Julien Couard

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de Toulon - Draguignan
Droits International, Comparé et Européen
Centre de Droit et de Politique comparés Jean-Claude Escarras
  • THESE

    L'entreprise congréganiste en droit des affaires : essai de catégorisation fondée sur l'identité propre d'une entreprise, soutenue en 2008 à AixMarseille 3 sous la direction de Catherine Prieto 

  • Julien Couard (dir.), Éthiques du corps, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2023, Collection du Centre d'Éthique Économique, 148 p. 

    Julien Couard, L'entreprise congréganiste en droit des affaires: essai de catégorisation fondée sur l'identité propre d'une entreprise, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2009, Lille-thèses 

    Julien Couard, Vins et religions, Université du vin et Imprimerie Lienhart, 2003, Collection de l'Université du vin, 186 p.   

  • Julien Couard, « La liberté religieuse dans le champ des données personnelles », Recueil Dalloz, 2024, n°19, p. 922   

    Julien Couard, « Salariés des paroisses d'un diocèse : qui est l'employeur ? », Revue de droit du travail, 2019, n°11, p. 712   

    Julien Couard, « Juridique - Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) - Nouveautés et enjeux pour les associations », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , 2018, n°588, p. 34   

    Julien Couard, « L’exception congréganiste en droit de la concurrence », 2018  

    Que penser d’une congrégation – entendue comme institution religieuse de vie en communauté – qui organise le monopole de la desserte maritime de l’île dont elle est propriétaire ? Que penser d’une congrégation qui exerce une activité d’hébergement à des prix de loin inférieurs à ceux de tout hôtelier alentour ? Que penser d’une maison d’édition appartenant à une congrégation qui s’oppose à toute commercialisation des textes pontificaux par un autre éditeur congréganiste francophone ? Que pens...

    Julien Couard, « Juridique - Économie sociale et solidaire - Loi-cadre : deux ans et un bilan », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , 2016, n°543, p. 37   

    Julien Couard, « ESS : pour une loi cadre qui ait du sens », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , 2012, n°470, p. 15   

    Julien Couard, « La technique des joyaux de la couronne en droit des concentrations », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2011, n°02, p. 201   

    Julien Couard, « Licenciement pour adultère par un organisme religieux : la consécration des entreprises dites identitaires par la CEDH », Revue de droit du travail, 2011, n°01, p. 45   

    Julien Couard, « Contrat de travail et engagement religieux », Revue de droit du travail, 2010, n°03, p. 162   

  • Julien Couard, « La transmission », le 19 septembre 2024  

    3ème édition du colloque annuel des Facultés de Droit de l’UDESCA - UCLY - Université Catholique de Lyon sous la Direction scientifique du Dr. Arthur Braun, MCF, Enseignant-chercheur UCLy, Directeur du DU World Foreign Policy et du Dr. Louis-Daniel Muka Tshibende, MCF, Enseignant-chercheur UCLy, Directeur adjoint de la Faculté de Droit

    Julien Couard, « La mort provoquée : les enjeux d’une légalisation », le 26 septembre 2023  

    Colloque organisé par l'ICES - Institut catholique de Vendée, sous la direction de Augustin Boulanger, Maître de conférences en droit privé de l’ICES, CRICES et Éric Pomès, Doyen de la faculté de droit, d'économie et de gestion de l’ICES, Maître de conférences en droit public (HDR), CRICES

    Julien Couard, « Entreprise et Droits Humains », le 16 juin 2023  

    Colloque organisé par le Centre d’Ethique Economique et des Affaires, Faculté de droit, Aix-Marseille Université sous la responsabilité scientifique de Gil Charbonnier

    Julien Couard, « L'éthique du corps », le 03 décembre 2021  

    27e rencontres d'éthique économique organisées pour le centre d'éthique économique de la Faculté de droit d'Aix-Marseille par Gil Charbonnier, Julien Couard et Dominique Viriot-Barrial

    Julien Couard, « Quelle éthique pour l'Europe ? », le 21 juin 2019  

    26èmes rencontres d'éthique économique organisées par Le Centre d'éthique économique, Université Aix-Marseille sous la Responsabilité scientifique de Gil Charbonnier, Directeur du Centre d’Éthique économique et des affaires

    Julien Couard, « Quelle responsabilité culturelle pour l’entreprise ? », le 21 juin 2018  

    Organisé par le centre d'éthique économique et des affaires de la Faculté de droit d'Aix-Marseille Université (AMU) sous la responsabilité scientifique du professeur Gil Charbonnier et de la conseillère en mécénat Caroline Derot

    Julien Couard, « Aux limites du droit », le 16 avril 2014 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Bilal Gasmi, La défense de l'intérêt public par les associations agréées., thèse en cours depuis 2018 

    Kouame roland Yomanhon, Les aspects juridiques de la mise en oeuvre de la compliance bancaire dans l'espace OHADA , thèse en cours depuis 2018 

    Florence Kouyoumdjian, L'argument de droit comparé en droit privé, thèse en cours depuis 2017 en co-direction avec Jean-Christophe Roda 

  • Khalid Ismaili Idrissi, Finance islamique : pour une sortie du champ bancaire?, thèse soutenue en 2020 à Perpignan sous la direction de Jean-Marc Moulin, membres du jury : Thierry Granier (Rapp.), Frédéric Leclerc et Yves Picod    

    Les banques islamiques ont vu le jour pour se constituer comme une alternative aux banques conventionnelles. Elles sont soumises aux préceptes de la Charia qui réglemente les aspects fondamentaux de leurs opérations. Les principes de la Charia s’articulent autour de la prohibition de l’intérêt, des opérations spéculatives, du partage des pertes et des profits, et prônent plus généralement plus d’équité, de morale dans l’économie ce qui donnerait aux banques islamiques une mission toute différente de celles conventionnelles. Toutefois, la réalité de la pratique de la finance islamique semble être en décalage par rapport aux principes et objectifs qu’elle prône au point de s’interroger sur la véritable raison d’être des banques islamiques et sur l’effectivité du discours moral qu’elles défendent. Cette thèse cherche à analyser à la fois le fondement théorique de la finance islamique ainsi que les distorsions de sa pratique par les banques islamiques et ce pour mieux comprendre ce décalage, analyser ses véritables causes et conclure sur le degré de réalisme de la théorie de la finance islamique dans son ensemble.

    Sébastien Cacioppo, La création artistique sur le corps humain : aspects juridiques du body art, thèse soutenue en 2020 à AixMarseille sous la direction de Xavier Agostinelli et Patricia Signorile, membres du jury : Aline Cheynet de Beaupré (Rapp.), Anne Leborgne et Nathalie Heinich    

    Si, de l’Art classique à l’Art moderne, le corps humain a toujours inspiré les artistes, l’Art contemporain s’est autorisé à l’appréhender dans sa dimension charnelle. Tel est le cas de l’Art corporel – ou Body art – qui a fait du corps la matière première de la création artistique. Ainsi est née la création artistique sur le corps humain, faisant de ce dernier le substrat d’une œuvre d’art. La présente étude se propose d’envisager cette nouvelle forme de création sous l’angle du Droit. Tout d’abord, la création artistique sur le corps humain sera analysée à la lumière des droits et libertés fondamentaux, à savoir principalement la liberté de disposer de son corps et la liberté d’expression. Ces dernières constituent le fondement d’une liberté nouvelle, la liberté de création sur le corps humain, qui ne répond que d’une seule limite : la dignité. Par la suite, l’analyse portera sur le produit de cette liberté. Autrement dit, la création artistique sur le corps humain sera envisagée comme objet de droit(s). Elle est en effet, au sens du droit de la propriété intellectuelle, une œuvre de l’esprit qui confère à son auteur un droit de propriété incorporelle. Mais au regard du droit civil des personnes, elle constitue un attribut de la personnalité. Cette dualité de nature conduit à articuler les droits de l’auteur sur son œuvre avec les droits de la personne sur les attributs de sa personnalité. L’acception juridique du corps humain – cette entité matérielle qui oscille entre les personnes et les choses – doit alors être revisitée