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Denis Mouralis

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Codirecteur du master 2 droit des affaires internationales
Responsable de la formation :

Thèse

L' arbitrage face aux procèdures conduites en parallèle. Thèse soutenue en 2008 à Aix-Marseille 3, sous la direction de Jacques Mestre.


Ouvrages

Denis Mouralis et Walid Ben Hamida (dir.), L'accord amiable, et après ? : actes du colloque coorganisé à Marseille, [le 8 juin 2018] par le Centre de Droit économique d'Aix-Marseille Université et le Centre de Recherche Léon Duguit de l'Université Paris Saclay, Faculté de Droit d'Évry Val d'Essonne, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, Collection de l'Institut de Droit des Affaires Centre de Droit économique, 218 p.

Denis Mouralis (dir.), Expertise et médiation conventionnelle dans la vie des affaires, APCEF, 2019, Collection dirigée par Mikaël Ouaniche, 91 p.

Denis Mouralis, Le sort du conjoint survivant en France et en Ontario : un exercice de droit comparé, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2003, 154 p.


Articles

Denis Mouralis, « Arbitrage international : éviction de l'effet négatif de la compétence-compétence au profit du consommateur », Recueil Dalloz, N° 44, 2020, p. 2501

Denis Mouralis, « Affaire Tapie: les conséquences de la rétractation d'une sentence arbitrale pour les entreprises », L'Usine Nouvelle, 2016, p. NC

Denis Mouralis, « Affaire Tapie - Adidas : les sentences arbitrales sont rétractées », Recueil Dalloz, N° 21, 2015, p. 1253

Denis Mouralis, « « Arbitrage et procédures parallèles » », Regards croisés sur les modes alternatifs de règlement de conflit, 2015, p. NC

Denis Mouralis, « « Contrôle approfondi de la conformité des sentences internationales à l’ordre public et principe de non révision au fond », Note sur Cass. civ. 1ère, 12 février 2014 (pourvoi 10-17.076) », La Semaine juridique - édition générale, 2014, p. NC

Denis Mouralis, « « Effet négatif du principe compétence compétence et régime de l’exception tirée de l’existence d’une convention d'arbitrage », Observations sur Cass. civ. 1ère, 12 février 2014 (pourvoi 13-10.436) », La Semaine juridique - édition générale, 2014, p. NC

Voir plus

Denis Mouralis, « « Arbitrage : le juge d'appui statue irrévocablement sur les moyens qui lui sont soumis », Note sous Cass. civ. 1ère, 13 mars 2013, (pourvoi 12-20.573) », La Semaine juridique - édition générale, 2013, p. NC

Denis Mouralis, « « Arbitrage, procédures collectives et autorité de chose jugée : une sentence ne saurait remettre en cause l’admission d’une créance par le juge-commissaire », Note sous Cass. civ. 1ère, 11 septembre 2013 (pourvoi 11-17.201) », La Semaine juridique - édition générale, 2013, p. NC

Denis Mouralis, « « Si cela va sans dire, cela va encore mieux en le disant : la cour d'appel qui rejette le recours en annulation dirigé contre une sentence arbitrale ne peut la modifier », Note sous Cass. civ. 1ère, 11 septembre 2013 (pourvoi 12-26.180) », La Semaine juridique - édition générale, 2013, p. NC

Denis Mouralis, « Interprétation de la clause compromissoire et effet de la procédure d’insolvabilité ouverte à l’étranger (chronique de droit de l’arbitrage du Master arbitrage et commerce international, Université de Versailles Saint Quentin), Note sous CA Paris, 7 avril 2011 », Les Petites Affiches, 2012, p. NC

Denis Mouralis, « Sentence arbitrale, exequatur, compétence des arbitres, contrôle par le juge, Note sous Cass. civ. 1ère, 6 juillet 2011, Cass. civ. 1ère, 1er juin 2011 et CA Paris, 5 mai 2011 », Cahiers de l'arbitrage, 2012, p. NC

Denis Mouralis, « Annulation d’une sentence par laquelle un tribunal arbitral s’est déclaré compétent pour déterminer si une créance définitivement admise à une procédure collective avait été éteinte après son admission, Note sous CA Paris, 13 janvier 2011 », Revue de l'arbitrage, 2011, p. NC

Denis Mouralis, J. Beguin, Michel Menjucq et Christophe Seraglini, « Partie consacrée à l’arbitrage », Traité de Droit du commerce international, 2011, p. NC

Denis Mouralis, « « Clause compromissoire » », Les principales clauses des contrats d’affaires, 2011, p. NC

Denis Mouralis, « « Précisions sur l’appel-nullité contre les ordonnances du juge d’appui et sur le point de départ du délai d’arbitrage », Note sous Cass. civ. 1ère, 22 septembre 2010, pourvois nos 08-21.313 et 08-17.410, Sté Delubac (chronique de droit de l’arbitrage du Master arbitrage et commerce international, Université de Versailles Saint Quentin) », Les Petites Affiches, 2011, p. NC

Denis Mouralis, « « Une idole hindoue doit-elle être dotée de la personnalité juridique ? Une critique de l’arrêt Mullick v. Mullick (Privy Council, 25 avril 1925, (1925) 52 L.R. (Indian Appeals) 245) » », Droit civil, civilité des droits, 2011, p. NC

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