Franck Héas

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Sciences Politiques

Droit et Changement Social
Spécialités :
Droit social ; Droit du travail ; Santé au travail.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Membre élu au Conseil de pôle Société de Nantes Université
  • Responsable du M2 Droit social et RH en FC
  • Responsable du M1 Droit social et de la santé

Thèse

Le reclassement du salarié en droit du travail. Thèse soutenue en 1999 à Nantes, sous la direction de Alain Supiot.


Ouvrages

Franck Héas, Droit du travail, Bruylant, 2023, 11e éd., Collection Paradigme, 413 p.

Franck Héas, Droit du travail, Bruylant, 2022, 10e éd., Collection Paradigme, 413 p.

Franck Héas (dir.), Santé mentale et organisation du travail : approche juridique et regards croisés, Dalloz, 2022, Thèmes & commentaires, 338 p.

Franck Héas, Droit du travail, Bruylant, 2021, 9e éd., Collection Paradigme, 411 p.

Franck Héas, Droit du travail, Bruylant, 2020, 8e éd., Paradigme, 407 p.

Franck Héas, Droit du travail, Bruylant, 2019, 7e éd., Paradigme, 397 p.

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Franck Héas, Droit du travail, Bruylant, 2018, 6e éd., Paradigme, 397 p.

Franck Héas, Droit du travail, Larcier, 2016, 5e éd., Paradigme, 377 p.

Franck Héas et Marion Del Sol, Variations sur et autour de l'inaptitude en santé-travail, Octares Editions, 2016, Le travail en débat, 239 p.

Franck Héas, Droit du travail, Larcier, 2015, 4e éd., Collection Paradigme, 361 p.

Franck Héas, Droit du travail, Larcier, 2014, 3e éd., Collection Paradigme, 347 p.

Franck Héas, Droit du travail, Larcier, 2013, 2e éd., Paradigme, 351 p.

Franck Héas, Santé au travail, Éd. des Citoyens, 2013, Vous avez le droit, 96 p.

Franck Héas, Droit du travail, Larcier, 2012, Paradigme, 341 p.

Franck Héas, Le reclassement du salarié en droit du travail, LGDJ, 2000, Bibliothèque de droit social, 452 p.

Franck Héas, Le reclassement du salarié en droit du travail, [s.n.], 1999, 476 p.


Articles

Franck Héas, « Faire de la pénibilité, un vocable étendard ! », Le Droit ouvrier, N° 901, 2023, pp. 508-512 

Franck Héas, « La situation du conjoint du chef d’entreprise en matière de santé au travail », Le Droit ouvrier, N° 896, 2023, pp. 185-190

Franck Héas, « Le reclassement du salarié inapte au regard des mentions de l'avis du médecin du travail », Droit Social, N° 11, 2023, pp. 895-898 

Franck Héas, « Constat médical d'inaptitude et procédure disciplinaire », Droit Social, N° 5, 2023, p. 431 

Franck Héas, Arnaud Lucchini et Élise Marant, « Les perspectives du droit de la santé au travail », Revue de droit du travail, N° 5, 2023, p. 311 

Franck Héas, « Diversité des risques en entreprise et droit de la santé au travail, Quelles perspectives ? », in Desbarats I., Blin-Franchomme M.-P., Jazottes G., Mendoza-Caminade A. (dir.), L'entreprise résiliente - Risques globaux et sanitaires, transition écologique, innovation sociétale, Paris, LexisNexis, 2023, pp. 237-244

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Franck Héas, « Quelques enseignements du côté du droit de la santé au travail, en lien avec la crise sanitaire », in Itinéraires d’un juriste, Mélanges en l’honneur de Marc Véricel, Combet M., Knetsch J., Pignarre G., Vernac S. et Zolomian M. (dir.), Le Kremlin Bicêtre, Editions mare & martin, 2023, pp. 185-197

Franck Héas, « Le management, un déterminant des liens entre organisation du travail et santé mentale en jurisprudence », Revue française des affaires sociales, N° 4, 2022, pp. 149-166

Franck Héas, « Le management, un déterminant des liens entre organisation du travail et santé mentale en jurisprudence", », Revue française des affaires sociales, N° 4, 2022, pp. 149-166 

Franck Héas, « La jeunesse au prisme du droit de la santé au travail », in Liber amicorum, Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves verkindt, Paris, LGDJ - Lextenso, 2022, pp. 209-220

Franck Héas et Josépha Dirringer, « La prise en charge du risque santé via la négociation collective », in Philippe Batifoulier, Marion Del Sol (dir.), Plus d'assurance santé pour moins de protection ? Le patient face au marché, IODE, 2022, pp. 115-124

Franck Héas et Sophie Fantoni Quinton, « La santé mentale en droit du travail », in Héas, Franck, Baudel, Marie, Desmoulin-Canselier, Sonia (dir.), in Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés, Paris, Dalloz, 2022, pp. 73-82

Franck Héas, « Libres propos sur la santé au travail, champ emblématique des évolutions du droit du travail », in Pagani K., Dargent L. (dir.), L’avocat face à l’évolution du droit social, Paris, Lefevbre Dalloz, 2022, pp. 40-43

Franck Héas, « Quand le management délétère n’est pas fautif !, », Droit Social, 2022, pp. 942-945

Franck Héas, « Santé au travail », in Droit du travail et technologies de l'information et de la communication, Bernard Bossu (dir.), Paris, LexisNexis, 2022, pp. 181-197 

Franck Héas, « Contrat de travail et exigences de la protection de la santé et de l'environnement », La Semaine juridique. Social, N° 50, 2021, p. NC

Franck Héas, « L'inaptitude du gérant non-salarié de succursale », Droit Social, N° 12, 2021, p. 1038 

Franck Héas, « La désinsertion professionnelle », Droit Social, N° 11, 2021, p. 909 

Franck Héas, « La pénibilité, une histoire de mots (maux) et de droit(s) », Droit Social, N° 4, 2021, p. 300 

Franck Héas, « Un ANI sur la santé au travail, pour quoi faire ? », Droit Social, N° 3, 2021, p. 253 

Franck Héas, « Brèves réflexions sur la santé mentale en droit français du travail », in Globalizacion y digitalizacion del mercado de trabajo ; propuestas para un empleo sostenible y decente, Mella Mendez Lourdes, Encinas de Munagorri Rafael (dir.), Cizur Menor, Thomson Reuters ARANZADI, 2021, pp. 709-720 

Franck Héas, « Consultation des représentants du personnel et licenciement du salarié inapte : une connexion évidente », Le Droit ouvrier, 2021, pp. 31-37

Franck Héas, « Négociation collective et numérisation du travail, L'exemple du télétravail et de la déconnexion », in La numérisation du travail, Enjeux juridiques et sociaux en santé au travail, Lerouge Loïc (dir.), Paris, L'Harmattan, 2021, pp. 89-112 

Franck Héas, « Plaidoyer en faveur de la médecine du travail », in Le travail et la mer, Liber amicorum en hommage à Patrick Chaumette, Charbonneau Alexandre, Fotinopoulos Olga, Mandin François (dir.), Paris, Editions A. PEDONE, 2021, p. NC 

Franck Héas, « Le concept d'exposome à l'aune du droit social », Droit Social, N° 6, 2020, p. 524 

Franck Héas, « Le droit du travail est-il ouvert à la question environnementale ? », Revue juridique de l'environnement, 2020, pp. 109-121

Franck Héas, « La négociation d'entreprise sur la qualité de vie au travail », Droit Social, N° 11, 2019, p. 907 

Franck Héas, « Bonheur, bien-être et qualité de vie au travail », in Lemaire, Félicien and Blondel, Serge (dir.), Doctrines et réalité(s) du bonheur, Mare & Martin, 2019, pp. 227-238

Franck Héas, « Préface », Droit du travail et prévention, LGDJ, 2019, pp. IX-XI

Franck Héas, « Droit du travail 2016 à mi-2017 », Revue de droit Henri Capitant / Henri Capitant Law Review, N° 12, 2018, p. NC

Franck Héas et Sophie Fantoni Quinton, « Bouleversements du droit du travail : notre système de santé au travail reste-t-il garant des droits des salariés ? », Archives des Maladies Professionnelles et de L'Environnement, N° 3, 2018, p. 216

Franck Héas, « Les réformes en droit du travail : affaiblissement ou opportunité pour le droit de la santé au travail ? », Droit Social, N° 2, 2018, p. 202 

Franck Héas, « La dimension environnementale du droit du travail », in Van Lang, Agathe (dir.), Penser et mettre en oeuvre les transitions écologiques, Mare & Martin, 2018, pp. 243-254

Franck Héas, « Le droit du travail déjà flexible pour les PME », in Bourgninaud, V. (dir.), Pour un droit des PME, Connaissances et Savoirs, 2018, pp. 131-147

Franck Héas, « La réforme du régime de l'inaptitude suite à la loi du 8 août 2016 », Le Droit ouvrier, N° 823, 2017, pp. 103-107

Franck Héas, « Le reclassement du salarié inapte », Les Cahiers sociaux, N° 295, 2017, pp. 216-218

Franck Héas, « Le statut des conseillers prud'hommes », Droit Social, N° 7, 2017, p. 588 

Franck Héas, « Les acteurs de la prévention au travail en entreprise », Regards, N° 1, 2017, p. 127

Franck Héas, « Prevention of Psychosocial Risks in Labour Law: Role of the Law and Collective Bargaining », in Lerouge, Loïc (dir.), Psychosocial Risks in Labour and Social Security Law: A Comparative Legal Overview from Europe, North America, Australia and Japan, Springer International Publishing, 2017, pp. 67-78

Franck Héas, « La pénibilité au travail, une problématique multidimensionnelle », Le Droit ouvrier, N° 815, 2016, pp. 339-344 

Franck Héas et Pierre-Yves Verkindt, « La santé au travail après la loi du 8 août 2016 », Droit Social, N° 11, 2016, p. 921 

Franck Héas, « Pour une reconfiguration des principes en santé au travail », Droit Social, N° 6, 2016, p. 531 

Franck Héas, « La pénibilité par le prisme des dispositifs légaux de prévention », in Del Sol, Marion and Héas, Franck (dir.), Variations sur et autour de l'inaptitude en santé-travail, Octarès Editions, 2016, pp. 187-216

Franck Héas, « Le devenir de l'obligation de sécurité de résultat au travail », Le Droit ouvrier, 2016, pp. 10-19 

Franck Héas, « Temps et santé au travail, pour une connexion plus explicite dans la loi », Droit Social, N° 10, 2015, pp. 837-944 

Franck Héas, « Réflexions autour du cadre d'exécution de l'obligation patronale de reclassement en cas de licenciement pour motif économique », Le Droit ouvrier, 2015, pp. 335-339 

Franck Héas, « Statut du stagiaire, obligations des organismes de formation et des entreprises d'accueil », Revue de droit du travail, 2015, pp. 112-114 

Franck Héas, « Reclassement du salarié licencié pour motif économique et franchise commerciale », Le Droit ouvrier, N° 794, 2014, pp. 574-579

Franck Héas, « La pénibilité, un enjeu de santé au croisement du travail et de la retraite », Droit Social, N° 7, 2014, p. 598 

Franck Héas, « Le renforcement des conditions d'accueil des stagiaires en entreprise », Revue de droit du travail, N° 6, 2014, p. 413 

Franck Héas, « État des lieux de la représentativité patronale », Droit Social, N° 3, 2014, p. 198 

Franck Héas, « La durée du travail dans les lieux de vie et d'accueil », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2014, p. 53 

Franck Héas, « Le recours à un expert par le CHSCT en matière de pénibilité du travail », Le Droit ouvrier, N° 779, 2013, pp. 389-395

Franck Héas, « Exercice de la médecine et salariat », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2013, p. 575 

Franck Héas, « Handicap, santé et discriminations », in Discriminations et égalité de traitement en droit du travail", Bossu Bernard (dir.), Lille, HEZLINIA éditions, 2013, pp. 109-133 

Franck Héas, « Le rôle des partenaires sociaux en matière de régulation de la pénibilité », Le Droit ouvrier, N° 766, 2012, pp. 348-355

Franck Héas, « La revitalisation des bassins d'emploi », Revue de droit du travail, N° 11, 2012, p. 629 

Franck Héas, « La modification temporaire des fonctions du salarié », Revue de droit du travail, N° 9, 2012, p. 490 

Franck Héas, « La réaffectation du salarié inapte », Revue de droit du travail, N° 6, 2012, p. 358 

Franck Héas, « État de santé, handicap et discrimination en droit du travail », La Semaine juridique. Social, N° 24, 2011, pp. 19-24

Franck Héas, « Les droits sur l'invention faite par le salarié », Revue de droit du travail, N° 12, 2011, p. 696 

Franck Héas, « Le contentieux de l'inaptitude à l'emploi en cas de handicap », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2011, p. 849 

Franck Héas, « La représentativité des organisations salariées et patronales en droit français », Revue de droit du travail, N° 2, 2011, p. 91 

Franck Héas, « Le bien-être au travail », La Semaine juridique. Social, N° 27, 2010, pp. 14-19

Franck Héas, « Encadrement des stages dans l'enseignement supérieur », Revue de droit du travail, N° 11, 2010, p. 644 

Franck Héas et Gwenaele Proutière-Maulion, « La dignité au travail : application d'un principe du droit du travail au secteur maritime ou la difficile confrontation norme/identité culturelles », in Aspectos laborales y de seguridade social de las mujeres en el sector maritimio, Vitoria Gasteiz, Servicio de Publicaciones des Gobierno, 2010, pp. 55-83 

Franck Héas, « La pénibilité, une nouvelle approche de la santé au travail », in La santé à l'épreuve des nouveaux risques, Dedessus-le-Moustier Nathalie et Douguet Florence (dir.), Paris, Lavoisier, 2010, pp. 41-51 

Franck Héas, « Observations sur le concept de dignité appliqué aux relations de travail », Le Droit ouvrier, 2010, pp. 461-468

Franck Héas, « L'auto-entrepreneur au regard du droit du travail », La Semaine juridique. Social, N° 50, 2009, pp. 11-14

Franck Héas, « La protection de l'environnement en droit du travail », Revue de droit du travail, N° 10, 2009, p. 565 

Franck Héas, « Pénibilité et droit du travail », La Semaine juridique. Social, N° 5, 2009, pp. 17-21

Franck Héas, « Etre ou ne pas être subordonné », Le Droit ouvrier, 2009, pp. 405-417

Franck Héas, « Retour sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences », La Semaine Juridique. Social, N° 22, 2008, pp. 14-19

Franck Héas, « L'extension du droit du travail aux agents des collectivités territoriales », La Semaine Juridique. Social, N° 17, 2008, pp. 10-14

Franck Héas, « La prééminence de la durée du travail sur la durée du contrat », Revue de droit du travail, N° 12, 2008, p. 733 

Franck Héas, « Les modalités de la délégation de pouvoirs », Revue de droit du travail, N° 11, 2008, p. 670 

Franck Héas, « Licenciement économique et exigences conventionnelles de reclassement », Revue de droit du travail, N° 9, 2008, p. 529 

Franck Héas, « La motivation du licenciement en cas d'inaptitude du salarié », Revue de droit du travail, N° 6, 2008, p. 378 

Franck Héas, « Organisation collective du travail et sécurité des salariés », Le Droit ouvrier, 2008, pp. 424-430

Franck Héas, « Les normes de convenance dans le cadre des relations de travail », La Semaine Juridique. Social, N° 29, 2007, pp. 9-14

Franck Héas, « Discrimination et admission de différences de traitement entre salariés », La Semaine Juridique. Social, N° 12, 2007, pp. 11-14

Franck Héas, « Le droit au reclassement du salarié, en cas de restructuration de l’entreprise ou d’altération de sa santé », Le Droit ouvrier, 2007, pp. 452-458

Franck Héas, « Observations sur les processus normatifs en matière de relations professionnelles », Le Droit ouvrier, 2007, pp. 306-313


Autres

Franck Héas, La prévention des risques au travail, Vingt-cinq ans après la directive-cadre du 12 juin 1989, Paris, Semaine sociale Lamy, N° 1655, p. 153

Franck Héas et Josépha Dirringer, Négociation collective, pratiques et innovations en matière de risque santé, Droit Social, N° 11, pp. 892-940 

Franck Héas et Anne-Chantal Hardy, L'exercice de la médecine face aux mutations du modèle libéral, RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, pp. 573-638

Franck Héas, Nicole Maggi-Germain, Marion Blatgé, Valérie Gosseaume, Laetitia Poulain, Katia Barragan et Aurélie Boutet, Construire l'insertion des travailleurs handicapés : le rôle de la négociation collective, p. NC 

Franck Héas, Patrick Chaumette, Véronique Daubas-Letourneux, Augustin Emane et Christophe Coutanceau, Enjeux de santé au travail et cancers : Les expositions à supprimer dans les métiers portuaires. Une recherche-­‐action sur le Grand Port Maritime de Nantes / Saint-­‐Nazaire, p. NC 

Franck Héas, Nicole Maggi-Germain, Jean-Pierre Le Crom, Pascal Caillaud, Stéphane Carré, Marion Blatge, Jean-Pierre Chauchard et Jean Saglio, La construction de la représentativité patronale, p. NC 

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Franck Héas, Gwenaele Maulion Proutiere, Helen Maulion, Yvonne Guichard-Claudic, Jean - François Bigot, Stéphanie Couderc-Morandeau, Christine Lamberts, Laurent Le Grel, François Mandin, Pierrick Ollivier, Frédéric Salladarré et Laure Talloneau, La mer au féminin, p. NC 

Franck Héas, Paul-Anthelme Adèle, Marie Baudel, Marion del Sol, Sonia Desmoulin-Canselier, Josépha Dirringer, Rafael Encinas de Munagorri, Sophie Garnier, Romain Marié, Marie Mesnil, Katell Richard et Paul Véron, Organisation du travail et santé mentale, p. 468 ages

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