Emilie Marcovici

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit

Equipe de Droit Public de Lyon
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  • THESE

    Le juge constitutionnel et les révisions constitutionnelles, soutenue en 2009 à Toulouse 1 sous la direction de Henry Roussillon 

  • Emilie Marcovici, Les métropoles en France, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, Systèmes ( Pratique ), 209 p. 

    Emilie Marcovici, Virginie Donier, Christophe Van Huffel, Emilie Arnoult, Sylvie Christofle [et alii], Tourisme et métropoles, L'Harmattan, 2019, 202 p. 

    Emilie Marcovici, Henry Roussillon, Le juge constitutionnel et les révisions constitutionnelles,, 2009, 794 p.  

    Les juridictions constitutionnelles ne sont traditionnellement pas conçues comme des organes devant s’impliquer dans l’évolution des textes constitutionnels. Gardien de la Constitution, le juge constitutionnel doit se limiter à interpréter cette norme, afin d’en assurer la suprématie. Mais, il ne se cantonne pas à sa mission d’interprétation et s’investit progressivement dans le processus constituant, dans un contexte marqué par l’internationalisation du droit. Il est actuellement tant à l’origine de révisions, qu’un obstacle à leur adoption. En impulsant de nouvelles modifications constitutionnelles, il contribue à déconstruire la Constitution, en diluant son contenu. Il agit sur la détermination du champ de la constitutionnalité et bouleverse les règles traditionnelles de la production normative. Il fait évoluer la nature du droit constitutionnel et remet en cause les critères traditionnels de définition des Constitutions, ainsi que leur valeur juridique supérieure. L’intervention du juge nécessite alors de redéfinir la fonction du pouvoir constituant dérivé, ainsi que son propre rôle. Ces juridictions bloquent également l’adoption de révisions souhaitées par le pouvoir constituant dérivé. C’est principalement dans le cadre du contrôle des révisions, que le juge exerce ce type d’intervention. Mais ce moyen n’est pas exclusif d’autres procédés, le juge peut s’opposer aux révisions par diverses voies indirectes. En limitant le nombre de révisions, il protège le champ de la constitutionnalité, participant à la reconstruction de la Constitution. Il redevient son gardien, en assurant sa protection, contre les atteintes de plus en plus nombreuses qui peuvent y être portées.

    Emilie Marcovici, La gauche et la VIe République, L'Harmattan, 2005, Logiques juridiques, 250 p. 

    Emilie Marcovici, Le discours de la Gauche en matière de sécurité entre 1997 et 2004, 2004 

  • Emilie Marcovici, « L'association au sein de l'administration », Associations et droit public, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, coll. "Colloques et essais", 2024, pp. 201 

    Emilie Marcovici, « « La métropole : véritable projet de territoire ou objet mercatique ? », », SAUNIER S. (dir.), Métropolisation et grands ensembles urbains,, L'harmattan, 2023, pp. 121 

    Emilie Marcovici, « Les métropoles peuvent-elles se différencier des autres intercommunalités concernant la santé? », F. Eddazy, S. Dournel, P. Allorant, F. Guérit (dir.), "Intercommunalité et santé. Un nouvel acteur de la santé publique?, Mare et Martin, 2023 

    Emilie Marcovici, « Les préfets en outre-mer à l'heure d'Action publique 2022: entre assimilation et adaptation », Préfets et préfètes aux outre-mer depuis 1947, La Documentation française, 2023 

    Emilie Marcovici, « La numérisation de l’action publique locale : chance ou risque pour les collectivités territoriales », Changements démocratiques et électroniques dans l'action publique locale en Europe : REvolution ou E-volution ?, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2022 

    Emilie Marcovici, « « La loi du 2 mars 1982 ou l’impasse sur l’intercommunalité » », 40 ans de décentralisation : une mise en perspective, Droit et gestion des collectivités territoriales, Le Moniteur, 2022 

    Emilie Marcovici, « « Action publique 2022 et l’État digital : la numérisation, chance ou risque pour l’action publique ? » », L'Etat digital - Numérisation de l'administration publique et administration publique du numérique, Berger Levrault, 2022 

    Emilie Marcovici, « Les métropoles face à la crise sanitaire », L'administration locale face à la crise sanitaire, Droit et gestion des collectivités territoriales, Le Moniteur, 2021 

    Emilie Marcovici, « Les cours de master distingués des travaux dirigés - TA Lyon, 9 mars 2016, n° 1300643, V. Le Bihan et a », Grandes décisions de la jurisprudence administrative lyonnaise, Lexis Nexis, 2021 

    Emilie Marcovici, « Les outils de prévention des conflits d’intérêts des juges », La déontologie des juges. État des lieux et perspectives d'avenir, Editions de l’Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, collection Colloques & Essais, 2021 

    Emilie Marcovici, « Tourisme et développement économique: quelles interactions ? », Tourisme et métropoles en PACA : compétences et enjeux, L’Harmattan, 2019 

    Emilie Marcovici, « L’articulation des compétences de la métropole de Lyon avec celles des communes », La métropole de Lyon – De la singularité à la modélisation, L'Harmattan, 2019 

    Emilie Marcovici, « Acte 3 de la décentralisation : vers un couple métropole-région « à la française » ? », Métropolisation, régionalisation et intercommunalité rurale. Quel impact sur les autorités locales, régionales et centrales en Europe ?, Institut Varenne, Collection Kultura, 2018 

    Emilie Marcovici, « Les liens entre les grandes régions et les métropoles modernisées : la difficile recherche d'un équilibre », "Les grandes régions", Droit et gestion des collectivités territoriales, Le Moniteur, 2018 

    Emilie Marcovici, « Les nouveaux territoires de l'action de l'État, facteur de complexité administrative », Droit et gestion des collectivités territoriales, "Les territoires de l'État", Le Moniteur, 2017 

    Emilie Marcovici, « La représentation au sein des métropoles : entre disparités et paradoxes », in Jean-François Brisson (dir.), L’assemblée délibérante, avenir de la démocratie locale ?, L'Harmattan, 2016 

    Emilie Marcovici, « La métropole, une synthèse juridique des phénomènes urbains ? Point de vue juridique », Aux confluences de la ville : approche interdisciplinaire de la ville en droit public, Service Édition de l'Université Jean Moulin Lyon 3, 2016 

    Emilie Marcovici, « Les relations des métropoles avec leur environnement institutionnel », in Marie-Christine Steckel-Assouère (dir.), Recomposition territoriale : la décentralisation entre enjeux et obstacles, L'Harmattan, 2016 

    Emilie Marcovici, « De la nécessité de renforcer et d’adapter le cadre déontologique de la fonction publique », Déontologie et droit public, LGDJ Lextenso, 2014, pp. 83-99 

    Emilie Marcovici, « Les élections de 2007 ou la consécration d’une Ve République présidentialiste », Les élections présidentielles et législatives de 2007, CERCP, PUSST, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2007, pp. 237-268   

    Emilie Marcovici, « La VIe République : projet politique ou objet mercatique pour la gauche ? », Demain, la Sixième République ?, LGDJ, IFR - Actes de colloques n°4, 2007 

  • Emilie Marcovici, « Les couronnements en Grande-Bretagne : histoire de la célébration d’un pacte entre le monarque et le peuple sous le regard de Dieu », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2024, n°139, p. 609 

    Emilie Marcovici, Émilie Marcovici, « Droit disciplinaire des enseignants-chercheurs : le difficile équilibre entre l'indépendance des enseignants-chercheurs et la protection des valeurs de l'université », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2024, n°06, p. 330 

    Emilie Marcovici, Émilie Marcovici, « Quel bilan d’ Action publique 2022 pour le droit de la fonction publique ? », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2023, n°22023, p. 361 

    Emilie Marcovici, « Quelle place pour l'enseignant-chercheur en situation de handicap au sein des universités ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2022 

    Emilie Marcovici, « Réflexions sur la notion d'abdication en droit britannique : acte de fuite ou de sacrifice au profit de la monarchie ? », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2022 

    Emilie Marcovici, « Carte de mobilité mention stationnement et présomption de renouvellement – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d'appel de Lyon, Association lyonnaise de droit administratif, 2021, n°2021-2    

    Emilie Marcovici, « Carte de mobilité “mention stationnement” et présomption de renouvellement – TA Clermont-Ferrand, n°2001060, 21 décembre 2020 », Revue ALYODA : Revue de jurisprudence de la Cour administrative d'appel de Lyon et des tribunaux administratifs de son ressort, Association lyonnaise de droit administratif , 2021 

    Emilie Marcovici, « Retenue sur traitement en cas d'inexécution de ses obligations de service, matériellement constatée par l’administration - TA Clermont-Ferrand, n°1801122, 19 décembre 2019 », Revue ALYODA : Revue de jurisprudence de la Cour administrative d'appel de Lyon et des tribunaux administratifs de son ressort, Association lyonnaise de droit administratif , 2021 

    Emilie Marcovici, « L’épidémie de Covid-19, une crise sanitaire symptomatique de la crise de la fonction publique », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020 

    Emilie Marcovici, « Retenue sur traitement en cas d'inexécution de ses obligations de service, matériellement constatée par l’administration – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d'appel de Lyon, Association lyonnaise de droit administratif, 2020, n°2021-1    

    Emilie Marcovici, « Quel bilan de la modernisation de l'action publique en matière de gestion des personnels publics ? Entre optimisation et incohérences », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018 

    Emilie Marcovici, « Les métropoles, entre alliance et absorption des territoires », Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, Institut de la décentralisation, 2017 

    Emilie Marcovici, « XV. Les nouveaux territoires de l’action de l’État, facteur de complexité administrative », Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2017, pp. 237-245  

    Marcovici Emilie. XV. Les nouveaux territoires de l’action de l’État, facteur de complexité administrative. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 37, 2017. Les territoires de l’Etat. pp. 237-245.

    Emilie Marcovici, « La simplification de l'administration territoriale de l'État par la modernisation de l'action publique : entre hésitations et complexité », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2016, n°05, p. 971 

    Emilie Marcovici, « Acte 3 de la décentralisation - La simplification et la démocratisation annoncées seront-elles au rendez-vous ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°46, p. 2325 

    Emilie Marcovici, « L'acte 5 de la déconcentration ou la nécessaire métropolisation de l'action de l'État dans les territoires », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°4, p. 2020 

    Emilie Marcovici, « De la métropole de 2010 aux métropoles de 2014 », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2014, n°8 

    Emilie Marcovici, « Les insuffisances de la répression du harcèlement sexuel dans la fonction publique », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2011, n°06, p. 338 

    Emilie Marcovici, « Les spécificités de la répression du harcèlement sexuel dans la fonction publique », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2011, p. 212 

    Emilie Marcovici, « La place de la religion dans un État ni laïc, ni religieux », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2010, n°02, p. 257 

    Emilie Marcovici, « André de Laubadère, théoricien du droit des contrats administratifs », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2010, p. 1240 

    Emilie Marcovici, « Le rapport Balladur et la réforme des procédures de révision constitutionnelle », Annales de l'Université Toulouse 1, , 2010, p. 27 

    Emilie Marcovici, « 60 ans après : Israël doit-il toujours se doter d'une Constitution ? », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2009, p. 125 

    Emilie Marcovici, « À propos de la décision du Conseil constitutionnel relative au Traité de Lisbonne. Réflexion sur la procédure de l'article 54 de la Constitution », Politeia , Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel (AFAAIDC) , 2009, p. 39 

    Emilie Marcovici, « Jurisprudences et révision constitutionnelle : l’exemple de 2007 », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2007 

    Emilie Marcovici, « 1907-2007 : La République de Pierre Mendès-France, modernité ou anachronisme ? », Politeia , Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel (AFAAIDC) , 2007 

  • Emilie Marcovici, La gauche et la VIe République en France – Quelles perspectives pour le débat institutionnel, suite au rejet de la Constitution européenne ?, Revue tunisienne de droit, 2005 

    Emilie Marcovici, La Constitution de 1958 : cadre adapté ou frein à la consécration de l'acte 3 de la décentralisation ?, 2017 

  • Emilie Marcovici, « La complexité du mode décisionnel métropolitain », Colloque La Métropole de Lyon : 10 ans déjà - Bilan et perspectives, Lyon, le 23 janvier 2025  

    27èmes Rencontres juridiques de la faculté de Droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2

    Emilie Marcovici, « L'association au sein de l'administration », Associations et droit public, Lyon, le 11 janvier 2024  

    1er colloque annuel de l'EDPL, sous la direction de Cédric Meurant et Christophe Roux

    Emilie Marcovici, « La carrière de l’enseignant-chercheur en situation de handicap au sein des universités », Table ronde, Enseigner avec un handicap, Semaine européenne pour l'emploi des personnes handicapées, Nancy, le 21 novembre 2023 

    Emilie Marcovici, « Communauté, Métropoles et Santé », le 09 novembre 2022  

    Colloque organisé par le CRJP et le CEDETE - Université d'Orléans.

    Emilie Marcovici, « Les métropoles peuvent-elle se différencier des autres intercommunalités concernant la santé ? », « Communautés, Métropoles et Santé » Vers un renouvellement des acteurs et politiques publiques locales en santé ?, Université d'Orléans, le 01 novembre 2022 

    Emilie Marcovici, « La place des enseignants-chercheurs en situation de handicap au sein des universités », Discriminations dans l'enseignement supérieur: du constat à l'action organisé par le Défenseur des droits, Paris, le 20 octobre 2022 

    Emilie Marcovici, « L'intelligence artificielle et l'action publique », Nuit du droit, LYON, Palais des juridictions administratives, le 04 octobre 2022 

    Emilie Marcovici, « La métropole, véritable projet de territoire ou objet mercatique ? », Métropolisation et grands espaces urbains, Congrès de l'AFDCL organisé par l'IDETCOM, Université Toulouse 1, le 02 décembre 2021  

    Organisées par l’IDETCOM (EA 785) de l’Université de Toulouse 1 Capitole avec la Région Occitanie sous la direction scientifique de Sébastien Saunier, Professeur de droit public, Université Toulouse I Capitole, Directeur de l’IDETCOM (EA 785)

    Emilie Marcovici, « Les préfets en outre-mer à l’heure d’Action publique 2022 : entre assimilation et adaptation », Les préfets en outre-mer depuis 1946, Colloque organisé par le Comité pour l’histoire préfectorale de l’Institut des hautes études du ministère de l'Intérieur, Université de Picardie Jules Verne (CURAPP-ESS), Université d’Amiens, Amiens, le 14 octobre 2021 

    Emilie Marcovici, « AP 2022 et l’État digital : la numérisation, chance ou risque pour l’action publique », L'Etat digital, Colloque organisé par le Centre de droit public comparé (Université Paris 2, Panthéon-Assas) et le Centre de technologie et société de l'Ecole de droit de la Fondation Getulio Vargas de Rio de Janeiro, Colloque en visioconférence, le 22 mars 2021  

    Organisé par le Centre de droit public comparé (CDPC), Université Paris II Panthéon-Assas, et le Centre de technologie et société de l'Ecole de droit de la Fondation Getulio Vargas (FGV).

    Emilie Marcovici, « L’État managérial digital : chance ou risque pour l’action publique ? », Rencontre scientifique internationale, Centre Interdisciplinaire de Recherche en Performance et Compétitivité, (Université Mohammed V de Rabat) et Laboratoire de Recherche en Management -LAREQUOI (Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines), Innovations managériales et transformation de l’action publique, Colloque en visioconférence, le 08 décembre 2020 

    Emilie Marcovici, « Tourisme et métropoles en PACA : compétences et enjeux », le 06 décembre 2018  

    Organisé dans le cadre du projet de recherche ATMETRO, financé par la Métropole Toulon Provence Méditerranée, le CERC (Centre de recherche sur les contentieux de l’Université de Toulon) et le LEAD (Laboratoire d’Économie Appliquée au Développement)

    Emilie Marcovici, « L'articulation des compétences entre la métropole de Lyon et ses communes », La métropole de Lyon : de la singularité à la modélisation ?, Université Lyon 2, le 29 mars 2018  

    Organisé par le centre Droits, Contrats, Territoires dans le cadre de l'Appel à projet interne de l'université Lyon 2, en partenariat avec la Métropole de Lyon sous la coordination de Christophe Chabrot, MCF Droit public et responsable de l'axe Territoire

    Emilie Marcovici, « La gouvernance des zones situées hors métropoles : les oubliées de l'acte 3 de la décentralisation ? », Colloque international, Institut d’Aménagement et d’Urbanisme de Rennes (Université Rennes 2), Chaire Territoires et Mutations de l’Action Publique (Sciences Po-Rennes), Quelles centralités hors des métropoles ? La trajectoire des petites villes européennes comme enjeu d'équité territoriale, Lamballe, le 22 mars 2018 

    Emilie Marcovici, « Tourisme et développement économique: quelles interactions ? », Colloque, Tourisme et métropoles en PACA : compétences et enjeux, Toulon, le 01 janvier 2018 

    Emilie Marcovici, « Les métropoles entre alliances et absorptions des territoires : quelle place pour les collectivités en territoire métropolitain ? », Journée scientifique, L’« alliance des territoires »: Usages de la notion et perspectives scientifiques, organisée par la chaire Territoires et mutations de l’action publique et le Pôle métropolitain Loire-Bretagne, IEP de Rennes, le 19 octobre 2017  

    Organisé par la Chaire Territoires et Mutations de l’Action Publique (TMAP)

    Emilie Marcovici, « La Constitution de 1958 : cadre adapté ou frein à la consécration de l'acte 3 de la décentralisation ? », 10e congrès français de droit constitutionnel, Lille, le 22 juin 2017 

    Emilie Marcovici, « Les nouvelles super-régions françaises, facteur de complexité de l’action de l’État au niveau régional », Septième congrès triennal de l'ABSP (Association belge de science politique), L'État face à ses transformations, Université de Mons Belgium (BE), le 03 avril 2017 

    Emilie Marcovici, « Acte 3 de la décentralisation : vers un couple métropole-région à la française ? », Colloque OLA (Observatory on Local Administration), CCRE (Conseil des communes et des régions d’Europe), L’impact de la régionalisation, de l’intercommunalité, et de la métropolisation sur les autorités locales, régionales et centrales en Europe, Université Comenius, Bratislava Slovakia (SK), le 30 juin 2016 

    Emilie Marcovici, « La métropole, une synthèse juridique des phénomènes urbains ? Point de vue juridique », Colloque des doctorants de l’équipe de droit public de Lyon, Aux confluences de la ville, Université Lyon 3, le 07 avril 2016 

    Emilie Marcovici, « La simplification de l’administration territoriale de l’État par la MAP : entre hésitations et complexité », Symposium, École nationale d’administration, La simplification des formes et modalités de l'action publique, Strasbourg, ENA, le 10 décembre 2015 

    Emilie Marcovici, « Les relations des métropoles avec leur environnement institutionnel », Colloque GRALE / CNRS / OMIJ / AdCF, Recomposition territoriale : la décentralisation entre enjeux et obstacles, Université de Limoges, le 04 décembre 2015 

    Emilie Marcovici, « L’acte 3 de la décentralisation : enjeux et perspectives », 4ème colloque AIRMAP (Association Internationale de Recherche en Management Public), Les nouveaux territoires du management public, Université Lyon 3 – IAE Lyon, le 28 mai 2015 

    Emilie Marcovici, « La représentation au sein des métropoles : entre disparités et paradoxes », Congrès de l’Association française du droit des collectivités locales, L’assemblée délibérante, avenir de la démocratie locale ?, Université de Bordeaux IV, le 20 novembre 2014 

    Emilie Marcovici, « André de Laubadère, théoricien du droit des contrats administratifs », 2e Printemps de la jeune recherche, AFDA (Association Française pour la recherche en Droit Administratif), Université de Bordeaux IV, le 01 juin 2010 

    Emilie Marcovici, « À l’occasion des anniversaires de la Constitution française et de la création d’Israël : Réflexions sur les titulaires du pouvoir constituant », VIIe Congrès de l’AFDC (Association Française de Droit Constitutionnel), Paris, le 01 septembre 2008 

    Emilie Marcovici, « Le rapport Balladur et la réforme des procédures de révision constitutionnelle », Réflexions autour des propositions du Comité Balladur, Université Toulouse 1, le 01 mai 2008 

    Emilie Marcovici, « Les élections de 2007 ou la consécration d’une Ve République présidentialiste », Les élections présidentielles et législatives de 2007, Université Toulouse 1, le 01 juin 2007 

    Emilie Marcovici, « La VIe République : projet politique ou objet mercatique pour la gauche ? », Colloque, Demain, la Sixième République ?, Université Toulouse 1, le 01 avril 2006