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Danielle Charles-Le Bihan

Place du Recteur Henri Le Moal
CS 24307
35043 Rennes Cedex

Danielle Charles-Le Bihan

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

Le droit de l’environnement entre « Terre et mer »

vendredi 27 avril 2018

Doctoriales de la section Grand Ouest de la SFDE

Doctoriales organisées par la SFDE, section grand Ouest et par les laboratoires DCS et IODE

Quelles centralités hors des métropole ? La trajectoire des petites villes européennes comme enjeu d’équité territoriale

jeudi 22 mars 2018

Organisé par le GIS-CEJM, le IAUR, le laboratoire ESO Rennes, la Chaire « Territoires et Mutations de l’Action Publique » avec le soutien de l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 6262) de l’Université de Rennes 1

L’Union Européenne et la mer

jeudi 23 novembre 2017

Soixante ans après les traités de Rome

« L’Europe est le continent de l’eau. Prévalent pourtant des impératifs plus continentaux, et l’Europe demeure au fil de son histoire obstinément terrienne. » Fernand Braudel

Le partenariat UE-ASEAN face aux partenariats concurrents des puissances d'Asie-Pacifique

lundi 9 octobre 2017

Sous la direction scientifique de Joël Lebullenger, Professeur émérite de l’Université de Rennes 1, Danielle Charles-Le Bihan, Professeur à l’Université Rennes 2 et Minh Han Nguyen , Doyenne de la Faculté de Droit, Professeur à l’ESCE/FTU


Parutions

Les régions et la politique de cohésion de l’Union européenne

Presses Universitaires de Rennes, 2017

La politique de cohésion conduite par l’Union européenne est la plus importante de toutes en termes budgétaires. Cet ouvrage examine l’impact de cette politique sur le développement régional.



Publications

Ouvrages

Danielle Charles-Le Bihan et Guy Baudelle (dir.), Les régions et la politique de cohésion de l'Union européenne, Presses universitaires de Rennes, 2017, Espace et territoires, 283 p.

Danielle Charles-Le Bihan et Ronan Doaré (dir.), Les cadres renouvelés de l'intercommunalité : du territoire de projet à l'identité politique ?, Presses universitaires de Rennes, 2009, Des Sociétés, 307 p.

Danielle Charles-Le Bihan (dir.), Les instruments juridiques de l'aménagement du territoire de l'Union Européenne, Presses Universitaires de Rennes, 2004, L'Univers des normes, 260 p.

Danielle Charles-Le Bihan, Catherine Flaesch-Mougin et Christian Lequesne (dir.), La politique européenne de la pêche : vers un développement durable ?, Ed. Apogée, 2003, Publications du Pôle européen Jean-Monnet, 270 p.

Danielle Charles-Le Bihan, Patrick Dibout et Catherine Flaesch-Mougin, L'Espagne et le Portugal dans la CEE : interrogations et enjeux, la Documentation française, 1986, 144 p.

Danielle Charles-Le Bihan, Organisations de producteurs des pêches maritimes en France et droit communautaire : l'adaptation de l'organisation du marché pour les produits de la pêche à la réglementation communautaire, Institut de droit et d'économie de la mer, 1977, Publications du Centre national pour l'exploitation des océans, 145 p.

Articles

Danielle Charles-Le Bihan, « La prise en compte de l'environnement dans les relations entre l'union européenne et l'ASEAN », Le Partenariat UE-ASEAN, Bruylant, 2013, p. 131-154

Danielle Charles-Le Bihan, « La politique commune de la pêche : une politique carrefour », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, N° 4, 2011, p. 725-744

Danielle Charles-Le Bihan, « La politique commune de la pêche », Politique agricole commune et politique commune de la pêche, Éditions de l'Université de Bruxelles, 2011, p. 499-645

Danielle Charles-Le Bihan, « Les modalités du financement communautaire du développement et de l'aménagement du territoire outre-mer », Aménagement du territoire et développement durable - Les collectivités françaises de l'espace Amazonie-Caraïbe en quête d'un pro, Cujas, 2009, p. 139-160

Danielle Charles-Le Bihan, « Quelle responsabilité environnementale dans le cadre d'une politique maritime pour l'Union européenne », Mer et responsabilité, Pedone, 2009, p. 67-86

Danielle Charles-Le Bihan, « La protection du consommateur dans un marché unique du commerce électronique », L'Union européenne et internet : entre logique de marché et préoccupations citoyennes, Apogée, 2001, p. 43-68

Communications

Danielle Charles-Le Bihan, « Les sources européennes relatives à l’emploi dans les collectivités territoriales », Colloque Territoriales de Bretagne, Rennes, 02 novembre 2014

Danielle Charles-Le Bihan et Nathalie Hervé-Fournereau, « Clauses environnementales », 4 ème séance du séminaire "L'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada. Du dialogue au libre-échange transatlantique", Rennes, 07 juin 2013

Danielle Charles-Le Bihan, « Les services sociaux d'intérêt général », Journée d'études internationales "Protection sociale en Europe", Rennes, 11 juin 2013

Danielle Charles-Le Bihan, « Quelle (s) dimension(s) territoriale(s) pour les PSE », Colloque "L'agriculture et les paiements pour services environnementaux : quels questionnements juridiques ?", Rennes, 25 octobre 2012

Danielle Charles-Le Bihan, « L'OMC et la relation entre les régimes commerciaux et environnementaux au sein de la région Asie », Colloque international Partenariat EU-ASEAN, Hanoï, Viet Nam, 13 octobre 2011

Danielle Charles-Le Bihan, « L'Union européenne, les régions ultrapériphériques et la protection de la bio-diversité », Séminaire international Le droit, La biodiversité et L'équité : nouveaux enjeux, nouvelles approches ?, Rennes, 06 décembre 2011

Danielle Charles-Le Bihan, « La prise en compte de l'environnement dans les relations entre l'Union Européenne et les membres de l'ASEAN », Colloque international "Emerging Asia: Implications for EU and ASEAN Integration", Bangkok, Thailand, 10 octobre 2011

Danielle Charles-Le Bihan, « Quel droit européen du travail pour les agents publics locaux ? L'action de l'Union européenne en matière de prise en compte des », Assises territoriales de Bretagne sur "Le service public local à l'heure du changement ; quel impact sur les organisations et les acteurs de terrain ?", Saint-Brieux, 01 janvier 2011

Danielle Charles-Le Bihan, « The Role of Environmental issues in Relationships between the EU and ASEAN », International seminar entitled "Emerging Asia: Implications for EU and ASEAN Integration", Bangkok, Thailand, 10 octobre 2011

Danielle Charles-Le Bihan, « L'évolution de la PAC : un regard de juriste. La PAC dans les Traités successifs:du secteur au territoire ? », Colloque La politique agricole commune hier,aujourd'hui, demain, Rennes, 30 septembre 2010

Danielle Charles-Le Bihan, Isabelle Bosse-Platière et Frédérique Michéa, « La dynamique des acteurs des intégrations régionales. Les acteurs institutionnels : quels équilibres entre organes intergouverne », Les Assises fondatrices de la chaire UNESCO "Intégrations régionales", Rennes, 10 juin 2010

Danielle Charles-Le Bihan, « La mutualisation des services et des moyens des collectivités locales : les contraintes et les perspectives du droit de l'Union », Assises territoriales de Bretagne sur La mutualisation des services des collectivités territoriales, Saint-Brieux, 01 janvier 2010

Danielle Charles-Le Bihan, « Les collectivités territoriales et l'Union européenne », Le cycle de conférences "L'Union européenne d'hier à aujourd'hui" à l'Université du Temps libre, Rennes, 06 mai 2010

Danielle Charles-Le Bihan, « Quelle stratégie pour l'Union européenne dans le domaine de l'enseignement supérieur artistique ? », Journée d'Etude organisée à l'Université Rennes, dans le cadre du Programme EUREKA, « Enseigner la création » et du programme CREAPRO, Rennes, 10 juin 2010

Danielle Charles-Le Bihan, « Quelle prise en compte des collectivités territoriales et quels services publics locaux dans le nouveau cadre juridique européen », Colloque la refonte de l'organisation territoriale française dans le contexte européen : le rapport Balladur et après ?, Rennes, 08 octobre 2009


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