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Denis Mouralis

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Codirecteur du master 2 droit des affaires internationales
Responsable de la formation :

Thèse

L' arbitrage face aux procèdures conduites en parallèle. Thèse soutenue en 2008 à Aix-Marseille 3, sous la direction de Jacques Mestre.


Ouvrages

Denis Mouralis et Walid Ben Hamida (dir.), L'accord amiable : et après ?, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, Collection de l'Institut de Droit des Affaires Centre de Droit économique, 218 p.

Denis Mouralis (dir.), Expertise et médiation conventionnelle dans la vie des affaires, APCEF, 2019, Collection dirigée par Mikaël Ouaniche, 91 p.

Denis Mouralis, Le sort du conjoint survivant en France et en Ontario : un exercice de droit comparé, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2003, 154 p.


Articles

Denis Mouralis, « Arbitrage international : éviction de l'effet négatif de la compétence-compétence au profit du consommateur », Recueil Dalloz, N° 44, 2020, p. 2501

Denis Mouralis, « Affaire Tapie: les conséquences de la rétractation d'une sentence arbitrale pour les entreprises », L'Usine Nouvelle, 2016, p. NC

Denis Mouralis, « Affaire Tapie - Adidas : les sentences arbitrales sont rétractées », Recueil Dalloz, N° 21, 2015, p. 1253

Denis Mouralis, « « Arbitrage et procédures parallèles » », Regards croisés sur les modes alternatifs de règlement de conflit, 2015, p. NC

Denis Mouralis, « « Contrôle approfondi de la conformité des sentences internationales à l’ordre public et principe de non révision au fond », Note sur Cass. civ. 1ère, 12 février 2014 (pourvoi 10-17.076) », La semaine juridique - édition générale, 2014, p. NC

Denis Mouralis, « « Effet négatif du principe compétence compétence et régime de l’exception tirée de l’existence d’une convention d'arbitrage », Observations sur Cass. civ. 1ère, 12 février 2014 (pourvoi 13-10.436) », La semaine juridique - édition générale, 2014, p. NC

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Denis Mouralis, « « Arbitrage : le juge d'appui statue irrévocablement sur les moyens qui lui sont soumis », Note sous Cass. civ. 1ère, 13 mars 2013, (pourvoi 12-20.573) », La semaine juridique - édition générale, 2013, p. NC

Denis Mouralis, « « Arbitrage, procédures collectives et autorité de chose jugée : une sentence ne saurait remettre en cause l’admission d’une créance par le juge-commissaire », Note sous Cass. civ. 1ère, 11 septembre 2013 (pourvoi 11-17.201) », La semaine juridique - édition générale, 2013, p. NC

Denis Mouralis, « « Si cela va sans dire, cela va encore mieux en le disant : la cour d'appel qui rejette le recours en annulation dirigé contre une sentence arbitrale ne peut la modifier », Note sous Cass. civ. 1ère, 11 septembre 2013 (pourvoi 12-26.180) », La semaine juridique - édition générale, 2013, p. NC

Denis Mouralis, « Interprétation de la clause compromissoire et effet de la procédure d’insolvabilité ouverte à l’étranger (chronique de droit de l’arbitrage du Master arbitrage et commerce international, Université de Versailles Saint Quentin), Note sous CA Paris, 7 avril 2011 », Les Petites Affiches, 2012, p. NC

Denis Mouralis, « Sentence arbitrale, exequatur, compétence des arbitres, contrôle par le juge, Note sous Cass. civ. 1ère, 6 juillet 2011, Cass. civ. 1ère, 1er juin 2011 et CA Paris, 5 mai 2011 », Cahiers de l'arbitrage, 2012, p. NC

Denis Mouralis, « Annulation d’une sentence par laquelle un tribunal arbitral s’est déclaré compétent pour déterminer si une créance définitivement admise à une procédure collective avait été éteinte après son admission, Note sous CA Paris, 13 janvier 2011 », Revue de l'arbitrage, 2011, p. NC

Denis Mouralis, J. Beguin, Michel Menjucq et Christophe Seraglini, « Partie consacrée à l’arbitrage », Traité de Droit du commerce international, 2011, p. NC

Denis Mouralis, « « Clause compromissoire » », Les principales clauses des contrats d’affaires, 2011, p. NC

Denis Mouralis, « « Précisions sur l’appel-nullité contre les ordonnances du juge d’appui et sur le point de départ du délai d’arbitrage », Note sous Cass. civ. 1ère, 22 septembre 2010, pourvois nos 08-21.313 et 08-17.410, Sté Delubac (chronique de droit de l’arbitrage du Master arbitrage et commerce international, Université de Versailles Saint Quentin) », Les Petites Affiches, 2011, p. NC

Denis Mouralis, « « Une idole hindoue doit-elle être dotée de la personnalité juridique ? Une critique de l’arrêt Mullick v. Mullick (Privy Council, 25 avril 1925, (1925) 52 L.R. (Indian Appeals) 245) » », Droit civil, civilité des droits, 2011, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « L’arbitrage en droit public »
    Cergy, le 21 octobre 2021

  • « Arbitrage et Théorie du Droit »
    en visio-conférence, le 17 septembre 2021

  • « L’arbitrage à Montpellier »
    Montpellier, le 24 mai 2019

  • « L’avocat et l’arbitrage »
    Paris, le 20 mai 2019

  • « Arbitrage, médiation et amélioration du climat des affaires : regards croisés Europe, MENA, Afrique »
    le 11 mars 2019

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  • « L'accord amiable : et après ? »
    Aix en Provence, le 08 juin 2018

  • « La liberté dans l’arbitrage : jusqu’où ? »
    PARIS, le 15 mai 2017

  • « La médiation civile : alternative ou étape du procès ? »
    Aix en Provence, le 28 avril 2017

  • « Les procédures collectives complexes »
    Aix-en-Provence, le 02 décembre 2016

  • « L’exécution des sentences arbitrales internationales »
    Paris, le 26 septembre 2016

  • « « Les aspects procéduraux de la prescription » »
    Pa, le 01 novembre 2014

  • « « Gathering Evidence Before an Arbitration » »
    Barcelone, le 01 octobre 2014

  • « « Loyauté et arbitrage » »
    Avignon, le 01 octobre 2014

  • « Rapport de synthèse »
    Toulouse, le 01 novembre 2013

  • « « Les exigences d’indépendance et d’impartialité de l’arbitre » »
    Aix-en-Provence, le 01 mai 2012

  • « « Concurrence entre procédures arbitrales et étatiques : les solutions en droit comparé et en droit européen » »
    Toulouse, le 01 novembre 2011

  • « Co-animation, avec un expert comptable, d’un atelier de formation sur l’arbitrage »
    Marseille, le 01 octobre 2011

  • « « Arbitrage et fonds souverains » »
    Aix-en-Provence, le 01 avril 2011

  • « « L’arbitrage face aux procédures collectives et répressives » »
    Paris, le 01 janvier 2011





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