Anne Rabreau

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Laboratoire d'Études Juridiques et Politiques
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • Anne Rabreau, Eddy Lamazerolles, Étienne Farnoux, Ariane Périn-Dureau, « Le dévoiement des droits d'associé », in Fédération Nationale pour le Droit de l'Entreprise (dir.), Variations sur l'abus en droit de l'entreprise, LexisNexis, 2023, pp. 87 

    Anne Rabreau, Laurent Godon, « L'associé héritier », Fiche 18, p. 195, dans cet ouvrage paru en novembre 2023, mais qui renvoie au "Guide de l'associé" 2024/2025, Guide de l'associé au confluent des droits, LexisNexis, 2023, pp. 195- 

    Anne Rabreau, Eddy Lamazerolles, Éric Savaux, Javier Lete, Hélène Boucard, « Les cessions de droits sociaux (rapport français) », Les recodifications du droit de la vente en Europe, LGDJ, 2021, pp. 709 

  • Anne Rabreau, Eddy Lamazerolles, Jean-Marc Moulin, « Sociétés et groupements [chronique] », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°37, p. 1832  

    Anne Rabreau, « L'entrepreneur individuel marié et commun en biens : quel droit de gage pour les créanciers du couple ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°01, p. 28  

    Anne Rabreau, Eddy Lamazerolles, « Sociétés et groupements », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°37, p. 1922  

    Anne Rabreau, Eddy Lamazerolles, « Sociétés et groupements », Recueil Dalloz, Dalloz , 2021, n°37, p. 1941  

    Anne Rabreau, Eddy Lamazerolles, « Sociétés et groupements », Recueil Dalloz, Dalloz , 2020, n°02, p. 2033  

    Anne Rabreau, Eddy Lamazerolles, « Sociétés et groupements », Recueil Dalloz, Dalloz , 2018, n°37, p. 2056  

    Anne Rabreau, « Insaisissabilité de l'immeuble indivis et procédure collective : nouvelle précision de la Cour de cassation », Recueil Dalloz, Dalloz , 2018, n°22, p. 1240  

    Anne Rabreau, Eddy Lamazerolles, « Sociétés et groupements », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°40, p. 2335  

    Anne Rabreau, Jean-Claude Hallouin, Eddy Lamazerolles, « Sociétés et groupements », Recueil Dalloz, Dalloz , 2016, n°40, p. 2365  

    Anne Rabreau, « Qualification patrimoniale des réserves distribuées : discordance des chambres », Recueil Dalloz, Dalloz , 2016, n°33, p. 1976  

    Anne Rabreau, Marie-Hélène Monsèrié-Bon, Jacques Combret, « Sociétés et régimes matrimoniaux », Actes pratiques et ingénierie sociétaire, Editions du Juris-classeur, 2016 

    Anne Rabreau, Jean-Claude Hallouin, Eddy Lamazerolles, « Sociétés et groupements », Recueil Dalloz, Dalloz , 2015, n°41, p. 2401  

    Anne Rabreau, « Qualification patrimoniale des réserves mises en distribution par une société », Recueil Dalloz, Dalloz , 2015, n°30, p. 1752  

    Anne Rabreau, Jean-Claude Hallouin, Eddy Lamazerolles, « Sociétés et groupements », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013, n°41, p. 2729  

    Anne Rabreau, « L'indemnité due aux héritiers des associés de SEL et de SCP après les lois du 28 mars 2011 et du 22 mars 2012 », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013, n°32, p. 2191  

    Anne Rabreau, Jean-Claude Hallouin, Eddy Lamazerolles, « Sociétés et groupements », Recueil Dalloz, Dalloz , 2012, n°40, p. 2688  

    Anne Rabreau, Jean-Claude Hallouin, Eddy Lamazerolles, « Sociétés et groupements »: septembre 2010 - août 2011, Recueil Dalloz, Dalloz , 2011, n°40  

    Anne Rabreau, Jean-Claude Hallouin, Eddy Lamazerolles, « Sociétés et groupements », Recueil Dalloz, Dalloz , 2010, n°05, p. 2797  

    Anne Rabreau, « Troubles de voisinage et construction immobilière : quelle responsabilité ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2002, n°44, p. 3299  

  • Anne Rabreau, « Le statut de l'entrepreneur individuel - Morceaux choisis », le 05 avril 2024  

    Journée d'études des centres de DJCE, organisée par l'IFG, Université de Lorraine, sous la direction scientifique de Caroline Houin-Bressand, Professeur à l'Université de Lorraine, Directrice du DJCE de Nancy

    Anne Rabreau, « Variations sur l’abus en droit de l’entreprise », le 13 mai 2022  

    Organisé par l'UMR DRES, Université de Strasbourg / CNRS, sous la direction scientifique des Pr. Ariane Périn-Dureau et Etienne Farnoux

    Anne Rabreau, « La transmission successorale, questions contemporaines », le 02 octobre 2020  

    Organisé par l’Université de Poitiers sous la direction de Madame Elsa Berry, Maître de conférences

    Anne Rabreau, « Autour de l'usufruit », le 27 septembre 2019 

    Anne Rabreau, « La SAS : 25 ans après », le 05 avril 2019  

    Organisée par le DJCE de Caen sous la direction de Jean-Christophe Pagnucco, Professeur à l'Université de Caen Normandie, Doyen de la faculté de droit, Directeur du Master Droit de l'Entreprise/ DJCE.

    Anne Rabreau, « La personnalité morale à l'épreuve des groupes de sociétés : regards croisés », le 15 décembre 2016  

    Sous la direction de Anne Rabreau, Maître de conférences HDR à l’Université de Poitiers