Raphaël Matta-Duvignau, Pascale Bertoni, Olivia Bui-Xuan (dir.), Le droit à l'éducation, mare & martin, 2024, Droit public, 342 p.
Raphaël Matta-Duvignau, Camille Morio, Etienne Cornu, Vincent Couronne, Anthony Szalkowski, Réussir les concours des IRA: concours externe, interne et troisième concours catégorie A, Ellipses, 2023, 503 p.
Raphaël Matta-Duvignau, Olivier Pluen, Nathalie Wolff, Alix de Benedetti, Pascale Bertoni [et alii], La déclaration des droits de l'homme et du citoyen: 1789-2023 les Lumières à l'épreuve du temps, Lefebvre Dalloz, 2023, Thèmes & commentaires (Actes), 314 p.
Raphaël Matta-Duvignau, Pascale Bertoni (dir.), Dictionnaire critique du droit de l'éducation, Mare et Martin, 2021, 618 p.
Raphaël Matta-Duvignau, Vincent Couronne, Odile Join-Lambert, Christiane Malaplate, Laure Clément-Wilz [et alii], IRA, instituts régionaux d'administration: concours externe catégorie A tout en 1, Ellipses, 2018, Objectif Fonction publique, 407 p.
Raphaël Matta-Duvignau, Mickaël Lavaine (dir.), L'efficacité de la justice administrative: à la recherche d'une légitimité renouvelée, mare & martin, 2016, Droit public, 349 p.
Raphaël Matta-Duvignau, Gouverner, administrer révolutionnairement: Le Comité de Salut public (6 avril 1793 - 4 brumaire an IV), L'Harmattan, 2013, Logiques juridiques, 696 p.
Institution d’exception, extraordinaire et provisoire, le Comité de Salut public suscite de nombreuses interrogations. Il se présente comme la commission de la Convention nationale ayant pris en charge, du 6 avril 1793 au 4 brumaire an IV, la surveillance, le contrôle et la direction des fonctions gouvernementales et administratives et ayant organisé à son profit une concentration des pouvoirs et une dictature idéologique, politique et administrative soutenue par la Terreur. Par sa nature, son organisation et son activité, le Comité se présente comme une autorité politico-administrative organisée bureaucratiquement dont la principale fonction est de répondre, dans le contexte extraordinaire qui est celui d’un état d’exception, à des missions de défense générale de la Révolution et de fondation de la République. La présente recherche, basée principalement sur l’exploitation des archives du Comité, regroupées et disponibles aux Archives nationales, a pour objectif d’analyser ces documents originaux et de mettre en lumière la façon dont le Comité a progressivement élaboré une technique particulière d’exercice du pouvoir. Sa force est d’avoir instauré, à son profit exclusif, une centralisation politique et administrative pour, in fine, embrasser la quasi-totalité de l’intervention étatique, et ce au détriment de la Convention. C’est donc à partir d’une étude principalement archivistique que l’on démontrera, d’une part, que le Comité de Salut public a basculé dans une sorte d’ « a-légalité ». D’autre part, s’il était initialement conçu comme un simple instrument de la Convention, il devient, au terme d’un processus de construction d’un pouvoir autonome et dictatorial, le principal sujet actif, le « moteur » du Gouvernement révolutionnaire.
Raphaël Matta-Duvignau, Gouverner, administrer révolutionnairement: le Comité de Salut public (6 avril 1793 - 4 brumaire an IV), L'Harmattan, 2013, Logiques juridiques, 716 p.
Raphaël Matta-Duvignau, « La radiation des cadres pour abandon de poste », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2014, n°02, p. 105
Raphaël Matta-Duvignau, « Le droit des fonctionnaires au report des congés annuels : une conquête ambiguë pour les enseignants », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2013, n°04, p. 195
Raphaël Matta-Duvignau, « Le Comité de salut public (6 avril 1793 - 4 brumaire an IV) », La Révolution française - Cahiers de l’Institut d’histoire de la Révolution française, Institut d'Histoire de la Révolution française, 2012, n°3
Raphaël Matta-Duvignau, « La loi du 9 décembre 1905, clé de voûte de la laïcité », le 04 décembre 2025
Colloque organisé par l'IDETCOM, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Frédérique de la Morena, Maître de conférences en droit public à l’Université Toulouse Capitole et membre du Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République, sur les 120 ans de la loi de séparation des Églises et de l’État
Raphaël Matta-Duvignau, « Les collectivités territoriales et les étrangers », le 03 mai 2024
Colloque organisé par le Master Juriste Conseil des Collectivités territoriales, Université Paris Panthéon-Assas
Raphaël Matta-Duvignau, « La loi du 15 mars 2004 vingt ans après », le 14 mars 2024
Colloque organisé par l'IDETCOM, université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Frédérique de la Morena, MCF en droit public à l’Université Toulouse Capitole et membre du Conseil des sages de la laïcité
Raphaël Matta-Duvignau, « Sport et politiques publiques », le 11 janvier 2024
Colloque organisé par le DANTE, Université de Versailles St Quentin et la MSH Paris Saclay dans le cadre du cycle de colloques "Sport et droit" à l'occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 sous la direction scientifique d'Anaïs Szkopinski, Maître de conférences en droit privé, laboratoire DANTE, UVSQ / Université Paris-Saclay
Raphaël Matta-Duvignau, « Savoirs et censure : où en sont nos libertés académiques ? », le 19 septembre 2023
Conférence organisée par Jean-Paul Markus, Pascale Bertoni, Raphaël Matta-Duvignau et Nathalie Wolff, enseignants-chercheurs au Centre de recherche Versailles Saint-Quentin Institutions publique (VIP).
Raphaël Matta-Duvignau, « Le droit à... l’éducation », le 23 juin 2022
Colloque organisé sous la direction de Pascale Bertoni et Raphaël Matta-Duvignau
Raphaël Matta-Duvignau, « La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 230 ans après », le 18 mars 2020
Colloque organisé par le laboratoire VIP, avec le soutien de l’Établissement public du Château et de la Ville de Versailles, et de la Fondation Anthony Mainguené.
Raphaël Matta-Duvignau, « Le Conseil d’État durant le Premier conflit mondial : autopsie administrative d’un organe sujet aux vicissitudes d’un État en guerre », le 23 janvier 2017
Conférence Vincent Wright - Comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative
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