jeudi18nov.2021
08:3018:00
Exportations d’armements et droit public
Sur place et en ligne

Colloque

Exportations d’armements et droit public


Programme

 

8h30 : Accueil des participants

9h00 : Ouverture du colloque
Anne-Laure Chaumette-Vaurs, Maître de conférences HDR en droit public - CEDIN ; Co-directrice de l'UFR DSP
Thibaud Mulier, Maître de conférences en droit public - CTAD UMR 7074

 

Pourquoi exporter ?

9h15 : Etudes stratégiques et interdisciplinarité : outils d'étude des exportations d'armes en appui aux sciences juridiques
Thibault Delamare, Post-doc' à l'IRSEM, Docteur en droit public d'Aix-Marseille Université

9h35 : Réalisme et éthique des exportations d'armes
Maxence Christelle, Maître de conférences en droit public à l'Université de Picardie Jules Verne -CURAPP UMR 7319

9h55 : Echanges avec la salle

10h10 : Enjeux économiques et budgétaires des exportations d'armes
Julien Malizard, Docteur en sciences économiques, Titulaire adjoint de la Chaire Economie de défense - IHEDN

10h30 : Enjeux industriels et institutionnels des exportations d'armes
Renaud Bellais, Docteur en sciences économiques, Conseiller institutionnel du Président exécutif de MBDA Systems

10h50 : Echanges avec la salle et pause

 

Décider et contrôler l'exportation

11h15 : La décision d'exporter : du contrôle de conformité à l'autorisation d'exportation
Patrice Sartre, Général de Brigade (2S), Conseiller conformité du GICAT

11h35 : Le (s) contrôle (s) politique(s) en matière d'exportation d'armes
Thibaud Mulier, Maître de conférences en droit public - CTAD UMR 7074

11h55 : Le contrôle juridictionnel des exportations d'armes. Analyse comparative : Angleterre et France
Claire Saunier, Maître de conférences en droit public à l'Université Paris-Est Créteil - MIL

12h15 : Echanges avec la salle

 

12h30 : Pause-Déjeuner

 

Encadrer l'exportation

14h00 : Exportations d'armes et état du droit international
Julien Ancelin, Maître de conférences en droit public, Université Côte d'Azur, LADIE UPR 7414

14h20 : Etat du droit de l'union européenne en matière d'exportation d'armes et de biens à double usage (à distance)
Stéphane Rodrigues, Maître de conférences HDR en droit public à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne - IREDIES, Directeur du Master2 Stratégies industrielles et politiques publiques de défense

14h40 : Echanges avec la salle

14h55 : Exportations d'armes et protection des droits de l'Homme
Marjorie Beulay, Maître de conférences en droit public à l'Université de Picardie Jules Verne - CURAPP UMR 7319, associée au CEDIN

15h15 : Exportations d'armes et responsabilité internationale (à distance)
Daniel Turp, Professeur émérite de droit à l'Université de Montréal

15h35 : Echanges avec la salle et pause

 

16h00 : Table ronde - commerce des armes et règlementations : quelle(s) pratiques ? quelle(s) contrainte (s) ?

Avec :
Un représentant du ministère des Armées (sous réserve)
Un parlementaire (sous réserve)
Benoît Muracciole, Association ASER
Tony Fortin, Observatoire des armements

17h00 : Echanges avec la salle

18h00 : Clôture du colloque

 

 

Inscription : COLLOQUE EXPORTATIONS D'ARMEMENT ET DROIT PUBLIC (google.com)


Colloque organisé pour le CTAD, Université de Paris-Nanterre / CNRS, par Thibaud Mulier, en partenariat avec le CRDP et le CEDIN



Salle des Conférences
Bât. Formation Continue
Univ. Paris Nanterre
200 avenue de la République
92000 Nanterre

Centre National de la Recherche Scientifique
Centre de Théorie et Analyse du Droit

En partenariat avec :
Centre de Droit International de Nanterre
Centre de Recherches sur le Droit Public