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Emmanuel Putman

Faculté de Droit et de Science politique
3 Avenue Robert Schuman
13628 Aix-en-Provence CEDEX

Emmanuel Putman

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Réflexions sur la jurisdictio de l'arbitre

vendredi 20 septembre 2019

Organisé par le Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles - LDPSC (EA 4690)

Argumentation et stratégie juridiques et judiciaires

lundi 3 juin 2019

Conférence organisée par l'Ecole doctorale Droit et science politique.

Les significations des réformes du divorce

jeudi 16 mai 2019

Organisé sous la direction de Vincent Egéa, Professeur, AMU, Emmanuelle Bonifay, Maître de conférences, AMU et Julie Souhami, Maître de conférences, AMU

Le non-renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité

jeudi 26 octobre 2017

Unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d’Etat

Sous la direction de Nathalie Droin, Maître de conférences HDR en droit public et d’Aurélia Fautré-Robin, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles

Les droits fondamentaux de la personne détenue ou retenue

lundi 28 novembre 2016

Longtemps éclaté entre des textes discrets de procédure pénale, ceux du droit des étrangers et de rares principes de droit civil, le droit de l’enfermement trouve désormais sa cohérence dans le bloc de constitutionnalité et dans la Convention européenne


Parutions

Le Temps

Actes du colloque de l'Ecole doctorale 461 - juin 2013

Presses de la Faculté de droit de Montpellier, 2014

Ce magnifique et redoutable sujet a été abordé à travers deux axes majeurs : l'évolution du droit sous l'effet du temps et la maîtrise du temps par le droit. Cet ouvrage rassemble les 13 contributions des doctorants et docteurs en droit ou en science politique qui ont tenté de percer le mystère du temps.

Les droits fondamentaux des personnes privées de liberté

Mare & Martin, 2016

Les personnes détenues n’échappent pas à la progression des droits fondamentaux et à la mise en place des mécanismes qui les rendent effectifs.



Publications

Ouvrages

Emmanuel Putman, Marie-Ève Pancrazi-Tian, Michel Buy, Bertrand Fages, Anne Laude et Dominique Velardocchio-Flores (dir.), Mélanges en l'honneur de Jacques Mestre, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, 947 p.

Emmanuel Putman et Muriel Giacopelli (dir.), Les droits fondamentaux des personnes privées de liberté, Mare & Martin, 2015, Droit privé & sciences criminelles, 423 p.

Emmanuel Putman (dir.), Le temps : actes du colloque de l'École doctorale Droit et science politique (ED 461), le 20 juin 2013, Faculté de droit et de science politique de Montpellier, 2014, Faculté de droit et de science politique de Montpellier, 166 p.

Emmanuel Putman, Jean-Philippe Agresti et Caroline Siffrein-Blanc (dir.), Lien familial, lien obligationnel, lien social, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2014, Collection Inter-normes, 220 p.

Emmanuel Putman, Jean-Philippe Agresti et Caroline Siffrein-Blanc (dir.), Lien familial, lien obligationnel, lien social, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2013, Collection Inter-normes, 239 p.

Emmanuel Putman, Anne Leborgne et Vincent Égéa (dir.), La Convention de New-York sur les droits de l'enfant : vingt ans d'incidences théoriques et pratiques actes du colloque du 15 janvier 2010, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2012, Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles, 86 p.

Emmanuel Putman, Jean-Philippe Agresti et Caroline Siffrein-Blanc (dir.), Le droit patrimonial : miroir des mutations familiales, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2012, Collection Inter-normes, 146 p.

Emmanuel Putman et Stéphane Piedelièvre, Droit bancaire, Economica, 2011, Corpus, 808 p.

Emmanuel Putman, Caroline Siffrein-Blanc et Jean-Philippe Agresti (dir.), Les rapports parents-enfants en quête de repères : Journée d’études organisée à Aix-en-Provence le 1er avril 2010, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2011, Collection Droit et religions, 129 p.

Emmanuel Putman et Anne Leborgne (dir.), Les obstacles à l'exécution forcée : permanence et évolution actes du colloque organisé par la revue Droit et procédures, Aix-en-Provence, 24 avril 2009, Éditions juridiques et techniques, 2009, Droit et procédures, 175 p.

Emmanuel Putman (dir.), L'accès à la justice, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2007, 281 p.

Emmanuel Putman, Contentieux économique, Presses universitaires de France, 1998, Thémis, 609 p.

Emmanuel Putman et Françoise Ringel, Droit de la famille, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1996, 420 p.

Emmanuel Putman, Jacques Mestre et Marc Billiau, Traité de droit civil, LGDJ, 1996, 964 p.

Emmanuel Putman, Droit des affaires, Presses universitaires de France, 1995, Thémis, 314 p.

Emmanuel Putman, Jacques Mestre et Dominique Vidal (dir.), Grands arrêts du droit des affaires, Dalloz, 1995, Grands arrêts, 790 p.

Emmanuel Putman, La formation des créances, 1987, 2 vol. , 924 f. p.

Emmanuel Putman et Yves Chartier, Droit des affaires, Presses universitaires de France, 1984, Thémis

Articles

Emmanuel Putman, « Morgane Tirel, L'effet de plein droit », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2018, p. 1018

Emmanuel Putman, « Jean-Noël Stoffel, Le projet d'acte juridique (étude de droit privé) », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2018, p. 767

Emmanuel Putman, « Sébastien Fucini, La priorité en droit privé », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2018, p. 256

Emmanuel Putman, « Liza Veyre, La notion de partie en procédure civile », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2017, p. 940

Emmanuel Putman, « Anaïs Danet, La présence en droit processuel », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 521

Emmanuel Putman, « Martin Emane Meyo, La norme facultative », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 522

Emmanuel Putman, « Cathie-Sophie Pinat, Le discours de l'avocat devant la Cour de cassation - Étude de théorie du droit », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2017, p. 257

Emmanuel Putman, « Louis-Marie Schmit, Les définitions en droit privé – Emmanuel Putman – RTD civ. 2017. 259 », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2017, p. 259

Emmanuel Putman, « Application de la loi sur la condition des étrangers : les mesures de lutte contre l'immigration irrégulière », Revue juridique Personnes & famille, 2017, p. 18

Emmanuel Putman, « Application de la procédure de l'arrêt pilote contre la Roumanie en raison des conditions de détention inhumaines et dégradantes », Revue juridique Personnes & famille, 2017, p. 25

Emmanuel Putman, « Caractère discriminatoire d'un licenciement pour motif religieux », Revue juridique Personnes & famille, 2017, p. 24

Emmanuel Putman, « Cohérence ou ambivalence de la Cour européenne des droits de l'homme au sujet des peines perpétuelles », Revue juridique Personnes & famille, 2017, p. 22

Emmanuel Putman, « Compétence du juge des libertés et de la détention en matière de contestation du placement en rétention », Revue juridique Personnes & famille, 2017, p. 19

Emmanuel Putman, « Contrôles d’identité discriminatoires : comment prouver les “délits de faciès” ? », Revue juridique Personnes & famille, 2017, p. 23

Emmanuel Putman, « L'incidence limitée des mesures provisoires prises par la CEDH sur les procédures nationales », Revue juridique Personnes & famille, 2017, p. 18

Emmanuel Putman, « La Cour européenne des droits de l'homme infléchit sa jurisprudence relative aux expulsions d'étrangers malades », Revue juridique Personnes & famille, 2017, p. 22

Emmanuel Putman, « La conservation généralisée des données relatives au trafic est contraire à la protection de la vie privée », Revue juridique Personnes & famille, 2017, p. 21

Emmanuel Putman, « La liberté d'expression de l'avocat est confrontée par le dialogue des juges », Revue juridique Personnes & famille, 2017, p. 15

Emmanuel Putman, « Le délinquant incarcéré loin de chez lui ou la casuistique du kilométrage », Revue juridique Personnes & famille, 2017, p. 28

Emmanuel Putman, « Les limites aux restrictions de liberté des étrangers entrés en France par une frontière intérieure », Revue juridique Personnes & famille, 2017, p. 21

Emmanuel Putman, « Ni discrimination, ni indignes les silhouettes de Dannemarie relax&ées par le juge des référés du Conseil d'État », Revue juridique Personnes & famille, 2017, p. 22

Emmanuel Putman, « Précisions de la Cour européenne des droits de l’homme sur les conditions de la règle « non bis in idem » », Revue juridique Personnes & famille, 2017, p. 22

Emmanuel Putman, « Précisions réglementaires sur le régime des cartes de séjour », Revue juridique Personnes & famille, 2017, p. 19

Emmanuel Putman, « Recension Anaïs Danet, La présence en droit processuel thèse Bordeaux, septembre 2016, dir. Aurélie Bergeaud-Wetterwald, 569 p », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2017, p. 521

Emmanuel Putman, « Recension Liza Veyre, La notion de partie en procédure civile thèse Paris I, mars 2016, dir. E. Jeuland, 468 p », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2017, p. 940

Emmanuel Putman, « Recension Martin Emane Meyo, La norme facultative thèse Orléans, décembre 2016, direction Catherine Thibierge, 408 p », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2017, p. 522

Emmanuel Putman, « Recension de thèse Anaïs Danet, La présence en droit processuel thèse Bordeaux, septembre 2016, dir. Aurélie Bergeaud-Wetterwald, 569 p », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2017, p. 521

Emmanuel Putman, « Recension de thèse Cathie-Sophie Pinat, Le discours de l'avocat devant la Cour de cassation - Étude de théorie du droit thèse Montpellier, déc. 2015, direction Daniel Mainguy et Alexandre Viala, 440 pages (dactyl.) », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2017, p. 257

Emmanuel Putman, « L'irrecevabilité du pourvoi en cassation mise à l'épreuve du droit au procès équitable », Lamy pratique, N° 154, 2016, p. 1 et s

Emmanuel Putman, « Barbara Freleteau, Devoir et incombance en matière contractuelle », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2016, p. 976

Emmanuel Putman, « Romain Stanczak, Les promesses de payer. Essai de théorie générale », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2016, p. 231

Emmanuel Putman, « Avant propos », Les droits fondamentaux des personnes privées de liberté Putman E, Giacopelli M (dir), Mare & Martin, 2016, p. NC

Emmanuel Putman, « Commentaire de la loi du 20 novembre 2015 sur l’état d’urgence », Revue juridique personnes et famille: toute l'actualité juridique, fiscale et sociale, 2016, p. NC

Emmanuel Putman, « Carine Signat, Le pouvoir discrétionnaire du juge et l'inexécution du contrat - Étude de droit comparé franco-allemand », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2015, p. 998

Emmanuel Putman, « Delphine Lanzara, Les modes prétoriens d'aménagement des principes du droit des obligations (dir. Y. Strickler) », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2015, p. 997

Emmanuel Putman, « Yannick Blandin, Sûretés et bien circulant - Contribution à la réception d'une sûreté réelle globale », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2015, p. 752

Emmanuel Putman, « Marine Ranouil, Les recours entre coobligés », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2015, p. 492

Emmanuel Putman, « Gatien Casu, Le renvoi préalable. Essai sur l'unification préjudicielle de l'interprétation », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2014, p. 992

Emmanuel Putman, « Thomas LE GUEUT, Le paiement de l'obligation monétaire en droit privé interne », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2013, p. 476

Emmanuel Putman, « Olivier PLUEN, L'inamovibilité des magistrats : un modèle ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2013, p. 239

Emmanuel Putman, « Denis MARTEL, Le rapport d'obligation dans une communauté de personnes », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2012, p. 812

Emmanuel Putman, « Yannick CAPDEPON, Essai d'une théorie générale des droits de la défense », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2012, p. 810

Emmanuel Putman, « Antoine TADROS, La jouissance des titres sociaux d'autrui », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2012, p. 408

Emmanuel Putman, « Maxime JULIENNE, Le nantissement de créance », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2012, p. 407

Emmanuel Putman, « Sylvie MONJEAN-DECAUDIN, La traduction du droit dans la procédure judiciaire. Contribution à l'étude de la linguistique juridique », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2012, p. 194

Emmanuel Putman, « Fabien GIRARD, Essai sur la preuve dans son environnement culturel », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2011, p. 621

Emmanuel Putman, « Laurent PENNEC, L'adage jura novit curia dans le procès civil - Emergence et évolution contemporaine en droit comparé », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2011, p. 622

Emmanuel Putman, « Ingrid MARIA, Les incapacités de jouissance - Etude critique d'une catégorie doctrinale », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2011, p. 207

Emmanuel Putman, « Sylvain RAVENNE, Les propriétés imparfaites - Contribution à l'étude de la structure du droit de propriété », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2011, p. 208

Emmanuel Putman, « Caroline HOUIN-BRESSAND, Les contre-garanties », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2010, p. 837

Emmanuel Putman, « Jérôme PORTA, La réalisation du droit communautaire. Essai sur le gouvernement juridique de la diversité », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2010, p. 839

Emmanuel Putman, « Nicolas BORGA, L'ordre public et les sûretés conventionnelles. Contribution à l'étude de la diversité des sûretés », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2010, p. 836

Emmanuel Putman, « Estelle NAUDIN, Les valeurs mobilières en droit patrimonial de la famille », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2010, p. 653

Emmanuel Putman, « Myriam ROUSSILLE, La compensation multilatérale », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2010, p. 655

Emmanuel Putman, « Nicolas LEBLOND, Assurances et sûretés », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2010, p. 652

Emmanuel Putman, « Régis VABRES, Comitologie et services financiers », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2010, p. 656

Emmanuel Putman, « Antoine GAUDEMET, Contribution à l'étude juridique des dérivés », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2010, p. 404

Emmanuel Putman, « Jacques FERSTENBERT, Recherche sur la notion juridique de spécialité des personnes publiques », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2010, p. 403

Emmanuel Putman, « Christophe JUILLET, Les accessoires de la créance », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2010, p. 197

Emmanuel Putman, « Corinne BOULOGNE-YANG-TING, Les incapacités et le droit des sociétés », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2010, p. 192

Emmanuel Putman, « Jean-Marc de MOY, L'exception en droit privé », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2010, p. 198

Emmanuel Putman, « Marie CAFFIN-MOI, Cession de droits sociaux et droit des contrats », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2010, p. 195

Emmanuel Putman, « Sandrine GODELAIN, La capacité dans les contrats », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2010, p. 199

Emmanuel Putman, « Fanny LUXEMBOURG, La déchéance des droits. Contribution à l'étude des sanctions civiles », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2009, p. 805

Emmanuel Putman, « Jean LAPOUSTERLE, L'influence des groupes de pression sur l'élaboration des normes », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2009, p. 803

Emmanuel Putman, « Rana CHAABAN, La caducité des actes juridiques. Etude de droit civil », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2009, p. 802

Emmanuel Putman, « Aurélie BERGEAUD, Le droit à la preuve », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2009, p. 600

Emmanuel Putman, « Cédric JACQUELET, La vie privée du salarié à l'épreuve des relations de travail », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2009, p. 601

Emmanuel Putman, « Nicolas-Henri AYMERIC, Essai sur une théorie générale du compte en droit privé », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2009, p. 598

Emmanuel Putman, « Stéphane PIEDELIEVRE, Droit de la consommation », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2009, p. 594

Emmanuel Putman, « Stéphanie GRAYOT, Essai sur le rôle des juges civils et administratifs dans la prévention des dommages », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2009, p. 602

Emmanuel Putman, « Nicolas ERÉSÉO, L'exclusivité contractuelle », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2009, p. 408

Emmanuel Putman, « Cédric BOUTY, L'irrévocabilité de la chose jugée en droit privé », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2009, p. 200

Emmanuel Putman, « Anne-Laure THOMAT-RAYNAUD, L'unité du patrimoine, essai critique », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2008, p. 375

Emmanuel Putman, « Pierre BERLIOZ, La notion de bien », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2008, p. 373

Emmanuel Putman, « Yaëll EMERICH, La propriété des créances, approche comparative », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2008, p. 375

Emmanuel Putman, « Bruno DONDERO, Les groupements dépourvus de personnalité juridique en droit privé. Contribution à la théorie de la personnalité morale », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2008, p. 194

Emmanuel Putman, « Cyril BLOCH, La cessation de l'illicite. Recherche sur une fonction méconnue de la responsabilité civile extracontractuelle », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2008, p. 192

Emmanuel Putman, « Marie LAMOUREUX, L'aménagement des pouvoirs du juge par les contractants. Recherche sur un possible imperium des contractants », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2008, p. 195

Emmanuel Putman, « Nathalie GLANDIER-LESCURE, L'inceste en droit français contemporain », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2008, p. 194

Emmanuel Putman, « Cécile LE GALLOU, La notion d'indemnité en droit privé », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2007, p. 830

Emmanuel Putman, « David ARTEIL, L'exécution du contrat par un non-contractant », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2007, p. 829

Emmanuel Putman, « Fabrice GREAU, Recherche sur les intérêts moratoires », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2007, p. 832

Emmanuel Putman, « Sébastien PELLÉ, La notion d'interdépendance contractuelle. Contribution à l'étude des ensembles de contrats », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2007, p. 833

Emmanuel Putman, « Nicolas DISSAUX, La qualification d'intermédiaire dans les relations contractuelles », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2007, p. 663

Emmanuel Putman, « Vincent FORRAY, Le consensualisme dans la théorie générale du contrat », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2007, p. 661

Emmanuel Putman, « Didier CHOLET, La célérité de la procédure en droit processuel », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2007, p. 437

Emmanuel Putman, « Julie TRAULLE, L'éviction de l'article 1382 du code civil en matière extracontractuelle », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2007, p. 438

Emmanuel Putman, « Cécile CHAINAIS, La protection juridictionnelle provisoire dans le procès civil en droit français et italien », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2007, p. 205

Emmanuel Putman, « Gwenaëlle DURAND-PASQUIER, Le maître de l'ouvrage - Contribution à l'harmonisation du régime du contrat d'entreprise », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2007, p. 211

Emmanuel Putman, « David BOSCO, L'obligation d'exclusivité », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2006, p. 852

Emmanuel Putman, « Nathalie BAILLON-WIRTZ, La famille et la mort », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2006, p. 848

Emmanuel Putman, « Sophie VIGNERON, Etude comparative des ventes aux enchères publiques mobilières (France et Angleterre) », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2006, p. 650

Communication

Emmanuel Putman, « Rapport de synthèse », p. 117, Gwendoline Lardeux, Le droit spécial des contrats à l'épreuve du nouveau droit commun, Aix-en-Provence, 16 décembre 2016

Autres

Emmanuel Putman, Restrictions de libertés imposées par l’état d’urgence », note sous Cons. const. 19 février 2016, p. NC

Emmanuel Putman, « Constitutionnalité de la distinction des personnes selon leur statut civil », obs. sous Cons. const. 4 décembre 2015, p. NC

Emmanuel Putman, « Dérogation au principe de la responsabilité personnelle et dignité de la personne humaine », obs. sous Cons. const. 22 janvier 2016, p. NC

Emmanuel Putman, « L’art. 17 CEDH : pas de droits de l’homme pour les ennemis des droits de l’homme », obs. sous CEDH 20 octobre 2015, p. NC

Emmanuel Putman, « Protection juridictionnelle de la vie privée », obs. sous CEDH 5 novembre 2015, p. NC




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