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Xavier Daverat

Faculté de droit et science politique
16 Avenue Léon Duguit - CS 500057
33608 Pessac

Xavier Daverat

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Penser la « dégénérescence »

jeudi 29 novembre 2018

Fascisme, instrumentalisation politique de l’art

Colloque organisé par l’institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine de l’université de Bordeaux et le Musée d’Aquitaine, avec le centre aquitain d’histoire du droit et le centre Léon Duguit

Les Convergences du Droit et du Numérique

lundi 15 octobre 2018

Code is Law | Law is Code

Gastronomie et Droit

jeudi 22 mars 2018

Numérique, éthique et droit

jeudi 8 février 2018

Organisé par La Faculté de Droit et le Centre d’Études Juridiques et Politiques (CEJEP) de l’Université de La Rochelle sous la responsabilité scientifique de Linda Arcelin

Pornographie et droit

jeudi 30 novembre 2017

Sixième colloque RERDH organisé par Rémi Delmas, Camille Dolmaire et Quentin Ricordel

Les convergences du Droit et du Numérique

lundi 11 septembre 2017

Organisé par l'Université de Bordeaux en deux temps avec un atelier de travail qui a eu lieu en février 2017 et ce colloque permettant la restitution des travaux des binômes et leur enrichissement par les contributions des participants.

La réforme du droit des contrats en droit de l'informatique et de la propriété intellectuelle

jeudi 15 juin 2017

Colloque organisé par M. Daverat, Professeur à l’IRDAP

Arrêts sur Images. Les représentations du juge à l'écran

vendredi 13 mars 2015

Colloque international - ULB

La famille au cinéma

vendredi 28 juin 2013

VIes rencontres "Droit et Cinéma"

Quelles pédagogies pour l’étudiant juriste ?

jeudi 20 janvier 2011

Expérimentations, modélisation, circulation


Parutions

La représentation du contrat dans le cinéma anglophone

Presses universitaires de Bordeaux, 2019

Le contrat, convention génératrice d'obligations entre personnes, traduit juridiquement des rapports - sociaux, économiques - et sa mise en oeuvre constitue l'un des fondements de toute organisation sociale. La représentation de ce lien de droit dans le cinéma anglophone constitue le premier axe des études rassemblées dans ce volume. Le contrat qu'on dit "spectatoriel", est, dans un second axe, l'objet de plusieurs des études réunies ici.


Cours UNJF

Droit de la propriété littéraire et artistique

Droit de la propriété littéraire et artistique

La propriété littéraire et artistique devient une matière d'une particulière importance, de plus en plus sollicitée à toutes occasions. Branche...



Publications

Ouvrages

Xavier Daverat, Tombeau de John Coltrane, Éd. Parenthèses, 2012, Collection Eupalinos, 443 p.

Xavier Daverat, Droit de la propriété littéraire et artistique, Bréal, 2011, Lexifac, 220 p.

Xavier Daverat, Droit civil : droit des personnes et de la famille, Esprit étudiant, 2010, 177 p.

Xavier Daverat, Droit civil : série B, Esprit étudiant, 2010, 339 p.

Xavier Daverat, Droit civil : série B, Esprit étudiant, 2009, 336 p.

Xavier Daverat, Propriété littéraire et artistique, Esprit étudiant, 2009, 248 p.

Xavier Daverat, Propriété littéraire et artistique : Master 1, Esprit étudiant, 2008, 243 p.

Xavier Daverat, Droit civil : série B, Energie étudiante, 2007, 327 p.

Xavier Daverat, Propriété littéraire et artistique : 2007-2008, Énergie étudiante, 2007, 241 p.

Xavier Daverat, Propriété littéraire et artistique : 2006-2007, Énergie étudiante, 2006, 233 p.

Xavier Daverat, Droit civil : droit des personnes et de la famille, Energie étudiante, 2005, 167 p.

Xavier Daverat, Propriété littéraire et artistique. Partie I : cours 2005-2006, Énergie étudiante, 2005, 156 p.

Xavier Daverat, Propriété littéraire et artistique. Partie II : cours 2005-2006, Énergie étudiante, 2005, 60 p.

Xavier Daverat, Propriété littéraire et artistique : maîtrise droit privé, maîtrise A.E.S, Énergie étudiante, 2004, 211 p.

Xavier Daverat, Propriété littéraire et artistique : maîtrise droit privé, maîtrise A.E.S, Énergie étudiante, 2003, 215 p.

Xavier Daverat, Droit civil : DEUG 1ère année, série B, Librairie Montaigne, 2002, 365 p.

Xavier Daverat, Propriété littéraire et artistique : maîtrise droit privé, maîtrise A.E.S, Librairie Montaigne, 2002, 207 p.

Xavier Daverat, Voies d'exécution : maîtrise droit privé, Librairie Montaigne, 2002, 256 p.

Xavier Daverat, Droit civil : droit des personnes, droit de la famille, Librairie Montaigne, 2001, 328 p.

Xavier Daverat, Propriété littéraire et artistique : maîtrise droit privé, maîtrise A.E.S, Librairie Montaigne, 2001, 207 p.

Xavier Daverat, Droit civil : droit des personnes, droit de la famille. DEUG 1ere année, série B, Librairie Montaigne, 2000, 346 p.

Xavier Daverat, Propriété intellectuelle : propriété littéraire et artistique, introduction au droit des marques, Librairie Montaigne, 2000, 241 p.

Xavier Daverat, Propriété littéraire et artistique : Maîtrise droit privé, Maîtrise A.E.S, Librairie Montaigne, 2000, 204 p.

Xavier Daverat, Voies d'exécution : Maîtrise droit privé, Librairie Montaigne, 2000, 257 p.

Xavier Daverat, Droit civil : droit des personnes, droit de la famille. DEUG 1ere année, série B, Librairie Montaigne, 1999, 303 p.

Xavier Daverat, Propriété intellectuelle : propriété littéraire et artistique, introduction au droit des marques, Librairie Montaigne, 1999, 241 p.

Xavier Daverat, Voies d'exécution : Maîtrise droit privé, Librairie Montaigne, 1999, 256 p.

Xavier Daverat, L' Artiste interprète, Atelier national reproduction de thèses 3, 1990, Lille thèses, 420 p.

Xavier Daverat, L'artiste interprète, 9, 1990, Lille thèses, 420 p.

Xavier Daverat, Le jazz en personnes, Ed. du Ponant, 1986, 110 p.

Xavier Daverat, Le Statut professionnel de l'artiste musicien exécutant, [s. n.], 1981, 256 p.

Articles

Xavier Daverat, « La déclaration de constitutionnalité des dispositions relatives aux courses de taureaux », Recueil Dalloz, N° 37, 2012, p. 2486

Xavier Daverat, « Lire, voir, entendre - Du savoir en politique - Justice et démocratie en Italie à travers l'oeuvre de Francesco Rosi Cadavres exquis », Les Cahiers de la justice, N° 4, 2011, p. 159

Xavier Daverat, « Tiers saisi ou tierce garantie », Recueil Dalloz, N° 16, 2002, p. 1304

Xavier Daverat, « Droit de reproduction d'un film cinématographique et photographie du tournage dans un lieu public », Recueil Dalloz, N° 13, 1998, p. 166

Xavier Daverat, « La notion d'autorisation écrite nécessaire à la communication au public de la prestation d'un artiste-interprète », Recueil Dalloz, N° 16, 1993, p. 220

Xavier Daverat, « Lorsque le thème d'un film n'est pas protégeable en soi, les juges du fond doivent rechercher si la reproduction ou l'adaptation d'un élément caractéristique original de ce film est de nature à constituer une contrefaçon », Recueil Dalloz, N° 14, 1993, p. 184

Xavier Daverat, « Une société de répartition des droits d'auteur est un prestataire de services qui, à ce titre, relève des dispositions de l'ordonnance de 1986 », Recueil Dalloz, N° 5, 1993, p. 63

Xavier Daverat, « Des artistes du spectacle, en signant un contrat d'association en participation avec un organisateur de spectacles prévoyant le partage des bénéfices et des pertes, manifestent leur volonté de se comporter en coentrepreneurs de spectacles », Recueil Dalloz, N° 40, 1992, p. 490

Xavier Daverat, « L'organisateur de spectacles est débiteur de cotisations envers les organismes chargés du régime de retraite et de congés payés pour les artistes dont il est présumé être l'employeur », Recueil Dalloz, N° 13, 1992, p. 161

Xavier Daverat, « L'impuissance et la gloire. Remarques sur l'évolution contemporaine du droit des artistes-interprètes », Recueil Dalloz, N° 13, 1991, p. 93




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