Jean-Philippe Lieutier

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Musique et droit

12 mars 2026 · Rouen

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La Mort et le droit social

28 nov. 2019 · Rouen

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Négociation et CSE

1 mars 2019 · Aix en Provence

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Méthodologie en droit

31 août 2018

Journée d'étude

Le référendum en entreprise : nouveau mode de dialogue social ?

2 mars 2018 · Aix en Provence

Parution

De la rémunération salariale à la rémunération non salariale

18 fév. 2017

Parution

Droit et patrimoine

6 mai 2015

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

• Master 2 Droit social

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  Le modèle de l'actionnariat salarié, soutenue en 2011 à AixMarseille 3 sous la direction de Didier Poracchia et Claude Roy-Loustaunau présidée par Bernard Saintourens, membres du jury : Raymonde Vatinet (Rapp.), Jean-Claude Mothié  

  Les différences constatées entre les droits et obligations financiers, patrimoniaux et politiques d’un salarié actionnaire et ceux des autres actionnaires suscitent un légitime questionnement juridique. Il apparaît nécessaire de les expliquer car elles interrogent sur la cohérence d’ensemble du droit de l’actionnariat salarié. Les justifications classiquement avancées ne paraissant pas pleinement satisfaisantes, il convient donc de les dépasser.Le particularisme du statut du salarié actionnaire est ainsi attribué à l’existence d’un modèle de l’actionnariat salarié, soigneusement élaboré par le législateur et par la pratique, afin de répondre à plusieurs défis contemporains. La vérification de cette hypothèse implique d’identifier ce modèle. Une recherche en ce sens met en évidence la « double instrumentalisation » de ce type d’actionnariat partagé entre mode de rémunération et mode de gouvernance. Il est ensuite démontré que ces deux traits caractéristiques du modèle de l’actionnariat salarié ont influencé, au niveau individuel, le statut du salarié actionnaire. Son statut est alors construit autour de la volonté de transformer le principal intéressé, essentiellement, en bailleur de fonds de la société qui l’emploie et, subsidiairement, en actionnaire de contrôle. Cette conclusion offre une autre grille de lecture éclairant d’un jour nouveau le droit de l’actionnariat salarié. Cette nouvelle approche permet de fonder des propositions visant à limiter les risques financiers supportés par le salarié actionnaire et à rénover sa participation à la démocratie actionnariale.

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• Ouvrages

  Jean-Philippe Lieutier, Droit du travail, Dalloz, 2025, Les mémentos Dalloz (Série droit privé), 388 p.   

  Ce Mémento a pour ambition de couvrir en un seul volume tout le champ du droit du travail : les bases de la matière (sources, acteurs, liberté professionnelle, égalité, non-discrimination), les relations individuelles (formation, exécution et rupture du contrat de travail et ses suites) et enfin les relations collectives (représentation des salariés dans l’entreprise, négociation collective et normes conventionnelles, droit de grève). Le présent ouvrage offre donc un panorama synthétique de la matière. Il met en évidence l’évolution d’un droit en prise directe avec les mutations économiques et la transformation des rapports sociaux. Cette 8e édition prend en compte les évolutions législatives et réglementaires. Elle met également l’accent sur les principales décisions de justice rendues en 2024 et au premier semestre 2025. Elle est notamment enrichie par de nouveaux encadrés permettant à celles et ceux qui le souhaitent d’approfondir certaines thématiques. Outil complet de compréhension et de révision du droit du travail pour les étudiants comme pour les candidats aux concours, ce Mémento constitue également un support didactique pour les professionnels grâce aux nombreuses références (Code du travail, jurisprudence, bibliographie) qu’il comporte.

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  Jean-Philippe Lieutier, Droit du travail: 2025, Dalloz, 2024, Les mémentos Dalloz (Série droit privé), 362 p.   

  "Ce Mémento a pour ambition de couvrir en un seul volume tout le champ du droit du travail : les bases de la matière (sources, acteurs, liberté professionnelle,égalité, non-discrimination), les relations individuelles (formation, exécution et rupture du contrat de travail et ses suites) et enfin les relations collectives (représentation des salariés dans l’entreprise, négociation collective et normes conventionnelles, droit de grève). Le présent ouvrage offre donc un panorama synthétique de la matière. Il met en évidence l’évolution d’un droit en prise directe avec les mutations économiques et la transformation des rapports sociaux. Cette 7e édition prend en compte les évolutions législatives et réglementaires. Elle met également l’accent sur les principales décisions de justice rendues en 2023 et au premier semestre 2024. Elle est notamment enrichie par de nouveaux encadrés permettant à celles et ceux qui le souhaitent d’approfondir certaines thématiques.Outil complet de compréhension et de révision du droit du travail pour les étudiants comme pour les candidats aux concours, ce Mémento constitue également un support didactique pour les professionnels grâce aux nombreuses références (Code du travail, jurisprudence, bibliographie) qu’il comporte."

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  Jean-Philippe Lieutier, Droit du travail: 2024, Lefebvre Dalloz, 2023, Les mémentos Dalloz (Série droit privé), 362 p.   

  Jean-Philippe Lieutier, Droit du travail: édition 2023, Dalloz, 2022, Les mémentos Dalloz (Série droit privé), 350 p.   

  Jean-Philippe Lieutier, Alain Coeuret, Droit du travail, Dalloz, 2021, Les mémentos Dalloz (Série droit privé), 340 p.   

  Jean-Philippe Lieutier, Alain Coeuret, Droit du travail, Dalloz, 2020, Les mémentos Dalloz (Série droit privé), 324 p.   

  Jean-Philippe Lieutier, Alain Coeuret, Droit du travail, Dalloz, 2019, Les mémentos Dalloz (Série droit privé), 320 p.   

  Jean-Philippe Lieutier, Alain Coeuret, Droit du travail, Dalloz, 2018, Les mémentos Dalloz (Série droit privé), 314 p.   

  Jean-Philippe Lieutier, Franck Petit, Méthodologie en droit, Éditions Cujas, 2018, Synthèse, 267 p.  

  Jean-Philippe Lieutier, Le modèle de l'actionnariat salarié, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2012, Collection du Centre de droit social, 597 p. 

  La 4e de couverture indique : "Les différences constatées entre les droits et obligations financiers, patrimoniaux et politiques d’un salarié actionnaire et ceux des autres actionnaires suscitent un légitime questionnement juridique. Il apparaît nécessaire de les expliquer car elles interrogent sur la cohérence d’ensemble du droit de l’actionnariat salarié. Les justifications classiquement avancées ne paraissant pas pleinement satisfaisantes, il convient donc de les dépasser. Le particularisme du statut du salarié actionnaire est ainsi attribué à l’existence d’un modèle de l’actionnariat salarié, soigneusement élaboré par le législateur et par la pratique, afin de répondre à plusieurs défis contemporains. La vérification de cette hypothèse implique d’identifier ce modèle. Une recherche en ce sens met en évidence la « double instrumentalisation » de ce type d’actionnariat partagé entre mode de rémunération et mode de gouvernance. Il est ensuite démontré que ces deux traits caractéristiques du modèle de l’actionnariat salarié ont influencé, au niveau individuel, le statut du salarié actionnaire. Son statut est alors construit autour de la volonté de transformer le principal intéressé, essentiellement, en bailleur de fonds de la société qui l’emploie et, subsidiairement, en actionnaire de contrôle. Cette conclusion offre une autre grille de lecture éclairant d’un jour nouveau le droit de l’actionnariat salarié. Cette nouvelle approche permet de fonder des propositions visant à limiter les risques financiers supportés par le salarié actionnaire et à rénover sa participation à la démocratie actionnariale."

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  Jean-Philippe Lieutier, Didier Poracchia, Claude Roy-Loustaunau, Le modèle de l'actionnariat salarié, 2011, 723 p. 

  Les différences constatées entre les droits et obligations financiers, patrimoniaux et politiques d’un salarié actionnaire et ceux des autres actionnaires suscitent un légitime questionnement juridique. Il apparaît nécessaire de les expliquer car elles interrogent sur la cohérence d’ensemble du droit de l’actionnariat salarié. Les justifications classiquement avancées ne paraissant pas pleinement satisfaisantes, il convient donc de les dépasser.Le particularisme du statut du salarié actionnaire est ainsi attribué à l’existence d’un modèle de l’actionnariat salarié, soigneusement élaboré par le législateur et par la pratique, afin de répondre à plusieurs défis contemporains. La vérification de cette hypothèse implique d’identifier ce modèle. Une recherche en ce sens met en évidence la « double instrumentalisation » de ce type d’actionnariat partagé entre mode de rémunération et mode de gouvernance. Il est ensuite démontré que ces deux traits caractéristiques du modèle de l’actionnariat salarié ont influencé, au niveau individuel, le statut du salarié actionnaire. Son statut est alors construit autour de la volonté de transformer le principal intéressé, essentiellement, en bailleur de fonds de la société qui l’emploie et, subsidiairement, en actionnaire de contrôle. Cette conclusion offre une autre grille de lecture éclairant d’un jour nouveau le droit de l’actionnariat salarié. Cette nouvelle approche permet de fonder des propositions visant à limiter les risques financiers supportés par le salarié actionnaire et à rénover sa participation à la démocratie actionnariale

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• Communications

  Jean-Philippe Lieutier, « Musique et droit », le 12 mars 2026 

  Colloque organisé par la faculté de droit, le CUREJ, Université de Rouen Normandie sous la direction scientifique de Fabrice Desnos, MCF en histoire du droit à l'université de Rouen Normandie

  Jean-Philippe Lieutier, « La Mort et le droit social », le 28 novembre 2019 

  Colloque organisé par Géraldine-Allison FIORENTINO et Christophe WILLMANN, CUREJ, Université de Rouen.

  Jean-Philippe Lieutier, « Négociation et CSE », le 01 mars 2019 

  Matinée organisée par le Pr. Franck Petit, Centre de droit social, Faculté de droit d'Aix-en-Provence

  Jean-Philippe Lieutier, « Le référendum en entreprise : nouveau mode de dialogue social ? », le 02 mars 2018