Jean-Philippe Lieutier

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit,Sciences Economiques et Gestion

Centre Universitaire Rouennais d'Études Juridiques
Responsable de la formation :
  • THESE

    Le modèle de l'actionnariat salarié, soutenue en 2011 à AixMarseille 3 sous la direction de Didier Poracchia et Claude Roy-Loustaunau, membres du jury : Raymonde Vatinet (Rapp.), Jean-Claude Mothié   

  • Jean-Philippe Lieutier, Droit du travail, 6e éd., Lefebvre Dalloz, 2023, Les mémentos Dalloz ( Série droit privé ), 362 p. 

    Jean-Philippe Lieutier, Droit du travail: 2024, 6e éd., Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2023, Mémentos 

    Jean-Philippe Lieutier, Droit du travail, 5e éd., Dalloz, 2022, Les mémentos Dalloz ( Série droit privé ), 350 p. 

    Jean-Philippe Lieutier, Droit du travail: édition 2023, 5e éd., Dalloz, 2022, Mémentos  

    Présentation de l'éditeur : "Ce Mémento a pour ambition de couvrir en un seul volume tout le champ du droit du travail : Ce Mémento a pour ambition de couvrir en un seul volume tout le champ du droit du travail : les bases de la matière (sources, acteurs, liberté professionnelle, égalité, non-discrimination), les relations individuelles (formation, exécution et rupture du contrat de travail et ses suites) et enfin les relations collectives (représentation des salariés dans l’entreprise, négociation collective et normes conventionnelles, droit de grève). Le présent ouvrage offre donc un panorama synthétique de la matière. Il met en évidence l’évolution d’un droit en prise directe avec les mutations économiques et la transformation des rapports sociaux. Cette 5e édition prend en compte les évolutions législatives et réglementaires. Elle met également l’accent sur les principales décisions de justice rendues en 2021 et au premier semestre 2022. Elle est notamment enrichie par de nouveaux encadrés permettant à celles et ceux qui le souhaitent d’approfondir certaines thématiques. Outil complet de compréhension et de révision du droit du travail pour les étudiantscomme pour les candidats aux concours, ce Mémento constitue également un support didactique pour les professionnels grâce aux nombreuses références (Code du travail, jurisprudence, bibliographie) qu’il comporte"

    Jean-Philippe Lieutier, Alain Coeuret, Droit du travail, 4e éd., Dalloz, 2021, Les mémentos Dalloz ( Série droit privé ), 340 p. 

    Jean-Philippe Lieutier, Alain Coeuret, Droit du travail, 3e éd., Dalloz, 2020, Les mémentos Dalloz ( Série droit privé ), 324 p.  

    Présentation de l'éditeur : "Ce Mémento a pour ambition de couvrir en un seul volume tout le champ du droit du travail : les bases de la matière (sources, acteurs, liberté professionnelle, égalité, non-discrimination), les rapports individuels (formation, exécution et rupture du contrat de travail et ses suites) et enfin les rapports collectifs (représentation des salariés dans l’entreprise, négociation collective et normes conventionnelles, droit de grève). Outil complet de compréhension et de révision de la matière pour les étudiants, cet ouvrage constitue également un support didactique pour les professionnels grâce aux nombreuses références (Code du travail, jurisprudence, bibliographie) qu’il comporte"

    Jean-Philippe Lieutier, Alain Coeuret, Droit du travail 2020, 2e éd., Dalloz, 2019, Les mémentos Dalloz ( Série droit privé ), 320 p.  

    "Ce Mémento a pour ambition de couvrir en un seul volume tout le champ du droit du travail : les bases de la matière (sources, acteurs, liberté professionnelle, égalité, non-discrimination), les rapports individuels (formation, exécution et rupture du contrat de travail et ses suites) et enfin les rapports collectifs (représentation des salariés dans l'entreprise, négociation collective et normes conventionnelles, droit de grève). À jour des ordonnances de la loi n°2018-771 du 5 septembre 2018 (dite "loi avenir professionnel") et de la loi n°2019-486 du 22 mai 2019 'dite "loi PACTE"), le présent ouvrage offre un panorama synthétique de la matière. Il met en évidence l'évolution d'un droit en prise directe avec les mutations économiques et la transformation des rapports sociaux. Outil complet de compréhension et de révision du droit du travail pour les étudiants, ce Mémento constitue également un support didactique pour les professionnels grâce aux nombreuses références (Code du travail, jurisprudence, bibliographie) qu'il comporte." [Source : 4e de couverture]

    Jean-Philippe Lieutier, Alain Coeuret, Droit du travail, 2e éd., Dalloz, 2019, Mémentos  

    Présentation de l'éditeur : "Ce Mémento a pour ambition de couvrir en un seul volume tout le champ du droit du travail : les bases de la matière (sources, acteurs, liberté professionnelle, égalité, non-discrimination), les rapports individuels (formation, exécution et rupture du contrat de travail et ses suites) et enfin les rapports collectifs (représentation des salariés dans l’entreprise, négociation collective et normes conventionnelles, droit de grève). À jour des ordonnances du 22 septembre 2017, de leurs décrets d’application et de la loi n° 2018-217 du 29 mars 2018 de ratification, le présent ouvrage offre un panorama synthétique de la matière. Il met en évidence l’évolution d’un droit en prise directe avec les mutations économiques et la transformation des rapports sociaux. Outil complet de compréhension et de révision du droit du travail pour les étudiants, ce Mémento constitue également un support didactique pour les professionnels grâce aux nombreuses références (Code du travail, jurisprudence, bibliographie) qu’il comporte"

    Jean-Philippe Lieutier, Alain Coeuret, Droit du travail, 1e éd., Dalloz, 2018, Les mémentos Dalloz ( Série droit privé ), 314 p.  

    "Ce Mémento a pour ambition de couvrir en un seul volume tout le champ du droit du travail : les bases de la matière (sources, acteurs, liberté professionnelle, égalité, non-discrimination), les rapports individuels (formation, exécution et rupture du contrat de travail et ses suites) et enfin les rapports collectifs (représentation des salariés dans l'entreprise, négociation collective et normes conventionnelles, droit de grève). À jour des ordonnances du 22 septembre 2017, de leurs décrets d'application et de la loi n° 2018-217 du 29 mars 2018 de ratification, le présent ouvrage offre un panorama synthétique de la matière. Il met en évidence l'évolution d'un droit en prise directe avec les mutations économiques et la transformation des rapports sociaux. Outil complet de compréhension et de révision du droit du travail pour les étudiants, ce Mémento constitue également un support didactique pour les professionnels grâce aux nombreuses références (Code du travail, jurisprudence, bibliographie) qu'il comporte." [Source : 4e de couverture]

    Jean-Philippe Lieutier, Franck Petit, Méthodologie en droit, Éditions Cujas, 2018, Synthèse, 267 p.   

    Jean-Philippe Lieutier, Le modèle de l’actionnariat salarié, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2012, Collection du Centre de droit social, 597 p.  

    La 4e de couverture indique : "Les différences constatées entre les droits et obligations financiers, patrimoniaux et politiques d’un salarié actionnaire et ceux des autres actionnaires suscitent un légitime questionnement juridique. Il apparaît nécessaire de les expliquer car elles interrogent sur la cohérence d’ensemble du droit de l’actionnariat salarié. Les justifications classiquement avancées ne paraissant pas pleinement satisfaisantes, il convient donc de les dépasser. Le particularisme du statut du salarié actionnaire est ainsi attribué à l’existence d’un modèle de l’actionnariat salarié, soigneusement élaboré par le législateur et par la pratique, afin de répondre à plusieurs défis contemporains. La vérification de cette hypothèse implique d’identifier ce modèle. Une recherche en ce sens met en évidence la « double instrumentalisation » de ce type d’actionnariat partagé entre mode de rémunération et mode de gouvernance. Il est ensuite démontré que ces deux traits caractéristiques du modèle de l’actionnariat salarié ont influencé, au niveau individuel, le statut du salarié actionnaire. Son statut est alors construit autour de la volonté de transformer le principal intéressé, essentiellement, en bailleur de fonds de la société qui l’emploie et, subsidiairement, en actionnaire de contrôle. Cette conclusion offre une autre grille de lecture éclairant d’un jour nouveau le droit de l’actionnariat salarié. Cette nouvelle approche permet de fonder des propositions visant à limiter les risques financiers supportés par le salarié actionnaire et à rénover sa participation à la démocratie actionnariale."

  • Jean-Philippe Lieutier, « La combinaison des dispositifs d’épargne salariale », Dir. F. Laronze, De la rémunération salariale à la rémunération non salariale, Bruylant, 2017, pp. 83-98 

    Jean-Philippe Lieutier, « Moralité et/ou immoralité du recours à l’actionnariat salarié comme mode de rémunération des salariés ? », in Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) (dir.), Moralité et immoralité des revenus, 2017, pp. 215-230 

    Jean-Philippe Lieutier, « Confrontation de la notion de patrimoine industriel aux différentes conceptions du patrimoine en droit privé », Dir. Amélie Dionisi-Peyrusse et Benoît Jean-Antoine, Droit et patrimoine, 2015, pp. 81-90 

  • Jean-Philippe Lieutier, « Comité social et économique ou conseil d'entreprise : quel choix ? », Droit Social, 2019, n°05, p. 415   

    Jean-Philippe Lieutier, « CSE ou conseil d’entreprise : quel choix ? », Droit Social, 2019 

    Jean-Philippe Lieutier, « Épargne retraite, épargne salariale et actionnariat salarié dans le projet de loi PACTE : entre ajustements et bouleversements », Droit Social, 2019 

    Jean-Philippe Lieutier, « Les référendums d'entreprise liés à la mise en place des dispositifs d'épargne salariale », Droit Social, 2018, n°05, p. 437   

    Jean-Philippe Lieutier, « La participation des salariés au capital et à la gestion à travers quelques aspects de droit des sociétés », Droit Social, 2015, n°12, p. 1012   

    Jean-Philippe Lieutier, « Réforme de l'épargne salariale, de l'épargne retraite et de l'actionnariat salarié », Droit Social, 2015, n°10, p. 777   

    Jean-Philippe Lieutier, « Aperçu analytique du Recensement annuel de l'actionnariat salarié dans les pays européens en 2014 », Bulletin Joly Sociétés, 2015 

    Jean-Philippe Lieutier, « L'intervention des syndicats et des institutions représentatives du personnel en matière d'épargne salariale et d'actionnariat salarié », Droit Social, 2014, n°09, p. 754   

    Jean-Philippe Lieutier, « Participation financière, participation à la gestion : philosophies et ambiguïtés de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié », Droit Social, 2014, n°06, p. 500   

  • Jean-Philippe Lieutier, « La Mort et le droit social », le 28 novembre 2019  

    Colloque organisé par Géraldine-Allison FIORENTINO et Christophe WILLMANN, CUREJ, Université de Rouen.

    Jean-Philippe Lieutier, « Négociation et CSE », le 01 mars 2019  

    Matinée organisée par le Pr. Franck Petit, Centre de droit social, Faculté de droit d'Aix-en-Provence

    Jean-Philippe Lieutier, « Le référendum en entreprise : nouveau mode de dialogue social ? », le 02 mars 2018 

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