Silvain Vernaz

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté des Sciences Economiques Sociales et Juridiques

Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes
Centre de Droit Privé Fondamental

Les matières enseignées sont :

En L1 :

- Introduction au droit et théorie générale de la personnalité juridique

- Droit de la famille

En L2 :

- Responsabilité civile extra-contractuelle

- Droit pénal général

En L3 :

- Procédure pénale

- Droit spécial des contrats

- Droit des sûretés

- Libertés fondamentales

En Master 1 :

- Droit pénal spécial 

- Droit pénal des affaires

En Master 2 :

- Lutte contre la délinquance économique et financière en droit de l'UE

Spécialités :
Droit des libertés ; Droit pénal et sciences criminelles ; Droit comparé ; Droit des contrats et obligations ; Droit des personnes et de la famille ; Contrat ; Critique du droit ; Droit des sûretés ; Droit et technologie ; Droit médical ; Droit pénal ; Droits fondamentaux ; Intelligence artificielle ; Procédure pénale ; Responsabilité pénale ; Risque.
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  • THESE

    Le fait non intentionnel dans les atteintes à la personne : Réflexions sur le seuil de la répression pénale en droit français à la lumière du droit suisse, soutenue en 2021 à Strasbourg sous la direction de J. Leblois-Happe, S. Gless, B. Sträuli, Jocelyne Leblois-Happe, Sabine Gleß et Bernhard Sträuli présidée par Juliette Lelieur-Fischer, membres du jury : Xavier Pin (Rapp.), Marie-Christine Sordino (Rapp.), Peter Jung   

  • Silvain Vernaz, Juliette Lelieur-Fischer, Leyla Ruhan Okyay (dir.), La privatisation de la norme au prisme du droit comparé, Mare & Martin, 2025, Droit & science politique, 228 p.  

    Le phénomène de privatisation de la norme est mondial. L’essor de codes de conduite, chartes éthiques ou déontologiques, règles ou standards de l’art, programmes de conformité et autres normes d’origine privée s’observe tant à l’échelle nationale que régionale et internationale. La privatisation de la norme est également saisie dans des domaines variés : protection du milieu marin contre l’exploitation pétrolière, labels environnementaux, organisation du procès civil, décisions prises en fin de vie humaine, responsabilité sociale de l’entreprise, répression de la délinquance économique, monde numérique et virtuel, réseaux sociaux, intelligence artificielle. Les réflexions qu’apportent les auteurs du présent ouvrage sont organisées autour de deux axes : six chapitres contribuent à l’identification des normes privées, tout en pointant leur utilité et leur diversité ; six autres chapitres concernent la valeur de ces normes privées au sein du droit, interrogeant à la fois leur réception dans l’ordre juridique et leur caractère contraignant.

    Silvain Vernaz, Valentine Erné-Heintz, Nathalie Dion, Sandie Lacroix-De Sousa, Julie Mattiussi [et alii], Environnement, éthique et care, mare & martin, 2025, Droit & science politique, 189 p.  

    La notion de care s’est imposée dans les débats en sciences sociales. Si le care désigne le soin, l’attention et une empathie portée aux autres, il invite aussi à repenser notre rapport au monde. Mettre à jour nos vulnérabilités, c’est porter un regard sur ce et ceux qui restent invisibles, ce qui mérite notre sollicitude, notre reconnaissance. La singularité de cet ouvrage est de proposer de nouveaux exemples comme le cas des majeurs sous tutelle, de violences sexuelles ou gynécologiques ou encore en matière pénale avec la justice restaurative. L’ambition est d’élargir le champ d’application du care en démontrant qu’il peut offrir une nouvelle fenêtre pour réfléchir à notre façon d’habiter le monde. Le care apporte un regard neuf sur la crise climatique et les risques environnementaux via la compliance environnementale ; il renouvelle l’analyse de la transition agricole en associant système alimentaire et démocratie alimentaire. Il décrit un changement de paradigme : en se concentrant sur la singularité de la situation, il pense la réparation, la dignité et la prise en charge de la souffrance comme une éthique de la responsabilité qui permet la reconstruction des plus vulnérables.

    Silvain Vernaz, Le seuil de la répression pénale du fait non intentionnel: étude sur les atteintes à la personne en droit français à la lumière du droit suisse, Helbing Lichtenhahn, 2023, Collection Latine, 590 p. 

  • Silvain Vernaz, « C'est la gravité qui détermine le poids (de la sentence) ! », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2023, n°10, p. 470 

    Silvain Vernaz, « Une victime de séquestration peut en cacher une autre », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2023, n°05, p. 238 

  • Silvain Vernaz, « 30 Ans après la réforme du Code pénal », le 14 mars 2025  

    Cinquième Congrès des jeunes pénalistes de l’Association française de droit pénal, organisé avec le soutien du laboratoire DCS, Nantes Université - CNRS.

    Silvain Vernaz, « La transition écologique et la lutte pénale contre les risques d'infiltrations mafieuses à la lumière du droit italien », le 14 février 2025  

    Conférence organisée sous la direction scientifique de Silvain VERNAZ, Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace, dans le cadre du cycle “Les Conférences Juridiques de la Fonderie”.

    Silvain Vernaz, « Risques et voyages », le 16 mai 2024  

    Colloque organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace sous la direction scientifique de Eric Desfougères, MCF HDR en droit, UHA, CERDACC et Marie-France Steinlé-Feuerbach, Pr. émérite de l'Université de Haute Alsace, Directeur honoraire et co-fondateur du CERDACC

    Silvain Vernaz, « Risques et prescription de l'action publique », le 23 février 2024  

    Conférence organisée dans le cadre du Cycle "Les conférences Juridiques de la Fonderie", sous la direction scientifique de Silvain Vernaz, Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace

    Silvain Vernaz, « Approches plurielles de lutte contre la corruption », le 05 décembre 2023  

    Journée d'étude organisée par le Centre des études internationales et européennes et l'Institut de recherche Carré de Malberg, UNISTRA sous la direction scientifique de Nathalia Sarmiento - Doctorante rattachée au CEIE Strasbourg et Jules Nyobe - Doctorant rattaché à l’IRCM Strasbourg sous l’encadrement de Madame Chantal Cutajar - MCF HDR, Université de Strasbourg

    Silvain Vernaz, « La dérive normative : le droit ou le prométhée moderne ? », le 18 octobre 2023  

    Colloque organisé par l'Université du Mans sous la direction de Maxime Lei, Maître de conférences en droit public, Le Mans Université et Raphaël Reneau, Maître de conférences en droit public Université Bretagne-Sud

    Silvain Vernaz, « Criminalités atypiques - Concepts, limites et réalités pratiques. Aux confins du droit pénal classique ? », le 28 septembre 2023  

    7e rencontres du droit pénal franco-allemand organisé par l'IFG Lorraine, le CDPF, Faculté de droit de Strasbourg, la faculté de droit de Metz et l'Universitat des Saarlandes sous la direction scientifique de Dr. Julien Walther, maître de conférences HDR, Université de Lorraine, IFG ; le Prof. Dr. Dominik Brodowski (LLM U-Penn.), Universität des Saarlandes et le Prof. Dr. Jocelyne Leblois-Happe, Université de Strasbourg, CDPF

    Silvain Vernaz, « La privatisation du droit au prisme du droit comparé », le 28 juin 2023  

    Colloque international de la FIDC organisé par le DRES, UNISTRA sous la direction scientifique de Juliette Lelieur, Professeure à l’Université de Strasbourg, Kansu Okyay et Silvain Vernaz, Maîtres de conférences contractuels à l’Université de Strasbourg