Portail universitaire du droit

Enseignants-chercheurs

Portail  Universitaires  Juliette Morel-Maroger
Juliette Morel-Maroger

4 bd Gabriel
21072 Dijon Cedex

Juliette Morel-Maroger

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Sources du droit, commerce international, éthique et marchés

jeudi 13 décembre 2018

50 ans de travaux de l’école de Dijon

Entreprises et données personnelles

vendredi 1 juin 2018

Colloque organisé par le Master 2 DAII, Promotion Éric Loquin, sous la direction scientifique d'Anne-Sylvie Courdier-Cuisinier

L’impérativité en droit international des affaires : questions d’actualité

jeudi 1 février 2018

Organisé par la Cour de Cassation

La compliance, la place du droit, la place du magistrat

jeudi 6 juillet 2017

Organisé par l'Ecole Nationale de la Magistrature



Publications

Ouvrages

Juliette Morel-Maroger, Thierry Kirat et Claudie Boiteau (dir.), Droit et crise financière : régulation et règlement des conflits en matière bancaire et financière, Bruylant, 2015, 339 p.

Juliette Morel-Maroger, Georges Decocq et Yves Gérard, Droit bancaire, RB éd., 2014, 2e éd., Master, 413 p.

Juliette Morel-Maroger, Georges Decocq et Yves Gérard, Droit bancaire, RB édition, 2010, Collection Master, 384 p.

Juliette Morel-Maroger, Les opérations de banque en droit international privé : étude de conflits de lois, ANRT, 2004, Lille-thèses

Juliette Morel-Maroger, Les opérations de banque en droit international privé : (étude de conflits de lois), [s.n.], 2003, 458 p.

Articles

Juliette Morel-Maroger, « Le financement de l'acquision d'immeuble : les crédits immobiliers », Actes pratiques et ingénierie immobilière, N° 4, 2014

Juliette Morel-Maroger, « BNP Parisbas condamnée pour des maintiens abusifs d'inscription au FICP ; Note sous Commission nationale de l'informatique et de », La Gazette du palais, N° 312, 2013

Juliette Morel-Maroger, « Comptes multiples ouverts auprès d'un même groupe bancaire en France et à Monaco : quelle loi faut-il appliquer ? ; Note sous Co », La Gazette du palais, N° 312, 2013

Juliette Morel-Maroger, « De l'usage excessif d'une clause attributive de juridiction potestative ; Note sous Cour d'appel d'Angers, Chambre commerciale, », La Gazette du palais, N° 312, 2013

Juliette Morel-Maroger, « L'ACP apporte sa contribution à la lutte contre l'évasion fiscale transfrontière ; Note sous Autorité du contrôle prudentiel, sa », La Gazette du palais, N° 312, 2013

Juliette Morel-Maroger, « Contrôle du pays d'accueil en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux ; Note sous Cour de justice de l'Union européen », La Gazette du palais, N° 186, 2013

Juliette Morel-Maroger, « Précisions relatives aux notions de matière contractuelle et de consommateur au sens du règlement Bruxelles 1 ; Note sous Cour d », La Gazette du palais, N° 186, 2013

Juliette Morel-Maroger, « Une société suisse peut être tenue des obligations d'informations imposées par l'article L. 313-22 du CMF aux établissements de », La Gazette du palais, N° 186, 2013

Juliette Morel-Maroger, « D'utiles clarifications relatives aux saisies pénales portant sur les comptes bancaires ; Note sous Cour de cassation, Chambre c », La Gazette du palais, N° 102, 2013

Juliette Morel-Maroger, « La clause attributive de juridiction potestative ; Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 26 septembre 2012, pour », La Gazette du palais, N° 102, 2013

Juliette Morel-Maroger, « Le domicile à l'étranger d'une partie suffit à rendre valable une clause attributive de juridiction ; Note sous Cour de cassatio », La Gazette du palais, N° 102, 2013

Juliette Morel-Maroger, « Le feuilleton BPCA, suite et sans doute pas fin ! », Bulletin Joly Bourse, N° 4, 2013

Juliette Morel-Maroger, « Interrogations d'un internationaliste sur l'essor de la banque en ligne », Revue Banque, 2013

Juliette Morel-Maroger, « Note sous Autorité de contrôle prudentiel, Commission des sanctions, 29 juin 2012, Banque populaire des Alpes, procédure numéro », La Gazette du palais, N° 265, 2012

Juliette Morel-Maroger, « Note sous Commission nationale de l'informatique et des libertés, délibération de la formation restreinte, 21 juin 2012, numéro », La Gazette du palais, N° 265, 2012

Juliette Morel-Maroger, « Note sous Cour d'appel de Douai, huitième Chambre, première Section, 12 avril 2012, Monsieur M. contre Société Delta Lloyd Bank, », La Gazette du palais, N° 265, 2012

Juliette Morel-Maroger, « Note sous Cour de cassation, Chambre criminelle, 4 avril 2012, pourvoi numéro 11-81.332 », La Gazette du palais, N° 265, 2012

Juliette Morel-Maroger, « Note sous Cour de cassation, deuxième Chambre civile, 16 mai 2012, Société CTY Ltd contre Madame X, pourvoi numéro 11-30.027 », La Gazette du palais, N° 265, 2012

Juliette Morel-Maroger, « Mesure d'interdiction bancaire et obligations du banquier dispensateur de crédit ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerci », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 75, 2012

Juliette Morel-Maroger, « La légalité du délit d'initié en question », Bulletin Joly Bourse, N° 1, 2012




Tags: