Gwénaëlle Durand-Pasquier

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Institut de l'Ouest : Droit et Europe

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Vice-doyen de la Faculté de droit et de science politique
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • Gwénaëlle Durand-Pasquier, « L'évolution de l'obligation de conseil des notaires en matière de diagnostics immobiliers », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2011, pp. 459-473   

    Durand-Pasquier Gwénaëlle. L'évolution de l'obligation de conseil des notaires en matière de diagnostics immobiliers. In: Revue juridique de l'Ouest, 2011-4. pp. 459-473.

    Gwénaëlle Durand-Pasquier, « Cautionnement et article 1415 du Code civil : permanence ou évolution ? », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2006, pp. 225-235   

    Durand-Pasquier Gwénaëlle. Cautionnement et article 1415 du Code civil : permanence ou évolution ?. In: Revue juridique de l'Ouest, 2006-2. pp. 225-235.

    Gwénaëlle Durand-Pasquier, « Précisions sur la notion de violence économique [Commentaire de la décision de la Première chambre civile de la Cour de cassation, du 3 avril 2002 ] », Centre de Recherche Juridique de l'Ouest, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2002, pp. 447-465   

    Durand-Pasquier Gwénaëlle. Précisions sur la notion de violence économique [Commentaire de la décision de la Première chambre civile de la Cour de cassation, du 3 avril 2002 ]. In: Revue juridique de l'Ouest, 2002-4. pp. 447-465.

  • Gwénaëlle Durand-Pasquier, Assurances construction, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2006, 265 p.   

    Durand-Pasquier Gwénaëlle. Assurances construction. In: Revue juridique de l'Ouest, 2006-2. p. 265.

    Gwénaëlle Durand-Pasquier, Propriété littéraire et artistique, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2006, 266 p.   

    Durand-Pasquier Gwénaëlle. Propriété littéraire et artistique. In: Revue juridique de l'Ouest, 2006-2. p. 266.

    Gwénaëlle Durand-Pasquier, Droit des sociétés, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2006, pp. 266-267   

    Durand-Pasquier Gwénaëlle. Droit des sociétés. In: Revue juridique de l'Ouest, 2006-2. pp. 266-267.

    Gwénaëlle Durand-Pasquier, Construction, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2006, 268 p.   

    Durand-Pasquier Gwénaëlle. Construction. In: Revue juridique de l'Ouest, 2006-2. p. 268.

    Gwénaëlle Durand-Pasquier, Contrats spéciaux, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2006, pp. 268-269   

    Durand-Pasquier Gwénaëlle. Contrats spéciaux. In: Revue juridique de l'Ouest, 2006-2. pp. 268-269.

    Gwénaëlle Durand-Pasquier, Droit de la construction, Centre de Recherche Juridique de l'Ouest, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2003, pp. 120-122   

    Durand-Pasquier Gwénaëlle. Droit de la construction. In: Revue juridique de l'Ouest, 2003-1. pp. 120-122.

  • Gwénaëlle Durand-Pasquier, « Les meublés de tourisme à l'aune de la loi Le Meur et de la jurisprudence », le 09 octobre 2025  

    Colloque organisé par l'IRDP, Nantes Université en collaboration avec l'ARNU sous la responsabilité scientifique d'Arnaud Houis, Président de l'ARNU Nantes et de Vivien Zalewski-Sicard, Universitaire.

    Gwénaëlle Durand-Pasquier, « Le climat : la justice pour quoi faire ? », le 09 décembre 2023  

    Colloque inaugural de l’Association Française des Magistrats pour la Justice Environnementale.

    Gwénaëlle Durand-Pasquier, « La norme, frein ou moteur pour le logement ? », le 08 novembre 2023  

    Conférence organisée par le Conseil d'Etat

    Gwénaëlle Durand-Pasquier, « Les 30 ans de la loi du 19 décembre 1990 relative au CCMI », le 11 décembre 2020  

    Organisé par l’IRDP, Université de Nantes, sous la responsabilité scientifique de Vivien Zalewski-Sicard.

    Gwénaëlle Durand-Pasquier, « Crise sanitaire et contrats », le 16 octobre 2020  

    Conférence organisée à la Cour de Cassation par l’IRDA, Université Sorbonne Paris-Nord

    Gwénaëlle Durand-Pasquier, « Le droit immobilier des Lumières - Le loyer », le 14 mars 2019  

    Organisé sous la direction scientifique de Virginie Pezzella, MCF, Centre Patrimoine et Contrats, Équipe de recherche Louis Josserand, Directrice adjointe de l’Institut de droit patrimonial et immobilier, Université Jean Moulin Lyon 3

    Gwénaëlle Durand-Pasquier, « L'impact de la loi ELAN sur le droit de la construction et de l'immobilier », le 13 novembre 2018  

    Colloque de l’Association Française pour le Droit de la Construction et de l'Immobilier A.F.D.C.I. organisé avec le concours du Centre d’Etudes et de Recherches sur la Construction et le Logement C.E.R.C.O.L. de l’Université Panthéon-Assas (PARIS-II)

    Gwénaëlle Durand-Pasquier, « La responsabilité civile notariale à l'épreuve de l'amplification des réformes », le 17 avril 2018  

    Organisé par Philippe Pierre, Professeur, et Marie Gayet, Docteur en droit, membres de l'IODE (UMR CNRS 6262)

    Gwénaëlle Durand-Pasquier, « La loi Spinetta 40 ans après sa promulgation », le 12 avril 2018  

    Organisée par l’Ecole des Ponts Paris Tech, journée animée par Pascal DESSUET, Chargé d’enseignements aux Universités de Paris Est Créteil (UPEC) et de Paris I Panthéon Sorbonne, AON France - Directeur Délégué Construction Immobilier

    Gwénaëlle Durand-Pasquier, « Les 40 ans de la Loi Spinetta sur la responsabilité et l'assurance construction : questions et perspectives », le 26 mars 2018 

    Gwénaëlle Durand-Pasquier, « Les 40 ans de la loi Spinetta », le 15 février 2018  

    Organisé par l’Association Justice Construction

    Gwénaëlle Durand-Pasquier, « Le renouveau de l'immobilier », le 16 novembre 2017  

    Organisé par le conseil régional des notaires de la faculté de droit de l’université d’Orléans, la cour d’appel et le Centre de recherche juridique Pothier avec le soutien d’ÉLAN-CDC et des éditions LexisNexis

    Gwénaëlle Durand-Pasquier, « Responsabilité civile, contrats spéciaux, sûretés : l’impact des réformes à venir sur le droit immobilier et de la construction », le 25 octobre 2017  

    Organisé par le Centre d’Etudes et de Recherches sur la Construction et le Logement

    Gwénaëlle Durand-Pasquier, « Les contrats de construction au prisme de la réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations », le 16 mars 2017  

    Sous la direction de Marianne FAURE-ABBAD et Isabelle SAVARIT-BOURGEOIS, Directrices du Master II Droit de l’urbanisme et de la construction.