Portail  Universitaires  Denis Mouralis
Denis Mouralis

Centre de droit économique
Aix Marseille Université
3 avenue Robert Schuman
13628 Aix-en-Provence cedex 1
France

Denis Mouralis

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
  • Codirecteur du master 2 droit des affaires internationales
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

L’arbitrage à Montpellier

vendredi 24 mai 2019

Quel intérêt et quelles solutions ?

Séminaire organisé dans le cadre du CIAM (Concours International d’Arbitrage francophone de Montpellier)

L’avocat et l’arbitrage

lundi 20 mai 2019

Pratique contemporaine et perspectives

Organisée à l’occasion de la 20e édition du Concours international d’arbitrage francophone de Montpellier (CIAM) - Concours Serge Lazareff

Arbitrage, médiation et amélioration du climat des affaires : regards croisés Europe, MENA, Afrique

lundi 11 mars 2019

Organisé par ISGP, le CRJFC, Univ. Franche-Comté, le Centre de droit des affaires et du commerce international de l’Université de Montréal -CDACI et le CREDIMI, Université de Dijon sous la direction scientifique de Filali Osman & Mohammed Lallem

L'accord amiable : et après ?

vendredi 8 juin 2018

Organisé par Denis Mouralis, Centre de Droit Economique, Aix Marseille Université et Walid Ben Hamida, Centre Léon DUGUIT, Université Evry Val d'Essonne

La liberté dans l’arbitrage : jusqu’où ?

lundi 15 mai 2017

Sous la présidence de Thomas Clay, Professeur à l’Université de Paris-Saclay (Université de Versailles Saint-Quentin), Doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique

Les procédures collectives complexes

vendredi 2 décembre 2016

Sous la direction scientifique de Adeline Cerati-Gauthier et Vincent Perruchot-Triboulet

L’exécution des sentences arbitrales internationales

lundi 26 septembre 2016

Organisé par le Laboratoire de droit des affaires et des nouvelles technologies (D@NTE) de la Faculté de droit et de science politique de l’Université de Versailles Versailles l’Ordre des avocats de Paris et le Cabinet Orrick.


Parutions

L'accord amiable : et après ?

Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020

Issu d’un colloque, cet ouvrage s’adresse aux professionnels du droit, aux chercheurs, aux juristes d’entreprise et aux PME qui sont souvent tentés par le recours aux MARC et souhaitent connaître avec précision le régime et l’effet des accords amiables.



Publications

Ouvrages

Denis Mouralis et Walid Ben Hamida (dir.), L'accord amiable: et après ? : Actes du colloque coorganisé à Marseille par le Centre de Droit économique d'Aix-Marseille Université et le Centre de Recherche Léon Duguit de l'Université Paris Saclay, Faculté de Droit d'Évry Val d'Essonne, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, Collection de l'Institut de Droit des Affaires Centre de Droit économique, 218 p.

Denis Mouralis (dir.), Expertise et médiation conventionnelle dans la vie des affaires, APCEF, 2019, Collection dirigée par Mikaël Ouaniche, 91 p.

Denis Mouralis, L' arbitrage face aux procèdures conduites en parallèle, 2008, 704 p.

Denis Mouralis, Le sort du conjoint survivant en France et en Ontario : un exercice de droit comparé, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2003, 154 p.

Articles

Denis Mouralis, « Affaire Tapie: les conséquences de la rétractation d'une sentence arbitrale pour les entreprises », L'Usine Nouvelle, 2016, p. NC

Denis Mouralis, « Affaire Tapie - Adidas : les sentences arbitrales sont rétractées », Recueil Dalloz, N° 21, 2015, p. 1253

Denis Mouralis, « « Arbitrage et procédures parallèles » », Regards croisés sur les modes alternatifs de règlement de conflit, 2015, p. NC

Denis Mouralis, « « Contrôle approfondi de la conformité des sentences internationales à l’ordre public et principe de non révision au fond », Note sur Cass. civ. 1ère, 12 février 2014 (pourvoi 10-17.076) », La semaine juridique - édition générale, 2014, p. NC

Denis Mouralis, « « Effet négatif du principe compétence compétence et régime de l’exception tirée de l’existence d’une convention d'arbitrage », Observations sur Cass. civ. 1ère, 12 février 2014 (pourvoi 13-10.436) », La semaine juridique - édition générale, 2014, p. NC

Denis Mouralis, « « Arbitrage : le juge d'appui statue irrévocablement sur les moyens qui lui sont soumis », Note sous Cass. civ. 1ère, 13 mars 2013, (pourvoi 12-20.573) », La semaine juridique - édition générale, 2013, p. NC

Denis Mouralis, « « Arbitrage, procédures collectives et autorité de chose jugée : une sentence ne saurait remettre en cause l’admission d’une créance par le juge-commissaire », Note sous Cass. civ. 1ère, 11 septembre 2013 (pourvoi 11-17.201) », La semaine juridique - édition générale, 2013, p. NC

Denis Mouralis, « « Si cela va sans dire, cela va encore mieux en le disant : la cour d'appel qui rejette le recours en annulation dirigé contre une sentence arbitrale ne peut la modifier », Note sous Cass. civ. 1ère, 11 septembre 2013 (pourvoi 12-26.180) », La semaine juridique - édition générale, 2013, p. NC

Denis Mouralis, « Interprétation de la clause compromissoire et effet de la procédure d’insolvabilité ouverte à l’étranger (chronique de droit de l’arbitrage du Master arbitrage et commerce international, Université de Versailles Saint Quentin), Note sous CA Paris, 7 avril 2011 », Les Petites Affiches, 2012, p. NC

Denis Mouralis, « Sentence arbitrale, exequatur, compétence des arbitres, contrôle par le juge, Note sous Cass. civ. 1ère, 6 juillet 2011, Cass. civ. 1ère, 1er juin 2011 et CA Paris, 5 mai 2011 », Cahiers de l'arbitrage, 2012, p. NC

Denis Mouralis, « Annulation d’une sentence par laquelle un tribunal arbitral s’est déclaré compétent pour déterminer si une créance définitivement admise à une procédure collective avait été éteinte après son admission, Note sous CA Paris, 13 janvier 2011 », Revue de l'arbitrage, 2011, p. NC

Denis Mouralis, « Partie consacrée à l’arbitrage », Traité de Droit du commerce international, 2011, p. NC

Denis Mouralis, « « Clause attributive de juridiction » », Les principales clauses des contrats d’affaires, 2011, p. NC

Denis Mouralis, « « Clause compromissoire » », Les principales clauses des contrats d’affaires, 2011, p. NC

Denis Mouralis, « « Précisions sur l’appel-nullité contre les ordonnances du juge d’appui et sur le point de départ du délai d’arbitrage », Note sous Cass. civ. 1ère, 22 septembre 2010, pourvois nos 08-21.313 et 08-17.410, Sté Delubac (chronique de droit de l’arbitrage du Master arbitrage et commerce international, Université de Versailles Saint Quentin) », Les Petites Affiches, 2011, p. NC

Denis Mouralis, « « Une idole hindoue doit-elle être dotée de la personnalité juridique ? Une critique de l’arrêt Mullick v. Mullick (Privy Council, 25 avril 1925, (1925) 52 L.R. (Indian Appeals) 245) » », Droit civil, civilité des droits, 2011, p. NC

Communications

Denis Mouralis, « « Gathering Evidence Before an Arbitration » », p. NC, International Arbitration Congress: « Evidence in International Arbitration: Culture Clash and Generally Accepted Practices », Barcelone, Spain, 01 octobre 2014

Denis Mouralis, « « Les aspects procéduraux de la prescription » », p. NC, Formation organisée par l’École nationale de la magistrature, à destination des magistrats, Pa, 01 novembre 2014

Denis Mouralis, « « Loyauté et arbitrage » », p. NC, Colloque « Droit et loyauté », Avignon, 01 octobre 2014

Denis Mouralis, « Rapport de synthèse », p. NC, Colloque sur « L’arbitrage, entre théorie et pratique », Toulouse, 01 novembre 2013

Denis Mouralis, « « Les exigences d’indépendance et d’impartialité de l’arbitre » », p. NC, colloque organisé par le Comité français de l'arbitrage, Aix-en-Provence, 01 mai 2012

Denis Mouralis, « Co-animation, avec un expert comptable, d’un atelier de formation sur l’arbitrage », p. NC, Congrès national des experts comptables, Marseille, 01 octobre 2011

Denis Mouralis, « « Arbitrage et fonds souverains » », p. NC, colloque organisé par le Centre de droit économique d’Aix-en-Provence "Les fonds d’investissement", Aix-en-Provence, 01 avril 2011

Denis Mouralis, « « Concurrence entre procédures arbitrales et étatiques : les solutions en droit comparé et en droit européen » », p. NC, colloque organisé par le Conseil de l’Europe, la Chambre d'arbitrage, le Tribunal de grande instance et le Tribunal de Commerce de Toulouse, sur « Les modes alternatifs de règlement des conflits : une justice en devenir », Toulouse, 01 novembre 2011

Denis Mouralis, « « L’arbitrage face aux procédures collectives et répressives » », p. NC, Rapport à l’atelier de pratique arbitrale du Comité français de l’arbitrage, Paris, 01 janvier 2011




Tags:
Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
Copyright © 2020 Portail Universitaire du droit - Tous droits réservés
Une réalisation Consultech