Tiphaine Demaria, « « After the Fall : un traité de paix pour la Terre du milieu ? » », in MAUREL R. (dir.), Le droit dans la saga Le Seigneur des Anneaux, Enrick B., 2023
Tiphaine Demaria, « Covid-19 et droit de la responsabilité internationale », Justice, contrôle et responsabilité de la décision publique. Leçons de la crise sanitaire, DICE Éditions, 2022, pp. 155-164
Tiphaine Demaria, « Submersion marine des territoires, droits fondamentaux et responsabilité internationale de l’État », in Nicolas Guillet (dir.), Mer et droits fondamentaux de la personne humaine, 2022
Tiphaine Demaria, « Le contrôle de la régulation des voies de recours par la Cour Européenne des Droits de l'Homme. L’exemple des immunités des organisations internationales », La régulation des recours juridictionnels et les exigences du procès équitable, PUAM, 2020, pp. 129-138
Tiphaine Demaria, « Principes généraux de droit international (et autres analogies) : réflexions sur les recours aux droits internes par le juge international en matière de réparation. », Le recours au droit comparé par le juge, Bruylant, 2014, pp. 79-95
Tiphaine Demaria, « La référence aux commentaires des projets de la Commission du droit international dans la jurisprudence internationale », Revue belge de droit international / Belgisch tijdschrift voor internationaal recht / Belgian Review of International Law, 2023, n°12, pp. 425-448
Tiphaine Demaria, « Trois observations sur la causalité à la lumière de l'arrêt sur les réparations dans l'affaire des Activités armées sur le territoire du Congo (RDC c. Ouganda) », L'Observateur des Nations Unies, 2023, n°20222, pp. 309-325
Tiphaine Demaria, « La reconnaissance de l’immunité de juridiction du Saint-Siège dans le contexte des abus sexuels dans l’Église (Obs. sous Cour eur. dr. h., arrêt J.-C. et autres c. Belgique, 12 octobre 2021) », Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2023, n°133, pp. 193-211
Tiphaine Demaria, « 20 ans des articles de la CDI sur la responsabilité des États », L'Observateur des Nations Unies, 2022, n°20212, p. 232
Tiphaine Demaria, « Éditorial : 20 ans des articles de la CDI sur la responsabilité des États », L'Observateur des Nations Unies, 2022, n°20212, pp. 9-12
Tiphaine Demaria, « Obligations de comportement et obligations de résultat dans la jurisprudence de la Cour internationale de Justice », The Canadian Yearbook of International Law / Annuaire canadien de droit international, 2021, pp. 362-381
Tiphaine Demaria, « La Cour internationale de Justice et l’indemnisation des dommages dans l’arrêt Certaines activités menées par le Nicaragua dans la région frontalière (Costa Rica c. Nicaragua) du 2 février 2018 », L'Observateur des Nations Unies, 2020, n°1, pp. 277-296
Tiphaine Demaria, « Théories de la causalité et responsabilité de l’Union européenne dans l’affaire Missir Mamachi di Lusigniano », Revue du droit de l'Union européenne, 2020, pp. 240-250
Tiphaine Demaria, « Réflexions sur les obligations de prévention et de diligence requise en droit de la responsabilité internationale », Annuaire français de droit international, 2019, pp. 51-68
L’obligation prévention est source d’incertitudes dans la théorie des obligations internationales. Les critères à prendre en compte pour déterminer si sa violation est réalisée varient selon les auteurs et d’une certaine manière les décisions de juridictions internationales. Une des explications de ce phénomène est qu’en réalité il n’existe pas une mais des obligations primaires de prévention. Il est alors possible de dégager des sous-hypothèses dans une typologie afin de faciliter leur compréhension et notamment la manière dont la prévention interagit avec la diligence requise, qui lui est souvent associée (voire qui est confondue avec elle). Une des conséquences, souvent négligée, de cette typologie et de toute étude des obligations primaires est qu’en éclairant les prestations exigées par la règle, on éclaire aussi les conditions et modalités de réparation des conséquences de l’illicite.
Tiphaine Demaria, « Nouveaux développements relatifs à l’article 98-1 du Statut de Rome », Revue québécoise de droit international, 2017, pp. 125-141
L’article 98-1 du Statut de Rome régit la situation particulière dans laquelle la Cour pénale internationale requiert d’un État partie la remise d’un accusé disposant d’immunités émanant d’un État non partie. Dans ce cas, la Cour doit préalablement obtenir la levée de cette protection par l’État tiers. Cette disposition – relativement technique – ne laissait présager lors de son adoption la bataille judiciaire engagée depuis entre la Cour et de nombreux États à propos du Président soudanais, Omar Al Bashir. Ce dernier, soumis à un mandat d’arrêt depuis 2009, n’a toujours pas été arrêté et livré malgré son accueil par des États membres de la CPI lors de nombreux déplacements diplomatiques. Se fondant sur la disposition précitée, ces États avancent que, faute de renonciation à l’immunité par la République du Soudan, ils ne peuvent faire droit aux demandes de la Cour. En juillet 2017, une Chambre préliminaire a inauguré une troisième position juridique justifiant la remise du Président Al Bashir, nonobstant la disposition précitée, en se fondant sur la Résolution 1593 (2005) du Conseil de sécurité. Cet article examine cet imbroglio juridique, et analyse les raisons pour lesquelles cette troisième voie ne devrait, de l’avis de l’auteur, être la dernière.
Tiphaine Demaria, « La question des limites à l’immunité des représentants de l’État devant la Commission du droit international », L'Observateur des Nations Unies, 2017, n°2, pp. 177-188
Tiphaine Demaria, Julie Ferrero, « Sur un aspect de la sanction en droit international : le cas des dommages et intérêts punitifs », 2016, pp. 97-133
Cet article s’interroge sur l’existence, en droit international positif, de l’institution des dommages et intérêts punitifs en droit de la responsabilité internationale. Il examine la définition et l’origine de la possibilité d’octroyer une somme d’argent pour dissuader et punir comme conséquence de la commission d’un fait internationalement illicite. Leur traitement à la Commission du droit international et surtout par la doctrine internationaliste, ainsi que les différents arguments utilisés dans l’appréhension de ce concept, feront l’objet d’une attention particulière. Conformément à l’objet de cette journée d’étude, est ensuite analysée la pratique des tribunaux internationaux, des arbitrages «classiques », sporadiques et ambivalents sur l’institution, jusqu’à la question de leur résurgence dans la jurisprudence récente. En effet, malgré un rejet initial, avec l’activisme reconnu des juridictions régionales de protection des droits de l’Homme en matière de réparation et d’exécution, l’idée d’une «pénalisation » de la responsabilité étatique en ce domaine germe dans la doctrine depuis plusieurs années. Il s’agira dès lors, à la lumière des éléments théoriques et pratiques étudiés, d’examiner la réapparition de ce concept en droit international des droits de l’Homme et les arguments avancés en ce sens.
Tiphaine Demaria, Julie Ferrero, « Sur un aspect de la sanction en droit international : les dommages et intérêts punitifs », Revue québécoise de droit international, 2016, pp. 97-133
Tiphaine Demaria, « La Cour internationale de Justice et le droit international de la réparation. Remarques en marge de l’arrêt Ahmadou Sadio Diallo (République de Guinée c. République Démocratique du Congo) du 19 juin 2012 », L'Observateur des Nations Unies, 2012, n°2, pp. 397-412
Tiphaine Demaria, « L’arrêt de la Cour internationale de Justice dans l’affaire de L’application de l’accord intérimaire du 13 septembre 1995 (ex-République Yougoslave de Macédoine c. Grèce) », L'Observateur des Nations Unies, 2011, n°2, pp. 153-166
Tiphaine Demaria, « La judiciarisation de la politique », le 17 octobre 2024
XVIe Journée de l'UMR DICE et le CERIC, Aix-Marseille Université, le CDPC, Université de Toulon et l'IE2IA et l'ILF, Université de Pau et Pays de l'Adour sous la direction scientifique d’Audrey Bachert-Peretti, MCF en droit public, de Caterina Severino, Professeur de droit public et d’Ève Truilhé, Directrice de recherches au CNRS
Tiphaine Demaria, « Universités internationales d'été du Mercantour », le 02 septembre 2024
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix-Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix-Marseille
Tiphaine Demaria, « L'ignorance, les sciences et le droit », le 25 janvier 2024
Colloque organisé par le CERIC/ILF-GERJC (UMR DICE), Faculté de droit et de science politique, Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de Laura Canali, Valentine Delcroix et Saïdou Diop.
Tiphaine Demaria, « « Le droit international à l’épreuve de la guerre en Ukraine » », La nuit du droit, Aix-en-Provence, le 04 octobre 2023
Tiphaine Demaria, Anne-Sophie Tabau, « « Actualité de la jurisprudence internationale » », 14ème session des Universités internationales d’été du Mercantour,, Saint-Martin-Vésubie, le 04 septembre 2023
Tiphaine Demaria, « « Causalité et changements climatiques » », PSL Week, Paris, le 09 mars 2023
Tiphaine Demaria, « La réparation devant les juridictions internationales », le 20 octobre 2022
Organisée par le CERIC, Aix-Marseille université sous la responsabilité scientifique de Tiphaine Demaria, maître de conférences
Tiphaine Demaria, « Colloque à l'occasion des 40 ans de la Convention des Nations unies sur le droit de la mer », le 16 juin 2022
Organisé par le CERIC, Faculté de droit, Aix-Marseille Université sous le patronage de l'Association internationale du droit de la mer sous la direction scientifique de Marie-Pierre Lanfranchi, Pr. Aix-Marseille Université
Tiphaine Demaria, « Justice, responsabilité et contrôle de la décision politique : leçons de la crise sanitaire », le 19 février 2021
Organisé par l'UMR DICE, Aix-Marseille Université sous la direction d’Estelle Brosset, Professeure, CERIC ; Thierry Renoux, Professeur, ILF ; Eve Truilhé, Directrice de recherche au CNRS, CERIC ; Ariane Vidal-Naquet, Professeure, ILF
Tiphaine Demaria, « Mer et droits fondamentaux de la personne humaine », le 30 septembre 2019
Colloque organisé par Nicolas Guillet, MCF HDR Droit public et Marie Lecler, secrétaire du CERMUD, à l’occasion de la Journée mondiale de la mer prévue par l’OMI pour le CERMUD, laboratoire de recherche en droit de l’Université Le Havre Normandie
Tiphaine Demaria, « Causalité, diligence requise et obligations de prévention en droit de la responsabilité internationale », Forum francophone du Max Planck Institute for Comparative Public Law and International Law, Heidelberg Germany (DE), le 15 novembre 2018
Tiphaine Demaria, « La régulation des recours juridictionnels et les exigences du procès équitable », le 19 octobre 2018
Si louable soit-elle, la préoccupation d’une régulation des recours juridictionnels pose cependant la question sensible de la conformité des différentes réformes aux exigences du procès équitable telles qu’elles ont été identifiées par la CEDH.
Tiphaine Demaria, « Les privilèges et immunités des agents de l’organisation internationale ITER », ITER : aspects de droit international et de droit interne, Aix-en-Provence, le 21 septembre 2012
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