Julien Ancelin

Maître de conférences
Droit public.
Institut du Droit de la Paix et du Développement

Laboratoire de droit international et européen
  • THESE

    La lutte contre la prolifération des armes légères et de petit calibre en droit international, soutenue en 2014 à Bordeaux sous la direction de Michel Bélanger, membres du jury : Louis Balmond (Rapp.), Alain Pellet (Rapp.), Loïc Grard, Louis Balmond, Alain Pellet, Éric Mondielli, Anne-Marie Tournepiche et Loïc Grard     

  • Julien Ancelin, La lutte contre la prolifération des armes légères et de petit calibre, 84e éd., Bruylant, 2017, Collection de droit international, 770 p.  

    La 4e de couv. indique : "La prolifération des armes légères et de petit calibre est un phénomène nouvellement saisi par le droit international. En tant que menace pour la paix et la sécurité internationales, elle fait, depuis la fin de la guerre froide, l'objet d'attentions grandissantes. Tout d'abord abordée par des organisations internationales régionales, elle constitue désormais le domaine d'action privilégié de l'Organisation des Nations Unies en matière de désarmement. Néanmoins, la construction d'une lutte contre la prolifération ambitieuse et cohérente est difficile et doit faire face à des oppositions nombreuses justifiées par des intérêts étatiques profondément divergents. Le corpus normatif adopté est donc sujet à d'importantes limites et insuffisances. Par ailleurs, les instruments classiques de l'ordre juridique international apparaissent inaptes à garantir l'effectivité de ces nouvelles règles qui étendent le champ du droit international. Dans la perspective de l'accélération de l'agenda international du désarmement et de l'évolution du droit international, cet ouvrage s'essaie à la formulation d'explications aux défaillances des processus internationaux engagés et aux normes internationales adoptées."

  • Julien Ancelin, « Le droit international face aux traumatismes subis par les enfants soldats », in éditions Les études hospitalières (dir.), Mélanges en l'honneur de Michel Bélanger - Modernité du droit de la santé, 2015 

  • Julien Ancelin, « Les exportations d’armements de la France à destination de l’Arabie saoudite : de la soumission au droit à la violation du droit », Délibérée, 2022, n°3, pp. 59-66 

    Julien Ancelin, Amélie Ferey, « Vers une théorie du lawfare ? », Raisons politiques, 2022, n°1, pp. 5-15 

    Julien Ancelin, « Du droit contre la guerre à la guerre contre le droit : le lawfare, entre négation et critique du droit international », Raisons politiques, 2022, n°1, pp. 17-38 

    Julien Ancelin, « La proposition de digital market act : rétablir la concurrence pour préserver la souveraineté numérique de l'Union ? », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2021, n°03, p. 545   

    Julien Ancelin, « La Fédération de Russie pratique-t-elle le lawfare ? », Annuaire français de relations internationales , 2021, pp. 511-522 

    Julien Ancelin, « La position française face à l’autonomie des moyens de combat : entre détermination et ambiguïté », Annuaire français de droit international, 2019, n°1, pp. 764-783      

    Ancelin Julien. La position française face à l’autonomie des moyens de combat : entre détermination et ambiguïté. In: Annuaire français de droit international, volume 65, 2019. pp. 764-783.

    Julien Ancelin, « La sécurité collective au révélateur de l'arme chimique »: À propos de l'intervention des 13 et 14 avril 2018 de la coalition (Etats-Unis, Grande-Bretagne, France) contre le régime syrien, Revue générale de droit international public, 2018, n°122, pp. 571-597 

    Julien Ancelin, « Le principe de non-refoulement et l’Union européenne à l’épreuve de la crise syrienne », Études internationales, 2018, n°2, pp. 355-389 

    Julien Ancelin, « Les systèmes d’armes létaux autonomes (SALA) : Enjeux juridiques de l’émergence d’un moyen de combat déshumanisé », La Revue des droits de l'Homme, 2017 

    Julien Ancelin, « L’Union européenne et les biens à double usage : La politique commerciale commune à l’aune de la sécurité humaine », 2017  

    Les logiciels d’intrusion tentent régulièrement de pénétrer nos systèmes informatisés. La société anglo-germanique Gamma, commercialisant des logiciels d’espionnage (lecture de fichiers encryptés, d’e-mail, enregistrement de conversations) s’est récemment trouvée au cœur d’une embarrassante affaire de surveillance orchestrée par les autorités au pouvoir au Bahreïn. Sa technologie FinFhisher a été utilisée par les autorités bahreïnies afin de contrôler les activités menées par plusieurs milita...

    Julien Ancelin, « La Cour internationale de Justice face à la situation en Ukraine : la quête de l’équilibre – Observations à propos de l’ordonnance en indication de mesures conservatoires du 19 avril 2017 dans l’Affaire de l’application de la convention internationale pour la répression du financement du terrorisme et de la convention internationale sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale (Ukraine c. Fédération de Russie) »: Observations à propos de l’ordonnance en indication de mesures conservatoires du 19 avril 2017 dans l’Affaire de l’application de la convention internationale pour la répression du financement du terrorisme et de la convention internationale sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale (Ukraine c. Fédération de Russie), Annuaire français de droit international, 2017, n°1, pp. 177-203      

    Saisie d’une demande en indication de mesures conservatoires par l’Ukraine dans le différend qui l’oppose à la Fédération de Russie à propos des évènements dans le Donbass et en Crimée, la Cour internationale de Justice s’est affirmée comme un acteur capable d’influer sur la résolution du conflit. En condamnant la Fédération de Russie en raison d’atteintes plausibles à la Convention internationale du 21 décembre 1965 sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale, mais en rejetant les demandes fondées sur la Convention internationale du 9 décembre 1999 pour la répression du financement du terrorisme, la Cour a recherché la construction d’une solution équilibrée. L’ordonnance adoptée interroge sur l’évolution du régime des mesures conservatoires lorsque des atteintes aux droits individuels sont invoquées.

    Julien Ancelin, « Les systèmes d’armes létaux autonomes (SALA) : Enjeux juridiques de l’émergence d’un moyen de combat déshumanisé », 2016  

    Dans son film Terminator, sorti en 1984, James Cameron met en scène une guerre apocalyptique opposant ce qui reste de l'humanité aux machines dotées d'intelligence artificielle. Dans quelques années, cette œuvre d’anticipation pourrait, sans prise de conscience internationale, sortir du cadre de la science-fiction. Dans un contexte de développement exponentiel de technologies robotisées autonomes, la mise au point et la projection de l’usage d’armes ne nécessitant pas d’intervention humaine s...

    Julien Ancelin, « L’Union européenne et les biens à double usage : La politique commerciale commune à l’aune de la sécurité humaine », La Revue des droits de l'Homme, 2016 

    Julien Ancelin, « À propos de la théorie des ‘mains propres’. Observations sur la sentence arbitrale Yukos de la Cour permanente d’arbitrage du 18 juillet 2014 », Annuaire français de droit international, 2015, n°1, pp. 831-856      

    Régulièrement soulevé à l’occasion d’arbitrages transnationaux d’investissements, l’argument des mains propres connait de nombreuses variations. S’appuyant sur les sentences arbitrales rendues par la Cour permanente d’arbitrage en juillet 2014 dans l’affaire opposant la Fédération de Russie aux actionnaires de la société Yukos, la présente étude analyse la façon dont le juge international reçoit cette théorie à l’étape préliminaire et la mobilise à l’étape du fond afin de faire varier le montant de la réparation allouée. Si le principe de bonne foi ne peut être étendu afin de conférer à la théorie des mains propres le caractère de condition de recevabilité de l’action introduite par l’investisseur, le comportement blâmable de ce dernier demeure tout de même radiographié par la juridiction. La Cour permanente d’arbitrage établit ainsi que la réparation allouée à l’investisseur en raison des faits internationalement illicites subis doit être réduite en proportion de sa contribution à ces faits. L’approche retenue par le juge permet de nous interroger sur l’articulation de la «théorie des mains propres » avec le principe général de bonne foi et de questionner son autonomie dans le cadre des arbitrages transnationaux d’investissements.

  • Julien Ancelin, Olivier Vidal, Les attaques russes contre les installations énergétiques ukrainiennes sont-elles licites au regard du droit international humanitaire ?, The Conversation Media Group, 2023 

    Julien Ancelin, Olivier Vidal, L’arme du froid : le droit international autorise-t-il l’attaque des installations énergétiques ukrainiennes ?, 2023   

  • Julien Ancelin, « The European Public Prosecutor’s Office at three : the weaponization of justice ? », le 14 juin 2024  

    Workshop dirigé par Theresa Reinold, chercheuse invitée du LADIE, Université Côte d’Azur

    Julien Ancelin, « L’écriture des constitutions en période de conflit armé », le 11 avril 2024  

    Journée d'études organisée par le CRDEI, Université de Bordeaux sous la responsabilité scientifique de Yaodia Sénou-Dumartin, Docteure en droit public, CERCCLE, Université de Bordeaux - postdoctorante « Ambassadeur » DGRIS et Anne-Hélène Bertana, Doctorante en droit public, CRDEI, Université de Bordeaux

    Julien Ancelin, « La guerre nucléaire aura-t-elle lieu ? », le 15 janvier 2024  

    Webinaire citoyen organisé par le département DETS - Université de Bordeaux

    Julien Ancelin, « Le Lawfare et les instrumentalisations sectorielles du droit international », le 05 octobre 2023  

    Colloque organisé par l'Institut de la Paix et du Développement (IdPD) et le Laboratoire de Droit International et Européen (LADIE), Université Côte d'Azur sous la direction de Julien Ancelin, Maître de conférences en droit public, Faculté de droit et de science politique de Nice (Université Côte d’Azur), rattaché au LADIE

    Julien Ancelin, « L'encadrement des armes à l'aune du conflit russo-ukrainien », le 03 juin 2022  

    Organisée par le CRDEI, Université de Bordeaux dans le cadre des "Vendredi de l'Ukraine" sous la direction scientifique de Émilie Destombes, Barbara Thibault et Laura Walz

    Julien Ancelin, « Le lawfare », le 15 mars 2022  

    Organisé par le LADIE, Université Cote d'Azur

    Julien Ancelin, « Les relations extérieures de la Russie : permanence et dynamiques des enjeux en matière d’espaces », le 10 février 2022  

    Organisé par le LADIE, Université Côte d'Azur avec l’Observatoire franco-russe, centre d’analyse de la Chambre de commerce France-Russie, partenaire du Laboratoire de droit international et européen

    Julien Ancelin, « La réception du droit international humanitaire en droit interne », le 26 novembre 2021  

    16e Colloque international du Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire (CRDH Paris Human Rights Center), Université Paris II Panthéon-Assas

    Julien Ancelin, « Exportations d’armements et droit public », le 18 novembre 2021  

    Colloque organisé pour le CTAD, Université de Paris-Nanterre / CNRS, par Thibaud Mulier, en partenariat avec le CRDP et le CEDIN

    Julien Ancelin, « Droit de l’homme et droit international humanitaire : quelles conséquences sur les transferts d’armements conventionnels de guerre ? », le 10 décembre 2020  

    Colloque organisé (en ligne) par le CRDH, Université Paris II Panthéon-Assas.

    Julien Ancelin, « Le devenir de l'Arms control », le 10 novembre 2020  

    Webinaires organisés par l'Université de Bordeaux dans le cadre du programme de recherche du département Droit et transformations sociales

    Julien Ancelin, « Quelle(s) défense(s) en Europe ? », le 04 novembre 2020  

    Organisé dans le cadre d'un programme de recherche du département Droit et transformations sociales de l'Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Julien Ancelin, Jean Belin, Sébastien-Yves Laurent et Anne-Marie Tournepiche.

    Julien Ancelin, « Lawfare et conflictualité », le 19 octobre 2020  

    Organisé dans la continuité de l'atelier exploratoire de l'Université de Bordeaux par DPBS du 25 octobre 2019, en collaboration la Dr. A. Férey et avec le soutien de l'IRSEM, du CERI de l'IEP de Paris et du CRFJ

    Julien Ancelin, « Arms control et innovations technologiques », le 12 février 2020  

    Organisé par l’Université de Bordeaux, dans le cadre du programme de recherche sur « le devenir de l’Arms control » sous la direction scientifique de Julien Ancelin et Adrien Schu.

    Julien Ancelin, « Corps et guerre », le 19 décembre 2019  

    Colloque annuel de l'Association pour les Études sur la Guerre et la Stratégie - AEGES

    Julien Ancelin, « L'insécurité dans le monde cyber », le 06 juin 2019  

    Organisé par le professeur Sébastien-Yves Laurent, dans le cadre des programmes ANR-UTIC et Conflictarm portés par le laboratoire IRM

    Julien Ancelin, « 6e Colloque de l’Association française de droit de la sécurité et de la défense », le 27 septembre 2018  

    Organisé par l’ISCJ, l’IRM et l’AFDSD

    Julien Ancelin, « Les nouvelles mobilités », le 17 septembre 2018  

    Organisées par le Centre d’excellence Jean Monnet Aquitaine, avec le CRDEI et le CDRE

    Julien Ancelin, « Les 20 ans de l'entrée en vigueur de la convention sur l'interdiction des armes chimiques », le 20 novembre 2017 

    Julien Ancelin, « Les convergences du Droit et du Numérique », le 11 septembre 2017  

    Organisé par l'Université de Bordeaux en deux temps avec un atelier de travail qui a eu lieu en février 2017 et ce colloque permettant la restitution des travaux des binômes et leur enrichissement par les contributions des participants.

    Julien Ancelin, « La pénalisation du droit international », le 10 mars 2017  

    Journée de la société française pour le droit international organisée avec le soutien de l’UFR et de l’Ecole doctorale de Droit et science politique

  • Julien Ancelin, Thomas Leclerc, Hélène Belalia, Adrien Schu, Qu'est ce que l'arms control ? 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Quentin Rouxel, L'extraterritorialité du droit comme instrument de puissance dans les relations internationales : comparaison Etats-Unis, Union européenne, Chine depuis la fin de la Guerre froide, thèse soutenue en 2024 à Bordeaux 3 sous la direction de Sébastien-Yves Laurent, membres du jury : Olivier Zajec (Rapp.), Laurence Badel (Rapp.), Thibaut Charles Fleury  

    L’essor de l’utilisation de l’extraterritorialité du droit dans les rapports internationaux est l’une des conséquences directes de la mondialisation entrée, depuis les années 1990 et la fin de la Guerre froide, dans une phase de globalisation économique. La volonté de réguler les phénomènes transnationaux, comme l’activité des firmes multinationales, ou « déterritorialisés » comme le numérique, lesquels dépassent par nature le cadre étatique de souveraineté westphalienne, amène les États à adopter un cadre législatif et un comportement juridique dépassant lui aussi le seul cadre d’application spatiale de la règle de droit à leur territoire. Ce faisant, à travers l’extraterritorialité, un État ou une organisation régionale, est aujourd’hui apte à appréhender juridiquement certaines situations de droit situées, au moins partiellement, en dehors de son territoire et ses frontières, et donc de son périmètre de souveraineté. Ainsi, outre sa dimension juridique largement étudiée par la doctrine, l’extraterritorialité du droit apparaît également comme un phénomène social à part entière qui prend place dans le champ particulier des relations internationales. Partant, l’objet de notre étude est d’appréhender et d’évaluer dans quelle mesure l'outil juridique d'extraterritorialité du droit est aujourd'hui utilisé comme un instrument au service des stratégies de puissance. Grâce au concept de puissance, et à travers l’étude comparée des usages contemporains de l’extraterritorialité du droit par les États-Unis, l’Union européenne, et la République populaire de Chine, cette thèse doctorale en sciences sociales a pour objectif de démontrer : comment et depuis quand l’extraterritorialité du droit est devenue un instrument de puissance dans les relations internationales.