Silvain Vernaz

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté des Sciences Economiques Sociales et Juridiques

Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes
Centre de Droit Privé Fondamental

Les matières enseignées sont :

En L1 :

- Introduction au droit et théorie générale de la personnalité juridique

- Droit de la famille

En L2 :

- Responsabilité civile extra-contractuelle

- Droit pénal général

En L3 :

- Procédure pénale

- Droit spécial des contrats

- Droit des sûretés

- Libertés fondamentales

En Master 1 :

- Droit pénal spécial 

- Droit pénal des affaires

En Master 2 :

- Lutte contre la délinquance économique et financière en droit de l'UE

Spécialités :
Droit des libertés ; Droit pénal et sciences criminelles ; Droit comparé ; Droit des contrats et obligations ; Droit des personnes et de la famille ; Contrat ; Critique du droit ; Droit des sûretés ; Droit et technologie ; Droit médical ; Droit pénal ; Droits fondamentaux ; Intelligence artificielle ; Procédure pénale ; Responsabilité pénale ; Risque.
  • THESE

    Le fait non intentionnel dans les atteintes à la personne : Réflexions sur le seuil de la répression pénale en droit français à la lumière du droit suisse, soutenue en 2021 à Strasbourg sous la direction de J. Leblois-Happe, S. Gless, B. Sträuli, Jocelyne Leblois-Happe, Sabine Gleß et Bernhard Sträuli, membres du jury : Xavier Pin (Rapp.), Marie-Christine Sordino (Rapp.), Peter Jung   

  • Silvain Vernaz, Le seuil de la répression pénale du fait non intentionnel: étude sur les atteintes à la personne en droit français à la lumière du droit suisse, Helbing Lichtenhahn, 2023, Collection Latine, 590 p. 

  • Silvain Vernaz, « C'est la gravité qui détermine le poids (de la sentence) ! », Actualité juridique Pénal, 2023, n°10, p. 470   

    Silvain Vernaz, « Une victime de séquestration peut en cacher une autre », Actualité juridique Pénal, 2023, n°05, p. 238   

  • Silvain Vernaz, « Risques et prescription de l'action publique », le 23 février 2024  

    Conférence organisée dans le cadre du Cycle "Les conférences Juridiques de la Fonderie", sous la direction scientifique de Silvain Vernaz, Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace

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