Etienne Vergès

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques
Responsable de la formation :

Thèse

La catégorie juridique des principes directeurs du procès judiciaire. Thèse soutenue en 2000 à Aix-Marseille 3, sous la direction de Sylvie Cimamonti.


Ouvrages

Etienne Vergès, Géraldine Vial et Olivier Leclerc, Droit de la preuve, puf, 2022, 2e éd., Thémis, 789 p.

Etienne Vergès, Procédure pénale, LexisNexis, 2020, 6e éd., Objectif droit, 388 p.

Etienne Vergès, Julie Allard, Boris Bernabé, Guy Canivet, Louis de Carbonnières, Olivier Leclerc, Fanny Malhière, Bertrand Mazabraud et Sylvie Perdriolle, L'office du juge, Dalloz et de ENM, 2020, 770 p.

Etienne Vergès, Nathalie Baillon-Wirtz, Younes Bernand, Jean-René Binet, Julien Boisson, Philippe Bonfils, Sylvain Bottineau, Alain Bouilloux, Jacques Buisson, Loïc Cadiet, Anne-Sophie Chavent Leclere, Jacques Combret, Hervé Croze, Valérie Depadt-Sebag, Alain Devers, Alioune Djigo, Vincent Égéa, Michel Farge, Hugues Fulchiron, Thibault Lahalle, Christian Laporte, Hélène Pauliat, Virginie Peltier, Nathalie Peterka, Loïs Raschel, William Roumier, Yves Strickler, Alex Tani, Jean-Baptiste Thierry, Sarah Torricelli-Chrifi et Laura Weiller, La loi de réforme pour la justice, LexisNexis, 2019, Actualité, 349 p.

Etienne Vergès, Philippe Bonfils et Nicolas Catelan, Travaux dirigés : droit pénal et procédure pénale, LexisNexis, 2018, 4e éd., Objectif droit, 281 p.

Etienne Vergès (dir.), Contrats sur la recherche et l'innovation : techniques contractuelles, valorisation de la recherche, transferts de technologies, Dalloz, 2018, 877 p.

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Etienne Vergès, Procédure pénale, LexisNexis, 2017, 5e éd., Objectif droit, 363 p.

Etienne Vergès, Géraldine Vial et Olivier Leclerc, Droit de la preuve, Presses universitaires de France, 2015, Thémis, 729 p.

Etienne Vergès, Jean-Paul Céré et Joan Miquel Rascagnères (dir.), Droit pénal et nouvelles technologies, l'Harmattan, 2015, Comité International des pénalistes francophones, 208 p.

Etienne Vergès, Procédure pénale, LexisNexis, 2014, 4e éd., Objectif droit, 351 p.

Etienne Vergès, Richard Goldberg, Ken Oliphant, Vincent Forray, Lara Khoury, Marie-Eve Arbour, Trudo Lemmens et Shannon Gibson, Technological Innovation and Civil Responsibility, Students of the Faculty of Law of McGill University, 2014, 1027 p.

Etienne Vergès, Philippe Bonfils et Nicolas Catelan, Travaux dirigés : droit pénal et procédure pénale, LexisNexis, 2013, 3e éd., Objectif droit, 257 p.

Etienne Vergès, Procédure pénale, LexisNexis, 2011, 3e éd., Objectif droit, 336 p.

Etienne Vergès et Christophe Alleaume (dir.), Dossier Open science et marchandisation des connaissances, CNRS éditions, 2010, 439 p.

Etienne Vergès (dir.), Code de la recherche 2009, LexisNexis Litec, 2009, [Les codes bleus Litec], 1516 p.

Etienne Vergès, Procédure pénale, Litec, 2007, 2e éd., Objectif droit, 331 p.

Etienne Vergès, Procédure civile, Presses universitaires de Grenoble, 2007, Le droit en plus, 298 p.

Etienne Vergès et Isabelle de Lamberterie (dir.), Quel droit pour la recherche ?, LexisNexis, Litec, 2006, Colloques & débats, 233 p.

Etienne Vergès et Philippe Bonfils, Travaux dirigés de droit pénal et de procédure pénale : cas pratiques, commentaires d'arrêts, commentaires d'articles, dissertations, note de synthèse, Litec, 2006, Objectif droit, 241 p.

Etienne Vergès, Procédure pénale, Litec, 2005, Objectif droit, 317 p.

Etienne Vergès et Philippe Bonfils, Travaux dirigés de droit pénal et de procédure pénale : cas pratiques, commentaires d'arrêts, commentaires d'articles, commentaires de textes, dissertations, note de synthèse, Litec, 2004, Objectif droit, 222 p.

Etienne Vergès, La catégorie juridique des principes directeurs du procès judiciaire, 2000, 551 p.


Articles

Etienne Vergès, Olivier Leclerc et Géraldine Vial, « Preuves scientifiques et technologiques », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, N° 17, 2023, pp. 109-134

Etienne Vergès, « La preuve par l'image : symptôme d'un mal aigu », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 1, 2023, p. 159 

Etienne Vergès, « Le juge face à la boîte noire », Recueil Dalloz, N° 38, 2022, p. 1920 

Etienne Vergès, Olivier Leclerc et Géraldine Vial, « Preuves scientifiques et technologiques », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, N° 15, 2022, pp. 241-261

Etienne Vergès, Géraldine Vial et Olivier Leclerc, « Preuves scientifiques et technologiques », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, N° 11, 2020, pp. 209-226 

Etienne Vergès et Olivier Leclerc, « Les modèles de raisonnements probatoires des juges », Les Cahiers de la justice, N° 4, 2020, pp. 689-704 

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Etienne Vergès, « Le nouveau parcours pénal des mineurs », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 1, 2020, p. 129 

Etienne Vergès, « Simplification et efficacité, les deux maîtres-mots de la réforme de la justice civile », Lexbase Droit privé, N° 782, 2019, p. N8811BXM

Etienne Vergès, « Réforme de la procédure pénale : une loi fleuve, pour une justice au gré des courants », Droit pénal, N° 5, 2019, p. étude 12

Etienne Vergès, « L'outil procédural au service de l'efficacité (à propos de la lutte contre la fraude) », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 1, 2019, p. 155

Etienne Vergès, « Expertise judiciaire versus expertise privée : le match se poursuit », Lexbase Droit privé, N° 765, 2018, p. N6633BXX

Etienne Vergès, « La réforme de la justice civile devant le législateur : entre petites et grandes révolutions », Lexbase Droit privé, N° 747, 2018, p. N4736BXP

Etienne Vergès, « Les clauses de règlement amiable et leur sanction procédurale », Lexbase Droit privé, N° 728, 2018, p. N2348BXA

Etienne Vergès, « La procédure pénale au temps des confluences », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 1, 2018, p. 153

Etienne Vergès, « Avant-propos », in Etienne Vergès (dir.), Contrats sur la recherche et l'innovation : techniques contractuelles, valorisation de la recherche, transferts de technologies, Paris, Dalloz, 2018, pp. V-VII

Etienne Vergès, « Propos conclusifs », in Pascal Beauvais, Raphaële Parizot (dir.), Les transformations de la preuve pénale, Issy-les-Moulineaux, LGDJ une marque de Lextenso, 2018, p. 333

Etienne Vergès, « Le réexamen des décisions civiles en matière d'état des personnes : premières précisions sur l'application dans le temps de la loi "J21 », La lettre juridique [Lexbase], N° 720, 2017, p. N1311BXT

Etienne Vergès, « L'article 145 du Code de procédure civile face au secret des affaires : la nouvelle donne », Lexbase Droit privé, N° 708, 2017, p. N9594BWA

Etienne Vergès, « Réforme de la procédure civile de mai 2017 », Lexbase Droit privé, N° 705, 2017, p. N9186BW7

Etienne Vergès, « Réforme de la procédure civile de mai 2017 - Deuxième partie », Lexbase Droit privé, N° 704, 2017, p. N9031BWE

Etienne Vergès, « Réforme de la procédure civile de mai 2017 - Première partie », Lexbase Droit privé, N° 703, 2017, p. N8915BW4

Etienne Vergès, « La portée juridique du "donner acte », Lexbase Droit privé, N° 682, 2017, p. N5956BWI

Etienne Vergès, « Réforme du droit de la preuve civile », La Semaine juridique. Édition générale, N° 18, 2017, p. doctr 510

Etienne Vergès, « La procédure pénale hybride », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 3, 2017, p. 579

Etienne Vergès et Lara Khoury, « Le traitement judiciaire de la preuve scientifique », Les Cahiers de droit, N° 3, 2017, p. 517–548

Etienne Vergès, « La prescription de l'action publique rénovée », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 1, 2017, p. 91

Etienne Vergès, « La recherche scientifique », Lex Electronica, 2017, pp. 15-34

Etienne Vergès, « Justice du XXIème siècle : enfin la loi ! », Lexbase Droit privé, N° 681, 2016, p. N5779BWX

Etienne Vergès, « Réforme de l'organisation judiciaire et des modes alternatifs de résolution des litiges et de la déontologie des juges consulaires », La lettre juridique [Lexbase], N° 661, 2016, p. N3397BWQ

Etienne Vergès, « L'excès de formalisme ne résiste pas à l'exigence de proportionnalité », Lexbase Droit privé, N° 639, 2016, p. N0769BWE

Etienne Vergès, « Droit de la preuve », La Semaine juridique. Édition générale, N° 17, 2016, p. 486

Etienne Vergès, « La procédure pénale à son point d’équilibre », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 3, 2016, p. 551

Etienne Vergès, « Bilan de politique législative 2012-2015 », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 1, 2016, p. 103

Etienne Vergès, « Peut-on parler d'un droit des victimes d'infraction ? », in Cédric Ribeyre (dir.), La victime de l’infraction pénale, Paris, Dalloz, 2016, pp. 29-39

Etienne Vergès, « La Justice du 21ème siècle », Lexbase Droit privé, N° 632, 2015, p. N9828BUK

Etienne Vergès, « Contrariété des jugements : notion de décisions inconciliables et déni de justice », Lexbase Droit privé, N° 625, 2015, p. N8920BUW

Etienne Vergès, « Principes de la procédure : estoppel et évolution du litige, la difficile conciliation », La lettre juridique [Lexbase], N° 613, 2015, p. N7479BUK

Etienne Vergès, « L'Assemblée plénière précise le régime des pièces communiquées en appel dans deux décisions qui oscillent entre souplesse et rigueur », Lexbase Droit privé, N° 596, 2015, p. N5270BUQ

Etienne Vergès, « La réforme par transposition : la nouvelle voie de la procédure pénale », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 3, 2015, p. 683

Etienne Vergès, « Le droit de la preuve et les actions collectives », in Mustapha Mekki, Loïc Cadiet, Cyril Grimaldi (dir.), La preuve : regards croisés : [actes du colloque du 29 novembre 2013 à la Cour de cassation], Paris, Dalloz, 2015, pp. 157-174

Etienne Vergès, « Actualité pratique de la procédure d'appel », Lexbase Droit privé, N° 589, 2014, p. N4457BUM

Etienne Vergès, « Justice du XXIème siècle », La lettre juridique [Lexbase], N° 586, 2014, p. N3992BUE

Etienne Vergès, « Les nouveaux territoires du droit de la preuve », La lettre juridique [Lexbase], N° 581, 2014, p. N3464BUT

Etienne Vergès, « Présentation synthétique de l'action de groupe », Lexbase Droit privé, N° 572, 2014, p. N2414BUX

Etienne Vergès, « La Justice du 21ème siècle », Lexbase Droit privé, N° 560, 2014, p. N0942BUG

Etienne Vergès, « Principes de la procédure civile », La lettre juridique [Lexbase], N° 558, 2014, p. N0783BUK

Etienne Vergès, « La réforme du droit de la preuve civile », Recueil Dalloz, N° 10, 2014, p. 617

Etienne Vergès, « Le statut juridique du suspect : un premier défi pour la transposition du droit de l'Union européenne en procédure pénale », Droit pénal, N° 7, 2014, p. étude 15

Etienne Vergès, « Loyauté et licéité, deux apports majeurs à la théorie de la preuve pénale », Recueil Dalloz, N° 6, 2014, p. 407

Etienne Vergès et Lara Khoury, « Innovation technologique, incertitudes et responsabilités », McGill Law Journal / Revue de droit de McGill, N° 4, 2014, pp. 773-775

Etienne Vergès, « Le contrôle graduel des preuves technologiques », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 4, 2014, pp. 847-852

Etienne Vergès, « Risks and Uncertainties of Scientific Innovations in French Liability Law », McGill Law Journal / Revue de droit de McGill, N° 4, 2014, pp. 889-912

Etienne Vergès, « Construire la norme en procédure pénale », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 3, 2014, p. 599

Etienne Vergès, « Le procureur de la République financier : entre projet politique et recherche de l'efficacité », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 1, 2014, p. 143

Etienne Vergès, « Scientific and Technological Evolution through the Legal Prism », Law innovation and technology, N° 1, 2014, pp. 74-93

Etienne Vergès, « Géolocalisation : la Cour de cassation suit la mauvaise trace », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2014, p. NC

Etienne Vergès, « La notion de principes essentiels en droit judiciaire privé », in Laurence Flise, Emmanuel Jeuland (dir.), Les principes essentiels du procès à l'épreuve des réformes récentes du droit judiciaire privé : [actes des 4es Rencontres de procédure civile, Cour de cassation, 6 décembre 2013], Paris, IRJS éditions, 2014, pp. 7-31

Etienne Vergès, « La notion d’action », in Soraya Amrani-Mekki (dir.), Procédure civile et procédure pénale : unité et diversité ?, Bruxelles, Bruylant, 2014, pp. 89-108

Etienne Vergès, « La valorisation sous tension », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2014, pp. 243-250

Etienne Vergès, Anne-Sophie Brun-Wauthier et Géraldine Vial, « Les comités d’éthique pour les recherches non interventionnelles », in Thierry Martin (dir.), Éthique de la recherche et risques humains, Presses universitaires de Franche-Comté, 2014, pp. 79-108

Etienne Vergès, « Vers un portrait-robot génétique ? Le profil morphologique d’un suspect face aux droits fondamentaux », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2014, p. chron n°25

Etienne Vergès, « Le tribunal de première instance : une révolution juridictionnelle empreinte de réalisme », La lettre juridique [Lexbase], N° 548, 2013, p. N0783BUK

Etienne Vergès, « Le droit d'accès à un tribunal et le délai pour exercer l'action en justice : un arrêt de principe sur un droit processuel fondamental », La lettre juridique [Lexbase], N° 536, 2013, p. N8120BTW

Etienne Vergès, « Politique pénale et action publique : la difficile conciliation du modèle français de ministère public et des standards européens », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 3, 2013, p. 605 

Etienne Vergès, « Un corpus juris des droits des victimes : le droit européen entre synthèse et innovations », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2013, p. 121 


Autres

Etienne Vergès, Principes directeurs du procès pénal, JurisClasseur Procédure pénale [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, pp. Art réliminaire - Fasc 30

Etienne Vergès, Principes directeurs du procès pénal : principes propres aux droits de la personne suspectée ou poursuivie, JurisClasseur Procédure pénale [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, pp. Art réliminaire - Fasc 50

Etienne Vergès, Principes directeurs du procès pénal : principes propres aux droits des victimes, JurisClasseur Procédure pénale [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, pp. Art réliminaire - Fasc 40

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