Photo de Betty Queffelec

Betty Queffelec

Maître de conférences, Droit public.

Université Bretagne Occidentale · Faculté de Droit, Economie, Gestion et AES Aménagement des Usages des Ressources et des Espaces Marins et Littoraux — AMURE
Université de Bretagne OccidentaleFaculté de Droit, Economie, Gestion et AESAménagement des Usages des Ressources et des Espaces Marins et Littoraux
IdRef ScanR Thèses.fr HAL

Actualités scientifiques

Colloque
L’exploitation minière des grands fonds marins
17 oct. 2024 · Plouzané
Colloque
Le pôle judiciaire régional de l’environnement
24 nov. 2023 · Plouzané
Parution
Droits, mythes et légendes
13 avr. 2022
Colloque
Animal et santé
23 sept. 2021 · Brest
Conférence
Existe-t-il un droit du buzuc ?
5 mars 2020 · Brest
Journée d'étude
Droit, Mythes et Légendes
7 fév. 2020 · Brest
Séminaire
L’eau, un bien commun ?
23 oct. 2019
Séminaire
Les 40 ans de l’Amoco-Cadiz
12 mars 2018 · Brest

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La diversité biologique : Outil d'une recomposition du droit international de la nature : L'exemple marin, soutenue en 2006 à Brest sous la direction de Annie Cudennec 

    La diversité biologique permet d'appréhender dans un seul tenant les différents aspects du droit applicable à la nature sous les angles génétique, spécifique et écosystémique. Forte de ce triple point de vue, la notion embrasse non seulement la protection de l'environnement mais aussi la question de l'appropriation des éléments vivants et des connaissances qui s'y rapportent, bref la multiplicité des liens de droit unissant l'homme et la nature sous ses différents aspects. Cette caractéristique est spécialement mise en lumière dans le cadre marin en raison des particularités juridiques de l'appropriation dans ce domaine. La diversité biologique non seulement rassemble mais également ordonne. Elle permet, en effet, d'envisager une gestion cohérente de la nature au moyen d'une approche écosystémique. Celle-ci permet une prise de décision holistique fondée sur une unité écologiquement et socialement cohérente et implique une responsabilité commune dans la conduite de l'action. Elle implique dès lors une démarche fondée sur l'intégration, la prise en compte du temps au moyen de la précaution et de l'adaptabilité, et de la coopération. Elle replace le citoyen au centre de la décision.

  • Ouvrages

    Betty Queffelec, Nicolas Boillet (dir.), Le transport maritime et la protection de la biodiversité: actes du colloque de Brest, 12 et 13 décembre 2019, Editions A. Pedone, 2021, 279 p. 

    Betty Queffelec, Marie Bonnin, Ibrahima Ly, Moustapha Ngaido, Droit de l’environnement marin et côtier au Sénégal, Editions de l'IRD, 2016, 532 p. 

    Alors que l'environnement marin est de plus en plus menacé, les règles relatives à la conservation des espaces côtiers s'étoffent. Au-delà de l'exploitation halieutique, les différentes formes de pressions liées au développement urbain et aux activités économiques s'intensifient. Toutes ces activités font l'objet de règlementations qui s'entremêlent les unes aux autres ne facilitant pas leur accessibilité et leur lisibilité. Le Sénégal est au coeur de ces problématiques. L'environnement marin et côtier y est à la fois protégé par de multiples textes novateurs et en même temps les impacts des activités anthropiques qui s'y exercent sont de plus en plus menaçants. Cet ouvrage permet à tous ceux qui sont intéressés par l'exploitation, l'utilisation ou la protection du milieu marin et côtier du Sénégal de disposer du droit applicable sur cet espace. Afin de faciliter l'appréhension de ces normes, les auteurs ont utilisé des cartes pour spatialiser et illustrer, de manière novatrice, les règlementations relatives à l'espace marin et côtier. L'ouvrage présente l'ensemble du cadre juridique sénégalais applicable à l'environnement marin et côtier : les frontières de cet espace naturel, les acteurs de la protection, ainsi que la protection de ce milieu par les différentes branches du droit telles que la protection de la nature, le droit des pollutions, les droits relatifs à la pêche, à l'exploitation des hydrocarbures ou encore du tourisme. La description et l'analyse de ces règles juridiques permettent de poser les bases de la construction d'un droit de l'environnement marin et côtier au Sénégal.

    Betty Queffelec, Marie Bonnin, Ahmed Ould Zein, Droit de l’environnement marin et côtier en Mauritanie, Editions de l'IRD, 2014, 257 p. 

    Betty Queffelec, Annie Cudennec, La diversité biologique: Outil d'une recomposition du droit international de la nature L'exemple marin,, 2009, 510 p.  

    La diversité biologique permet d'appréhender dans un seul tenant les différents aspects du droit applicable à la nature sous les angles génétique, spécifique et écosystémique. Forte de ce triple point de vue, la notion embrasse non seulement la protection de l'environnement mais aussi la question de l'appropriation des éléments vivants et des connaissances qui s'y rapportent, bref la multiplicité des liens de droit unissant l'homme et la nature sous ses différents aspects. Cette caractéristique est spécialement mise en lumière dans le cadre marin en raison des particularités juridiques de l'appropriation dans ce domaine. La diversité biologique non seulement rassemble mais également ordonne. Elle permet, en effet, d'envisager une gestion cohérente de la nature au moyen d'une approche écosystémique. Celle-ci permet une prise de décision holistique fondée sur une unité écologiquement et socialement cohérente et implique une responsabilité commune dans la conduite de l'action. Elle implique dès lors une démarche fondée sur l'intégration, la prise en compte du temps au moyen de la précaution et de l'adaptabilité, et de la coopération. Elle replace le citoyen au centre de la décision.

    Betty Queffelec, La diversité biologique: outils d'une recomposition du droit international de la nature, l'exemple marin, Atelier national de reproduction des thèses et Université de Lille 3, 2008, Lille-thèses 

  • Chapitres d'ouvrage

    Betty Queffelec, Loïc Peyen, Nicolas Boillet, « Transport maritime et protection de la biodiversité dans l’océan Indien : un pour tous, tous pour un ? »Nicolas Boillet (dir.), Le transport maritime et la protection de la biodiversité :, A. Pedone, 2021, pp. 81-96 

  • Comptes rendus

    Betty Queffelec, Marie-Angèle Hermitte, Le droit saisi au vif – Sciences, technologies, formes de vie, Paris, Pétra, 2013, collection pragmatisme, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2015, 195 p.  

    Queffelec Betty. Marie-Angèle Hermitte, Le droit saisi au vif – Sciences, technologies, formes de vie, Paris, Pétra, 2013, collection pragmatisme. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2015. p. 195.

  • Communications

    Betty Queffelec, « Regards des juridictions internationales sur le changement climatique », le 12 juin 2025 

    Journée d'étude organisée par l'ISJPS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique de Catherine Le Bris et Martha Torre-Schaub

    Betty Queffelec, « L’exploitation minière des grands fonds marins », le 17 octobre 2024 

    Colloque organisé par l'UMR AMURE et le Lab-LEX, UBO avec le soutien de l'UMR TREE, Université de Pau et Pays de l'Adour, l'UBS, le CNRS

    Betty Queffelec, « Les pavillons de navires : défis, dérives, et perspectives pour une gouvernance durable des océans », le 12 juin 2024 

    Session n° 12 d'OCEANEXT 2024 - Relevons ensemble les défis des socio-écosytèmes maritimes et littoraux, Conférence internationale organisée par l'Institut universitaire Mer et Littoral, UML-CNRS.

    Betty Queffelec, « Le pôle judiciaire régional de l’environnement », le 24 novembre 2023 

    Colloque inaugural organisé par l'UMR AMURE - Centre de droit et d'économie de la mer, le LabLEX, l'IUEM, la Faculté de droit, Université Bretagne Ouest - UBO et la SFDE ainsi que les Avocats du Barreau de Brest et le Ministère de la Justice

    Betty Queffelec, « La modération et les modérateurs de contenus en ligne », le 07 novembre 2022 

    Cycle de conférences organisé par Valère Ndior, Professeur de droit public, Membre junior de l'IUF, dans le cadre du programme Gouvernance et régulation des réseaux sociaux.

    Betty Queffelec, « La diversité des usages en mer et sur le littoral saisie par le droit », le 20 octobre 2022 

    Organisé par l'UMR - AMURE, Faculté de droit, Université Bretagne Ouest Brest

    Betty Queffelec, « Animal et santé », le 23 septembre 2021 

    Organisé par l’UBO, Université de Bretagne Occidentale sous la direction de François-Xavier Roux-Demare, Doyen honoraire de la Faculté, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Responsable du Diplôme universitaire de Droit animalier

    Betty Queffelec, « Existe-t-il un droit du buzuc ? », le 05 mars 2020 

    Organisée par la Bibliothèque universitaire de l’Université de Bretagne occidentale, Brest

    Betty Queffelec, « Droit, Mythes et Légendes », le 07 février 2020 

    VIIe journée d’études des doctorants juristes des universités de Brest et de Vannes, parrainée par M. Pierre-Jérôme Delage, Professeur de droit privé et sciences criminelles à l’Université de Nantes, Laboratoire Droit et Changement Social.

    Betty Queffelec, « Le transport maritime et la protection de la biodiversité », le 12 décembre 2019 

    Organisé par l'UMR6308 AMURE (UBO, Ifremer, CNRS), parrainé par la Société Française pour le Droit de l'Environnement (SFDE), l'Université de Brest, la Fac. droit économie gestion & AES, l'IUEM, l'ISblue, le département du Finistère et Brest Métropole.

    Betty Queffelec, « La protection animale ou l’approche catégorielle », le 07 novembre 2019 

    Journée d'étude organisée sous la direction scientifique de François-Xavier Roux-Demare, Doyen de la Faculté de Droit, Economie, Gestion et AES, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles.

    Betty Queffelec, « L’eau, un bien commun ? », le 23 octobre 2019 

    Organisé par le CRDP et ses partenaires, dans le cadre du projet COMUE “Biens communs, un outil juridique à aiguiser”

    Betty Queffelec, « Les 40 ans de l’Amoco-Cadiz », le 12 mars 2018 

    Betty Queffelec, « L’Union Européenne et la mer », le 23 novembre 2017 

    « L’Europe est le continent de l’eau. Prévalent pourtant des impératifs plus continentaux, et l’Europe demeure au fil de son histoire obstinément terrienne. » Fernand Braudel

Encadrement doctoral

  • Membre du jury

    Odeline Billant, Freeing the oceans from plastic bag pollution through law : mirage or horizon ? An experiment in numerical comparative law on the shores of the Atlantic, soutenue en 2022 à Brest sous la direction de Marie Bonnin présidée par Alexandra Langlais, membres du jury : Solange Teles da Silva (Rapp.), Olivier Gauthier et Julien Bétaille   

    La protection de l'environnement des impacts des activités humaines est l'un des grands défis pour le XXIe siècle. En particulier, l'océan est confronté à de multiples pressions qui nuisent à sa santé et à sa résilience. La pollution terrestre - principalement causée par le plastique, les pesticides et les eaux usées - représente 80% de la pollution en mer. Au niveau international et national, les textes juridiques visant à protéger l'océan ont fleuri ces dernières décennies. Néanmoins, en l'absence de méthodologies et d'outils adéquats, il est impossible de déterminer dans quelle mesure cette augmentation du nombre de textes cache des vides de protection, ou contribue à une meilleure protection de l'environnement. En réponse, cette thèse développe et teste une méthodologie et des outils pour évaluer qualitativement et quantitativement le rôle potentiel du droit à la protection de l'environnement. Ainsi, un cadre analytique a été conçu, basé sur l'analyse de deux aspects complémentaires des réglementations : leur caractère englobant et leur potentiel de contrainte. Ce cadre permet l'identification d'indicateurs juridiques. En outre, la conception spécifique d'une base de données relationnelle facilite des analyses comparatives multicritères. La thématique choisie est la réglementation des sacs plastique, objets à usage unique emblématiques. L'approche spatiale est centrée sur l'analyse des textes juridiques adoptés par sept pays bordant l’Océan Atlantique (Brésil, Cap-Vert, France, Irlande, Sénégal, Royaume-Uni et États-Unis d'Amérique).L'objectif de ce travail est de faciliter le dialogue entre le droit et les autres disciplines, ainsi que l'accès aux données juridiques.

    Philippe Fotso, Les conditions juridiques d'intégration environnementale dans la Planification Spatiale Marine (PSM) : Analyse d'opportunité de diffusion d'un processus public en Atlantique tropical (Cap-Vert, Sénégal et Brésil), à l'aune de l'expérience de l'Union Européenne (UE), soutenue en 2019 à Brest sous la direction de Marie Bonnin présidée par Annie Cudennec, membres du jury : Danielle Charles-Le Bihan (Rapp.), Florence Galletti (Rapp.), Ibrahima Ly et Solange Teles da Silva   

    La PSM est un processus de mise en cohérence des usages en mer dans un contexte de diversification des activités maritimes. Ce processus public s'est concrétisé dans l'Union Européenne avec l’adoption de la Directive-cadre 2014/89/UE du 23 juillet 2014, établissant un cadre pour la planification de l’espace maritime. La PSM se diffuse de plus en plus dans l’ensemble des régions du monde avec des approches différenciées et la mise en avant des priorités propres à chaque pays. Si la protection de l'environnement ne constitue pas l’objectif essentiel de la PSM, elle n’en demeure pas moins un élément central. La continuité des écosystèmes marins et la dépendance des activités maritimes au milieu supposent d’accorder une place importance à l’enjeu écologique. Il importe désormais de proposer les conditions juridiques qui permettent cette intégration environnementale dans ce processus.L’idée d’intégration en lien avec le concept de développement durable irrigue le processus de planification et découle de l’application du droit de l'environnement notamment par les outils transversaux tels que la participation du public ou encore l’étude d’impact stratégique.Cependant, ces outils n’existent pas partout. C’est pourquoi, nous développons des arguments pour l’adoption et l’adaptation de ces instruments transversaux comme des préalables à l’élaboration des plans spatiaux marins. Ces préalables constituent une condition de la cohérence normative et institutionnelle des activités déployées sur le milieu marin dans un objectif de gestion intégrée.La multiplicité et la diversité des instruments normatifs et institutionnels existant en mer constituent en effet l’un des grands écueils à l’harmonisation des utilisations des espaces marins. La PSM qui se présenterait comme le réceptacle de ces enjeux, dans une finalité de mise en cohérence, nécessite donc un encadrement juridique qui constitue un facteur de sécurité juridique à la fois pour la protection de l’environnement mais aussi pour les acteurs impliqués.