Philippe Zavoli

Professeur
Droit public.
Collège Études Européennes et Internationales
Institut fédératif de recherches sur les transitions juridiques
Centre de Recherche sur les Droits Fondamentaux

Responsabilités administratives et scientifiques :

Thèse

L Droit de l'affichage ou la difficile réglementation d'un moyen de communication de masse par le droit public. Thèse soutenue en 1997 à Pau, sous la direction de Philippe Terneyre.


Ouvrages

Philippe Zavoli et Antoine Bourrel, Guide des MAPA et autres marchés de faible montant : préparation, négociation, modèles, Éditions Le Moniteur, 2021, Pratique du droit, 232 p.

Philippe Zavoli, Réglementation de l'affichage publicitaire : enseigne, pré-enseigne, publicité extérieure, fiscalité, modèles d'actes, Le Moniteur, 2007, Guides juridiques, 208 p.

Philippe Zavoli, Le droit de l'affichage, l'Harmattan, 2002, La justice au quotidien, 80 p.

Philippe Zavoli, L Droit de l'affichage ou la difficile réglementation d'un moyen de communication de masse par le droit public, [s.n.], 1997, 2 vol. , p.


Articles

Philippe Zavoli, « Pour en finir avec le droit de la publicité extérieure », Actualité juridique Droit administratif, N° 11, 2024, p. 607

Philippe Zavoli, « Affichage, signalisation et mobilier urbain », Droit de la voirie et du domaine public, N° 226, 2022, pp. 101-104 

Philippe Zavoli, « Sites classés et cadre de vie », Le droit des sites : retour sur la loi du 2 mai 1930, Mare & Martin, 2022, p. NC 

Philippe Zavoli et Stéphanie Rabiller, « Goutte à goutte, l’Union européenne creuse le sillon du droit de l’eau, à propos de la directive 2020/2184 16 du décembre 2020 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 103, 2021, pp. 760-764 

Philippe Zavoli et Stéphanie Rabiller, « Le long chemin vers la reconnaissance d’un droit à l’eau », Revue juridique de l'environnement, N° 3, 2021, pp. 527-540 

Philippe Zavoli, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative », Droit et gestion des collectivités territoriales, 2020, p. NC 

Voir plus

Philippe Zavoli, « Appel d’offres », Jurisclasseur Contrats et Marchés publics, LexisNexis, N° 61, 2019, p. NC 

Philippe Zavoli, « Chronique Cadre de vie », Revue juridique de l'environnement, 2019, pp. 187-193 

Philippe Zavoli et Juliette Barbier, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative - Section Urbanisme - les Grandes région », Droit et gestion des collectivités territoriales, 2019, p. NC 

Philippe Zavoli, « Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public », Droit de la voirie et du domaine public, 2019, p. NC 

Philippe Zavoli, « De quelques aspects de la loi n°2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN) », Complément territorial - Le Moniteur, 2019, p. 35 

Philippe Zavoli, « Dommages de travaux publics », in Lucien Rapp et Philippe Terneyre (dir.), Lamy droit public des affaires, Wolters Kluwer, 2019, p. NC 

Philippe Zavoli, « Note sous CE, 30 novembre 2018, Sté CDA Publimédia, n°414377, Droit de la Voirie et du domaine public », Droit de la voirie et du domaine public, 2019, p. 18 

Philippe Zavoli, « Chronique Cadre de vie », Revue juridique de l'environnement, 2018, pp. 181-186 

Philippe Zavoli, « Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public », Droit de la voirie et du domaine public, 2018, p. 77 

Philippe Zavoli, « Du bon usage de l’article L.600-5-1 du code de l’urbanisme », Complément territorial - Le Moniteur, 2018, p. 44 

Philippe Zavoli, « L’état d’urgence », Répertoire Dalloz de droit pénal et de procédure pénale, Edition Dalloz, 2018, p. NC 

Philippe Zavoli, « Chronique Cadre de vie », Revue juridique de l'environnement, 2017, pp. 157-162 

Philippe Zavoli, « Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public », Droit de la voirie et du domaine public, 2017, p. 94 

Philippe Zavoli, « Note sous CAA Marseille, Assoc. De lutte contre l’affichage publicitaire illégal en PACA, n°14MA04451, Droit de la Voirie et du domaine public », Droit de la voirie et du domaine public, 2017, p. 51 

Philippe Zavoli, « Publicité en bordure de routes à grande circulation : principe et exceptions », Actualité juridique Droit administratif, N° 19, 2016, p. 1079 

Philippe Zavoli, « Chronique de jurisprudence, Panorama de la jurisprudence, Cadre de vie », Revue juridique de l'environnement, 2016, p. NC 

Philippe Zavoli, « Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public », Droit de la voirie et du domaine public, 2016, p. NC 

Philippe Zavoli, « La responsabilité administrative », Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2016, p. NC 

Philippe Zavoli, « Le nouveau régime de la publicité aux abords des grands stades : entre complexité et interrogations », Complément urbanisme aménagement, 2016, p. 38 

Philippe Zavoli, « Note sous CAA Marseille, 19 mai 2016, Droit de l’environnement », Droit de l'environnement [La revue jaune], 2016, p. NC 

Philippe Zavoli, « Note sous CAA Nancy, 26 novembre 2015, Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie c/ Sté Publimat », Actualité juridique Droit administratif, 2016, p. NC 

Philippe Zavoli, « Chronique de jurisprudence, Panorama de la jurisprudence, Cadre de vie », Revue juridique de l'environnement, 2015, p. NC 

Philippe Zavoli, « Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public », Droit de la voirie et du domaine public, 2015, p. NC 

Philippe Zavoli, « La contribution des collectivités locales à la transition énergétique : à propos de la loi n°2015992 du 17 août 2015 », Complément territorial - Le Moniteur, 2015, p. NC 

Philippe Zavoli, « Le contentieux de la délibération prescrivant un PLU, Complément territorial, août 2015, p.40 », Complément territorial - Le Moniteur, 2015, p. NC 

Philippe Zavoli, « Urbanisme : élaboration du PLU », Encyclopédie Dalloz des collectivités locales, Dalloz, 2015, p. NC 

Philippe Zavoli, « Des bienfaits de la jurisprudence Danthony appliquée au contentieux des règlements locaux de publicité », Actualité juridique Droit administratif, N° 11, 2014, p. 634 

Philippe Zavoli, « La démocratie administrative aujourd’hui », Mélanges en l'honneur de P. Bon « Long cours », Dalloz, 2014, p. 1155 

Philippe Zavoli, « Composition du groupe de travail chargé d'élaborer le règlement local de publicité », Actualité juridique Droit administratif, N° 23, 2013, p. 1349 

Philippe Zavoli, « Les ambivalences du nouveau régime national de la publicité », Actualité juridique Droit administratif, N° 32, 2012, p. 1774 

Philippe Zavoli, « Pour un chiffre. », Actualité juridique Droit administratif, N° 6, 2012, p. 289 

Philippe Zavoli, « Qu'est-ce qu'une agglomération au sens de la réglementation de l'affichage ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 30, 2009, p. 1663 

Philippe Zavoli, « Délégation de service public et exigence de sincérité », Actualité juridique Droit administratif, N° 21, 2006, p. 1150 

Philippe Zavoli, « Contre le quinquennat présidentiel ! », Recueil Dalloz, N° 22, 2000, p. 346 

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