Fabrice Leduc

Professeur émérite
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales

Institut de recherche juridique interdisciplinaire François Rabelais
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • Fabrice Leduc, Philippe Pierre (dir.), L'immeuble et la responsabilité: Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA), Bruylant, 2016  

    Fabrice Leduc (dir.), L’accès au droit: Actes du colloque organisé le 8 juin 2001 par le Centre de recherches en droit privé de l'Université de Tours, Université Francois Rabelais, 2002 

    Fabrice Leduc (dir.), La responsabilité du fait des choses : Actes du colloque, Faculté de droit et des sciences économiques du Mans, 7 juin 1996, Economica, 1997 

    Fabrice Leduc, L'acte d'administration en droit privé , ESTER, Études scientifiques et techniques pour l'enseignement et la recherche, 1992 

  • Fabrice Leduc, Philippine Lohéac-Derboulle, Cristina Corgas, Nathalie Albert, « Le fait personnel non fautif », Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle, LexisNexis, 2017 

    Fabrice Leduc, Philippe Pierre, « Avant-Propos », in Fabrice Leduc et Philippe Pierre (dir.), L'immeuble et la responsabilité. Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA), Bruylant, 2016, pp. 5  

    Fabrice Leduc, « Cessation de l’illicite, exécution en nature et réparation en nature », in Olivia Sabard, Julien Bourdoiseau (dir.), Hommage en l'honneur de Grégoire Forest, Dalloz, 2014 

    Fabrice Leduc, « La conception générale de la réparation intégrale », in Philippe Pierre, Fabrice Leduc (dir.), La réparation intégrale en Europe : études comparatives des droits nationaux, Editions Larcier, 2012, pp. 31 

    Fabrice Leduc, « Les préjudices réparables », Ce recueil reprend les travaux issus d'une série de séminaires se déroulant de 2009 à 2010 et d'un colloque de clôture du 13 mai 2011 organisés par le GRERCA, Le droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d’harmonisation : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance, GRERCA, IRJS, 2012, pp. 899 

    Fabrice Leduc, « Deux contrats en quête d’identité : les avatars de la distinction entre le contrat de mandat et le contrat d’entreprise », in Jean-Sébastien Borghetti, Olivier Deshayes, Cécile Pérès (dir.), Études offertes à Geneviève Viney, LGDJ, Lextenso, 2008, pp. 593 

    Fabrice Leduc, « Déchéance pour déclaration tardive de sinistre et préjudice de l’assureur », Responsabilité civile et assurances : études offertes à Hubert Groutel, LexisNexis Litec, 2006 

    Fabrice Leduc, « La formation tacite du contrat d’assurance », Propos sur les obligations et quelques autres thèmes fondamentaux du droit : mélanges offerts à Jean-Luc Aubert, Dalloz, 2005, pp. 193 

  • Fabrice Leduc, « La responsabilité civile proportionnelle », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2023, n°04, p. 777  

    Fabrice Leduc, « Le problème de la rétractation par le souscripteur d'un pacte de préférence de l'offre faite au bénéficiaire de conclure le contrat projeté », Recueil Dalloz, Dalloz , 2022, n°13, p. 665  

    Fabrice Leduc, « Garantie des catastrophes naturelles : assureurs successifs, note sous Cass. 2e civ., 16 janv. 2014 », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°4, p. 131 

    Fabrice Leduc, « L’existence de l’aléa : sa représentation par l’assuré », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°3, p. 17 

    Fabrice Leduc, « La loi Hamon et la résiliation du contrat d’assurance : l’affrontement de deux logiques », Revue des contrats, Lextenso, 2014, n°4, p. 676 

    Fabrice Leduc, « Contrat d’assurance et répétition de l’indu : une combinaison complexe », Revue des contrats, Lextenso, 2014, n°4, p. 679 

    Fabrice Leduc, « L’énigme de l’exécution intégrale du contrat d’assurance », Revue des contrats, Lextenso, 2014, n°3, p. 422 

    Fabrice Leduc, « Faute de l’assuré excluant l’aléa : autonomie de la faute dolosive (suite) », Revue des contrats, Lextenso, 2014, n°2, p. 239 

    Fabrice Leduc, « Condition de la garantie ou clause d’exclusion », Revue des contrats, Lextenso, 2014, n°1, p. 72 

    Fabrice Leduc, « Aléa et garantie rétroactive », Revue des contrats, Lextenso, 2014, n°1, p. 74 

    Fabrice Leduc, « La perte de chance – Rapport de synthèse », Petites affiches, Lextenso , 2013, n°218, p. 51 

    Fabrice Leduc, « Perte d’une chance, note sous Cass. 1re civ. 16 janv. 2013 », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013, n°4, p. 108 

    Fabrice Leduc, « La faute de l’assuré excluant l’aléa : autonomie de la faute dolosive ? », Revue des contrats, Lextenso, 2013, n°4, p. 1435 

    Fabrice Leduc, « L’illicéité du contrat d’assurance : entre cause et objet », Revue des contrats, Lextenso, 2013, n°4, p. 1441 

    Fabrice Leduc, « L’influence de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme sur le droit français de la responsabilité civile », Petites affiches, Lextenso , 2013, n°17, p. 5 

    Fabrice Leduc, « La loi du 5 juillet 1985 s’applique-t-elle aux participants à une compétition de sport mécanique ? », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2012, n°12, p. 10 

    Fabrice Leduc, « In memoriam Grégoire Forest », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2012, n°05, p. 317  

    Fabrice Leduc, « Les concours entre les régimes spéciaux et le droit commun », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2012, n°2, p. 48 

    Fabrice Leduc, « Parents : conditions de la responsabilité et exonération, note sous Cass. 2e civ., 17 févr. 2011 », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2011, n°5, p. 164 

    Fabrice Leduc, « L’intensité juridique de l’obligation contractuelle », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2011, n°3, p. 1253 

    Fabrice Leduc, « Pas de requiem prématuré pour l’arrêt Mercier », Revue des contrats, Lextenso, 2011, n°1, p. 345 

    Fabrice Leduc, « La clause de résiliation après sinistre en péril ? », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2010, n°1, p. 5 

    Fabrice Leduc, « Aggravation du risque existant ou nouveau risque ?, note sous Cass. 2e civ., 3 sept. 2009 », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2009, n°11, p. 336 

    Fabrice Leduc, « Evaluation du préjudice (dommage aux biens), note sous Cass. crim., 24 févr. 2009 », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2009, n°5, p. 129 

    Fabrice Leduc, « Aggravation du risque entre la conclusion du contrat et sa prise d’effet (contrat d’assurance), note sous Cass. 2e civ., 22 janv. 2009 », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2009, n°4, p. 116 

    Fabrice Leduc, « Condition de la sanction pour absence de déclaration d’une aggravation du risque en cours de contrat, note sous Cass. 2e civ., 22 janv. 2009 », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2009, n°4, p. 117 

    Fabrice Leduc, « Obligation de sécurité du transporteur de voyageurs, note sous Cass. 1re civ. 13 mars 2008 », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2008, n°5, p. 159 

    Fabrice Leduc, « La responsabilité du fait personnel - La responsabilité du fait des choses », Revue des contrats, Lextenso, 2007, n°1, p. 67 

    Fabrice Leduc, « Modalités de la réparation. Règles communes aux responsabilités délictuelle et contractuelle. Principes fondamentaux », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2006, p. 201 

    Fabrice Leduc, Jean-François Cesaro, Pierre-Yves Gautier, « Peut-on cesser d'accabler les universités ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2005, n°34, p. 2332  

    Fabrice Leduc, Philippe Pierre, « Assurance placement : une qualification déplacée - (À propos des arrêts de chambre mixte du 23 novembre 2004) », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2005, n°2, pp. 7-14 

    Fabrice Leduc, « Le droit de la responsabilité hors le Code civil », Petites affiches, Lextenso , 2005, n°133, p. 3 

    Fabrice Leduc, « Compte-rendu de la thèse d’H. Boucard », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2004, p. 623 

    Fabrice Leduc, « Le spectre du fait causal », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2001, n°10, p. 20 

    Fabrice Leduc, « Assurances relatives aux biens. Catastrophes naturelles », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2001, p. 525 

    Fabrice Leduc, « L’incarcération de l’auteur d’une infraction ne donne pas droit à réparation du préjudice économique subi par ses enfants », Revue juridique Personnes & Famille, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2001, p. 25 

    Fabrice Leduc, « Handicap génétique ou congénital et responsabilité civile (à propos de l’arrêt Perruche) », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2001, n°2 

    Fabrice Leduc, « Brèves remarques sur la faute de la victime conductrice », Revue des contrats, Lextenso, 2001, n°1 

    Fabrice Leduc, « La cause exclusive », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 1999, p. 17 

    Fabrice Leduc, « Réflexions sur la convention de prête-nom. Contribution à l’étude de la représentation imparfaite », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 1999, p. 283 

    Fabrice Leduc, « Le Club Med et la murène », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 1998, p. 6 

    Fabrice Leduc, « Les contours de la notion d’accident de la circulation », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 1997, p. 15 

    Fabrice Leduc, « La responsabilité des père et mère : changement de nature », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 1997, p. 9 

    Fabrice Leduc, « Accidents d’escalator et d’ascenseur, note sous Cass. 2e civ., 2 avr. 1997 (deux arrêts) », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 1997, p. 255 

    Fabrice Leduc, « La spécificité de la responsabilité contractuelle du fait des choses. », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 1996, n°19, p. 164  

    Fabrice Leduc, « Chronique de régime général des obligations », Centre de Recherche Juridique de l'Ouest, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1996, pp. 475-492   

    Leduc Fabrice. Chronique de régime général des obligations. In: Revue juridique de l'Ouest, 1996-4. pp. 475-492.

    Fabrice Leduc, « Chronique de jurisprudence sur le droit commun des contrats », Revue juridique de l'Ouest , Centre de recherche juridique et judiciaire de l'Ouest (CRJO). IODE (UMR CNRS 6262) , 1996, p. 475 

    Fabrice Leduc, « Chronique de régime général des obligations », Centre de Recherche Juridique de l'Ouest, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1995, pp. 365-395   

    Leduc Fabrice. Chronique de régime général des obligations. In: Revue juridique de l'Ouest, 1995-3. pp. 365-395.

    Fabrice Leduc, « Chronique de jurisprudence sur le droit commun des contrats », Revue juridique de l'Ouest , Centre de recherche juridique et judiciaire de l'Ouest (CRJO). IODE (UMR CNRS 6262) , 1995, p. 365 

    Fabrice Leduc, « Le gage translatif de propriété : mythe ou réalité ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 1995, p. 307 

    Fabrice Leduc, « Chronique de régime général des obligations », Centre de Recherche Juridique de l'Ouest, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1994, pp. 363-389   

    Leduc Fabrice. Chronique de régime général des obligations. In: Revue juridique de l'Ouest, 1994-3. pp. 363-389.

    Fabrice Leduc, « Chronique de jurisprudence sur le droit commun des contrats », Revue juridique de l'Ouest , Centre de recherche juridique et judiciaire de l'Ouest (CRJO). IODE (UMR CNRS 6262) , 1994, p. 363 

    Fabrice Leduc, « La responsabilité du fait d’autrui à l’épreuve de l’arrêt de l’Assemblée plénière du 29 mars 1991 », Les Episodiques, Groupe de recherches sur l'Espace juridique, 1991, n°5, p. 27 

    Fabrice Leduc, « La banque de données juridiques, le chercheur et le contentieux de la dénaturation devant la Cour de cassation », Les Episodiques, Groupe de recherches sur l'Espace juridique, 1986, n°1, p. 27 

  • Fabrice Leduc, Philippe Pierre, Rapport de synthèse l'enquête sur la réparation intégrale, 2010, 33 p. 

  • Fabrice Leduc, « La réparation des dommages causés par l’IA », le 15 janvier 2026  

    Conférence organisée par la Chaire IA, Numérique et droit et l'Axe Responsabilités, l'IRJI, Faculté de droit, Université de Tours

    Fabrice Leduc, « Les Responsabilités du fait d’autrui », le 19 septembre 2025  

    Colloque organisé sous la responsabilité scientifique d’Anthony TARDIF, Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace, CERDACC (UR 3992).

    Fabrice Leduc, « Présomptions et responsabilités », le 22 septembre 2023  

    Colloque organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace sous la direction scientifique d’Anthony Tardif, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace

    Fabrice Leduc, « Réforme du droit de la responsabilité : quelles innovations ? », le 26 novembre 2021  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Valérie Lasserre, Professeur de Droit privé - Le Mans Université et Aline Vignon-Barrault, Professeur de Droit Privé - Université d’Angers.

    Fabrice Leduc, « Repenser le droit civil », le 24 octobre 2019  

    Organisé par le CRJ, Université de la Réunion

    Fabrice Leduc, « Responsabilité médicale et indemnisation des accidents médicaux », le 15 mars 2019  

    Organisé par l'IRJI François-Rabelais (EA 7496) sous la direction de Farida Arhab-Girardin, Maître de Conférences HDR en droit privé à l’Université de Tours

    Fabrice Leduc, « Les perspectives de recodification du droit de la vente en France et en Espagne », le 04 octobre 2018  

    Organisé par l’Équipe de Recherche en Droit Privé et Grupos de investigación derecho privado europeo y de conflictu legum

    Fabrice Leduc, « La responsabilité civile et les autres disciplines du droit privé », le 17 mars 2017  

    Colloque organisé par IRJI François-Rabelais et le CRDP

    Fabrice Leduc, « L’avant-projet de loi de réforme du droit de la responsabilité », le 25 novembre 2016  

    Organisé par Le laboratoire de droit privé de Montpellier, avec le concours de la Chambre des Notaires de l'Hérault, des Avocats du Barreau de Montpellier et de l'Ecole Doctorale de Montpellier.

    Fabrice Leduc, « La réforme du droit des obligations », le 23 septembre 2016  

    Conférence CRDP-IRJI

    Fabrice Leduc, « La place du principe de réparation intégrale dans les projets de réforme de la responsabilité civile - rapport français », 19ème Journée nationale de l’Association Henri Capitant : Les perspectives de modernisation du droit des obligations : comparaisons franco - ibériques, Chambéry, le 10 avril 2014 

    Fabrice Leduc, « L’articulation de la responsabilité du fait des produits défectueux avec d’autres régimes de responsabilité - Rapport de synthèse », La responsabilité du fait des produits défectueux, Saint-Jacques de Compostelle Spain, le 31 mai 2012 

    Fabrice Leduc, « La réparation intégrale en Europe », La réparation intégrale : mythe ou réalité intercontinentale? Regards croisés Europe-Amérique, Laval Canada, le 06 septembre 2012 

    Fabrice Leduc, « Analyse générale des principes régissant la réparation du dommage », Les dommages : les contours actuels au Chili et en Amérique du Sud en contraste avec la France et l'Europe, Santiago Chile, le 24 octobre 2011 

    Fabrice Leduc, « La sanction de la victime conductrice fautive », Le droit français des accidents de la circulation, Sfax Tunisia, le 21 mai 2011 

    Fabrice Leduc, Julien Bourdoiseau, Cristina Corgas-Bernard, Cédric Coulon, Gwenaëlle Durand-Pasquier, « Le principe de réparation intégrale en Droit de la responsabilité civile », 2 ème Worshop "Le principe de réparation intégrale en Droit de la responsabilité civile", Rennes, le 29 avril 2010 

    Fabrice Leduc, « Cessation de l’illicite, exécution en nature et réparation en nature », La réparation, Sfax Tunisia, le 30 septembre 2009 

    Fabrice Leduc, « L’immunité et le droit des assurances », Journée d'étude : Les immunités de responsabilité civile, Amiens, le 03 avril 2009 

    Fabrice Leduc, Philippe Pierre, Hubert Groutel, Gwenaëlle Durand-Pasquier, « Le principe de réparation intégrale en droit de la responsabilité civile », WORKSHOP Le principe de réparation intégrale en droit de la responsabilité civile, Rennes, le 27 juin 2008 

    Fabrice Leduc, « L’œuvre du législateur moderne : vices et vertus des régimes spéciaux », La responsabilité civile à l'aube du XXIe siècle - bilan prospectif, Chambéry, le 07 décembre 2000 

    Fabrice Leduc, « Les rapports entre les différentes responsabilités du fait d’autrui », La responsabilité du fait d'autrui : actualité et évolutions, Le Mans, le 02 juin 2000 

    Fabrice Leduc, « L’état actuel du principe général de responsabilité délictuelle du fait des choses », La responsabilité du fait des choses : réflexions autour d'un centenaire, Le Mans, le 07 juin 1996