Camille Maréchal Pollaud-Dulian

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit d’Economie et de Gestion

Institut Droit et Santé

Thèse

L'évolution des droits de propriété intellectuelle sous l'effet du droit de la concurrence. Thèse soutenue en 2007 à Paris 2, sous la direction de Georges Bonet.


Ouvrages

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Caroline Le Goffic, Yann Basire, Nicolas Binctin, Jean-Michel Bruguière, Anaïs Dépinoy, Arnaud de Nanteuil, Edouard Treppoz et Gilles Vercken, Investissement et propriété intellectuelle, Dalloz, 2023, Thèmes & commentaires, 193 p.

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Serge Blondel et Sophie Lambert-Wiber (dir.), La protection juridique du végétal et ses enjeux économiques, Economica, 2012, 244 p.

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Concurrence et propriété intellectuelle, Litec, 2009, Le Droit des affaires, 475 p.

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, L'emploi du vocable "château", [l'auteur], 2004, 38 p.


Articles

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Marque Tour de France : la rame laisse le cycle sur place », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 1, 2024, p. 41 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Demande reconventionnelle en nullité d'une marque de l'UE et compétence des tribunaux des marques de l'UE », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 11, 2023, p. 591 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Super Simon à l'assaut de la planète marques », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 6, 2023, p. 362 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Nouveau dépôt de la même marque peu avant le prononcé de la déchéance : la mauvaise foi ne va pas de soi », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2023, p. 241 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Arrêt Planta Tabak : la Cour de justice inflige une aromathérapie fatale aux marques de tabac », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, pp. 252-255 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Location Airbnb : les règles du Code de la construction et de l’habitation à l’épreuve de la directive « services » », Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation, 2019, pp. 415-418 

Voir plus

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « L’immeuble dans les procédures de traitement des difficultés d’un débiteur », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2019, p. 269 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Affaire Caudalie : les places de marché écartées de la distribution sélective », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 11, 2018, p. 645 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « L'affaire Caudalie ou le cantonnement de la protection des mentions traditionnelles viticoles à leur spécialité », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 9, 2018, p. 503 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Distribution sélective et ventes en ligne : le vent tourne ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 6, 2018, p. 377 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « L'interdiction faite aux distributeurs agréés de recourir à des plates-formes en ligne : la messe n'était pas dite ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 5, 2018, p. 317 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Marine Ranouil et Nicolas Dissaux, « L’adaptation des contes de fées », Il était une fois... Analyse juridique des contes de fées, Dalloz, 2018, p. 147 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « L’interdiction faite aux distributeurs agréés de recourir aux plates-formes en ligne », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, pp. 317-320 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Concurrence et gestion collective », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 49, 2017, p. 27 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian et Frédéric Pollaud-Dulian, « Georges Bonet (1940-2017) », Recueil Dalloz, N° 40, 2017, p. 2309 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Le reconditionnement des produits marqués : de nouvelles précisions apportées par la CJUE », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2017, p. 228 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « L'acquiescement à la revendication », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, N° 3, 2017, p. Etude 12 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Droit coopératif et droit des marques », Droit & Patrimoine, N° 256, 2016, pp. 60-63 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Le caractère unitaire de la marque de l'UE à l'épreuve de la contrefaçon », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 12, 2016, p. 608 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Le caractère unitaire de la marque de l'Union européenne à l'épreuve de la contrefaçon », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 12, 2016, p. 608 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « La clause imposant le paiement de redevances même en cas d'annulation ou de non-contrefaçon du brevet et l'article 101 TFUE », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 10, 2016, p. 485 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Dommages-intérêts dus en cas de contrefaçon : la réparation du préjudice moral est compatible avec la méthode forfaitaire », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 7, 2016, p. 352 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « L'incidence de la réforme du droit des contrats sur les contrats d'exploitation des droits d'auteur », Communication - Commerce électronique, N° 6, 2016, p. 9 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Épuisement du droit de distribution et reproduction de l'oeuvre », Recueil Dalloz, N° 13, 2015, p. 776 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Épuisement du droit de distribution et reproduction de l'uvre », Recueil Dalloz, N° 13, 2015, p. 776 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Les exceptions au droit d'auteur sur les oeuvres d'art », Communication - Commerce électronique, N° 10, 2015, p. Non sécifié 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Article 5 : contrôle juridictionnel de la décision d'ouverture d'une procédure principale », Règlement UE n° 2015/848 du 20 mai 2015 relatif aux procédures d'insolvabilité, Société de législation comparée, 2015, p. 74 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Une incursion du Tribunal de l'Union européenne dans le droit d'auteur français », Recueil Dalloz, N° 5, 2014, p. 353 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Du nouveau dans le calcul du juste prix de l'invention hors mission attribuable », Recueil Dalloz, N° 41, 2013, p. 2745 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « L'estoppel à la française consacré par la Cour de cassation comme principe général du droit », Recueil Dalloz, N° 3, 2012, p. 167 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « L'évaluation des dommages-intérêts en matière de contrefaçon », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2012, p. 245 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Baulant, Serge Blondel et Sophie Lambert-Wiber, « Nouveaux enjeux du végétal dans la mondialisation : un nouvel équilibre à trouver entre la standardisation et la différenciation », La protection juridique du végétal et ses enjeux économiques, Economica, 2012, pp. 93 -108 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Service de référencement payant d'un moteur de recherche : un arrêt attendu mais des solutions ambiguës », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 274, 2010, p. 158 

Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Affaire Poilâne : les effets néfastes de la forclusion par tolérance dans un conflit entre homonymes », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2010, p. 874 

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