Thibaut Coussens-Barre

Enseignant-chercheur contractuel
Docteur, Droit public.
Qualifié aux fonctions de maître de conférences
(2022, Droit public).
UFR des Sciences juridiques et économiques

Centre de droit économique et du développement Yves Serra
La patrimonialisation des collections d’échantillons biologiques, soutenue le 17 mai 2021 à Toulouse (Université Toulouse Capitole), sous la direction de Xavier Bioy.
Le jury était composé de Xavier BIOY (dir.), Anne-Marie DUGUET (co-dir.), Florence BELLIVIER (rapp.), Christophe ROUX (rapp.), Jean-Gabriel SORBARA, Benoît SCHMALTZ et Emmanuelle RIAL-SEBBAG.

ACTUALITÉS RECHERCHE
ACTUALITÉS RECHERCHE
  • Thibaut Coussens-Barre, La patrimonialisation des collections d'échantillons biologiques, L'Harmattan, 2023, Ethique et pratique médicale en ligne  

    La collection d'échantillons biologiques constitue un ensemble original, qui interroge le juriste. Outil de recherche scientifique avant d'être objet du droit, la dimension corporelle des éléments constitutifs de ces collections appelle à réinterroger les conceptions classiques du corps, de la propriété, ou encore du patrimoine. Décomposées, ces collections se présentent comme un agrégat de prélèvements biologiques et de données personnelles. Recomposées, elles constituent un « bien nouveau » au régime juridique propre : elles s'imposent alors comme un enjeu de politique publique

    Thibaut Coussens-Barre, La patrimonialisation des collections d'échantillons biologiques, L'Harmattan, 2022, Ethique et pratique médicale, 348 p.  

    La collection d'échantillons biologiques constitue un ensemble original, qui interroge le juriste. Outil de recherche scientifique avant d'être objet du droit, la dimension corporelle des éléments constitutifs de ces collections appelle à réinterroger les conceptions classiques du corps, de la propriété, ou encore du patrimoine. Décomposées, ces collections se présentent comme un agrégat de prélèvements biologiques et de données personnelles. Recomposées, elles constituent un « bien nouveau » au régime juridique propre : elles s'imposent alors comme un enjeu de politique publique

  • Thibaut Coussens-Barre, « 6ème journée d’actualisation en droit de l’urbanisme et de l’immobilier », le 24 novembre 2023  

    Séminaire CDED YS organisé sous la direction de Thibaut Coussens-Barre, Enseignant-chercheur à l’Université de Perpignan Via Domitia, Centre de Droit économique et du développement Yves Serra (UR 4216) et Guillaume Brunel, Enseignant-chercheur à l’Université de Perpignan Via Domitia, Centre de Droit économique et du développement Yves Serra (UR 4216)

    Thibaut Coussens-Barre, « Tumor Banks : Régulation publique des centres de ressources biologiques en cancérologie », le 29 mai 2017  

    Les ressources biologiques liées au cancer (tumeurs, sérums, cellules et les données personnelles associées) utilisées en thérapie et en recherche (appliquée ou fondamentale) constituent-elles un « patrimoine » ?

    Thibaut Coussens-Barre, « Droit(s) de la nuit », le 31 mars 2017  

    Organisé en plein milieu de la nuit… par l’association ADDIMH des doctorant.e.s & docteur.e.s de l’Institut Maurice Hauriou de l’Université Toulouse 1 Capitole, avec le soutien notamment du Collectif l’Unité du Droit