Rémi Faivre-Faucompré

THESE
Le droit de superficie : des glossateurs aux premiers commentateurs du Code civil de 1804 (XIIe-XIXe siècle), soutenue en 2018 à Paris 2 sous la direction de Laurent Pfister, membres du jury : Emanuele Conte (Rapp.), Jean-Louis Halpérin (Rapp.), Aude Laquerrière-Lacroix, Marta Peguera Poch et Franck Roumy
Rémi Faivre-Faucompré, Cédric Glineur, Sophie Sédillot (dir.), Antoine Loisel: un juriste humaniste au service du droit français [colloque tenu à l'Université de Picardie Jules Verne les 5,6 et 7 juin 2024], Editions La Mémoire du droit, 2025, Contextes : culture du droit, 477 p.
Rémi Faivre-Faucompré, Laurent Pfister, Rémy Libchaber, Yaëll Emerich, Les nouveaux droits réels: [dossier], Éditions de la Société de Législation Comparée, 2021, 141 p.
Rémi Faivre-Faucompré, Laurent Pfister, Emanuele Conte, Jean-Louis Halpérin, Aude Laquerrière-Lacroix [et alii], Le droit de superficie: des glossateurs aux premiers commentateurs du Code civil de 1804 (XIIe-XIXe siècle), 2018, 575 p.
Rémi Faivre-Faucompré, « Les origines de l’identification de l’hypothèque à un droit réel dans le code civil de 1804 (XIIe-XVIIIe siècle) », in Romain Broussais, Mathilde Hoyer, Eugénie Petitprez (dir.), Le droit des sûretés réelles depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, Ceprisca, 2024, pp. 51-91
Rémi Faivre-Faucompré, « Le métaconcept de propriété à l’épreuve du droit romano-canonique médiéval », in Nicolas Laurent-Bonne, Xavier Prévost (dir.), Penser l’ancien droit privé. Regards croisés sur les méthodes des juristes (2).Actes du colloque organisé les 9 et 10 mars 2017 à la faculté de droit de Bordeaux, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2018
Rémi Faivre-Faucompré, « Le formalisme de transcription du contrat de vente immobilière au lendemain de la promulgation de la loi du 23 mars 1855 », in Nicolas Laurent-Bonne, Sandrine Tisseyre (dir.), Le formalisme. Sources et technique en droit privé positif. Actes du colloque du 20 octobre 2016 à l’université de Pau et des pays de l’Adour, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2017
Rémi Faivre-Faucompré, « Aux origines du concept moderne de propriété : dominium et proprietas dans le droit romano-canonique (XIIe-XVe siècle) », in Nicolas Laurent-Bonne, Victor Simon, Nicolas Pose (dir.), Les piliers du droit civil. Famille, propriété, contrat. Actes du colloque tenu à l’université Panthéon-Assas (Paris II), 6-7 juin 2013, Mare et Martin, 2015, 2015
Rémi Faivre-Faucompré, « Le droit de superficie dans la doctrine coutumière d’Ancien Régime », in G. Choisel, G. Cerqueira, N. Kilgus, M. Brillat et L. Dreyfuss (dir.), Coutume, usages et pratiques. Disputatio magistrorum et scholarium argentorati, Prima, Mare et Martin, 2014, pp. 27-46
Rémi Faivre-Faucompré, « Sur les traces d’une féodalité technique en droit des biens contemporain », Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence, Société de législation comparée, 2020, n°1, pp. 28-44
Rémi Faivre-Faucompré, « Sur les traces d’une féodalité technique en droit des biens contemporain », Tribonien, Tribonien, 2020, n°5, pp. 28-44
Rémi Faivre-Faucompré, « Le droit réel de jouissance spéciale : une qualification source de contentieux pour les parties et les rédacteurs d’actes », Solution Notaire Hebdo, Francis Lefebvre, 2019
Rémi Faivre-Faucompré, « Pour une distinction entre la servitude d’utilité publique en tréfonds et l’infrastructure de transport », Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence, Société de législation comparée, 2018, n°2
Rémi Faivre-Faucompré, « Pour une distinction entre la servitude d’utilité publique en tréfonds et l’infrastructure de transport », Tribonien, Tribonien, 2018, n°2, pp. 132-139
Loi nº 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte (1), art. 52, V : V. – Le titre Ier du livre Ier de la deuxième partie du code des transports est complété par un chapitre III ainsi rédigé : “Chapitre III Servitudes en tréfonds Art. L. 2113-1. – Le maître d’ouvrage d’une infrastructure souterraine de transport public ferroviaire ou guidé déclarée d’utilité publique, ou la personne agissant pour son compte, peut demander à tout moment à l’autorité administrative compétente d’établir une servitude d’utilité publique en tréfonds. La servitude en tréfonds confère à son bénéficiaire le droit d’occuper le volume en sous-sol nécessaire à l’établissement, à l’aménagement, à l’exploitation et à l’entretien de l’infrastructure souterraine de transport. Elle oblige les propriétaires et les titulaires de droits réels concernés à s’abstenir de tout fait de nature à nuire au bon fonctionnement, à l’entretien et à la conservation de l’ouvrage. La servitude en tréfonds ne peut être établie qu’à partir de quinze mètres au-dessous du point le plus bas du terrain naturel, sous réserve du caractère supportable de la gêne occasionnée. La servitude est établie, par décision de l’autorité administrative compétente, dans les conditions fixées aux articles L. 2113-2 à L. 2113-5”.
Rémi Faivre-Faucompré, « Innocent Gentillet entre droit, histoire et théologie : une pensée au-delà de l’anti-machiavélisme », le 12 février 2026
Convegno organizzato da Università degli Studi di Padova sotto la direzione scientifica di Giacomo Sanavia et Anna Bettoni
Rémi Faivre-Faucompré, « Penser le droit des biens hors la propriété », le 11 juin 2024
Journée d’étude organisés par l'Ecole des Chartes, PSL, sous la direction scientifique de Patrick Arabeyre et Katia Weidenfeld
Rémi Faivre-Faucompré, « Antoine Loisel », le 05 juin 2024
Colloque organisé sous la direction scientifique de Cédric Glineur, Rémi Faivre-Faucompré et Sophie Sédillot.
Rémi Faivre-Faucompré, « La réforme du droit des sûretés réelles », le 24 mars 2023
Colloque organisé par Romain Broussais, Mathilde Hoyer et Eugénie Petitprez, CEPRISCA, Université de Picardie-Jules Verne
Rémi Faivre-Faucompré, « Vieillir chez soi de l’Antiquité au XXIe siècle », le 09 juin 2022
Organisé pour le CEPRISCA, Université de Picardie Jules Vernes par le Doyen Georges Fauré et Sophie Sédillot
Rémi Faivre-Faucompré, « Les origines médiévales et modernes du droit de superficie contemporain », le 10 décembre 2021
Organisée par le CEPRISCA, Université de Picardie Jules Verne
Rémi Faivre-Faucompré, « La perpétuité, pour toujours ? », le 10 octobre 2019
Conférence ACDD
Rémi Faivre-Faucompré, « Les nouveaux droits réels », le 16 mai 2019
Séance d’étude de la revue Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence.
Rémi Faivre-Faucompré, « La responsabilité », le 01 juin 2017
Rémi Faivre-Faucompré, « Penser l’ancien droit privé », le 09 mars 2017
Colloque organisé par le Centre aquitain d’histoire du droit (IRM-CAHD)
Rémi Faivre-Faucompré, « Regards croisés sur le formalisme », le 20 octobre 2016
Organisé par Sandrine Tisseyre, Professeur à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour et Nicolas Laurent-Bonne, Professeur à l’Université d’Auvergne