Portail universitaire du droit

Juliette Morel-Maroger, Anne-Sylvie Courdier-Cuisinier, David Jacotot, Sébastien Manciaux et Gérald Simon (dir.), Sources du droit, commerce international, éthique et marchés : 50 ans de travaux de l'école de Dijon [actes du colloque, Dijon, décembre 2018], CREDIMI, 2019, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 205 p.

Juliette Morel-Maroger, Thierry Kirat et Claudie Boiteau (dir.), Droit et crise financière : régulation et règlement des conflits en matière bancaire et financière, Bruylant, 2015, 339 p.

Juliette Morel-Maroger, Georges Decocq et Yves Gérard, Droit bancaire, RB éd., 2014, 2^e éd., Master, 413 p.

Juliette Morel-Maroger, Georges Decocq et Yves Gérard, Droit bancaire, RB édition, 2010, Collection Master, 384 p.

Juliette Morel-Maroger, Les opérations de banque en droit international privé : (étude de conflits de lois), [s.n.], 2003, 458 p.

Juliette Morel-Maroger, « Vers une performance renforcée du recouvrement social ? Les évolutions envisagées par le comité action publique 2022 et leurs conditions de réussite », Droit Social, N° 9, 2019, p. 703

Juliette Morel-Maroger, « Le financement de l'acquision d'immeuble : les crédits immobiliers », Actes pratiques et ingénierie immobilière, N° 4, 2014, p. NC

Juliette Morel-Maroger, « BNP Parisbas condamnée pour des maintiens abusifs d'inscription au FICP ; Note sous Commission nationale de l'informatique et des libertés, délibéré de la formation restreinte, 19 juin 2013, décision numéro 2013-173 », Gazette du Palais, N° 312, 2013, p. NC

Juliette Morel-Maroger, « Comptes multiples ouverts auprès d'un même groupe bancaire en France et à Monaco : quelle loi faut-il appliquer ? ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 18 juin 2013, pourvoi numéro 11-27.132 », Gazette du Palais, N° 312, 2013, p. NC

Juliette Morel-Maroger, « De l'usage excessif d'une clause attributive de juridiction potestative ; Note sous Cour d'appel d'Angers, Chambre commerciale, section A, 10 septembre 2013, RG numéro 12/01827 », Gazette du Palais, N° 312, 2013, p. NC

Juliette Morel-Maroger, « L'ACP apporte sa contribution à la lutte contre l'évasion fiscale transfrontière ; Note sous Autorité du contrôle prudentiel, sanction, 25 juin 2013, UBS (France) SA, décision numéro 2013-03 », Gazette du Palais, N° 312, 2013, p. NC

Juliette Morel-Maroger, « Contrôle du pays d'accueil en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux ; Note sous Cour de justice de l'Union européenne, troisième Chambre, 25 avril 2013, décision numéro C-212/11 », Gazette du Palais, N° 186, 2013, p. NC

Juliette Morel-Maroger, « Précisions relatives aux notions de matière contractuelle et de consommateur au sens du règlement Bruxelles 1 ; Note sous Cour de justice de l'Union européenne, première Chambre, 14 mars 2013, Ceskasporritelna a.s. c/ Gerald Feichter, décision numéro C-419/11 », Gazette du Palais, N° 186, 2013, p. NC

Juliette Morel-Maroger, « Une société suisse peut être tenue des obligations d'informations imposées par l'article L. 313-22 du CMF aux établissements de crédit ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 22 mai 2013, pourvoi numéro 11-26.503 », Gazette du Palais, N° 186, 2013, p. NC

Juliette Morel-Maroger, « D'utiles clarifications relatives aux saisies pénales portant sur les comptes bancaires ; Note sous Cour de cassation, Chambre criminelle, 18 septembre 2012, pourvoi numéro 12-80.662 et Cour de cassation, Chambre criminelle, 27 novembre 2012, pourvoi numéro 12-85.344 », Gazette du Palais, N° 102, 2013, p. NC

Juliette Morel-Maroger, « La clause attributive de juridiction potestative ; Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 26 septembre 2012, pourvoi numéro 11-26.022 », Gazette du Palais, N° 102, 2013, p. NC

Juliette Morel-Maroger, « Le domicile à l'étranger d'une partie suffit à rendre valable une clause attributive de juridiction ; Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 30 janvier 2013, pourvoi numéro 11-24.723 », Gazette du Palais, N° 102, 2013, p. NC

Juliette Morel-Maroger, « Le feuilleton BPCA, suite et sans doute pas fin ! », Bulletin Joly Bourse, N° 4, 2013, p. NC

Juliette Morel-Maroger, « Interrogations d'un internationaliste sur l'essor de la banque en ligne », Revue Banque, 2013, p. NC

Juliette Morel-Maroger, « Note sous Autorité de contrôle prudentiel, Commission des sanctions, 29 juin 2012, Banque populaire des Alpes, procédure numéro 2011-01 », Gazette du Palais, N° 265, 2012, p. NC

Juliette Morel-Maroger, « Note sous Commission nationale de l'informatique et des libertés, délibération de la formation restreinte, 21 juin 2012, numéro 2012-176, portant avertissement à l'encontre le Société européenne de traitement de l'information (groupe Crédit mutuel-CIC) », Gazette du Palais, N° 265, 2012, p. NC

Juliette Morel-Maroger, « Note sous Cour d'appel de Douai, huitième Chambre, première Section, 12 avril 2012, Monsieur M. contre Société Delta Lloyd Bank, arrêt numéro 11/03338 et Cour d'appel de Nancy, deuxième Chambre civile, 25 juin 2012, Monsieur et Madame P. contre Banque générale du Luxembourg, arrêt numéro 1724/12 », Gazette du Palais, N° 265, 2012, p. NC

Juliette Morel-Maroger, « Note sous Cour de cassation, Chambre criminelle, 4 avril 2012, pourvoi numéro 11-81.332 », Gazette du Palais, N° 265, 2012, p. NC

Juliette Morel-Maroger, « Note sous Cour de cassation, deuxième Chambre civile, 16 mai 2012, Société CTY Ltd contre Madame X, pourvoi numéro 11-30.027 », Gazette du Palais, N° 265, 2012, p. NC

Juliette Morel-Maroger, « Mesure d'interdiction bancaire et obligations du banquier dispensateur de crédit ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 3 juillet 2012, pourvoi numéro 11-18.945 », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 75, 2012, p. NC

Juliette Morel-Maroger, « La légalité du délit d'initié en question », Bulletin Joly Bourse, N° 1, 2012, p. NC