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Johanna Noël

Maître de conférences, Droit public.

Université Lorraine · IAE Nancy School of Management Institut de Recherches sur l'Évolution de la Nation et de l'État — IRENEE
Université de LorraineIAE Nancy School of ManagementInstitut de Recherches sur l'Évolution de la Nation et de l'État
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Actualités scientifiques

Conférence
La santé mentale et les femmes
25 sept. 2025 · Nancy
Conférence
La thèse en droit public
5 avr. 2023 · Metz
Journée d'étude
Dialogisme et fonction juridictionnelle
21 oct. 2021 · Nancy
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Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La césure interprétative entre le juge et la doctrine à la lumière de l’expérience constitutionnelle française : proposition pour une rénovation conceptuelle, soutenue en 2017 à Université de Lorraine sous la direction de Franck Laffaille et Olivier Renaudie présidée par Jacques Chevallier, membres du jury : Wanda Mastor (Rapp.), Ariane Vidal-Naquet (Rapp.)  

    Les discours du juge et de la doctrine sont traditionnellement représentés, depuis Kelsen, par l’image d’une césure interprétative. Celle-ci signifie qu’il y aurait deux sphères interprétatives : celle de l’interprétation normative émise par le juge et celle de l’interprétation descriptive prononcée par la doctrine. En proposant un réexamen, au croisement de la théorie du droit et du droit constitutionnel, cette recherche invite à déterminer la césure interprétative, puis à la dépasser. Le phénomène constitutionnel français semble en renforcer l’essence : la brièveté des décisions de justice, l’absence de rapporteur public et la place incertaine des professeurs de droit au Conseil constitutionnel favorisent la fracture entre les mondes de la cognition et de la normativité. Cette thèse cherche à démontrer que la césure apparaît désormais déstabilisée par une nouvelle définition de la normativité juridique. Cette déstabilisation de la césure permet de réfléchir à son dépassement à travers une rénovation de la justice constitutionnelle et la consécration d’une normativité doctrinale ; un nouveau concept émerge, celui de « pending law ». Une requalification voit le jour et aboutit à la communauté des interprètes du droit. Cette représentation alternative doit être réinvestie afin de comprendre l’existence d'un dialogue entre le juge et la doctrine, mais aussi la nature dialogique du discours juridique

  • Ouvrages

    Johanna Noël, Le droit constitutionnel de la Ve République en cartes mentales, 2e édition: en cartes mentales, Ellipses, 2025, Le droit en cartes mentales, 256 p.  

    Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit constitionnel de la Ve République grâce à une approche visuelle de la matière. 54 cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en faciliter leur compréhension

    Johanna Noël, Le Droit Constitutionnel de la Ve République en cartes mentales: en cartes mentales, Ellipses, 2025, Le droit en cartes mentales, 240 p.  

    Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit constitionnel de la Ve République grâce à une approche visuelle de la matière. Des cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en faciliter leur compréhension

    Johanna Noël, La césure interprétative entre le juge et la doctrine à la lumière de l'expérience constitutionnelle française, Mare & Martin, 2021, Bibliothèque des thèses (Droit public), 726 p.  

    La 4ème de couv. indique : "Au croisement de la théorie du droit et du droit constitutionnel, cette thèse propose de dépasser la vision binaire de l’interprétation juridique. L’opposition entre l’interprétation descriptive de la doctrine et l’interprétation normative du juge mérite d’être discutée. Par le choix d’une méthode interdisciplinaire, cette étude met en avant une autre représentation du phénomène juridique. Il existe une communauté des interprètes du droit montrant que tout discours juridique est nécessairement dialogique. Surtout, la doctrine est également une actrice qui participe à la normativité juridique. Elle émet de la "pending law", que l’on pourrait traduire par "droit en attente", nouveau concept qui déstabilise l’idée d’une césure interprétative."

    Johanna Noël, Mélanie Dubuy, Pascaline Motsch (dir.), Féminisme(s) et droit public, Presses universitaires de Nancy-Éditions universitaires de Lorraine, 2015, Collection "droit, politique, société", 330 p. 

  • Chapitres d'ouvrage

    Johanna Noël, « Brèves réflexions sur les femmes dans l'espace public », in Arthur Braun (coord.) (dir.), Mélanges en l'honneur de Stéphane Pierré-Caps : Constitution, Etats et peuples :, L'Harmattan, 2024  

    Johanna Noël, « Transparence et Conseil constitutionnel », in Maria Fartunova-Michel, Marie-Odile Peyroux-Sissoko et Marie Rota (dir.), Transparence et fonction juridictionnelle :, IFJD, 2023, pp. 67-80  

    Johanna Noël, « Que reste-t-il du contrôle de légalité des actes des collectivités territoriales ? », in Olivier Renaudie, Jean-Bernard Auby (dir.), Les nouveaux équilibres de l'action publique locale : Retour sur 10 ans de réforme territoriale. :, Berger Levrault, 2019, pp. 213 

    Johanna Noël, « Le Conseil constitutionnel soutient-il une théorie féministe du droit ? », in Mélanie Dubuy, Pascaline Motsch et Johanna Noël (dir.), Féminisme(s) et droit public :, PUN-Editions universitaires de Lorraine, 2016  

  • Préfaces / Postfaces

    Johanna Noël, préface à Maxine Fernbach Selme, Enjeux politiques du harcèlement de rue en France: entre approches sécuritaire et sociétale, les effets sur les réponses publiques, l'Harmattan, 2025, Questions contemporaines (Série Questionner le genre), 178 p.  

    Le harcèlement de rue est un enjeu à la fois quotidien pour les femmes, et idéologique d'un point de vue politique. Avec des enjeux de sécurité publique, culturels ou encore d'égalité hommes-femmes, les solutions proposées dépendent du paradigme adopté.Cet ouvrage balaye les dispositifs mis en place à ce jour par les pouvoirs publics français, en dresse un bilan provisoire et propose des pistes de réflexion pour repenser l'action locale et nationale.

  • Articles

    Alia Harba, Fabien Moinard-Butot, Edouard Auclin, Philippe Barthélémy, « Real-World Outcomes of First-Line Immune-Based Combination Therapies in Bone-Metastatic Clear Cell Renal Cell Carcinoma », Clinical Genitourinary Cancer, Elsevier, 2026, n°2   

    Johanna Noël, « Catharine A. MacKinnon, Le viol redéfini. Vers l’égalité, contre le consentement, Climats, 2023 », Civitas Europa, Civitas Europa, 2025, n°53, pp. 293-295  

    La guerre contre le terrorisme international n’a apparemment pas fini d’interroger les concepts juridiques. Face à la montée en puissance des groupes terroristes indépendants situés sur le territoire de certains États considérés comme faibles ou défaillants, les États victimes d’actes terroristes réagissent de plus en plus de manière unilatérale par l’utilisation de la force armée. Cette situation participe à la perturbation du concept de souveraineté reconnu à chaque entité étatique et cela d’autant plus que le recours à la force armée des États victimes intervient sur le territoire d’un État qui n’est pas responsable des agissements des entités terroristes. Ainsi, la perturbation du concept de souveraineté illustre clairement le fait que les États impliqués dans la guerre contre le terrorisme international ne partagent pas la même définition ou conception de la souveraineté. En réalité, chaque partie a tout intérêt à défendre sa position. Celle des États forts permet notamment de justifier le recours à la force armée sur un territoire étranger contre des groupes terroristes. En revanche, la conception des États fragiles ou défaillants permet de considérer toute intervention unilatérale d’un État étranger visant des entités terroristes comme étant contraire au droit international.

    Philippe Icard, Mathilde Prieto, Antoine Coquerel, Ludovic Fournel, Joseph Gligorov, « Why and how citrate may sensitize malignant tumors to immunotherapy », Drug Resistance Updates, Elsevier, 2025   

    Johanna Noël, « La constitutionnalisation de la liberté de recourir à l’IVG », Civitas Europa, Civitas Europa, 2024, n°52, pp. 191-199  

    Suite à un vote du Conseil de l’Union européenne du 30 décembre 2023, la Roumanie a intégré partiellement l’espace Schengen à compter du 31 mars 2024. Seuls les contrôles aux frontières intérieures aériennes et maritimes ont été levés, les contrôles aux frontières terrestres, en revanche, subsisteront. Cette décision d’intégration à l’espace Schengen s’inscrit dans la continuité logique de l’adhésion de la Roumanie à l’Union européenne en 2007. Pourtant, elle est insatisfaisante au regard de sa portée puisque la non-appartenance totale à l’espace Schengen engendre des pertes financières, économiques et environnementales considérables. Qui plus est, cette décision du Conseil traduit l’existence d’un traitement juridique différencié dont la Roumanie fait l’objet depuis sa pré-adhésion à l’Union européenne. Plus généralement, elle révèle l’existence de blocages, à la fois politique et juridique, à l’entrée totale de la Roumanie dans l’espace Schengen. En dépit des exhortations des institutions européennes à l’intégration totale de Bucarest dans l’espace Schengen depuis 2011, l’Autriche continue d’opposer son veto à la levée des contrôles aux frontières terrestres, en faisant valoir l’existence d’une filière migratoire illégale. Ces blocages sont contestables au regard des nombreux efforts fournis par la Roumanie dans sa gestion des frontières et au regard de l’intégration totale à cet espace Schengen, l’année dernière, de la Croatie, qui connaît pourtant une explosion de l’immigration clandestine.

    Anne Jouinot, Jérôme Alexandre, Guillaume Ulmann, Marie Bretagne, « Association of Energy Expenditure and Efficacy in Metastatic Renal Cell Carcinoma Patients Treated with Nivolumab », Cancers, MDPI, 2022, n°13, p. 3214   

    Johanna Noël, « La normativité des réponses ministérielles », Civitas Europa, Institut de recherches sur l'évolution de la Nation et de l'État IRENEE (Université de Lorraine), 2021, n°46  

    Johanna Noël, Léonard Matala-Tala, « Expérience des nouvelles pédagogies en droit public », Projectics / Proyéctica / Projectique, De Boeck Supérieur, 2021, n°29, pp. 7-16  

    Johanna Noël, « La normativité des réponses ministérielles », Civitas Europa, Civitas Europa, 2021, n°46, pp. 103-116  

    Le sujet de la normativité des réponses des ministres aux questions écrites des parlementaires n’est pas nouveau. Pourtant, il fait partie des sujets sur lesquels la doctrine a peu écrit. Un consensus existe entre les acteurs juridiques et politiques : elles sont dépourvues de toute valeur normative. En dehors des réponses ministérielles dans le domaine fiscal (art. L. 80 A du Livre des procédures fiscales), elles ne sont ni opposables à l’administration ni justiciables devant le juge. En 2018, a été introduit l’article L. 312-3 du code des relations entre le public et l’administration, qui prévoit sous condition l’opposabilité des réponses ministérielles. Celui-ci, en réalité, ne change que peu de choses à la normativité des réponses ministérielles. Les réponses ne sont pourtant pas « rien » ; elles ont un rôle pratique à ne pas négliger, celui d’orienter les conduites. C’est cette fonction qui oblige à discuter à nouveau de leur nature en convoquant d’autres concepts comme celui de force normative ou encore de performativité des actes de langage.

    Johanna Noël, « Les évolutions récentes de la protection fonctionnelle », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2019, n°2  

    Johanna Noël, « Les évolutions récentes de la protection fonctionnelle », Revue du droit public, Revue du droit public, 2019, n°Mars, pp. 349-372  

    Johanna Noël, « Pour une analyse épistémologique de la querelle autour de l'article 11 : de la dénonciation à la réhabilitation d'une violation de la Constitution », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2016, n°106  

    Johanna Noël, « Pour une analyse épistémologique de la querelle autour de l’article 11 : de la dénonciation à la réhabilitation d’une violation de la Constitution », Revue française de droit constitutionnel, Revue française de droit constitutionnel, 2016, n°106, pp. 391-410  

    Johanna Noël, « La Constitution et son juge, L. Favoreu, Paris, Economica, 2014, 1260 p. », Civitas Europa, Civitas Europa, 2015, n°35, pp. 305-308  

    El trepidante desencadenamiento de los recientes acontecimientos secesionistas en Cataluña, ha motivado la necesidad de introducir dos modificaciones en la Ley Orgánica (LO) 2/1979, de 3 de octubre, del Tribunal Constitucional (TC), con el fin de poder contar con mecanismos jurídicos legales adecuados para poder hacer frente a dicho reto:1) Con la primera de las reformas, la Ley Orgánica 12/2015, de 22 de septiembre, de modificación de LO 2/1979, de 3 de octubre, del TC, se reintroduce el recurso previo de inconstitucionalidad contra Proyectos de Ley Orgánica de Estatuto de Autonomía o de su modificación, que había desaparecido en 1985 respecto a todo tipo de Leyes Orgánicas, (como son los Estatutos de Autonomía en España).2) La segunda reforma, acaecida mediante la Ley Orgánica 15/2015, de 16 de octubre, de reforma de la LO 2/1979, de 3 de octubre del TC, para la ejecución de las resoluciones del Tribunal Constitucional como garantía del Estado de Derecho, se incorporan nuevos mecanismos para velar por la eficacia de las resoluciones del TC, incluida la posible suspensión de autoridades públicas que desobedezcan las resoluciones de dicho Alto Tribunal, la cual no ha estado exenta de cierta polémica, no sólo por la especial oportunidad política de la fecha escogida para presentación de la proposición de Ley Orgánica en el Parlamento, (el 1 de septiembre de 2015, en vísperas de las elecciones autonómicas de Cataluña del pasado 27 de septiembre), sino por las extraordinarias facultades que se confiere al Tribunal Constitucional a la hora de velar por el cumplimiento de sus resoluciones, (que pueden llegar a la suspensión de todo cargo público desobediente, lo que es sin duda un aviso a navegantes dirigido al Presidente de la Generalitat de Cataluña y sus secuaces). Una medida que según sus mentores, tiene como objeto dar al Estado suficientes mecanismos de defensa frente a veleidades secesionistas, y que tiene ejemplos paralelos en modelos federales como el austriaco y el alemán.

    Johanna Noël, « La décision n˚ 2014-700 DC ou la poursuite d’une révolution juridique née il y a 40 ans », Civitas Europa, Civitas Europa, 2014, n°33, pp. 253-258  

    Objeto de este trabajo es el derecho de acceso al juez, que constituye una precondición necesaria para el goce efectivo de los otros derechos. Tal derecho es reconocido y garantizado hoy en Europa en una multiplicidad de fuentes y, por lo tanto, diversos son los ámbitos en cuyos encuentra aplicación (aquél constitucional-nacional, aquél de la Unión Europea y aquél internacional del Convenio Europeo para la protección de los derechos humanos y de las libertades fundamentales), así como los jueces ante los cuales se puede acceder. En efecto, se analiza este derecho en los contextos normativos que acabamos de citar, con la advertencia que el nivel constitucional-nacional de referencia será el ordenamiento italiano y español. Todo esto a fin de destacar, con método comparado, analogías y diferencias entre los mismos.

    Johanna Noël, « La décision n° 2014-700 DC ou la poursuite d’une révolution juridique née il y a 40 ans », Civitas Europa, Institut de recherches sur l'évolution de la Nation et de l'État IRENEE (Université de Lorraine), 2014, n°33  

    Johanna Noël, « Qu’est-ce que la justice ? De H. Kelsen, trad. par Pauline Le More et Jimmy Plourde », Civitas Europa, Civitas Europa, 2013, n°30, pp. 247-252  

    Contribution à l’analyse de l’émergence d’un droit dérivé onusien dans le cadre du système de sécurité collective.Les bouleversements géopolitiques engendrés par la fin de la guerre froide et l’approfondissement de la mondialisation qui s’est ensuivie ont permis le parachèvement de la révolution normative initiée à la fin du XIXe siècle dans l’ordre juridique international consistant à transformer la compétence souveraine de guerre des États en un interdit fondamental structurant le nouvel ordre mondial consacré par l’adoption de la Charte de San Francisco. Afin de maintenir et de rétablir la paix et la sécurité internationales, la Charte des Nations Unies établit un système de sécurité collective construit autour du Conseil de sécurité, unique organe disposant de la compétence d’autoriser un recours à la contrainte dans l’ordre international.L’existence d’une menace à la paix emporte l’émergence d’un ensemble d’actes adoptés par le Conseil et ses organes subsidiaires, hétérogènes mais hiérarchisés et centralisés, et qui composent une chaîne organique et normative ancrée dans le Chapitre VII de la Charte. Ce corpus normatif constitue le régime juridique applicable aux situations de crise et permet une internationalisation contrainte de l’exercice de toute compétence souveraine, tant normative qu’exécutive, tant territoriale que personnelle.L’objet singulier de ces actes révèle la nécessité d’une relecture des rapports de systèmes car il implique que les ordres juridiques nouent entre eux des rapports de complémentarité, chacun trouvant dans l’autre les moyens qui font défaut pour parer à une menace, voire de subsidiarité lorsque la menace atteint un niveau de gravité extrême, l’ordre international suppléant pour un temps l’ordre interne. Le droit international traditionnellement conçu comme intersubjectif et régissant les seules relations entre États s’enrichit d’un ensemble de règles objectives à l’usage des États visant à encadrer l’exercice toute compétence souveraine pour rétablir la paix et qui participe de la constitutionnalisation de l’ordre juridique international.

  • Notices / fascicules

    Johanna Noël, « Décision(s) de justice », Dictionnaire encyclopédique et critique des publics,, 2017, pp. --- 

    Johanna Noël, « Rapporteur public », Dictionnaire encyclopédique et critique des publics,, 2017, pp. -- 

    Johanna Noël, « Huis clos », Dictionnaire encyclopédique et critique des publics,, 2017, pp. -- 

  • Autres publications

    Johanna Noël, Préface, L'Harmattan, 2025 

    Johanna Noël, La question du genre dans l'espace public, et la manière dont le droit peut s'en saisir, 2024 

    Johanna Noël, La constitutionnalisation de la liberté de recourir à l'IVG, Institut de recherches sur l'évolution de la Nation et de l'État IRENEE (Université de Lorraine), 2024 

    Johanna Noël, Danièle Varnerot, Pascaline Motsch, Maxine Fernbach, Conférence-débat Les violences faites aux femmes, 2024 

    Johanna Noël, Caroline Faure, La thèse en droit public, conférence n° 2, 2023 

    Johanna Noël, Marie Rota, Workshop : Le dialogisme et fonction juridictionnelle, 2021 

  • Communications

    Johanna Noël, Samuel Ferey, Anna C. Zielinska, « Session spéciale ANR Isovote. Questionner le principe d’égalité en droit constitutionnel : droit, économie, philosophie », 10e Conférence annuelle de l'Association française d'économie du droit, Nancy, le 08 octobre 2025 

    Conférence organisée avec le Bureau d'Économie Théorique et Appliquée (BETA) et la Faculté de Sciences économiques et Gestion de Nancy de l'Université de Lorraine

    Johanna Noël, « Le droit français, outil de protection de la santé mentale des femmes », La santé mentale et les femmes, Nancy, le 25 septembre 2025 

    Conférence organisée par l'IRENEE, Université de lorraine dans le cadre du Séminaire "Projet, Femmes & Santé" sous la direction scientifique de Johanna Noël, Maîtresse de conférences en droit public, Université de Lorraine / IRENEE UR7303

    Johanna Noël, Fanny Grabias, Eléonore Gigon, Ludivine Laurent Starck, « Les femmes et la santé, genèse et perspectives », Journée inaugurale : Les femmes, mal pensées de la santé. Projet "Les femmes et la santé", Nancy, le 07 mars 2025 

    Johanna Noël, Jean-Philippe Vauthier, Mathieu Carniama, « Exceptions géographiques. Atelier 1 : quelles exceptions latitudinaires à la laïcité ? », "Latitudinaires" ? : abolir les "exceptions" à la Laïcité ?, Paris, le 13 décembre 2024 

    Colloque organisé dans le cadre du Laboratoire d’analyse(s) indépendant sur les cultes et la (ou les) Laïcité(s)), organe permanent de l’association Collectif L'Unité du Droit, sous la présidence de M. Pierre Ouzoulias, Vice-Président du Sénat

    Johanna Noël, Caroline Faure, « La thèse en droit public », Cycle de conférences : La thèse en droit public, Nancy, le 05 avril 2023 

    Organisée par l'IRENEE dans le cadre du cycle de conférences "La thèse en droit public" sous la direction scientifique de Johanna Noel et Pierre Levallois, MCF, IRENEE-UL

    Johanna Noël, Guillaume Pressé, Marie Rota, « Table ronde : les voix des acteurs juridiques », Transparence et Fonction juridictionnelle, Nancy, le 21 octobre 2021 

    Organisé par l’IRENEE, Université de Lorraine, sous la direction de Marie-Odile Peyroux-Sissoko, Professeur de droit public, Université de Franche-Comté / CRJFP, Maria Fartunova-Michel et Marie Rota - MCF, Université de lorraine / IRENEE

    Johanna Noël, Manon Altwegg-Boussac, Vanessa Barbé, Mathieu Disant, Benjamin Fargeaud, « Interpréter les droits et libertés : quel pouvoir pour le juge constitutionnel dans l'état de droit contemporain ? », Interpréter les droits et libertés : quel pouvoir pour le juge constitutionnel dans l'Etat de droit contemporain ?, Metz, le 25 novembre 2021 

    Colloque organisé sous la direction scientifique d'Audrey Bachert, MCF en droit public à l’Université de Lorraine et Julien Padovani, MCF en droit public à l’École de droit de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

    Johanna Noël, Marie Rota, « Dialogisme et fonction juridictionnelle », Dialogisme et fonction juridictionnelle, Nancy, le 21 octobre 2021 

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Marie Rota et Johanna Noel, Maîtres de conférences en droit public, Université de Lorraine / IRENEE

    Johanna Noël, « Catharine Mackinnon : le combat d’une juriste féministe américaine », Pleins feux sur les femmes (in)visibles, Nancy, le 22 novembre 2018 

    Johanna Noël, « Table ronde autour du livre du professeur François Ost : A quoi sert le droit ? », Table ronde autour du livre du professeur François Ost : A quoi sert le droit, Nancy, le 01 novembre 2018 

    Johanna Noël, « Le Conseil constitutionnel soutient-il une théorie féministe du droit ? », Féminisme(s) et droit publi, Nancy, le 26 septembre 2014 

    Johanna Noël, « La Faculté de Droit de Nancy : L'héritage et la promesse », le 25 novembre 2014 

    Johanna Noël, « La doctrine et le Conseil constitutionnel : un dialogue sur le concept de laïcité ? », Le fait religieux en Droit Public, Nancy, le 24 septembre 2013