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Michel Menjucq

École de Droit de la Sorbonne
12 Place du Panthéon
75231 Paris Cedex 5

Michel Menjucq

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Marques de vin, appellations viticoles : des questions toujours plus complexes ?

vendredi 12 avril 2019

Journée d’études du M2 Droit de la Vigne et du vin

Les sociétés dans l’ordre international

jeudi 28 mars 2019

L’Association Lex organise la troisième conférence du cycle célébrant le 40e anniversaire du Master 2 (ex-DEA) de Droit international privé et du commerce international de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Les apports de la directive relative à l’insolvabilité des entreprises

jeudi 14 mars 2019

Organisé par le Master 2 Opérations et fiscalité internationales des sociétés, l’IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

La mobilité des sociétés dans l'Union européenne

vendredi 14 décembre 2018

Aspects juridiques et fiscaux

Organisé par le laboratoire « Marchés, Institutions, Libertés », Université Paris-Est-Créteil sous la Direction scientifique du Professeur Bénédicte François

Contrats et entreprises en difficulté

vendredi 12 octobre 2018

Organisé par l’Association des juristes de la défaillance économique (AJDE) et le Centre de droit des affaires de l’université Toulouse 1 Capitole (CDA - CREDIF) sous la responsabilité scientifique de Gérard Jazottes, Professeur Univ Toulouse Capitole

Les difficultés de l’entreprise agricole

vendredi 25 mai 2018

Organisé par le Labex Entreprendre de l’Université de Montpellier

Brexit : les conséquences juridiques et fiscales

jeudi 16 mars 2017

Organisé par le M2 Opérations et Fiscalité Internationales des Sociétés –Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, sous la présidence de Maître Benoit Fleury, Parrain de la promotion 2016-2017



Publications

Ouvrages

Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires : le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, les règles de droit de la concurrence, Gualino éditeur, 2018, 11e éd., Fac universités, 198 p.

Michel Menjucq, Droit international et européen des sociétés, LGDJ, une marque de Lextenso, 2018, 5e éd., Domat droit privé, 665 p.

Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires : le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, les règles de droit de la concurrence, Gualino une marque de Lextenso, 2017, 10e éd., Fac universités, 196 p.

Michel Menjucq, Droit international et européen des sociétés, LGDJ, Lextenso éditions, 2016, 4e éd., Domat droit privé, 572 p.

Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires : le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, les règles de droit de la concurrence, Gualino-Lextenso éditions, 2015, 9e éd., Fac universités, 188 p.

Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires : le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, Gualino, 2013, 8e éd., Fac universités, 172 p.

Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires : le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, Gualino, 2011, 7e éd., Fac universités, 169 p.

Michel Menjucq, Droit international et européen des sociétés, Montchrestien, Lextenso éditions, 2011, 3e éd., Domat droit privé, 598 p.

Michel Menjucq (dir.), Droit du commerce international, LexisNexis, 2011, 2e éd., Traités, 1293 p.

Michel Menjucq, Droit de la vigne et du vin : aspects juridiques du marché vitivinicole, Éd. Féret, 2010, 2e éd., 511 p.

Michel Menjucq (dir.), Actualité et évolutions comparées du droit allemand et français des sociétés, Dalloz, 2010, Thèmes & commentaires, 144 p.

Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires : le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, Gualino-Lextenso éd., 2009, 6e éd., Fac universités, 163 p.

Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires : le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, Gualino, 2008, 5e éd., Fac universités, 165 p.

Michel Menjucq, Droit international et européen des sociétés, Montchrestien, Lextenso éditions, 2008, 2e éd., Domat droit privé, 582 p.

Michel Menjucq (dir.), Droit du commerce international, Litec, 2005, Traités, 1119 p.

Michel Menjucq, Droit des affaires : le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, Gualino, 2004, 4e éd., Fac universités, 167 p.

Michel Menjucq, Droit des affaires : le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, Gualino, 2003, 3e éd., Collection Fac universités, 165 p.

Michel Menjucq, Droit du marché viti-vinicole, Éd. Féret, 2003, Collection des usuels Féret de la vigne et du vin, 415 p.

Michel Menjucq (dir.), La société européenne, Dalloz, 2003, Thèmes et commentaires, 276 p.

Michel Menjucq, Droit des affaires : le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, Gualino, 2002, 2e éd., Collection Fac universités, 165 p.

Michel Menjucq, Droit des affaires : le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, Gualino, 2001, Collection Fac universités, 163 p.

Michel Menjucq, Droit international et européen des sociétés, Montchrestien, 2001, Domat droit privé, 449 p.

Michel Menjucq, La mobilité des sociétés dans l'espace européen, LGDJ, 1997, Bibliothèque de droit privé, 478 p.

Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires : cours intégral et synthétique, Gualino, une marque de Lextenso, 1995, 12e éd., Mémentos, 202 p.

Michel Menjucq (dir.), Droit du commerce international, LexisNexis, 1995, 3e éd., Traités, 1429 p.

Michel Menjucq, La mobilité des sociétés dans l'espace européen, A.N.R.T., 1995, Lilles thèses, 588 p.

Articles

Michel Menjucq, « Le nouveau droit européen des faillites internationales », Revue Critique de Droit International Privé, N° 4, 2019, p. 1068

Michel Menjucq, Cyril Nourissat et G. Bourdeaux, « Chronique de Droit du commerce international », La semaine juridique - édition générale, 2019, p. doctr 118

Michel Menjucq, Cyril Nourissat et G. Bourdeaux, « Chr. Droit du commerce international », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 40, 2018, p. étude 1496

Michel Menjucq, Cyril Nourissat et G. Bourdeaux, « Chr. Droit du commerce international », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 38, 2018, p. Doctr 965

Michel Menjucq, « L'expertise de l'article 145 du code de procédure civile qualifiée de mesures provisoires ou conservatoires au sens du droit européen », Revue des Sociétés, N° 9, 2018, p. 526

Michel Menjucq, « Bénéficiaire de la clause de garantie de passif à défaut de désignation : une réponse encore incertaine », Revue des Sociétés, N° 2, 2018, p. 94

Michel Menjucq, Cyril Nourissat et G. Bourdeaux, « Chr. Droit du commerce international », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2018, p. Doctr 157

Michel Menjucq, Cyril Nourissat et G. Bourdeaux, « Exequatur d’une sentence arbitrale et allégation de Note ss Cass. 1re Civ., 13 sept. 2017, n° 16-25.657 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2018, p. 33-34

Michel Menjucq, Cyril Nourissat et G. Bourdeaux, « Immunités d’exécution : sur un air de tango... Note ss Cass. 1re Civ., 10 janv. 2018, n° 16-22.494 (avec G. Bourdeaux, M. Menjuc », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2018, p. 34

Michel Menjucq, Cyril Nourissat et G. Bourdeaux, « La prescription de l’action, l’ordre public et la Convention de Vienne. Note ss Cass. Com., 6 déc. 2017, n° 16-15.674 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2018, p. 31

Michel Menjucq, Cyril Nourissat et G. Bourdeaux, « Recommandation de décision du Conseil autorisant l’ouverture de négociation relatives à une convention instituant un tribunal mu », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2018, p. 33

Michel Menjucq, « Pas de délai de distance pour la convocation des résidents étrangers devant la commission des sanctions de l'AMF », Revue des Sociétés, N° 11, 2017, p. 644

Michel Menjucq, « Une nouvelle étape dans la libéralisation des fusions transfrontalières », Revue des Sociétés, N° 7, 2017, p. 435

Michel Menjucq, Cyril Nourissat et G. Bourdeaux, « Chr. Droit du commerce international », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2017, p. 1198

Michel Menjucq, Cyril Nourissat et G. Bourdeaux, « Chr. Droit du commerce international », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2017, p. 1546

Michel Menjucq, Cyril Nourissat et G. Bourdeaux, « Chr. Droit du commerce international », La semaine juridique - édition générale, 2016, p. Doct 1020

Michel Menjucq, Cyril Nourissat et G. Bourdeaux, « Chr. Droit du commerce international », La semaine juridique - édition générale, 2016, p. Doct 241

Michel Menjucq, « Fictivité du siège et d'une société de droit étranger : tout dépend de la lex societatis », Revue des Sociétés, N° 7, 2015, p. 463

Michel Menjucq, « Maintien de la personnalité juridique d'une société de droit étranger liquidée : une solution discutable en droit international », Revue des Sociétés, N° 5, 2015, p. 321

Michel Menjucq, « Clause attributive de juridiction et caractère international d'une cession d'actions », Revue des Sociétés, N° 2, 2015, p. 128

Michel Menjucq, « Abus de biens sociaux et société étrangère : la Cour de cassation à la dérive ? », Revue des Sociétés, N° 1, 2015, p. 50

Michel Menjucq, « Motif justifiant la résolution par un coopérateur du contrat d'apport de récolte à une coopérative », Revue des Sociétés, N° 5, 2014, p. 317

Michel Menjucq, « La cession de droits sociaux régie par les règles de droit international privé des contrats et non par la lex societatis », Revue des Sociétés, N° 3, 2014, p. 193

Michel Menjucq, « Agrément d'une cession d'actions prévoyant une clause de complément de prix et compétence internationale des juridictions », Revue des Sociétés, N° 11, 2013, p. 637

Michel Menjucq, « Date d'appréciation de la validité du consentement du cessionnaire de la totalité des parts sociales et obligation d'information du cédant entre le protocole et l'acte définitif de cession », Revue des Sociétés, N° 3, 2012, p. 151

Michel Menjucq, « La distillation illégale d'alcool, raison grave justifiant l'exclusion d'un membre d'une coopérative agricole », Revue des Sociétés, N° 11, 2011, p. 635

Michel Menjucq, « Abus de biens sociaux et société ayant une forme sociale étrangère », Revue des Sociétés, N° 2, 2011, p. 114

Michel Menjucq, J. Beguin, Denis Mouralis et Christophe Seraglini, « Partie consacrée à l’arbitrage », Traité de Droit du commerce international, 2011

Michel Menjucq, « Les fusions transfrontalières de sociétés de capitaux : enfin une réalité mais des difficultés persistantes ! », Recueil Dalloz, N° 13, 2009, p. 886

Michel Menjucq, « Une jurisprudence en forme de tâche d'huile... frelatée », Revue des Sociétés, N° 4, 2009, p. 891

Michel Menjucq, « La proposition de règlement relatif à la société privée européenne : une nouvelle étape en droit communautaire des sociétés ? », Recueil Dalloz, N° 42, 2008, p. 2954

Michel Menjucq, « Premiers pas et premier bilan de la société européenne en France », Revue des Sociétés, N° 2, 2007, p. 253

Michel Menjucq, « L'introduction de la société européenne en droit français : un nouvel instrument au service des groupes de sociétés », Recueil Dalloz, N° 1, 2007, p. 30

Michel Menjucq, « La nullité d'une assemblée d'associés d'une société civile est écartée lorsque tous les associés ont été présents ou représentés », Revue des Sociétés, N° 1, 2006, p. 94

Michel Menjucq, « L'agréage dans la vente du vin sur échantillon », Recueil Dalloz, N° 2, 2005, p. 155

Michel Menjucq, « Marques vinicoles : des mentions géographiques plus libres », Recueil Dalloz, N° 29, 2004, p. 2139

Michel Menjucq, « Publicité des vins : les voies d'une libéralisation nécessaire », Recueil Dalloz, N° 18, 2004, p. 1290

Michel Menjucq, « La reconnaissance d'un usage commercial comme règle de droit », Recueil Dalloz, N° 6, 2004, p. 414

Michel Menjucq, « Rattachement de la société européenne et jurisprudence communautaire sur la liberté d'établissement : incompatibilité ou paradoxe ? », Recueil Dalloz, N° 42, 2003, p. 2874

Michel Menjucq, « La société européenne », Revue des Sociétés, N° 2, 2002, p. 225

Michel Menjucq, « La société européenne : enfin l'aboutissement ! », Recueil Dalloz, N° 13, 2001, p. 1085

Michel Menjucq, « La mobilité des entreprises », Revue des Sociétés, N° 2, 2001, p. 210

Michel Menjucq, « Liberté d'établissement et fraude en droit communautaire », Recueil Dalloz, N° 37, 1999, p. 550

Michel Menjucq, « Application de la loi étrangère : une histoire de petits pas », Recueil Dalloz, N° 23, 1999, p. 337

Michel Menjucq, « Immunité de juridiction des Etats étrangers : une clarification bienvenue », Recueil Dalloz, N° 11, 1999, p. 157

Michel Menjucq, « L'appréciation des pouvoirs des dirigeants sociaux relève de la loi dont dépend la société », Revue Critique de Droit International Privé, N° 2, 1999, p. 284

Michel Menjucq, « Dénaturation de la loi étrangère : un nouveau fondement », Recueil Dalloz, N° 8, 1998, p. 104

Autre

Michel Menjucq, Victoria De Diego Ángeles, Fernando Feldman et Estelle Roy, Código de Comercio




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