Christophe Caron, Laurent Leveneur, David Chilstein, William Dross, Dominique Fenouillet, Les nouveaux biens, Dalloz, 2020, Thèmes et commentaires, 131 p.
Du fait des profondes mutations que connaît notre société, le droit des biens est aujourd'hui sommé d'élargir son domaine à toute chose présentant une quelconque valeur, et, partant, constituant une richesse. A l'occasion du 12e colloque annuel du Master Droit privé général de l'Université Panthéon-Assas, d'éminents spécialistes se sont proposés d'étudier l'appréhension par cette matière de certaines de ces nouvelles richesses - économiques (oeuvres libres, crypto-actifs...), humaines (corps humain, embryon) et environnementales (vivant breveté, quotas d'émission) -, en vue d'en mesurer tant l'opportunité que l'incidence sur les concepts juridiques qui la régissent. Cet ouvrage, réunissant les actes du colloque du 12 avril 2018, assure la diffusion de cette réflexion fructueuse.
Christophe Caron, Droit d'auteur et droits voisins, 6e éd., LexisNexis, 2020, Manuel, 715 p.
Le droit d'auteur a pour objet de protéger les oeuvres de l'esprit. Cette discipline connaît, de nos jours, un dynamisme sans précédent. Confronté au droit de l'Union européenne et aux évolutions technologiques, le droit d'auteur tente de concilier les intérêts des auteurs avec ceux des producteurs, sans pour autant oublier les revendications des consommateurs. Plus que jamais, le droit d'auteur est à la croisée des chemins. Le présent ouvrage propose une présentation tant du droit d'auteur (1e partie) que de ses droits voisins (2e partie) qui allie pratique et théorie. Cette 6e édition, actualisée au 1er septembre 2020, présente également les réformes à venir issues du projet de loi du 5 décembre 2019 relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique.
Christophe Caron, Droit d'auteur et droits voisins, 5e éd., LexisNexis, 2017, Manuel, 673 p.
Christophe Caron, Alain Absire, Agnès Fruman, Nicolas Georges, Le nouveau contrat d'édition à l'ère numérique: rencontre organisée par la Sofia, le 5 février 2015, à la Maison de la Poésie - Scène littéraire, Sofia, 2015, 68 p.
Christophe Caron, Droit d'auteur et droits voisins, 4e éd., LexisNexis, 2015, Manuel, 636 p.
Christophe Caron, Droit d'auteur et droits voisins, 3e éd., LexisNexis, 2013, Manuel, 623 p.
Christophe Caron, Droit d'auteur et droits voisins, 2e éd., LexisNexis, Litec, 2009, Manuels, 564 p.
Christophe Caron, Droit d'auteur et droits voisins, LexisNexis, Litec, 2006, Manuels, 508 p.
Christophe Caron, Hervé Lécuyer, Le droit des biens, Dalloz, 2002, Connaissance du droit, 138 p.
Christophe Caron, Patrick Tafforeau, André Françon, Daniel Bécourt, Valérie-Laure Benabou, La radiodiffusion par satellite et la retransmission par câble, l'Harmattan, 2000, 170 p.
Christophe Caron, Abus de droit et droit d'auteur, Litec, 1998, Le droit des affaires ( Propriété intellectuelle ), 341 p.
Christophe Caron, préface à Maïté Guillemain, L'application du RGPD par les organisations, Éditions EMS, Management & société, 2019, 163 p.
Christophe Caron, préface à Charles Masson, La dualité de l'action en contrefaçon de droit d'auteur: contribution à la théorie des droits subjectifs, Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle éditions et Lexis Nexis, 2019, Collection Thèses, 553 p.
La 4e de couv. indique : "L'action civile en contrefaçon de droit d'auteur a une nature juridique duale : elle est d'une part une action défensive d'un droit subjectif, plus précisément une action réelle (comparable à l'action en revendication), d'autre part une action en responsabilité civile délictuelle. Or, de cette dualité naît une contradiction. En tant qu'action défensive, l'action est vouée à l'automaticité, la contrefaçon devant être la seule condition de son succès, à l'exclusion de la faute et du préjudice. Mais en tant qu'action en responsabilité, elle est vouée à la casuistique, au respect des conditions contenues aux articles 1240 et suivants du Code civil. Face à cette contradiction, le droit positif tend à privilégier la nature réelle de l'action. Depuis les années quatre-vingt-dix, en effet, les règles classiques de la responsabilité n'ont cessé d'être évincées du procès en contrefaçon. En guise de justification, on évoque parfois le caractère « lucratif » de la contrefaçon et la nécessité qu'il y aurait de s'affranchir de règles faisant le jeu du contrefacteur – en particulier celle de la réparation intégrale. Il reste que cette évolution est critiquable, puisqu'elle crée un hiatus entre le régime de l'action et sa nature juridique. Au contraire, il faut admettre un principe dit « de variabilité », en vertu duquel le régime de l'action varie selon l'objet considéré : automatique lorsqu'elle vise à faire cesser la contrefaçon, elle doit renouer avec les règles classiques de la responsabilité lorsqu'elle vise la réparation. Quant au caractère lucratif de la contrefaçon, sa neutralisation ne doit pas passer par le forçage du principe de la réparation intégrale, mais par la consécration d'un tiers objet autonome : la restitution des gains illicites. L'action en contrefaçon serait ainsi efficace, sans pour autant violer sa nature, ni la tradition juridique française."
Yves Reboul, préface à Christel Simler, Droit d'auteur et droit commun des biens, Litec et Presses universitaires de Strasbourg, 2010, Collections du CEIPI, 513 p.
Christophe Caron, préface à Patrick Tafforeau, Droit de la propriété intellectuelle: propriété littéraire et artistique, propriété industrielle, droit international, 2e éd., Gualino éd., 2009, Manuels, 554 p.
Christophe Caron, préface à Sébastien Raimond, La qualification du contrat d'auteur, Litec, 2009, Le droit des affaires ( Propriété intellectuelle ), 480 p.
Christophe Caron, préface à Patrick Tafforeau, Droit de la propriété intellectuelle: propriété littéraire et artistique, propriété industrielle, droit international, 2e éd., Gualino éditeur, 2007, Fac universités ( Manuels ), 610 p.
Christophe Caron, « Formes, motifs, positions, couleurs : les marques non traditionnelles en question », le 04 avril 2024
Conférence organisée par le CEIPI, Université de Strasbourg
Christophe Caron, « Les 30 ans du Code de la propriété intellectuelle », le 01 juillet 2022
Organisé conjointement par le CEIPI, le Centre Paul Roubier et l’EFB, en partenariat avec Fovea IP, l'AFPPI, la CNCPI, l'ASPI, LexisNexis et avec le soutien de l'APRAM, sous la responsabilité scientifique de Yann Basire, Pascal Kamina et Franck Macrez
Christophe Caron, « Le droit contractuel des auteurs et des artistes-interprètes après la directive du 17 avril 2019 », le 18 juin 2021
Organisé par l’IRPI, Paris II Panthéon-Assas
Christophe Caron, « Mode et Influenceurs », le 02 mars 2020
Organisé par Marie Malaurie-Vignal, professeur agrégée à l’UVSQ – Paris-Saclay en partenariat avec l’Institut Droit Ethique Patrimoine, IDEP, Isabelle Gavanon, Avocat à la Cour, cabinet DELCADE et Dalloz IP/IT pour la publication des actes
Christophe Caron, « La place de la Cour d’appel de Paris dans le droit de la propriété intellectuelle », le 24 mai 2018
Colloque de la Cour d'appel de Paris, soutenu par l'AFDIT
Christophe Caron, « Bon anniversaire à la loi de 1957 », le 06 avril 2018
Organisé sous la direction scientifique d’Alexandra Bensamoun, Pr. en droit privé à l’Université de Rennes 1, grâce au soutien de Sacem Université, l’Université Paris-Sud/Paris-Saclay (CERDI ), l’AFPIDA (branche française de l’ALAI) et la RIDA
Christophe Caron, « L’influence de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne sur le droit français de la propriété intellectuelle », le 16 mars 2018
Organisé par la Cour de Cassation et le Master de droit de la propriété intellectuelle appliquée de la Faculté de droit de Paris-Est Créteil, avec le soutien de l’Association française de droit à l’information et de la télécommunication, AFDIT
Christophe Caron, « La prescription des actions en nullité des titres de propriété industrielle », le 15 mars 2018
Christophe Caron, « Les inventions mises en œuvre par ordinateur : pratiques et perspectives », le 24 novembre 2017
Proposé par l’Association des Anciens du Centre d’Études Internationales de la Propriété Intellectuelle (AACEIPI), en partenariat avec le CEIPI
Christophe Caron, « Liens hypertextes et droit », le 16 novembre 2017
Organisé par le Centre d’Études Juridiques et Économiques du Multimédia
Christophe Caron, « La jurisprudence de la Cour de cassation en droit de la propriété intellectuelle dans l’univers numérique », le 03 mars 2017
La Cour de cassation, la Faculté de droit de Paris-Est Créteil et l’AFDIT s’associent pour organiser un colloque dédié à la jurisprudence de la Cour de cassation en droit de la propriété intellectuelle dans l’univers numérique.
Christophe Caron, « Droit(s) et Street Art », le 14 octobre 2016
Le street art, ou art urbain, est un courant artistique né dans les années 1960/1970 aux Etats-Unis à la suite de l’apparition de la bombe aérosol...