Thibault Moulin

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Actualités scientifiques

Colloque

Les collectivités territoriales et l'énergie solaire

31 mai 2024 · Chambéry

Parution

Le cyber espionnage en droit international

12 sept. 2021

Colloque

Les 10 ans de la Charte des Droits Fondamentaux de l’Union Européenne

12 déc. 2019 · Saint Martin d'Hères

Publications scientifiques

• Ouvrages

  Thibault Moulin, Cyber-espionage in international law: silence speaks, Manchester University press, 2024 

  Thibault Moulin, Cyber-espionage in international law: silence speaks, Manchester University press, 2023, Melland Schill studies in international law, 298 p. 

  Thibault Moulin, Le cyber-espionnage en droit international, Editions Pedone, 2021, 370 p. 

  Bien que les États s'espionnent depuis des siècles, l'émergence d'internet a favorisé une intensification des activités de renseignement - et où triomphent l'anonymat, une prise de risque décrue et un accès potentiel à de multiples informations - le fragile équilibre autrefois atteint par le droit international à l'égard des formes traditionnelles d'espionnage vole en éclat. En effet, l'espionnage per se n'a jamais été expressément interdit ou autorisé par le jus gentium, et les États se sont longtemps contentés d'une régulation indirecte de cette activité, par le prisme de différentes règles : souveraineté territoriale, droit des relations diplomatiques, lois de la guerre. Leur essence et leur raison d'être reposaient, toutefois, sur la présence de l'espion en territoire étranger ou en zone ennemie, et la possibilité de l'appréhender. "Servir et périr" : bien souvent, c'est au risque de sa vie qu'un agent défendait les intérêts de son pays. En cas de capture d'un espion, ce dernier se devait d'assumer le poids de sa condamnation ou de sa déclaration ou de sa déclaration persona non grata ; l'État d'envoi, d'en essuyer l'infamie. Or, le cyber-espionnage bouleverse ce cadre, puisque l'agent peut désormais remplir sa mission à partir de sa propre juridiction. À l'exception du cyber-espionnage mené contre les documents diplomatiques, il s'avère désormais que cette activité échapppe en grande partie au droit. En reposant sur un corpus inédit de pratique étatique - élément essentiel à l'interprétation de règles existantes et à l'identification de règles coutumières nouvelles - cet ouvrage démontre que le cyber-espionnage est un sujet à un évitement normatif. Cette activité n'est pas interdite - car les États ne commettent aucun acte internationalement illicte lorsqu'ils s'y livrent - mais n'est pas pour autant "permise", "autorisé' ou constitutive d'un "droit", puisqu'ils sont libres également d'adopter des mesures pour prévenir et contrer les activités de cyber-espionnage menées par d'autres États. Or, cet état de la régulation n'a rien de fortuit : les États souhaitent en effet profiter de cette absence d'interdiction, sans pour autant que d'autres aient un droit à mener de telles activités, susceptibles de léser leurs propres intérêts.

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• Chapitres d'ouvrage

  Thibault Moulin, « L'efficacité de la Cour pénale internationale à l'épreuve de la souveraineté étatique », in François Genton, Philippe Gréciano (dir.), Stéphane Hessel : les perspectives d'un engagement : [Actes du colloque organisé à Grenoble le 14 janvier 2020], Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2020 

• Articles

  Thibault Moulin, « The phantom pain: an international law perspective on the weaponization of infrasound, ultrasound, and microwaves », Journal of Conflict and Security Law, Oxford University Press (OUP), 2025, n°2 

  Thibault Moulin, « Icarus’s Flight: The Paradoxes in the Contribution of International Law to Solar Power », German Yearbook of International Law, Walther Schücking Institute of International Law, 2025, n°1 

  Thibault Moulin, « Wagner et le Droit International », Annuaire français de droit international, Centre National de la Recherche Scientifique - Éditions du CNRS - CNRS Éditions, 2025, n°69 

  Thibault Moulin, « La Réplique Étatique Face au Piratage des Entreprises : L'Attaque comme Moyen de Défense ? », Études françaises de renseignement et de cyber, Presses universitaires de France, 2024, n°1 

  Thibault Moulin, Antoine Perasso, Pierluigi Calanca, François Gillet, « DynaGraM: A process-based model to simulate multi-species plant community dynamics in managed grasslands », Ecological Modelling, Elsevier, 2021   

  Thibault Moulin, Antoine Perasso, Ezio Venturino, « A Metaecoepidemic Model of Grassland Ecosystem with Only Consumers’ Migration », Bulletin of Mathematical Biology, Springer Verlag, 2020, n°7, p. 88 

  Marcel van Oijen, Zoltán Barcza, Roberto Confalonieri, Panu Korhonen, György Kröel-Dulay, « Incorporating biodiversity into biogeochemistry models to improve prediction of ecosystem services in temperate grasslands: Review and roadmap », Agronomy, MDPI, 2020, n°2, p. 259   

  Thibault Moulin, Antoine Perasso, « Modelling vegetation dynamics in managed grasslands: Responses to drivers depend on species richness », Ecological Modelling, Elsevier, 2018, pp. 22-36   

• Communications

  Thibault Moulin, « Les collectivités territoriales et l'énergie solaire », Les collectivités territoriales et l'énergie solaire, Chambéry, le 31 mai 2024 

  Colloque organisé par Damien Bouvier et Marie Courrèges, Centre de recherche en droit Antoine Favre, avec le soutien de la Solar Academy.

  P Korhonen, Marcel van Oijen, Zoltán Barcza, Roberto Confalonieri, Katja Klumpp, « Incorporating plant diversity into biogeochemical models to better infer ecosystem services », 28th General Meeting of the European Grassland Federation, Helsinki Finland, le 19 octobre 2020 

  Thibault Moulin, « Les 10 ans de la Charte des Droits Fondamentaux de l’Union Européenne », Les 10 ans de la Charte des Droits Fondamentaux de l’Union Européenne, Saint Martin d'Hères, le 12 décembre 2019 

  Organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Romain Tinière, Professeur de droit public, Université Grenoble Alpes et Claire Vial, Professeur de droit public, Université de Montpellier.

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  Thibault Moulin, François Gillet, Corentin Nicod, « Disturbance modelling of plant community dynamics in managed grasslands », ISEM 2019, The International Society for Ecological Modelling Global Conference 2019, Salzburg Austria, le 01 octobre 2019 

  Pierluigi Calanca, François Gillet, « Modelling grassland biodiversity under climate change and implications for ecosystem services », 2nd International REKLIM Conference, Berlin Germany, le 23 septembre 2019 

  Antoine Perasso, François Gillet, « Sensitivity analysis of a grassland vegetation model: responses to drivers depend on species richness », MB2 2018, Mathematical Biology Modelling days of Besançon, Besançon, le 19 juin 2018 

  Antoine Perasso, François Gillet, « DynaGraM, Dynamic Grassland Model - Predicting changes in plant community composition and ecosystem function », le 05 septembre 2016