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Fabrice Leduc

Faculté de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales
50 avenue Jean Portalis - BP 0607
37206 Tours Cedex 03

Fabrice Leduc

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Responsabilité médicale et indemnisation des accidents médicaux

vendredi 15 mars 2019

Bilan et perspectives

Organisé par l'IRJI François-Rabelais (EA 7496) sous la direction de Farida Arhab-Girardin, Maître de Conférences HDR en droit privé à l’Université de Tours

Les perspectives de recodification du droit de la vente en France et en Espagne

jeudi 4 octobre 2018

Organisé par l’Équipe de Recherche en Droit Privé et Grupos de investigación derecho privado europeo y de conflictu legum

La responsabilité civile et les autres disciplines du droit privé

vendredi 17 mars 2017

Colloque organisé par IRJI François-Rabelais et le CRDP

L’avant-projet de loi de réforme du droit de la responsabilité

vendredi 25 novembre 2016

Organisé par Le laboratoire de droit privé de Montpellier, avec le concours de la Chambre des Notaires de l'Hérault, des Avocats du Barreau de Montpellier et de l'Ecole Doctorale de Montpellier.

La réforme du droit des obligations

vendredi 23 septembre 2016

Conférence CRDP-IRJI


Parutions

Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle

Etude comparée

LexisNexis, 2017

Est-il possible de concevoir un droit commun de la responsabilité extracontractuelle qui réunirait ses dimensions privatiste et publiciste ? Tel est l'objet de cet ouvrage, qui, par une étude comparée et systématique des deux régimes, propose une synthèse qui n'avait plus été réalisée depuis les travaux de Gérard Cornu et de René Chapus.

L'immeuble et la responsabilité

Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)

Bruylant, 2016

L'ouvrage rassemble les contributions au séminaire international du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA) qui s’est tenu à Tours, les 18 et 19 septembre 2015.



Publications

Ouvrages

Fabrice Leduc, Nathalie Albert et Olivia Sabard (dir.), Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle : étude comparée, LexisNexis, 2017, Perspective(s), 285 p.

Fabrice Leduc, Hubert Groutel et Philippe Pierre, Traité du contrat d'assurance terrestre, Litec, 2008, Traités, 1848 p.

Fabrice Leduc (dir.), L'accès au droit : [colloque organisé le 8 juin 2001], Université Francois Rabelais, 2002, 148 p.

Fabrice Leduc (dir.), La responsabilité du fait des choses : réflexions autour d'un centenaire, Economica, 1997, 174 p.

Fabrice Leduc, L'Acte d'administration : nature et fonction, Atelier national reprod. th. Univ. Lille 3, 1992, Lillethèses, 420 p.

Fabrice Leduc, L'Acte d'administration : Nature et fonction, A.N.R.T, 1992, Lillethèses, 420 p.

Fabrice Leduc, L'acte d'administration en droit privé : nature et fonctions, ESTER, Études scientifiques et techniques pour l'enseignement et la recherche, 1992, L'Espace juridique, 305 p.

Fabrice Leduc, L'acte d'administration : nature et fonction, 9, 1991, 432 p.

Articles

Fabrice Leduc et Philippe Pierre, « Avant-Propos », in Fabrice Leduc et Philippe Pierre (dir.), L'immeuble et la responsabilité. Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance, Bruxelles, Bruylant, 2016, p. 5

Fabrice Leduc et Philippe Pierre (dir.), « L’immeuble et la responsabilité : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA) », in Fabrice Leduc et Philippe Pierre (dir.), L'immeuble et la responsabilité. Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA), Bruxelles, Bruylant, 2016, Collection du GRERCA, 500 p.

Fabrice Leduc, « Contrat d’assurance et répétition de l’indu : une combinaison complexe », Revue des contrats, N° 4, 2014, p. 679

Fabrice Leduc, « Garantie des catastrophes naturelles : assureurs successifs, note sous Cass. 2e civ., 16 janv. 2014 », Responsabilité civile et assurances, N° 4, 2014, p. Comm 131

Fabrice Leduc, « La loi Hamon et la résiliation du contrat d’assurance : l’affrontement de deux logiques », Revue des contrats, N° 4, 2014, p. 676

Fabrice Leduc, « L’existence de l’aléa : sa représentation par l’assuré », Responsabilité civile et assurances, N° 3, 2014, p. 17

Fabrice Leduc, « L’énigme de l’exécution intégrale du contrat d’assurance », Revue des contrats, N° 3, 2014, p. 422

Fabrice Leduc, « Faute de l’assuré excluant l’aléa : autonomie de la faute dolosive (suite) », Revue des contrats, N° 2, 2014, p. 239

Fabrice Leduc, « Aléa et garantie rétroactive », Revue des contrats, N° 1, 2014, p. 74

Fabrice Leduc, « Condition de la garantie ou clause d’exclusion », Revue des contrats, N° 1, 2014, p. 72

Fabrice Leduc, « Cessation de l’illicite, exécution en nature et réparation en nature », in Olivia Sabard, Julien Bourdoiseau (dir.), Hommage en l'honneur de Grégoire Forest, Paris, Dalloz, 2014

Fabrice Leduc, « La perte de chance – Rapport de synthèse », Les Petites Affiches, N° 218, 2013, p. 51

Fabrice Leduc, « L’influence de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme sur le droit français de la responsabilité civile », Les Petites Affiches, N° 17, 2013, p. 5

Fabrice Leduc, « La faute de l’assuré excluant l’aléa : autonomie de la faute dolosive ? », Revue des contrats, N° 4, 2013, p. 1435

Fabrice Leduc, « L’illicéité du contrat d’assurance : entre cause et objet », Revue des contrats, N° 4, 2013, p. 1441

Fabrice Leduc, « Perte d’une chance, note sous Cass. 1re civ. 16 janv. 2013 », Responsabilité civile et assurances, N° 4, 2013, p. Comm 108

Fabrice Leduc, « La loi du 5 juillet 1985 s’applique-t-elle aux participants à une compétition de sport mécanique ? », Responsabilité civile et assurances, N° 12, 2012, p. Etude 10

Fabrice Leduc, « Les concours entre les régimes spéciaux et le droit commun », Responsabilité civile et assurances, N° 2, 2012, p. 48

Fabrice Leduc, « La conception générale de la réparation intégrale », in Philippe Pierre, Fabrice Leduc (dir.), La réparation intégrale en Europe : études comparatives des droits nationaux, Bruxelles, Editions Larcier, 2012, p. 31

Fabrice Leduc et Philippe Pierre (dir.), « La réparation intégrale en Europe : études comparatives des droits nationaux », in Philippe Pierre, Fabrice Leduc (dir.), La réparation intégrale en Europe : études comparatives des droits nationaux, Bruxelles, Larcier, 2012, Europe(s), 505 p.

Fabrice Leduc, « Les préjudices réparables », Le droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d’harmonisation : recueil des travaux du Groupe de, Paris, IRJS, 2012, p. 899

Fabrice Leduc, « Parents : conditions de la responsabilité et exonération, note sous Cass. 2e civ., 17 févr. 2011 », Responsabilité civile et assurances, N° 5, 2011, p. comm 164

Fabrice Leduc, « L’intensité juridique de l’obligation contractuelle », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 3, 2011, p. 1253

Fabrice Leduc, « Pas de requiem prématuré pour l’arrêt Mercier », Revue des contrats, N° 1, 2011, p. 345

Fabrice Leduc, « La clause de résiliation après sinistre en péril ? », Responsabilité civile et assurances, N° 1, 2010, p. 5

Fabrice Leduc, « Aggravation du risque existant ou nouveau risque ?, note sous Cass. 2e civ., 3 sept. 2009 », Responsabilité civile et assurances, N° 11, 2009, p. comm 336

Fabrice Leduc, « Evaluation du préjudice (dommage aux biens), note sous Cass. crim., 24 févr. 2009 », Responsabilité civile et assurances, N° 5, 2009, p. comm 129

Fabrice Leduc, « Aggravation du risque entre la conclusion du contrat et sa prise d’effet (contrat d’assurance), note sous Cass. 2e civ., 22 janv », Responsabilité civile et assurances, N° 4, 2009, p. comm 116

Fabrice Leduc, « Condition de la sanction pour absence de déclaration d’une aggravation du risque en cours de contrat, note sous Cass. 2e civ., 2 », Responsabilité civile et assurances, N° 4, 2009, p. Comm 117

Fabrice Leduc, « Obligation de sécurité du transporteur de voyageurs, note sous Cass. 1re civ. 13 mars 2008 », Responsabilité civile et assurances, N° 5, 2008, p. Comm 159

Fabrice Leduc, « Deux contrats en quête d’identité : les avatars de la distinction entre le contrat de mandat et le contrat d’entreprise », in Jean-Sébastien Borghetti, Olivier Deshayes, Cécile Pérès (dir.), Études offertes à Geneviève Viney, Paris, LGDJ, Lextenso, 2008, p. 593

Fabrice Leduc, « La responsabilité du fait personnel - La responsabilité du fait des choses », Revue des contrats, N° 1, 2007, p. 67

Fabrice Leduc, « Déchéance pour déclaration tardive de sinistre et préjudice de l’assureur », Responsabilité civile et assurances : études offertes à Hubert Groutel, Paris, LexisNexis Litec, 2006

Fabrice Leduc, « Modalités de la réparation. Règles communes aux responsabilités délictuelle et contractuelle. Principes fondamentaux », Responsabilité civile et assurances, 2006, p. Fasc 201

Fabrice Leduc, « Le droit de la responsabilité hors le Code civil », Les Petites Affiches, N° 133, 2005, p. 3

Fabrice Leduc et Philippe Pierre, « Assurance placement" : une qualification déplacée - (À propos des arrêts de chambre mixte du 23 novembre 2004) », Responsabilité civile et assurances, N° 2, 2005, p. 7-14

Fabrice Leduc, « La formation tacite du contrat d’assurance », Propos sur les obligations et quelques autres thèmes fondamentaux du droit : mélanges offerts à Jean-Luc Aubert, Paris, Dalloz, 2005, p. 193

Fabrice Leduc, « Compte-rendu de la thèse d’H. Boucard », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2004, p. 623

Fabrice Leduc, « Le spectre du fait causal », Responsabilité civile et assurances, N° 10, 2001, p. Chron 20

Fabrice Leduc, « Assurances relatives aux biens. Catastrophes naturelles », Responsabilité civile et assurances, 2001, p. Fasc 525

Communications

Fabrice Leduc, « Analyse générale des principes régissant la réparation du dommage », Université de Santiago du Chili, Les dommages : les contours actuels au Chili et en Amérique du Sud en contraste avec la France et l'Europe, Santiago, Chile, 24 octobre 2011

Fabrice Leduc, « Cessation de l’illicite, exécution en nature et réparation en nature », Université de Sfax, La réparation, Sfax, Tunisia, 30 septembre 2009

Fabrice Leduc, « La place du principe de réparation intégrale dans les projets de réforme de la responsabilité civile - rapport français », Centre de Droit Privé et Public des Obligations et de la Consommation (CDPPOC), Chambéry, 19ème Journée nationale de l’Association Henri Capitant : Les perspectives de modernisation du droit des obligations : comparaisons franco - ibériques, Chambéry, 10 avril 2014

Fabrice Leduc, « La réparation intégrale en Europe », La réparation intégrale : mythe ou réalité intercontinentale? Regards croisés Europe-Amérique, Laval, Canada, 06 septembre 2012

Fabrice Leduc, « La sanction de la victime conductrice fautive », Université de Sfax, Le droit français des accidents de la circulation, Sfax, Tunisia, 21 mai 2011

Fabrice Leduc, Julien Bourdoiseau, Cristina Corgas-Bernard, Cédric Coulon, Gwenaëlle Durand-Pasquier, Philippe Pierre, Olivia Sabard et Véronique Wester-Ouisse, « Le principe de réparation intégrale en Droit de la responsabilité civile », 2 ème Worshop "Le principe de réparation intégrale en Droit de la responsabilité civile", Rennes, 29 avril 2010

Fabrice Leduc, « L’articulation de la responsabilité du fait des produits défectueux avec d’autres régimes de responsabilité - Rapport de synthès », IRJS éditions, p. 395, Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance, GRERCA, La responsabilité du fait des produits défectueux, Saint-Jacques de Compostelle, Spain, 31 mai 2012

Fabrice Leduc, « L’immunité et le droit des assurances », in Olivier Deshayes (dir.), Presses Universitaires de France, p. 91-107, Centre de recherche en droit privé et sciences criminelles d'Amiens, Journée d'étude : Les immunités de responsabilité civile, Amiens, 03 avril 2009

Autre

Fabrice Leduc et Philippe Pierre, Rapport de synthèse "l'enquête sur la réparation intégrale, p. 33


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