Michel Menjucq

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
École de Droit de la Sorbonne

Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne

Thèse

La mobilité des sociétés dans l'espace européen. Thèse soutenue en 1995 à Bordeaux 4, sous la direction de Paul Le Cannu.


Ouvrages

Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires : cours intégral et synthétique, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2023, 16e éd., Mémentos, 221 p.

Michel Menjucq (dir.), Directive (UE) 2019/1023 du 20 juin 2019 relative aux cadres de restructuration préventive : commentaire article par article, Bruylant, 2023, Collection droit de l'Union européenne – Textes et commentaires

Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires : cours intégral et synthétique, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2022, 15e éd., Mémentos, 214 p.

Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires, Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2021, 14e éd., Mémentos, 208 p.

Michel Menjucq, Droit international et européen des sociétés, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2021, 6e éd., Domat droit privé, 678 p.

Michel Menjucq, Bernard Soinne et Bernard Saintourens (dir.), Traité des procédures collectives, LexisNexis, 2021, 3e éd., Traités, 3252 p.

Voir plus

Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires, Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2020, 13e éd., Mémentos, 206 p.

Michel Menjucq et Jean-Marc Bahans, Droit de la vigne et du vin : aspects juridiques du marché vitivinicole, LexisNexis, 2020, 3e éd., 614 p.

Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires, Gualino une marque de Lextenso, 2019, 12e éd., Mémentos, 202 p.

Michel Menjucq et Jacques Béguin (dir.), Droit du commerce international, LexisNexis, 2019, 3e éd., Traités, 1429 p.

Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires : le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, les règles de droit de la concurrence, Gualino éditeur, 2018, 11e éd., Fac universités, 198 p.

Michel Menjucq, Droit international et européen des sociétés, LGDJ, une marque de Lextenso, 2018, 5e éd., Domat droit privé, 665 p.

Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires : le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, les règles de droit de la concurrence, Gualino une marque de Lextenso, 2017, 10e éd., Fac universités, 196 p.

Michel Menjucq, Droit international et européen des sociétés, LGDJ, Lextenso éditions, 2016, 4e éd., Domat droit privé, 572 p.

Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires : le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, les règles de droit de la concurrence, Gualino-Lextenso éditions, 2015, 9e éd., Fac universités, 188 p.

Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires : le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, Gualino-Lextenso éd., 2013, 8e éd., Fac universités

Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires : le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, Gualino et de Lextenso éditions, 2011, 7e éd., Fac universités, 169 p.

Michel Menjucq, Droit international et européen des sociétés, Montchrestien, Lextenso éditions, 2011, 3e éd., Domat droit privé, 598 p.

Michel Menjucq et Jacques Béguin (dir.), Droit du commerce international, LexisNexis, 2011, 2e éd., Traités, 1293 p.

Michel Menjucq et Jean-Marc Bahans, Droit de la vigne et du vin : aspects juridiques du marché vitivinicole, Éd. Féret et de LexisNexis Litec, 2010, 2e éd., 511 p.

Michel Menjucq et Bertrand Fages (dir.), Actualité et évolutions comparées du droit allemand et français des sociétés, Dalloz, 2010, Thèmes & commentaires, 144 p.

Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires : le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, Gualino-Lextenso éd., 2009, 6e éd., Fac universités, 163 p.

Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires : le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, Gualino, 2008, 5e éd., Fac universités, 165 p.

Michel Menjucq, Droit international et européen des sociétés, Montchrestien, Lextenso éditions, 2008, 2e éd., Domat droit privé, 582 p.

Michel Menjucq et Jacques Béguin (dir.), Droit du commerce international, Litec, 2005, Traités, 1119 p.

Michel Menjucq, Droit des affaires : le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, Gualino, 2004, 4e éd., Fac universités, 167 p.

Michel Menjucq, Droit des affaires : le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, Gualino, 2003, 3e éd., Collection Fac universités, 165 p.

Michel Menjucq et Jean-Marc Bahans, Droit du marché viti-vinicole, Éd. Féret, 2003, Collection des usuels Féret de la vigne et du vin, 415 p.

Michel Menjucq, Klaus Jürgen Hopt et Eddy Wymeersch (dir.), La société européenne, Dalloz, 2003, Thèmes et commentaires, 276 p.

Michel Menjucq, Droit des affaires : le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, Gualino, 2002, 2e éd., Collection Fac universités, 165 p.

Michel Menjucq, Droit des affaires : le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, Gualino, 2001, Collection Fac universités, 163 p.

Michel Menjucq, Droit international et européen des sociétés, Montchrestien, 2001, Domat droit privé, 449 p.

Michel Menjucq, La mobilité des sociétés dans l'espace européen, LGDJ, 1997, Bibliothèque de droit privé, 478 p.

Michel Menjucq, La mobilité des sociétés dans l'espace européen, 1995, 592 p.


Articles

Michel Menjucq, « La modification du régime français des fusions transfrontalières », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 12, 2023, p. 749 

Michel Menjucq, « Action en responsabilité délictuelle contre une société « grand-mère » : juridiction et loi compétentes », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 12, 2022, p. 693 

Michel Menjucq, « Conflit de lois en matière d'expertise in futurum dans un litige international », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 9, 2022, p. 510 

Michel Menjucq, Yves Brulard, Patrick Ehret et Giulio Cesare Giorgini, « La protection du débiteur en droit comparé – Table ronde », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, N° 5, 2022, pp. 1-9 

Michel Menjucq, Gautier Bourdeaux et Cyril Nourissat, « Chronique « Droit du commerce international » », La Semaine juridique. Édition générale, 2022, p. NC 

Michel Menjucq, « Conditions de l'intégration des mesures in futurum dans le domaine des mesures provisoires ou conservatoires du règlement Bruxelles I bis », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 6, 2021, p. 393 

Voir plus

Michel Menjucq, Gautier Bourdeaux et Cyril Nourissat, « Chronique « Commerce international – Droit du commerce international » », La Semaine juridique. Édition générale, 2021, p. NC 

Michel Menjucq, « Le nouveau droit européen des faillites internationales », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, N° 4, 2019, p. 1068 

Michel Menjucq, « Les scissions transfrontalières », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 1, 2019, p. 17 

Michel Menjucq, Cyril Nourissat et Gautier Bourdeaux, « Chronique Droit du commerce international », La Semaine juridique. Édition générale, 2019, p. NC 

Michel Menjucq, « L'expertise de l'article 145 du code de procédure civile qualifiée de mesures provisoires ou conservatoires au sens du droit européen », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 9, 2018, p. 526 

Michel Menjucq, « Bénéficiaire de la clause de garantie de passif à défaut de désignation : une réponse encore incertaine », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2018, p. 94 

Michel Menjucq, Cyril Nourissat et Gautier Bourdeaux, « Chronique Droit du commerce international », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, p. NC 

Michel Menjucq, Cyril Nourissat et Gautier Bourdeaux, « Exequatur d’une sentence arbitrale et allégation de Note ss Cass. 1re Civ., 13 sept. 2017, n° 16-25.657 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, pp. 33-34 

Michel Menjucq, Cyril Nourissat et Gautier Bourdeaux, « Immunités d’exécution : sur un air de tango... Note ss Cass. 1re Civ., 10 janv. 2018, n° 16-22.494 (avec G. Bourdeaux, M. Menjucq). », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, p. 34 

Michel Menjucq, Cyril Nourissat et Gautier Bourdeaux, « La prescription de l’action, l’ordre public et la Convention de Vienne. Note sous Cass. Com., 6 déc. 2017, n° 16-15.674 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, p. 31 

Michel Menjucq, Cyril Nourissat et Gautier Bourdeaux, « Recommandation de décision du Conseil autorisant l’ouverture de négociation relatives à une convention instituant un tribunal multilatéral chargé du règlement des différends en matière d’investissements », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, p. 33 

Michel Menjucq, « Pas de délai de distance pour la convocation des résidents étrangers devant la commission des sanctions de l'AMF », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 11, 2017, p. 644 

Michel Menjucq, « Une nouvelle étape dans la libéralisation des fusions transfrontalières », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 7, 2017, p. 435 

Michel Menjucq, Cyril Nourissat et Gautier Bourdeaux, « Chronique Droit du commerce international », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, p. NC 

Michel Menjucq, Cyril Nourissat et Gautier Bourdeaux, « Chronique Droit du commerce international », La Semaine juridique. Édition générale, 2016, p. NC 

Michel Menjucq, « Fictivité du siège et d'une société de droit étranger : tout dépend de la lex societatis », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 7, 2015, p. 463 

Michel Menjucq, « Maintien de la personnalité juridique d'une société de droit étranger liquidée : une solution discutable en droit international », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 5, 2015, p. 321 

Michel Menjucq, « Clause attributive de juridiction et caractère international d'une cession d'actions », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2015, p. 128 

Michel Menjucq, « Abus de biens sociaux et société étrangère : la Cour de cassation à la dérive ? », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 1, 2015, p. 50 

Michel Menjucq, « Motif justifiant la résolution par un coopérateur du contrat d'apport de récolte à une coopérative », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 5, 2014, p. 317 

Michel Menjucq, « La cession de droits sociaux régie par les règles de droit international privé des contrats et non par la lex societatis », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 2014, p. 193 

Michel Menjucq, « Agrément d'une cession d'actions prévoyant une clause de complément de prix et compétence internationale des juridictions », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 11, 2013, p. 637 

Michel Menjucq, « Date d'appréciation de la validité du consentement du cessionnaire de la totalité des parts sociales et obligation d'information du cédant entre le protocole et l'acte définitif de cession », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 2012, p. 151 

Michel Menjucq, « La distillation illégale d'alcool, raison grave justifiant l'exclusion d'un membre d'une coopérative agricole », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 11, 2011, p. 635 

Michel Menjucq, « Abus de biens sociaux et société ayant une forme sociale étrangère », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2011, p. 114 

Michel Menjucq, J. Beguin, Denis Mouralis et Christophe Seraglini, « Partie consacrée à l’arbitrage », Traité de Droit du commerce international, 2011, p. NC

Michel Menjucq, « Les fusions transfrontalières de sociétés de capitaux : enfin une réalité mais des difficultés persistantes ! », Recueil Dalloz, N° 13, 2009, p. 886 

Michel Menjucq, « Une jurisprudence en forme de tâche d'huile... frelatée », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2009, p. 891 

Michel Menjucq, « La proposition de règlement relatif à la société privée européenne : une nouvelle étape en droit communautaire des sociétés ? », Recueil Dalloz, N° 42, 2008, p. 2954 

Michel Menjucq, « EC Regulation in Insolvency Proceedings and Groups of Companies », European Company and Financial Law Review, 2008, p. 135 

Michel Menjucq, « The European Company under French Law », European Business Law Review, 2008 

Michel Menjucq, « Premiers pas et premier bilan de la société européenne en France », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2007, p. 253 

Michel Menjucq, « L'introduction de la société européenne en droit français : un nouvel instrument au service des groupes de sociétés », Recueil Dalloz, N° 1, 2007, p. 30 

Michel Menjucq, « L'Europe et le droit de l'entreprise », La Semaine juridique. Édition générale, 2007, p. I 130 

Michel Menjucq, « Le droit communautaire des procédures d'insolvabilité à l'épreuve des juridictions nationales », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2007, p. 105 

Michel Menjucq, « La nullité d'une assemblée d'associés d'une société civile est écartée lorsque tous les associés ont été présents ou représentés », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 1, 2006, p. 94 

Michel Menjucq, « L'agréage dans la vente du vin sur échantillon », Recueil Dalloz, N° 2, 2005, p. 155 

Michel Menjucq, « Marques vinicoles : des mentions géographiques plus libres », Recueil Dalloz, N° 29, 2004, p. 2139 

Michel Menjucq, « Publicité des vins : les voies d'une libéralisation nécessaire », Recueil Dalloz, N° 18, 2004, p. 1290 

Michel Menjucq, « La reconnaissance d'un usage commercial comme règle de droit », Recueil Dalloz, N° 6, 2004, p. 414 

Michel Menjucq, « Rattachement de la société européenne et jurisprudence communautaire sur la liberté d'établissement : incompatibilité ou paradoxe ? », Recueil Dalloz, N° 42, 2003, p. 2874 

Michel Menjucq, « La société européenne », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2002, p. 225 

Michel Menjucq, « La société européenne : enfin l'aboutissement ! », Recueil Dalloz, N° 13, 2001, p. 1085 

Michel Menjucq, « La mobilité des entreprises », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2001, p. 210 

Michel Menjucq, « Liberté d'établissement et fraude en droit communautaire », Recueil Dalloz, N° 37, 1999, p. 550 

Michel Menjucq, « Application de la loi étrangère : une histoire de petits pas », Recueil Dalloz, N° 23, 1999, p. 337 

Michel Menjucq, « Immunité de juridiction des Etats étrangers : une clarification bienvenue », Recueil Dalloz, N° 11, 1999, p. 157 

Michel Menjucq, « L'appréciation des pouvoirs des dirigeants sociaux relève de la loi dont dépend la société », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, N° 2, 1999, p. 284 

Michel Menjucq, « Dénaturation de la loi étrangère : un nouveau fondement », Recueil Dalloz, N° 8, 1998, p. 104 


Autre

Michel Menjucq, Victoria de Diego Ángeles, Fernando Feldman et Estelle Roy, Código de Comercio, p. 948 

Actualités Publications Communications