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Nathalie Hervé-Fournereau

Directeur de recherche, Sociologie et sciences du droit.

Responsabilités administratives et scientifiques :

Centre National de la Recherche Scientifique


Institut de l'Ouest : Droit et Europe

Ouvrages

Nathalie Hervé-Fournereau et Sophie Thériault (dir.), Peuples autochtones et intégrations régionales : pour une durabilité repensée des ressources naturelles et de la biodiversité ?, Presses universitaires de Rennes, 2020, Collection L'univers des normes, 444 p.

Nathalie Hervé-Fournereau, Stéphanie Lacour et Sonia Desmoulin-Canselier (dir.), De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux : le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, 2012, Droit des technologies, 341 p.

Nathalie Hervé-Fournereau (dir.), Les approches volontaires et le droit de l'environnement : [contributions au colloque de Rennes, les 8 et 9 mars 2007], Presses universitaires de Rennes, 2008, L'Univers des normes, 326 p.

Nathalie Hervé-Fournereau, L'entreprise et le droit communautaire de l'environnement, Ed. Apogée, 2000, Publications du Pôle européen Jean Monnet, 524 p.

Nathalie Hervé-Fournereau, L'entreprise et le droit communautaire de l'environnement, [s.n.], 1998, 934 p.


Articles

Nathalie Hervé-Fournereau, Marion Bary, Florian Favreau, Daniel Gadbin, Alexandra Langlais, Marion Lemoine, Blanche Lormeteau, Claire Malwé et Alix Vollet, « Chronique annuelle droit de l'environnement de l'UE », Revue de l'Union Européenne, N° 2, 2022, p. 115

Nathalie Hervé-Fournereau, « De Greenpeace à Carvalho : vingt-cinq années de recours déclarés irrecevables par la CJUE. Quelles dynamiques d'évolution de la jurisprudence Plaumann pour répondre au comité d'examen de la convention d'Aarhus d'ici 2021 ? », Les dynamiques du contentieux climatique. Usages et mobilisations du droit - sous la direction de M. Torre-Schaub en collaboration avec B. Lormeteau, 2021, p. NC

Nathalie Hervé-Fournereau, « La participation de la société civile organisée à la politique environnementale de l’Union européenne, entre prudence, résistance et dynamique démocratique L’illustration emblématique de la participation des organisations de défense de l’environnement », Union européenne et société civile organisée : Pygmalion et Golemouvrage coordonné par A. Millet-Devalle, 2021, p. NC

Nathalie Hervé-Fournereau et Alexandra Langlais, « Urgence(s) écologique(s) : quelle(s) urgence(s) pour le droit ? - Numéro spécial RJE », Revue Juridique de l'Environnement, 2021, p. NC

Nathalie Hervé-Fournereau, Agnès Michelot et Adélie Pomade, « Jalons juridiques pour une gouvernance repensée des océans, », La Lettre de l'InSHS, N° 64, 2020, pp. 23-25

Nathalie Hervé-Fournereau, « Beyond the 2019 Fitness Check of the Water Framework Directive », in M. Peeters, M. Elliantonio (dir.), EU Environmental Law Research Handbook, Edward Elgar Publishing, 2020, pp. 280-295

Voir plus

Nathalie Hervé-Fournereau, « Démocratie et procéduralisation du droit de l’environnement de l’Union européenne : de l’art du trompe-l’œil ? », in Sébastien Adalid, Frédérique Michéa (dir.), La procéduralisation du droit de l'Union européenne, Presses universitaires de Rennes, 2020, p. NC

Nathalie Hervé-Fournereau et Sophie Lemaître, « Fighting Wildlife Trafficking », Journal of International Wildlife Law and Policy, 2020, pp. 62-81

Nathalie Hervé-Fournereau, Loic Peyen et Sophie Thériault, « L'Union européenne et la protection des communautés autochtones : le bilan en demi-teinte du règlement (UE) n° 511/2014 relatif au protocole de Nagoya sur l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation », Peuples autochtones et intégrations régionales, PUR, 2020, pp. 281-303

Nathalie Hervé-Fournereau, « La participacion singulière de la Union Europa en la Convencion de Aarhus », in M. Prieur, G. Sozzo, A. Napoli (dir.), Acuerdo De Escazu : Hacia la democratia ambiental en America latina y el Caribe, Ediciones UNL, 2020, pp. 98-119

Nathalie Hervé-Fournereau, Alexandra Langlais et Justine Caurant, « Urgence écologique : les juristes sur le front », Sciences Ouest, 2020, p. NC

Nathalie Hervé-Fournereau, « European sovereignty and sustainable development : disenchanted analysis of a clear-obscure political speech », Journal of Vasyl Stefanyk Precarpathian National University, N° 2, 2018, pp. 223-226

Nathalie Hervé-Fournereau, « Propos introductifs. Chapitre hommes-biodiversité », in POMADE A. (dir.) (dir.), Hommes-milieux : vers un croisement des savoirs pour une méthodologie de l’interdisciplinarité, Presses Universitaires de Rennes, 2018, pp. 79-82

Nathalie Hervé-Fournereau et Alexandra Langlais, « Biodiversité », Abécédaire de droit de l'Union européenne, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2017, pp. 69-98

Nathalie Hervé-Fournereau et Agnès Michelot, « Inégalités, injustices et justice(s) environnementale(s) », Prospectives de l'Institut écologie et environnement, Bordeaux, 2017, pp. 173-181

Nathalie Hervé-Fournereau, « La force normative de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne dans le domaine de la protection de l’eau et des milieux aquatiques », La police de l’eau - Réglementer les usages des eaux : un défi permanent, Editions Johanet, 2017, p. 275

Nathalie Hervé-Fournereau et Marion Lemoine-Schonne, « Law standing the test on Climate change », in EUZEN A., LAVILLE B., THIEBAUT S. (dir.) (dir.), Designing Solutions to Climate Change, Paris, CNRS Éditions, 2017, p. NC

Nathalie Hervé-Fournereau et Jochen Sohnle, « Observations conclusives sur la justice climatique », in MICHELOT A. (dir) (dir.), Justice climatique / Climate JusticeEnjeux et perspectives / Challenges and perspectives, Paris, Larcier, 2016, pp. 355-363

Nathalie Hervé-Fournereau et Véronique Inserguet-Brisset, « Les chemins sinueux de la transition écologique », E-journal, N° 6, 2015, pp. 221-233

Nathalie Hervé-Fournereau et Marion Lemoine-Schonne, « Le droit à l’épreuve du changement climatique », in Agathe Euzen, Bettina Laville, Stéphanie Thiébault (dir.), Quelles solutions face au changement climatique ?, CNRS Editions, 2015, pp. 73-84

Nathalie Hervé-Fournereau, « Quel futur pour la mer ? », Voyage insolite au coeur des océans, Paris, Le Cherche-Midi|CNRS, 2014, pp. 167-175

Nathalie Hervé-Fournereau et Alexandra Langlais, « Chapter 3: Does the concept of ecosystem services promote synergies between European strategies for climate change and biodiversity? », Biodiversity and Climate Change Linkages at International, National and Local Levels The IUCN Academy of Environmental Law series, Edward Elgar, 2013, pp. 65-93

Nathalie Hervé-Fournereau, « L’Union européenne, le droit de l’environnement et le développement durable », Le développement durable à découvert, CNRS, 2013, pp. 204-205

Nathalie Hervé-Fournereau et Alexandra Langlais, « O conceito de serviços ecossistêmicos: promotor de novas sinergias entre as estratégias europeias sobre o clima e a biodiversidade », Direito, Justiça e Ambiente : perspectivas franco-brasileiras, Universidade Federal do Rio Grande, 2013, pp. 121-150

Nathalie Hervé-Fournereau et Alexandra Langlais, « Nitrates et droit de l'environnement », Sciences Ouest, N° 297, 2012, p. 16

Nathalie Hervé-Fournereau, « Précipitation n'est pas raison" ou le droit à l'épreuve du gaz de schiste », Bulletin de veille scientifique, N° 17, 2012, pp. 91-96

Nathalie Hervé-Fournereau, Daniel Gadbin, Marion Bary, Adrien Bodart, Eric Juet, Alexandra Langlais, Aurélie Moriceau et Sandrine Turgis, « Chronique de jurisprudence 2011 de la Cour de justice de l'Union européenne 2e partie », Environnement et développement durable, N° 11, 2012, p. 3

Nathalie Hervé-Fournereau, Adrien Bodart et Eric Juet, « COUNTRY REPORT: FRANCE Renewable Energy, Nanoparticles and Access to Water », e-Journal Academy of Environmental Law, N° 1, 2012, pp. 95-103

Nathalie Hervé-Fournereau, « Chapter 8: The paradoxical nature of French climate change law in the light of the Grenelle Environmental Round Table », Climate Law in EU Member States Towards National Legislation for Climate Protection New Horizons in Environmental and Energy Law series, Edward Elgar, 2012, pp. 156-177

Nathalie Hervé-Fournereau, Jean-Noël Jouzel, Olivier Leclerc et Daniel Bernard, « Du risque émergent au risque chimique : trajectoires et déplacements de l'expertise sur les nanomatériaux », in S. Lacour, S. Desmoulin-Canselier, N. Hervé-Fournereau (dir.), De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux. Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, 2012, pp. 89-110

Nathalie Hervé-Fournereau, « La coopération au développement et l'initiative européenne pour l'eau au miroir de l'équité : la solidarité contrastée de l'Union européenne », Equité et environnement. Quel(s) modèle(s) de justice environnementale ?, Larcier, 2012, pp. 259-290

Nathalie Hervé-Fournereau, « Le principe de non régression environnementale en droit de l'Union européenne : entre idéalité et réalité normative? », La non régression en droit de l'environnement, Bruylant, 2012, pp. 197-214

Nathalie Hervé-Fournereau, « The Paradoxical Nature of French Climate Change Law in the Light of the Grenelle Environmental Round Table », Climate Law In EU Member States. Towards National Legislation for Climate Protection, Edward Elgar, 2012, pp. 156-177

Nathalie Hervé-Fournereau, Daniel Gadbin, Vincent Ruzek, Maryline Boizard, Eric Juet et Alexandra Langlais, « Chronique de jurisprudence 2010 de la Cour de justice de l'Union européenne (1re partie) », Revue de Droit Rural, N° 396, 2011, pp. 14-25

Nathalie Hervé-Fournereau, « Union européenne et gouvernance environnementale : entre idéalités et réalités juridiques contrastées », Lettre de la mission Recherche, droit et Justice, N° 37, 2011, pp. 11-12

Nathalie Hervé-Fournereau, « Droit et marées vertes : rien de nouveau sur la plage, ou presque », Bulletin de veille scientifique, N° 16, 2011, pp. 45-47

Nathalie Hervé-Fournereau, Daniel Gadbin, Marion Bary, Maryline Boizard, Eric Juet, Alexandra Langlais, Aurélie Moriceau et Sébastien Roset, « Chronique de jurisprudence 2010 de la Cour de justice de l'Union européenne », Revue Environnement, N° 10, 2011, p. 2

Nathalie Hervé-Fournereau, « Le SWOT des nanos. Incertitude et complexité aux confins de la recherche en droit », Droit, sciences et techniques : quelles responsabilités ?, LexisNexis, 2011, pp. 429-454


Autres

Nathalie Hervé-Fournereau, Alexandra Langlais et Marion Lemoine-Schonne, La contribution du droit à la lutte contre la pollution plastique, p. NC

Nathalie Hervé-Fournereau, Le droit d'introduire un recours en justice en droit de l'environnement de l'Union européenne, p. NC

Nathalie Hervé-Fournereau, Legal species protection, p. NC

Nathalie Hervé-Fournereau, L’union européenne et la lutte intégrée contre les ennemis des cultures : généalogie d’une définition européenne à la croisée des modèles, p. 24

Actualités Publications Communications
  • « On health en droit de l'Union européenne : quels leviers pour le droit français ? ». La Rochelle, le 02 décembre 2021

  • « Critical reflections on the EU Green Deal : rethinking the concept of vulnerability to build new socio-ecological solidarities ». Strasbourg, le 20 octobre 2021

  • « Tacking seriously the vulnerabilities of indigenous peoples to climate change : the ambivalent legal responses of the European Union ». Barcelone, le 16 avril 2021

  • Voir plus

  • « Imagine together the future of the European Water Law ». Barcelone, le 10 novembre 2020

  • « Preliminary reflexions on rights of Nature and EU Law ». On line, le 12 octobre 2020

  • « L’ODD central (Eau douce) ». Rennes, le 19 novembre 2019

  • « animatrice de l’atelier « gouvernance et démocratie », ». Rennes, le 18 novembre 2019

  • « Introduction générale », Vues d'Europe : élections européennes et enjeux de la transition écologique, des inégalités et de la crise migratoire. Rennes, le 13 septembre 2019

  • « Fighting wildlife crime : progress and challenges towards achieving the eu action plan’s goals ». Barcelone, le 03 juin 2019

  • « Air quality law ». Londres, le 24 mai 2019

  • « Démocratie et procéduralisation du droit de l’environnement de l’UE : de l’art du trompe-l’œil ? », La procéduralisation du droit dans la mise en oeuvre des politiques de l'Union européenne. Rennes, le 29 novembre 2018

  • « Participation de la société civile et action étatique », Tempête sur la planète. Penser le droit et les politiques de l'ingénierie climatique et environnementale à l'heure de l'anthropocène. Rennes, le 11 octobre 2018

  • « The ambivalent concept of socio-ecological resilience: epistemological reflections on its integration into law from European Union perspective ». Glasgow, le 04 juillet 2018

  • « Transvivant-Le vivant dans la transition écologique : de sa mise en débat à sa mise en recherche The living in the socioecological transition from social controversies to research practices ». Rennes, le 01 juin 2018

  • « Flexibilities with regard to meeting eu regulatory objectives and requirements ». Vienne, le 25 mai 2018

  • « Le renforcement des coopérations scientifiques de Rennes », Hommes-Milieux. Rennes, le 23 mai 2018

  • « Allocution d'ouverture », Le droit de l’environnement entre « Terre et mer ». Rennes, le 27 avril 2018

  • « L’UE et la prise de conscience environnementale », L’Union Européenne et la mer. Brest, le 23 novembre 2017

  • « Protecting Nature in conflicts and Building Peace : success Stories in Conflicts & their Aftermaths ». Cebu, le 29 mai 2017

  • « Biodiversité et diversité des enjeux juridiques ». Dinard, le 28 mai 2017

  • « Droits fondamentaux et justice environnementale: la contribution en demi-teinte de l'Union européenne ». Ottawa, le 11 octobre 2016

  • « permit procedures for industrial installations and infrastructure projects: assessing integration and speeding up ». Riga, le 27 mai 2016

  • « Penser et construire le dialogue Droit et Ecologie : les enjeux de l'appréhension par le droit des continuités écologiques ». Rennes, le 15 octobre 2015

  • « Conclusions ». La Rochelle, le 02 octobre 2015

  • « European Union and tropical forest illegal logging : a critical legal analysis of Voluntary Partnership Agreements ». Jakarta, le 07 septembre 2015

  • « L'eau, L'Europe et la France ». Rennes, le 10 décembre 2014

  • « European union and hydraulic fracturing, between inconsistencies and controversies – Legal lessons for the sustainable energetic transition ». Terragona, le 30 juin 2014

  • « Enjeux conceptuels de la dette écologique. La nature au cœur des inégalités ? ». La Rochelle, le 05 juin 2014

  • « Regard sur le droit chilien et l'action de l'Union européenne en matière de conventions environnementales ». Aix-en-Provence, le 04 octobre 2013

  • « Comprendre l'institutionnalisation des SE ». Montpellier, le 10 juin 2013

  • « Clauses environnementales ». Rennes, le 07 juin 2013

  • « the process of modernization of environmental law launched in may by the french minister of ecology ». Helsinki, le 01 mai 2013

  • « Résilience, irréversibilités et incertitudes ». Oléron, le 02 avril 2013

  • « L'environnement saisi par le droit ». Paris, le 01 janvier 2013

  • « Les marchés intégrés et la protection internationale de l'environnement ». Strasbourg, le 29 novembre 2012

  • « La qualité sanitaire et environnementale de l'eau potable entre discours, perceptions et normes juridiques : quelle cohérence ? ». Rennes, le 21 novembre 2012

  • « Les PSE à la rencontre des territoires forestiers : un outil de préservation environnemental opportun dans les pays en développement ? ». Rennes, le 25 octobre 2012

  • « Ecosystem Services and Sustainable Development: Creating an Integrated Governance Approach. Critical Reflections on the New European Strategy on Biodiversity ». Baltimore, le 01 juillet 2012

  • « Multi-Disciplinary Approaches to Environmental Law Governance ». Baltimore, le 01 juillet 2012

  • « Le règlement REACH : enjeux concurrentiels et environnementaux : regards croisés Droit et Economie ». Paris, le 19 mars 2012

  • « Droit et Bien-être animal ». Rennes, le 09 décembre 2011

  • « L'Union européenne, la protection des forêts tropicales et les services écosystémiques : quelles responsabilités pour quelle(s) équité(s) ? ». Rennes, le 06 décembre 2011

  • « Le nouveau cadre juridique européen de l'évaluation des risques et de la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques ». Paris, le 03 octobre 2011

  • « The European Union water initiative and development cooperation policy : What contribution toward equitable and sustainable management of water resources ? ». Johannesbourg, le 01 juillet 2011

  • « French legislation and promotion of renewable energies ». Oslo, le 01 avril 2011





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