2014 

    Caroline Bugnon, « L’accès des femmes à l’éducation », les femmes dans le droit de l'Union européenne , Dijon, le 01 janvier 2013 

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