Alexandre Ferracci

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Laboratoire de Droit Privé et de Sciences Criminelles
  • THESE

    Les combinaisons de droits réels : indivisions et démembrements en matière immobilière, soutenue en 2018 à AixMarseille sous la direction de Frédéric Rouvière, membres du jury : Yves Strickler (Rapp.), Blandine Mallet-Bricout (Rapp.), Gwendoline Lardeux     

  • Alexandre Ferracci, Les combinaisons de droits réels: indivisions et démembrements en matière immobilière, Defrénois, un savoir-faire de Lextenso, 2020, Doctorat & notariat ( Collection de thèses ), 443 p.  

    Longtemps considérées comme de regrettables anomalies altérant la figure du propriétaire, unique souverain sur sa chose, les techniques du démembrement et de l’indivision sont désormais incontournables. Parce qu’elles permettent de multiplier, sur un même bien, le nombre de bénéficiaires des utilités qu’il procure, ces modes d’attribution provoquent la mise en concurrence d’une pluralité d’intérêts qui, lorsqu’ils divergent, sont source de conflits de pouvoirs. Tandis que ces conflits se résolvent ordinairement grâce à l’application des règles propres à chacune de ces techniques, la situation se complexifie néanmoins lorsque plusieurs d’entre-elles s’agrègent sur un même bien. Cet enchevêtrement de modes hétéroclites d’attribution des utilités est source de confusions : quotes-parts indivises, usufruits, droits d’usage et autres servitudes s’entrecroisent, troublant d’autant la lecture correcte de la répartition des prérogatives entre les différents titulaires de droits sur le bien. Déterminer avec justesse l’étendue des pouvoirs de chacun d’eux nécessite donc de questionner l’articulation des différents droits réels en présence pour mettre en exergue leurs convergences et oppositions. Ce faisant, l’analyse méthodique de ces enchevêtrements de droits permet de dévoiler l’existence de véritables structures combinatoires organisant les différents modes d’attribution. Étudier le contentieux sous l’angle de ces différentes combinaisons permet de résoudre plus aisément les conflits résultant de ces enchevêtrements de droits, tout en proposant une systématisation intelligible des différentes règles et décisions gouvernant la matière

  • Alexandre Ferracci, « L'unité de la notion de bien en droits civil et pénal », Les nouveaux problèmes actuels de sciences criminelles , 2021, p. 17 

    Alexandre Ferracci, « Argumenter a fortiori en droit », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2019, n°173, pp. 1003-1038   

  • Alexandre Ferracci, « L’autorité de la lettre de la loi », le 30 novembre 2023  

    Colloque organisé par le LTD, Laboratoire de théorie du droit et le DPS - Droits, Pouvoirs et Sociétés, Faculté de droit, Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de Franck Haid, Laboratoire de théorie du droit, Faculté de Droit et de Science Politique, Aix-Marseille Université

    Alexandre Ferracci, « Actualités du droit patrimonial », le 22 mai 2023  

    Organisée par le Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles - LDPSC (EA 4690), Faculté de droit, Aix-Marseille Université avec la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence dans le cadre de "La Faculté au Palais"

    Alexandre Ferracci, « Les patrimoines de l’entrepreneur individuel », le 21 février 2023  

    Organisée par le LDPSC, Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de M. Emmanuel Putman, Mme Gwendoline Lardeux et M. Alexandre Ferracci

    Alexandre Ferracci, « Franchir les obstacles à l'exécution », le 25 novembre 2022  

    Co-organisé par la faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille et l'AAPPE sous la direction de Céline Gravière et Vincent Egéa

    Alexandre Ferracci, « Qu'est-ce que le droit ? », le 08 mars 2022  

    Organisée par la Faculté de droit et science politique, Université Aix-Marseille dans le cadre des Discussions Portalis

    Alexandre Ferracci, « Horreur et Droit », le 29 octobre 2021  

    Organisé par le CEIPI, Université de Strasbourg sous la direction de Yann Basire, Maître de conférences en droit privé, CEIPI, Strasbourg, Directeur général du CEIPI et Hania Kassoul, Maîtresse de conférences en droit privé, Université Côte d'Azur

    Alexandre Ferracci, « Les propriétés », le 15 octobre 2021  

    Colloque organisé par le Laboratoire de droit privé de la faculté de droit et science politique et par le GREDIAUC, Aix Marseille Université.

    Alexandre Ferracci, « Les Avocats et les Principes », le 19 mars 2020  

    Colloque organisé par le CERHIIP (Aix-Marseille Université), avec le soutien des Barreaux d'Aix et de Marseille, ainsi que de la Société Internationale d'histoire de la Profession d'Avocat.

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