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Marc Bruschi

3 Avenue Robert Schuman
13628 AIX EN PROVENCE CEDEX

Marc Bruschi

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Responsabilité et entreprises en difficulté

vendredi 6 décembre 2019

Organisé par la Faculté d'Aix-en-Provence sous la direction scientifique de Vincent Perruchot-Triboulet et Adeline Cerati-Gauthier

L'assurance et la donnée

vendredi 26 avril 2019

Organisé par VEDECOM et l'IAAM

Le changement d’assureur en assurance « emprunteurs »

vendredi 12 janvier 2018

État des lieux au lendemain de la réforme

Organisé par le centre de droit de la responsabilité et des assurances de l’équipe de recherche Louis Josserand.

Les responsabilités des professionnels de l'immobilier

vendredi 19 mai 2017

Les entretiens du droit immobilier 2017

Ce colloque proposé par le GREDIAUC EA 3786 est annuel depuis 1995. Il traite d’un thème d’actualité essentiel pour tous les acteurs de l’immobilier, universitaires et praticiens.



Publications

Ouvrages

Marc Bruschi, Jean-Philippe Garabedian, Jean-Yves Giordano, Arnaud Robinard, Richard Tran Van et Iolande Vingiano-Viricel, Le grand lexique de l'assurance, Editions l'Argus de l'assurance, 2019, 8e éd., 461 p.

Marc Bruschi, Alain Sériaux et Philippe Bonfils, Le commentaire de textes juridiques : arrêts et jugements, Ellipses, 2019, 4e éd., Méthodologie et exercices juridiques, 152 p.

Marc Bruschi, Alain Sériaux et Philippe Bonfils, Le commentaire de textes juridiques : arrêts et jugements, Ellipses, 2011, 3e éd., Méthodologie et exercices juridiques, 157 p.

Marc Bruschi et Alain Sériaux, Le commentaire de textes juridiques : lois et règlements, Ellipses, 2007, 2e éd., Méthodologie et exercices juridiques, 95 p.

Marc Bruschi et Alain Sériaux, Le commentaire de textes juridiques : arrêts et jugements, Ellipses, 2006, 2e éd., Méthodologie et exercices juridiques, 168 p.

Marc Bruschi, Roger Bout, Monique Luby-Gaucher et Sylvaine Poillot-Peruzzetto (dir.), Lamy droit économique : concurrence, distribution, consommation, Lamy, 2004, 2381 p.

Marc Bruschi, Droit des biens, Ellipses, 2001, Universités, 122 p.

Marc Bruschi (dir.), Le commentaire de contrats, Ellipses, 2001, 144 p.

Marc Bruschi, Roger Bout et Gérard Cas, Lamy droit économique [2000] : concurrence, distribution, consommation, Lamy, 1999, 1999e éd., 2341 p.

Marc Bruschi, La prescription en droit de la responsabilité civile, Économica, 1997, Collection Droit civil, 365 p.

Marc Bruschi, La prescription en droit de la responsabilité civile, [s.n.], 1995, 496 p.

Articles

Marc Bruschi, « Droit de la consommation », Droit de la consommation, Lamy, 2016, p. NC

Marc Bruschi, « Etudes sur les caractères du préjudice et de la prescription », LAMY Responsabilité civile, Lamy, 2016, p. NC

Marc Bruschi, « L'appel d'un jugement déclarant valable un congé et ordonnant une expulsion constitue un acte conservatoire que peut passer seul tout indivisaire », Revue de Droit Immobilier, N° 3, 2005, p. 207

Marc Bruschi, « Seule la désignation de l'administrateur, prescrite en application de le l'article 815-6 du code civil est soumise aux conditions prévues par ce texte, à l'exclusion des actes conclus par l'administrateur en vertu de ses pouvoirs et obligations », Revue de Droit Immobilier, N° 3, 2005, p. 208

Marc Bruschi, « Consentir à un droit d'usage et d'habitation ne prive pas du droit d'usufruit », Revue de Droit Immobilier, N° 4, 2004, p. 369

Marc Bruschi, « Le fait de pratiquer un jour dans un mur joignant immédiatement l'héritage d'autrui ne fait pas naître à la charge de cet héritage une servitude et n'entraîne pas pour son propriétaire aucune restriction à son droit de propriété », Revue de Droit Immobilier, N° 4, 2004, p. 373

Marc Bruschi, « Les mesures nécessaires à la conservation de la chose indivise que tout indivisaire peut prendre seul s'entendent des actes matériels ou juridiques ayant pour objet de soustraire le bien indivis à un péril imminent sans compromettre sérieusement les droits des indivisaires », Revue de Droit Immobilier, N° 3, 2004, p. 278

Marc Bruschi, « L'interruption civile du délai de prescription acquisitive par une citation en justice suppose que l'action ait été intentée contre la personne qui prétend bénéficier de la prescription », Revue de Droit Immobilier, N° 6, 2003, p. 573

Marc Bruschi, « Ouvrage public mal implanté peut se détruire », Revue de Droit Immobilier, N° 6, 2003, p. 571

Marc Bruschi, « Revirement de jurisprudence : une servitude conventionnelle devenue inutile doit cesser », Revue de Droit Immobilier, N° 6, 2003, p. 570

Marc Bruschi, « A compter de la demande en justice tendant à la résolution de la vente, le possesseur ne peut invoquer la bonne foi », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 2003, p. 171

Marc Bruschi, « La faculté d'abandon de mitoyenneté ne peut être exercée par l'un des propriétaires lorsqu'il retire du mur litigieux un avantage particulier », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 2003, p. 170

Marc Bruschi, « Les grosses réparations sont celles des gros murs et des voûtes, le rétablissement des poutres et des couvertures entières ; celui des digues et des murs de soutènement et de clôture, aussi en entier. Toutes les autres réparations sont d'entretien », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 2003, p. 170

Marc Bruschi, « Régime foncier de la construction - Le point de départ de la prescription de l'action en réintégration se situe au moment où le trouble implique une véritable contradiction à la possession », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 2003, p. 169

Marc Bruschi, « Sauf convention contraire, l'accession opère de plein droit et n'est pas subordonnée à l'action du propriétaire du sol ou à celle du créancier poursuivant », Revue de Droit Immobilier, N° 5, 2002, p. 384

Marc Bruschi, « Une assignation en bornage n'interrompt pas la prescription acquisitive », Revue de Droit Immobilier, N° 5, 2002, p. 385

Marc Bruschi, « Construction sur le mur d'autrui : l'absolutisme de la propriété interdit qu'un voisin adosse un ouvrage sur un mur ne lui appartenant pas », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 2002, p. 140

Marc Bruschi, « Construction sur le terrain d'autrui : les règles de l'accession immobilière sont inapplicables lorsqu'un propriétaire empiète sur la parcelle voisine », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 2002, p. 139

Marc Bruschi, « Le concubin qui a réalisé des constructions pendant la vie commune du couple est de bonne foi et peut bénéficier des règles de l'accession immobilière », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 2002, p. 142

Marc Bruschi, « La protection du droit à l'image sur ses biens suppose la preuve d'un trouble certain au droit d'usage ou de jouissance du propriétaire », Revue de Droit Immobilier, N° 4, 2001, p. 358

Marc Bruschi, « Trouble de voisinage et exploitation porcine », Revue de Droit Immobilier, N° 4, 2001, p. 360

Marc Bruschi, « Trouble de voisinage et utilisation d'une piscine », Revue de Droit Immobilier, N° 4, 2001, p. 360

Marc Bruschi, « L'existence d'un acte notarié ne peut, par elle-même, établir l'usucapion », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 2001, p. 148

Marc Bruschi, « L'usucapion abrégée ne peut pas être invoquée par un possesseur de bonne foi ayant acquis ses droits d'un véritable propriétaire », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 2001, p. 149

Marc Bruschi, « Construction sur le terrain d'autrui et condition d'indemnisation du constructeur évincé », Revue de Droit Immobilier, N° 4, 2000, p. 530

Marc Bruschi, « Lorsque des troubles de voisinage sont occasionnés par le fait d'un locataire, les juges admettent que les victimes puissent agir directement contre le bailleur », Revue de Droit Immobilier, N° 4, 2000, p. 527

Marc Bruschi, « Présomption de propriété du sous-sol : quelle preuve contraire ? », Revue de Droit Immobilier, N° 4, 2000, p. 525

Marc Bruschi, « Accession sur autrui : le terme de bonne foi employé par l'art. 555 c. civ. ne vise pas le résident d'une maison », Revue de Droit Immobilier, N° 3, 2000, p. 317

Marc Bruschi, « Trouble du voisinage : responsabilité de plein droit du propriétaire actuel des biens, et de l'entrepreneur », Revue de Droit Immobilier, N° 3, 2000, p. 313

Marc Bruschi, « Les titulaires de droits démembrés sont solidaires du paiement d'arriérés de charges de copropriété », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 2000, p. 149

Marc Bruschi, « Liberté de la preuve de la propriété des biens », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 2000, p. 145

Marc Bruschi, « Accession : à défaut d'option par le propriétaire, le constructeur peut choisir les modalités de son dédommagement », Revue de Droit Immobilier, N° 1, 2000, p. 20

Marc Bruschi, « Exemple d'appréciation des conditions de recevabilité de l'action en réintégration par la Cour de cassation », Revue de Droit Immobilier, N° 1, 2000, p. 22

Marc Bruschi, « Au-delà du réel : le crédit immobilier ? », Recueil Dalloz, N° 14, 1999, p. 194

Marc Bruschi, « L'exigence de l'unanimité préside à la conclusion et à l'exécution du bail », Revue de Droit Immobilier, N° 4, 1999, p. 620

Marc Bruschi, « L'exigence de l'unanimité préside à la conclusion et à l'exécution du bail », Revue de Droit Immobilier, N° 4, 1999, p. 620

Marc Bruschi, « La possession suppose l'accomplissement d'actes matériels sur la chose avec l'intention de se comporter en propriétaire », Revue de Droit Immobilier, N° 4, 1999, p. 624

Marc Bruschi, « Conditions de suppression des chemins d'exploitation », Revue de Droit Immobilier, N° 3, 1999, p. 365

Marc Bruschi, « Fondement et régime des troubles de voisinage résultant de travaux immobiliers », Revue de Droit Immobilier, N° 3, 1999, p. 361

Marc Bruschi, « Le bail d'un bien indivis est soumis aux mêmes règles de l'unanimité que les actes de dispositions », Revue de Droit Immobilier, N° 3, 1999, p. 364

Marc Bruschi, « Le bail d'un bien indivis est soumis aux mêmes règles de l'unanimité que les actes de dispositions », Revue de Droit Immobilier, N° 3, 1999, p. 364

Marc Bruschi, « Indemnisation des impenses faites par un indivisaire locataire-gérant du fonds indivis », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 1999, p. 188

Marc Bruschi, « La connaissance des actions possessoires relève de la compétence exclusive du tribunal d'instance statuant selon les règles régissant ces actions lesquelles sont distinctes et différentes de celles qui gouvernent la procédure de référé », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 1999, p. 193

Marc Bruschi, « La renonciation au droit d'usage n'est pas liée à la renonciation au droit de propriété », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 1999, p. 189

Marc Bruschi, « Principe de l'absence de droit de planter des arbres, arbrisseaux ou arbustes à l'extrême limite de son terrain », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 1999, p. 192

Marc Bruschi, « Bref délai pour agir en garantie des vices cachés : la Cour de cassation donne du temps au temps », Recueil Dalloz, N° 30, 1998, p. 409

Autres

Marc Bruschi, Cass. 1ère civ., 11 mai 2017, RGDA, p. NC

Marc Bruschi, Cass. 1ère civ., 25 janv. 2017, RGDA, p. NC

Marc Bruschi, Cass. crim., 13 juin 2017, p. NC


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Conférence des Doyens
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Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.