Colloque organisé par la Faculté de droit, Université d'Angers, en partenariat avec la Cour d’appel d’Angers...
Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction scientifique de Romain Bouniol, MCF, Vice Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques,...
Colloque organisé par Orient & Méditérranée, UMR 8167 ; l'IUF ; Sorbonne Université Lettres ; l'EPHEE, PSL, l'Institut Jean Gaudemet ; l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne...
Colloque du Centre d’Etudes et de Recherches en sciences administratives et en sciences politiques, organisé sous la direction scientifique de Mathilde GUYOT et Pauline HEROLD ...
Journée d'études de l'AFDC avec le GRALE et l'AFDCL organisée par le CERDACFF, Université Côte d'Azur sous la direction scientifique de Florence Crouzatier Durand, Univ Côte...
Conférence organisée par le M2 Droit notarial, Université Toulouse Capitole, avec le soutien de l'IDP et en partenariat avec l'ARNU ...
Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble Alpes sous la direction scientifique de Gérard Anou, Agrégé des facultés de droit, professeur à l’Université Grenoble Alpes,...
Colloque organisé par le CURAPP, Université de Picardie...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Jeux olympiques et consommateurs
17juin2024
Table ronde organisée par la Chaire droit de la consommation, Université CY Cergy-Paris en partenariat avec Lextenso
Sport et droit international
31mai2024
Colloque annuel de la S.F.D.I organisé avec le CEDIN, Université Paris-Nanterre à l’occasion des Jeux olympiques et paralympiques...
Les propriétés olympiques
8mars2024
Colloque organisé par la Cour de Cassation, sous la coordination scientifique de Jean Pierre Karaquillo, Skander Karaa et Charles...
Les biens communs saisis par le droit
12avr.2022
Organisé par la faculté de droit, Nanterre Université sous la responsabilité de Clémentine Bories, Sabine Boussard, Anne Danis-Fatôme,...
Quelle fiscalité pour le numérique et l'innovation ?
10fév.2021
Organisé par Marine Michineau, Maître de conférences Université Paris Nanterre en partenariat avec le CEDCACE.
Biens communs et accès aux contenus numériques
4avr.2019
Dans le cadre du Projet COMUE Paris Lumière "Les biens communs, un outil juridique à aiguiser"
La qualification des contrats d'auteur, soutenue en 2008 à Paris Est sous la direction de Christophe Caron, membres du jury : Tristan Azzi, Philippe Dupichot, Jacques Raynard et Philippe Stoffel-Munck
Sébastien Raimond, La qualification du contrat d'auteur, Litec, 2009, Le droit des affaires ( Propriété intellectuelle ), 480 p.
Sébastien Raimond, « La cession de créance : le rôle du consentement du débiteur », in Latina, Mathias, Chantepie, Gaël (dir.), Projet de réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, Analyses et propositions, Dalloz, 2015, pp. 116
Sébastien Raimond, « Le critère d'originalité, fondement de la qualification de la mise en scène en tant qu’œuvre de l'esprit », Mise en scène et droit d'auteur, L'entretemps, 2012
Sébastien Raimond, « Des justifications et conséquences de l'absence de droit de propriété intellectuelle sur les informations secrètes », Les Petites Affiches, 2015, n°152, p. 15
Sébastien Raimond, « Brèves réflexions sur la qualification de professionnel à partir de la jurisprudence récente en droit de la consommation », Les Petites Affiches, 2015, n°249, p. 5
Sébastien Raimond, Aurélie Ballot-Léna, « Du fondement de la contrepartie financière dans les obligations de non-concurrence (note sous Cass. 1ère civ. 2 octobre 2013 et Cass. com. 8 octobre 2013) », Les Petites Affiches, 2014
Sébastien Raimond, Aurélie Ballot-Léna, « De l'indépendance du débiteur principal d'une obligation de non-concurrence : variations sur le fondement du refus de contrepartie financière (note sous Cass. 1re civ., 2 octobre 2013 et Com., 8 octobre 2013) », Les Petites Affiches, 2014, n°134, p. 7
Sébastien Raimond, « Définition des professions libérales et de l'artisan par la loi Warsmann II : une occasion de réflexion sur la construction des qualifications juridiques », Les Petites Affiches, 2013, n°45, p. 5
Sébastien Raimond, Manuella Bourassin, Camille Bourdaire-Mignot, Vincent Brémond, Anne Danis-Fatôme [et alii], Régime général et preuve des obligations. Analyses du projet de réforme et contrepropositions, 2015
Sébastien Raimond, « Jeux olympiques et consommateurs », le 17 juin 2024
Sébastien Raimond, « Sport et droit international », le 30 mai 2024
Colloque annuel de la S.F.D.I organisé avec le CEDIN, Université Paris-Nanterre à l’occasion des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 sous la direction scientifique de Mathias Forteau et Franck Latty, professeurs de droit public à l’Université Paris Nanterre
Sébastien Raimond, « Les propriétés olympiques », le 08 mars 2024
Colloque organisé par la Cour de Cassation, sous la coordination scientifique de Jean Pierre Karaquillo, Skander Karaa et Charles Dudognon (Centre de Droit et d’Economie du Sport)
Sébastien Raimond, « Les biens communs saisis par le droit », le 11 avril 2022
Organisé par la faculté de droit, Nanterre Université sous la responsabilité de Clémentine Bories, Sabine Boussard, Anne Danis-Fatôme, Béatrice Parance, CoMUE Paris-Lumières
Sébastien Raimond, « Quelle fiscalité pour le numérique et l'innovation ? », le 10 février 2021
Sébastien Raimond, « Biens communs et accès aux contenus numériques », le 04 avril 2019
Sébastien Raimond, « L'opposabilité de la cession de créance », Réformes du droit civil et vie des affaires, actes du séminaire organisé par le Centre de droit civil des affaires et du contentieux économique, Nanterre, le 01 janvier 2012
