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Denis Mouralis

Centre de droit économique
Aix Marseille Université
3 avenue Robert Schuman
13628 Aix-en-Provence cedex 1
France

Denis Mouralis

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
  • Codirecteur du master 2 droit des affaires internationales

Actualités scientifiques

L’arbitrage à Montpellier

vendredi 24 mai 2019

Quel intérêt et quelles solutions ?

Séminaire organisé dans le cadre du CIAM (Concours International d’Arbitrage francophone de Montpellier)

L’avocat et l’arbitrage

lundi 20 mai 2019

Pratique contemporaine et perspectives

Organisée à l’occasion de la 20e édition du Concours international d’arbitrage francophone de Montpellier (CIAM) - Concours Serge Lazareff

Arbitrage, médiation et amélioration du climat des affaires : regards croisés Europe, MENA, Afrique

lundi 11 mars 2019

Organisé par ISGP, le CRJFC, Univ. Franche-Comté, le Centre de droit des affaires et du commerce international de l’Université de Montréal -CDACI et le CREDIMI, Université de Dijon sous la direction scientifique de Filali Osman & Mohammed Lallem

L'accord amiable : et après ?

vendredi 8 juin 2018

Organisé par Denis Mouralis, Centre de Droit Economique, Aix Marseille Université et Walid Ben Hamida, Centre Léon DUGUIT, Université Evry Val d'Essonne

La liberté dans l’arbitrage : jusqu’où ?

lundi 15 mai 2017

Sous la présidence de Thomas Clay, Professeur à l’Université de Paris-Saclay (Université de Versailles Saint-Quentin), Doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique

Les procédures collectives complexes

vendredi 2 décembre 2016

Sous la direction scientifique de Adeline Cerati-Gauthier et Vincent Perruchot-Triboulet

L’exécution des sentences arbitrales internationales

lundi 26 septembre 2016

Organisé par le Laboratoire de droit des affaires et des nouvelles technologies (D@NTE) de la Faculté de droit et de science politique de l’Université de Versailles Versailles l’Ordre des avocats de Paris et le Cabinet Orrick.



Publications

Ouvrages

Denis Mouralis, L'arbitrage face aux procédures conduites en parallèle, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 2009, Lille thèses

Denis Mouralis, L' arbitrage face aux procèdures conduites en parallèle, 2003, 704 p.

Denis Mouralis, Le sort du conjoint survivant en France et en Ontario : un exercice de droit comparé, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2003, 154 p.

Articles

Denis Mouralis, « Affaire Tapie: les conséquences de la rétractation d'une sentence arbitrale pour les entreprises », L'Usine Nouvelle, 2016

Denis Mouralis, « « Arbitrage et procédures parallèles » », Regards croisés sur les modes alternatifs de règlement de conflit, 2015

Denis Mouralis, « « Contrôle approfondi de la conformité des sentences internationales à l’ordre public et principe de non révision au fond », Not », La semaine juridique - édition générale, 2014

Denis Mouralis, « « Effet négatif du principe compétence compétence et régime de l’exception tirée de l’existence d’une convention d'arbitrage », », La semaine juridique - édition générale, 2014

Denis Mouralis, « « Arbitrage : le juge d'appui statue irrévocablement sur les moyens qui lui sont soumis », Note sous Cass. civ. 1ère, 13 mars 20 », La semaine juridique - édition générale, 2013

Denis Mouralis, « « Arbitrage, procédures collectives et autorité de chose jugée : une sentence ne saurait remettre en cause l’admission d’une cré », La semaine juridique - édition générale, 2013

Denis Mouralis, « « Si cela va sans dire, cela va encore mieux en le disant : la cour d'appel qui rejette le recours en annulation dirigé contre u », La semaine juridique - édition générale, 2013

Denis Mouralis, « Interprétation de la clause compromissoire et effet de la procédure d’insolvabilité ouverte à l’étranger (chronique de droit de », Les Petites Affiches, 2012

Denis Mouralis, « Sentence arbitrale, exequatur, compétence des arbitres, contrôle par le juge, Note sous Cass. civ. 1ère, 6 juillet 2011, Cass. c », Cahiers de l'arbitrage, 2012

Denis Mouralis, « Annulation d’une sentence par laquelle un tribunal arbitral s’est déclaré compétent pour déterminer si une créance définitivemen », Revue de l'arbitrage, 2011

Denis Mouralis, J. Beguin, Michel Menjucq et Christophe Seraglini, « Partie consacrée à l’arbitrage », Traité de Droit du commerce international, 2011

Denis Mouralis, « « Clause attributive de juridiction » », Les principales clauses des contrats d’affaires, 2011

Denis Mouralis, « « Clause compromissoire » », Les principales clauses des contrats d’affaires, 2011

Denis Mouralis, « « Précisions sur l’appel-nullité contre les ordonnances du juge d’appui et sur le point de départ du délai d’arbitrage », Note s », Les Petites Affiches, 2011

Denis Mouralis, « « Une idole hindoue doit-elle être dotée de la personnalité juridique ? Une critique de l’arrêt Mullick v. Mullick (Privy Counci », Droit civil, civilité des droits, 2011

Communications

Denis Mouralis, « Co-animation, avec un expert comptable, d’un atelier de formation sur l’arbitrage », Congrès national des experts comptables, Marseille, 01 octobre 2011

Denis Mouralis, « Rapport de synthèse », Colloque organisé par le Comité français de l’arbitrage sur le thème « Après les arrêts Inserm et Ryanair, quel régime pour l’arbitrage en droit administratif ? », Avignon, 01 septembre 2014

Denis Mouralis, « Rapport de synthèse », Colloque sur « L’arbitrage, entre théorie et pratique », Toulouse, 01 novembre 2013

Denis Mouralis, « « Arbitrage et fonds souverains » », colloque organisé par le Centre de droit économique d’Aix-en-Provence "Les fonds d’investissement", Aix-en-Provence, 01 avril 2011

Denis Mouralis, « « Concurrence entre procédures arbitrales et étatiques : les solutions en droit comparé et en droit européen » », colloque organisé par le Conseil de l’Europe, la Chambre d'arbitrage, le Tribunal de grande instance et le Tribunal de Commerce de Toulouse, sur « Les modes alternatifs de règlement des conflits : une justice en devenir », Toulouse, 01 novembre 2011

Denis Mouralis, « « Gathering Evidence Before an Arbitration » », International Arbitration Congress: « Evidence in International Arbitration: Culture Clash and Generally Accepted Practices », Barcelone, Spain, 01 octobre 2014

Denis Mouralis, « « Les aspects procéduraux de la prescription » », Formation organisée par l’École nationale de la magistrature, à destination des magistrats, Pa, 01 novembre 2014

Denis Mouralis, « « Les exigences d’indépendance et d’impartialité de l’arbitre » », colloque organisé par le Comité français de l'arbitrage, Aix-en-Provence, 01 mai 2012

Denis Mouralis, « « Loyauté et arbitrage » », Colloque « Droit et loyauté », Avignon, 01 octobre 2014

Denis Mouralis, « « L’arbitrage face aux procédures collectives et répressives » », Rapport à l’atelier de pratique arbitrale du Comité français de l’arbitrage, Paris, 01 janvier 2011




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