Delphine Martin

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
UFR en Sciences, Techniques et Gestion de l’Industrie

Centre de Recherches Juridiques de Franche-Comté
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • Delphine Martin, Analyse économique et sociale des risques professionnels dans les systèmes de santé en Europe: le cas des maladies professionnelles, l'auteur, 1998 

  • Delphine Martin, Lauren Leblond, « L'obligation alternative (Projet, art. 1307-1) », in Latina, Mathias and Chantepie, Gaël (dir.), Projet de réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obliga-tions, Analyses et propositions, Dalloz, 2015, pp. 94 

  • Delphine Martin, Charlotte Pallot, Julie Mazzocco, Cyril Meillon, Denis S. Semama [et alii], « Alteration of erythrocyte membrane polyunsaturated fatty acids in preterm newborns with retinopathy of prematurity », Scientific Reports, Nature Publishing Group, 2019, n°1, p. 7930     

    Delphine Martin, Mikaël Daouphars, Charles-Henri Hervouët, Pierre Bohn, Jean Rouvet [et alii], « Physicochemical stability of oxycodone-ketamine solutions in polypropylene syringe and polyvinyl chloride bag for patient-controlled analgesia use », European Journal of Hospital Pharmacy, BMJ Group, 2018, n°4, pp. 214-217 

    Delphine Martin, Philippe de Donato, Odile Barres, Judith Sausse, « Near Real-Time Ground-to-Ground Infrared Remote-Sensing Combination and Inexpensive Visible Camera Observations Applied to Tomographic Stack Emission Measurements », Remote Sensing, MDPI, 2018, n°5, p. 678   

    Delphine Martin, « Droit d'auteur. Contrefaçon de droits d'auteur et de modèle. Action en concurrence déloyale », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, Revue de jurisprudence commerciale - SEJEFFE - Transactive - Éditions juridiques Lexbase , 2017, n°6 

    Delphine Martin, « Marque, usage honnête tiers concurrent, Chronique PI », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, Revue de jurisprudence commerciale - SEJEFFE - Transactive - Éditions juridiques Lexbase , 2017, n°6, p. 1 

    Delphine Martin, « Présomption de titularité des droits d'exploitation, personne morale, Chronique PI », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, Revue de jurisprudence commerciale - SEJEFFE - Transactive - Éditions juridiques Lexbase , 2017, n°6, p. 5 

    Delphine Martin, « Logiciel. Oeuvre de collaboration. Contrefaçon, Chronique PI », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, Revue de jurisprudence commerciale - SEJEFFE - Transactive - Éditions juridiques Lexbase , 2017, n°3, p. 321 

    Delphine Martin, « Usufruit du droit d'exploitation, Réduction », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, Revue de jurisprudence commerciale - SEJEFFE - Transactive - Éditions juridiques Lexbase , 2016, n°1, p. 15 

    Delphine Martin, « Droit des marques, Marques communautaires, Critères d'appréciation de la similitude des produits et services, Risque de confusion », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, Revue de jurisprudence commerciale - SEJEFFE - Transactive - Éditions juridiques Lexbase , 2016, n°4, p. 395 

    Delphine Martin, « Droit des marques, Dépôt frauduleux, Intention de nuire du déposant », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, Revue de jurisprudence commerciale - SEJEFFE - Transactive - Éditions juridiques Lexbase , 2016, n°4, p. 392 

    Delphine Martin, « Droit d'auteur. Contrefaçon, Critères d'appréciation », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, Revue de jurisprudence commerciale - SEJEFFE - Transactive - Éditions juridiques Lexbase , 2016, n°1, p. 19 

    Delphine Martin, « Le secret d'affaires, notion en devenir », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2015, n°152, p. 4 

    Delphine Martin, « La transmission des droits d'auteur », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2012, n°183, p. 81 

    Delphine Martin, « Exclusion de l'actif indivis post-communautaire des royalties afférentes à un brevet déposé après la dissolution de la communauté (note sous Cass. com., 4 oct. 2011, n°10-21225) », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2012, n°64, p. 7 

    Delphine Martin, Silvia Iacobelli, Corinne Chantegret, Jean-Bernard Gouyon, « The effect of parenteral nitrogen and energy intake on electrolyte balance in the preterm infant. », European Journal of Clinical Nutrition, Nature Publishing Group, 2011   

    Delphine Martin, « L'exercice du droit de divulgation en situation d'indivision successorale », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2010, n°273, p. 96   

  • Delphine Martin, « La dévolution successorale des øeuvres de l'esprit », Lamy droit des régimes matrimoniaux, successions, libéralités, 2017 

    Delphine Martin, « Le contrat de commande », Jurisclasseur Propriété Littéraire et Artistique, Lexis Nexis, 2017 

    Delphine Martin, « La dévolution successorale des œuvres de l'esprit », Lamy droit des régimes matrimoniaux, successions, libéralités, Wolters Kluwer, 2013 

  • Delphine Martin, Manuella Bourassin, Camille Bourdaire-Mignot, Vincent Brémond, Anne Danis-Fatôme [et alii], Régime général et preuve des obligations. Analyses du projet de réforme et contrepropositions, 2015   

  • Delphine Martin, « La coopérative, idéaltype de l'économie sociale et solidaire et de l'entreprise éthique ? », le 23 novembre 2023  

    Journée d'études organisée par l'Université de Franche-Comté sous la direction de Kristina Rasolonoromalaza, Maître de conférences à l'université de Franche-Comté, CRJFC

    Delphine Martin, « Actualité en droit des affaires », le 16 juin 2023  

    Journée d'études organisée par le CRJFC sous la direction de Sâmi Hazoug, Maître de conférences à l’Université de Franche-Comté

    Delphine Martin, « Le tatouage. L'art aura-t-il ta peau ? », le 07 juin 2023  

    Initialement prévue le 31 janvier, cette Journée d'études organisée par l'Institut Art & Droit se tiendra le 7 juin 2023.

    Delphine Martin, « Actualité en droit des affaires », le 01 juillet 2022  

    Organisée par le CRJFC, Université de Franche-Comté sous la direction de Sâmi Hazoug, Maître de conférences à l’Université Bourgogne Franche-Comté

    Delphine Martin, « Actualité en droit des affaires », le 08 juillet 2021  

    Organisé par le CRJFC, Université de Franche-Comté

    Delphine Martin, « La gestion dynamique du patrimoine de la personne protégée », le 13 avril 2018  

    Organisé par M. Gilles Raoul-Cormeil, Maître de conférences HDR à l’université de Caen Normandie pour la faculté de Droit de Caen et l'institut Demolombe en partenariat avec L’IRTS Normandie - Caen & le pôle Majeurs Protégés du Crédit Agricole Normandie s

    Delphine Martin, Patrick Lambert, Eric Rochard, Pierre Elie, « Modélisation de la dynamique de population de la grande alose (Alosa alosa) dans le bassin versant Gironde-Garonne-Dordogne », Séminaire inter-chercheurs. Les modèles au Cemagref : formulation validation pertinence tome 1, Gif-sur-Yvette, le 12 octobre 1995