Benoît Géniaut

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
UFR Sciences Juridiques Economiques Politiques de Gestion

Centre de Recherches Juridiques de l'Université de Franche-Comté
  • THESE

    La proportionnalité dans les relations du travail : de l'exigence au principe, soutenue en 2007 à Lyon 2 sous la direction de Antoine Jeammaud 

  • Benoît Géniaut, Droit du travail, Bréal by Studyrama, 2023, Lexifac ( Droit ), 198 p. 

    Benoît Géniaut, Droit du travail, Bréal by Studyrama, 2021, Lexifac ( Droit ), 200 p. 

    Benoît Géniaut, La proportionnalité dans les relations du travail: de l'exigence au principe, Dalloz, 2009, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 474 p. 

  • Benoît Géniaut, Fleur Laronze, Olivier Gohin, Bertrand Pauvert, « Sécurité dans l’entreprise et droits des salariés », Droit de la sécurité et de la défense, PUAM - Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2015, pp. 209-221   

  • Benoît Géniaut, « Des conséquences de la violation par le salarié de sa clause de non-concurrence », Revue de droit du travail, 2024, n°03, p. 179   

    Benoît Géniaut, « Licenciement pour faute lourde ou rupture conventionnelle : choisir, c'est renoncer », Revue de droit du travail, 2024, n°01, p. 37   

    Benoît Géniaut, Chantal Mathieu, « Amours et désamours au travail », Droit Social, 2023, n°12, p. 940   

    Benoît Géniaut, « De quel droit ? La relation amoureuse au prisme du droit et du non-droit du travail », Droit Social, 2023, n°12, p. 941   

    Benoît Géniaut, « Sur la nature contractuelle de la créance de réparation résultant d'un harcèlement moral », Revue de droit du travail, 2023, n°04, p. 256   

    Benoît Géniaut, « Qualification de démission : entre jurisprudence et projet de loi », Revue de droit du travail, 2022, n°11, p. 637   

    Benoît Géniaut, « Conventionnalité du délai biennal de prescription des actions portant sur l'exécution ou la rupture du contrat de travail », Revue de droit du travail, 2022, n°06, p. 380   

    Benoît Géniaut, « De la rémunération du contrat de travail requalifié », Revue de droit du travail, 2022, n°03, p. 159   

    Benoît Géniaut, « La transaction et l'objet du principe d'égalité », Revue de droit du travail, 2021, n°09, p. 523   

    Benoît Géniaut, « Covid-19 et télétravail », Droit Social, 2020, n°0708, p. 607   

    Benoît Géniaut, « La transaction et ses évolutions jurisprudentielles récentes », Le Droit ouvrier, 2020, n°862, p. 277 

    Benoît Géniaut, « Non-discrimination et égalité de traitement : l'art de la comparaison », Revue de droit du travail, 2018, n°12, p. 855   

    Benoît Géniaut, « Faute inexcusable de l'employeur : l'absence de réparation intégrale n'engendre pas d'inégalité prohibée par la Convention européenne des droits de l'homme », Revue de droit du travail, 2017, n°06, p. 426   

    Benoît Géniaut, « Droit à la preuve, vie personnelle et principe de proportionnalité », Revue de droit du travail, 2017, n°02, p. 134   

    Benoît Géniaut, « Deuxième partie. Rupture du contrat de travail et transition : l'emploi comme justification - Sécurisation des parcours professionnels et rupture du contrat de travail : une question de justification », Revue de droit du travail, 2016, n°12, p. 777   

    Benoît Géniaut, « Le harcèlement moral dans la jurisprudence sur l'obligation de sécurité », Revue de droit du travail, 2016, n°11, p. 709   

    Benoît Géniaut, « Pékin Express : requalification en contrat de travail », Revue de droit du travail, 2015, n°04, p. 252   

    Benoît Géniaut, « Le droit de vote des salariés actionnaires comme mode d'expression collective : vision d'un travailliste », Droit Social, 2014, n°06, p. 512   

    Benoît Géniaut, « Période d'essai dans le contrat à durée indéterminée succédant à deux contrats à durée déterminée », Revue de droit du travail, 2013, n°12, p. 761   

    Benoît Géniaut, « Justification de la prise d'acte de rupture : manquements antérieurs à la prise d'acte mais inconnus du salarié », Revue de droit du travail, 2013, n°12, p. 763   

    Benoît Géniaut, « Le contrat de travail et la réalité », Revue de droit du travail, 2013, n°02, p. 90   

    Benoît Géniaut, « Clause de non-concurrence : appréciation du caractère dérisoire de la contrepartie financière et pouvoir du juge », Revue de droit du travail, 2012, n°09, p. 488   

    Benoît Géniaut, « Respect de la procédure disciplinaire en cas de rupture du contrat de travail pendant la période d'essai pour motif disciplinaire », Recueil Dalloz, 2004, n°30, p. 2189   

    Benoît Géniaut, « Intérêt à agir en nullité d'une procédure de licenciement », Recueil Dalloz, 2003, n°25, p. 1655   

    Benoît Géniaut, « La règle de non-cumul de deux emplois, public et privé, n'interdit pas à un salarié travaillant à temps partiel d'occuper un autre emploi », Recueil Dalloz, 2002, n°26, p. 2089   

    Benoît Géniaut, « Recevabilité de l'intervention d'un syndicat non signataire de l'accord collectif en cause », Recueil Dalloz, 2001, n°27, p. 2172   

  • Benoît Géniaut, « Contrat international, arbitrage, médiation et RSE : vers un principe général de RSE », le 30 novembre 2023  

    Colloque organisé par la faculté de droit, Université de Franche-Comté sous la direction de Filali Osman, Professeur de droit privé, CRJFC

    Benoît Géniaut, « Amours et désamours dans l'entreprise », le 12 mai 2023  

    Organisée par le CRJFC avec le partenariat de l'Association française de droit du travail (AFDT) et l'Université de Lorraine sous la direction de Benoît Géniaut et Chantal Mathieu, MCF HDR en droit privé, CRJFC

    Benoît Géniaut, « Les arrêts marquants de la Chambre Sociale de la Cour de Cassation », le 19 mai 2022  

    Organisée par l'AFDT

    Benoît Géniaut, « La fabrique des arrêts de la Cour de cassation », le 02 mai 2022  

    Organisée par Benoît Géniaut et Chantal Mathieu, CRJF, Université de Franche Comté

    Benoît Géniaut, « Journée d'études de droit pénal social », le 10 mars 2022  

    Organisée par le Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté (CRJFC, UR 3225) sous la direction de Béatrice Lapérou-Scheneider

    Benoît Géniaut, « Le consentement », le 04 octobre 2019 

    Benoît Géniaut, « Le juge et les droits de l’homme », le 28 mars 2019  

    Journée d'études consacrée à la Cour européenne des droits de l'homme, à l'occasion de son soixantième anniversaire, en collaboration avec l'AFNU et le CRJFC

    Benoît Géniaut, « Le barème des indemnités versées au salarié en cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse », le 07 février 2019  

    Conférence-débat du CRJFC et du M2 Droit social de l'Université de Franche-Comté consacrée au décryptage des solutions adoptées par les conseils des prud'hommes devant la question des indemnités de licenciement

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Alicia Terdjemane, L'automatisation des process et l'avenir du juriste en droit du travail, thèse en cours depuis 2023  

    Aujourd'hui, entre les systèmes d'information des ressources humaines (SIRH) regroupant de nombreux outils, les plateformes de plus en plus nombreuses permettant aux employeur de trouver des "modèles types", l'administration elle-même qui met à disposition des guides et documents types (ex : l'urssaf avec les accords d'intéressement), sans parler de la politique de communication tant du ministère du travail que de la chambre sociale de la Cour de cassation, le métier de juriste en droit social, en entreprise ou cabinet de conseil, est en pleine mutation. Par-delà cette évolution se dessine une numérisation et une automatisation accrue à la fois dans l'accès au droit du travail et dans sa réalisation (son application). On peut se demander quelle place l'humain y tient encore et y tiendra à l'avenir. D'un côté, on perçoit les bénéfices du développement de l'automatisation en terme de renforcement de l'effectivité du droit du travail et de démocratisation de son accès. D'un autre côté, faut-il s'alarmer d'une possible déshumanisation du droit du travail et d'un effet de standardisation dans la réalisation de cette branche du droit, censée pourtant s'adapter à la particularité des situations fait et au caractère humain de son objet, le travail ? Quelle éthique professionnel le juriste en droit social doit-il incarner pour pallier ces difficultés ?

    Alicia Terdjemane, Les risques invisibles , thèse soutenue en 2018 à Mulhouse en co-direction avec Bertrand Pauvert 

  • Adam Gautier, La simulation dans les rapports d'emploi : étude comparée du droit français et du droit polonais, thèse soutenue en 2019 à Strasbourg sous la direction de Nicolas Moizard, membres du jury : Dominika Wetoszka (Rapp.), Benjamin Dabosville    

    La thèse décrit l'essentiel de la notion de la simulation. La première partie sert à la description des dispositions du droit du travail qui permettent d'appliquer le droit civil dans le rapport d'emploi. En le faisant une analyse des vices des déclarations d'engagement dans le sens du droit polonais et les vices du consentement dans le sens du droit civil français est envisagé ensemble avec l'analyse des conceptions de la simulation et les critères du contrat de travail selon deux systèmes juridiques respectifs. La première partie contient également la description des contrats qui permettent aux parties de cacher le rapport du travail. La deuxième partie parle des conséquences de la simulation dans les relations de travail et analyse les différences entre la simulation et la fraude. La description des moyens disponibles dans la bataille contre le contournement des règles du droit du travail mène aux remarques de lege ferenda en proposant l'adoption des solutions disponibles dans le droit polonais.

  • Sullyvan Delamotte, L'insécurité juridique de la norme conventionnelle en droit du travail : l'exemple du forfait-jours, thèse soutenue en 2023 à Bourgogne FrancheComté sous la direction de David Jacotot, membres du jury : Paul-Henri Antonmattei (Rapp.), Xavier Aumeran (Rapp.)  

    La norme conventionnelle en droit du travail a la particularité de mettre au cœur de sa création les partenaires sociaux dont leur rôle s'accroit au fil des évolutions législatives. Néanmoins, il peut exister un manque de précision de la part du législateur, lequel se trouve alors comblé par la jurisprudence. Même si ce travail prétorien est salutaire, il intervient malheureusement après l'application de la norme invalidée, créant des situations complexes et parfois couteuses tant pour les salariés que pour les employeurs. L'exemple des conventions de forfait annuel en jours est particulièrement évocateur. Ce dispositif créé en 2000 pour pallier la réduction du temps de travail a connu de nombreux précédents jurisprudentiels du fait d'un manque de précision de la phrase « garantie du respect des durées maximales de travail ainsi que des repos, journaliers et hebdomadaires ». Loin d'être le seul exemple, l'étude de la sécurité juridique de la norme conventionnelle, de ses évolutions et influences, notamment par l’application des théories sur le pluralisme juridique, permet une meilleure compréhension des mécanismes à l'œuvre ainsi qu’un renforcement de la sécurité de la norme conventionnelle.