Antoine Latreille, Code de la propriété intellectuelle 2025: annoté et commenté, 25e éd., Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2025, Codes Dalloz universitaires et professionnels, 3029 p.
Les plus de l’édition 2025 : - Commentaires à jour des dernières réformes ; - Richesse des annotations de jurisprudence et des références bibliographiques ; - Nombreux textes complémentaires ; - Supplément en ligne inclus. Le Code de la propriété intellectuelle Dalloz présente la codification officielle complétée par les textes indispensables à la compréhension de la matière, classés par rubriques thématiques suivant le plan général de la codification autour des deux parties qui la composent: la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle. L’ensemble du code est abondamment commenté, annoté de résumés de jurisprudence présentés en développements structurés et enrichi de références bibliographiques. Cette édition est à jour notamment des textes suivants : - décret du 1er août 2024 relatif à l'exercice de la profession de conseil en propriété industrielle sous forme de sociétés ; - loi du 21 mai 2024 visant à sécuriser et à réguler l'espace numérique ; - règlement du 11 avril 2024 concernant les indications géographiques relatives au vin, aux boissons spiritueuses et aux produits agricoles, ainsi que les spécialités traditionnelles garanties et les mentions de qualité facultatives pour les produits agricoles ; - décret du 27 décembre 2023 portant partie réglementaire du code de la recherche.
Antoine Latreille, Code de la propriété intellectuelle: annoté et commenté, 24e éd., Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2024, Codes Dalloz universitaires et professionnels, 2917 p.
Les plus de l’édition 2024 : - Commentaires à jour des dernières réformes ; - Richesse des annotations de jurisprudence et des références bibliographiques ; - Nombreux textes complémentaires ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de la propriété intellectuelle Dalloz présente la codification officielle complétée par les textes indispensables à la compréhension de la matière, classés par rubriques thématiques suivant le plan général de la codification autour des deux parties qui la composent : la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle. L’ensemble du code est abondamment commenté, annoté de résumés de jurisprudence présentés en développements structurés et enrichi de références bibliographiques. Cette édition est à jour notamment des textes suivants : - décret du 11 août 2023 relatif à l'intéressement des auteurs de logiciels non-salariés ni agents publics accueillis par une personne morale de droit public réalisant de la recherche dont les personnels permanents de recherche sont des agents publics ; - décret du 20 juillet 2023 relatif à la commercialisation des droits d'exploitation des manifestations et compétitions sportives par la société commerciale des articles L. 333-1 et L. 333-2-1 du code du sport ; - décret du 12 juin 2023 relatif au blocage et déréférencement des «sites miroirs» ; - loi du 9 juin 2023 visant à encadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux ; - décret du 7 mars 2023 relatif aux enveloppes destinées à faciliter la preuve du contenu et la datation certaine des demandes annexes à la propriété industrielle.
Antoine Latreille, Code de la propriété intellectuelle: annoté et commenté, 23e éd., Dalloz et BNDalloz, 2023, Codes Dalloz Universitaires et Professionnels, 2821 p.
Les plus de l’édition 2023 : - Commentaires à jour des dernières réformes ; - Richesse des annotations de jurisprudence et des références bibliographiques ; - Nombreux textes complémentaires ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de la propriété intellectuelle Dalloz présente la codification officielle complétée par les textes indispensables à la compréhension de la matière, classés par rubriques thématiques suivant le plan général de la codification autour des deux parties qui la composent : la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle. L’ensemble du code est abondamment commenté, annoté de résumés de jurisprudence présentés en développements structurés et enrichi de références bibliographiques.
Antoine Latreille, Nathalie Maximin, Code de la propriété intellectuelle: annoté et commenté, 22e éd., Dalloz, 2022, Codes Dalloz Professionnels, 2709 p.
Antoine Latreille, Nathalie Maximin, Code de la propriété intellectuelle: annoté et commenté, 21e éd., Dalloz, 2021, Codes Dalloz Professionnels, 2677 p.
Antoine Latreille, Nathalie Maximin, Code de la propriété intellectuelle: annoté et commenté, 20e éd., Dalloz, 2020, Codes Dalloz Professionnels, 2649 p.
Antoine Latreille, Nathalie Maximin, Code de la propriété intellectuelle: annoté et commenté, 19e éd., Dalloz, 2019, Codes Dalloz Professionnels, 2527 p.
Antoine Latreille, Nathalie Maximin, Code de la propriété intellectuelle: annoté et commenté, Dalloz, 2018, Codes Dalloz Professionnels, 2492 p.
Antoine Latreille, Nathalie Maximin, Code de la propriété intellectuelle, 17e éd., Dalloz, 2017, Codes Dalloz Universitaires et Professionnels, 2324 p.
Antoine Latreille, Franck Petit (dir.), L'éphémère, objet de droit, Mare & Martin, 2017, Libre droit, 200 p.
Antoine Latreille, Code de la propriété intellectuelle, 16e éd., Dalloz, 2016, Codes Dalloz Universitaires et Professionnels, 2555 p.
Antoine Latreille, Code de la propriété intellectuelle, 15e éd., Dalloz, 2015, Codes Dalloz Universitaires et Professionnels, 2478 p.
Antoine Latreille, Code de la propriété intellectuelle, 14e éd., Dalloz, 2014, Codes Dalloz Professionnels, 2370 p.
Antoine Latreille, Code de la propriété intellectuelle, 13e éd., Dalloz, 2013, Codes Dalloz Professionnels, 2266 p.
Antoine Latreille, Code de la propriété intellectuelle, 12e éd., Dalloz, 2012, Codes Dalloz Professionnels, 2145 p.
Antoine Latreille, Jeanne Daleau, Code de la propriété intellectuelle, 11e éd., Dalloz, 2011, Codes Dalloz Professionnels, 2112 p.
Antoine Latreille, Jeanne Daleau, Code de la propriété intellectuelle, 10e éd., Dalloz, 2010, Codes Dalloz Professionnels, 2053 p.
Antoine Latreille, Jeanne Daleau, Code de la propriété intellectuelle, 9e éd., Dalloz, 2009, Codes Dalloz Professionnels, 2013 p.
Antoine Latreille, Jeanne Daleau, Code de la propriété intellectuelle, 8e éd., Dalloz, 2008, Codes Dalloz Professionnels, 1923 p.
Antoine Latreille, Pierre Sirinelli, Les mécanismes de réservation et les créations multimédia,, 1995
LE PRODUIT MULTIMEDIA EST UNE CREATION COMPLEXE. IL EST COMPOSE DE CREATIONS DE FORMES PREEXISTANTES OU REALISEES EXPRESSEMENT. LA PLUPART DES CONTRIBUTIONS SONT DES OEUVRES DE L'ESPRIT : SA CONSTITUTION EST SOUMISE AU RESPECT DU DROIT DES AUTEURS SOLLICITES. DANS CERTAINES CIRCONSTANCES, LA PROTECTION PAR LE DROIT D'AUTEUR EST IMPOSSIBLE, OU SIMPLEMENT ATTENUEE. LES INTERESSES ONT ALORS LA POSSIBILITE DE SE TOURNER VERS D'AUTRES MODES DE RESERVATION. L'EXPLOITATION DU PRODUIT MULTIMEDIA DANS SON ENSEMBLE EST AUSSI CONFRONTEE A LA PROPRIETE INTELLECTUELLE. LE DROIT D'AUTEUR LUI EST GENERALEMENT APPLICABLE. APRES EXAMEN DES DIFFERENTS REGIMES EXISTANTS, IL SEMBLE QUE LA CREATION MULTIMEDIA PRESENTE DES SIMILITUDES AVEC L'OEUVRE AUDIOVISUELLE NEE D'UN CONTRAT DE PRODUCTION. NEANMOINS, LE DROIT D7AUTEUR N'EST PAS LE SEUL MODE DE PROTECTION ENVISAGEABLE DU PRODUIT GLOBAL. LA TECHNIQUE, LA PROPRIETE INTELLECTUELLE, ET LE DROIT DES OBLIGATIONS PROCURENT UNE SECURITE JURIDIQUE PARTIELLE. L'ELABORATION DE REGLES SPECIFIQUES EST AUSSI FREQUEMMENT EVOQUEE.
Antoine Latreille, Minitel, services gagnants ?: Etude sur l'économie et la commercialisation des services télématiques grand public, l'auteur, 1992, 148 p.
Antoine Latreille, « Nullité du brevet : à nouveauté absolue, antériorité absolue », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2024, n°1, p. 37
Antoine Latreille, « La protection des préparations alimentaires. Partie II : l'amertume d'une protection étriquée », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2023, n°09, p. 472
Antoine Latreille, « La protection des préparations alimentaires. », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2023, n°07, p. 414
Antoine Latreille, « Heur et malheur de l'invention de mission », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2018, n°06, p. 359
Antoine Latreille, « Société de l’information », PUP, 2017
Si d’aucuns en doutaient encore, nous sommes définitivement entrés dans l’économie de la connaissance. Les pouvoirs publics, relayés par le législateur, sont vigilants à ce que son développement ne soit pas entravé par des prérogatives parfois centenaires accordées à certains protagonistes ou en raison de dispositifs de protection jugés obsolètes. Pour participer activement à cette manne d’activité et de richesse, un seul maître mot : rééquilibrer. Constatant que l’information est le « carbur...
Antoine Latreille, « Société de l’information », PUP, 2015
D’une manière générale, le droit d’auteur a été peu impacté dans sa substance par la numérisation et les réseaux. Pour l’essentiel, la diffusion numérique a abouti à quelques évolutions ou élaborations d’exceptions avec une portée économique limitée. La prise en compte de la société de l’information et des nouveaux usages s’est principalement vérifiée au travers des règles de respect des droits et des sanctions comme le prouve la création de la Hadopi. La protection des créateurs par l’octroi...
Antoine Latreille, « La création photographique face au juge : entre confusion et raison », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2010, n°274, p. 139
Antoine Latreille, « Le cadre légal des mesures techniques de protection et d'information », Recueil Dalloz, Dalloz , 2006, n°31, p. 2171
Antoine Latreille, « La copie privée démythifiée », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2004, n°03, p. 403
Antoine Latreille, « L'appropriation des photographies d'oeuvres d'art : éléments d'une réflexion sur un objet de droit d'auteur », Recueil Dalloz, Dalloz , 2002, n°03, p. 299
Antoine Latreille, « Le web et le droit », le 23 mars 2020
Organisé par le CERDI, Université Paris Saclay, dans le cadre des trente ans du Cerdi
Antoine Latreille, « Le sport et le droit », le 22 mars 2019
Organisé par la fédération de la recherche de la Faculté Jean Monnet (Droit-Économie-Gestion) de l’Université Paris-Sud regroupant le centre DSR, le CERDI, l’IDEP et l’IEDP dans le cadre du Festival Ciné-Droit 2019
Antoine Latreille, « Culture & numérique », le 09 novembre 2018
Colloque organisé avec le soutien du CERDI, de l’AMPIN (Association des Masters de Propriété Intellectuelle et du Numérique, de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles (Université de Laval-Québec) et de l'institut Art et Droit.
Antoine Latreille, « Quand le droit rencontre internet... », le 14 mai 2018
Antoine Latreille, « Droit et mémoire », le 24 novembre 2017
Antoine Latreille, « Transferts culturels juridico-politiques entre la France et l’Italie dans le premier XIXe siècle », le 11 septembre 2017
Antoine Latreille, « Psychologie, droit et régulation », le 16 juin 2017
4e colloque de la Société Française de Psychologie Juridique, sous la direction de Jean-Pierre Relmy, Lucia Romo et Benjamin Lévy de la Société Française de Psychologie Juridique
Antoine Latreille, « La règle ne bis in idem : Concordances et Discordances entre les jurisprudences Européenne et Constitutionnelle », le 09 juin 2017
Organisé par l’IEJ, en collaboration avec l’Institut Ethique, Droit, Patrimoine (IDEP)
Antoine Latreille, « Musique et droit », le 17 mars 2017
Antoine Latreille, « Le droit politique d’exception, pratique nationale et sources internationales », le 08 décembre 2016
Autour de l’état d’urgence français
Antoine Latreille, « La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information », le 02 décembre 2016
Colloque CERDI sous la direction scientifique d’Alexandra Bensamoun
Antoine Latreille, « L’éphémère, objet de droit », le 07 octobre 2016
Colloque organisé par le Laboratoire Biens, Normes, Contrats (EA 3788), le Centre d'études et de recherche en droit de l'immatériel (CERDI, Université Paris-Sud), avec le concours du Théâtre du Chêne Noir
Antoine Latreille, « Colloque - L'état d'urgence ou l'urgence du droit ? - 13 Juin 2016 », le 13 juin 2016
Colloque organisé par l'INHESJ et l'Université Paris-Sud
Antoine Latreille, « Les catégories en Droit », le 20 novembre 2015
Antoine Latreille, « Les logiques du droit : autour des formes de légitimation du pouvoir », le 02 avril 2015
Antoine Latreille, « L’enseignement du droit », le 28 novembre 2014
Antoine Latreille, « Sacré – Responsabilité », le 21 novembre 2014
Antoine Latreille, « Les politiques jurisprudentielles », le 22 novembre 2013