Portail  Enseignants-chercheurs  Delphine Martin

Delphine Martin

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
UFR en Sciences, Techniques et Gestion de l’Industrie


Centre de Recherches Juridiques de l'Université de Franche-Comté

Articles

Delphine Martin, Charlotte Pallot, Julie Mazzocco, Cyril Meillon, Denis S. Semama, Corinne Chantegret, Ninon Ternoy, Aurélie Donier, Stéphane Grégoire, Catherine P. Creuzot Garcher, Alain M. Bron, Lionel Brétillon et Niyazi Acar, « Alteration of erythrocyte membrane polyunsaturated fatty acids in preterm newborns with retinopathy of prematurity », Scientific Reports, N° 1, 2019, p. 7930

Delphine Martin, Philippe de Donato, Odile Barres et Judith Sausse, « Near Real-Time Ground-to-Ground Infrared Remote-Sensing Combination and Inexpensive Visible Camera Observations Applied to Tomographic Stack Emission Measurements », Remote Sensing, N° 5, 2018, p. 678

Delphine Martin, Mikaël Daouphars, Charles-Henri Hervouët, Pierre Bohn, Jean Rouvet, Florence Basuyau et Rémi Varin, « Physicochemical stability of oxycodone-ketamine solutions in polypropylene syringe and polyvinyl chloride bag for patient-controlled analgesia use », European Journal of Hospital Pharmacy, N° 4, 2018, pp. 214-217

Delphine Martin, « Droit d'auteur. Contrefaçon de droits d'auteur et de modèle. Action en concurrence déloyale », Revue de Jurisprudence Commerciale, N° 6, 2017, p. NC

Delphine Martin, « Marque, usage honnête tiers concurrent", Chronique PI », Revue de Jurisprudence Commerciale, N° 6, 2017, p. 1

Delphine Martin, « Présomption de titularité des droits d'exploitation, personne morale", Chronique PI », Revue de Jurisprudence Commerciale, N° 6, 2017, p. 5

Voir plus

Delphine Martin, « Logiciel. Oeuvre de collaboration. Contrefaçon", Chronique PI », Revue de Jurisprudence Commerciale, N° 3, 2017, p. 321

Delphine Martin, « Droit des marques, Dépôt frauduleux, Intention de nuire du déposant », Revue de Jurisprudence Commerciale, N° 4, 2016, p. 392

Delphine Martin, « Droit des marques, Marques communautaires, Critères d'appréciation de la similitude des produits et services, Risque de confusion », Revue de Jurisprudence Commerciale, N° 4, 2016, p. 395

Delphine Martin, « Droit d'auteur. Contrefaçon, Critères d'appréciation », Revue de Jurisprudence Commerciale, N° 1, 2016, p. 19

Delphine Martin, « Usufruit du droit d'exploitation, Réduction », Revue de Jurisprudence Commerciale, N° 1, 2016, p. 15

Delphine Martin, « Le secret d'affaires, notion en devenir », Les Petites Affiches, N° 152, 2015, p. 4

Delphine Martin et Lauren Leblond, « L'obligation alternative (Projet, art. 1307-1) », in Latina, Mathias and Chantepie, Gaël (dir.), Projet de réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obliga-tions, Analyses et propositions, Dalloz, 2015, p. 94

Delphine Martin, « La transmission des droits d'auteur », Les Petites Affiches, N° 183, 2012, p. 81

Delphine Martin, « Exclusion de l'actif indivis post-communautaire des royalties afférentes à un brevet déposé après la dissolution de la communauté (note sous Cass. com., 4 oct. 2011, n°10-21225) », Les Petites Affiches, N° 64, 2012, p. 7

Delphine Martin, Francesco Bonsante, Silvia Iacobelli, Corinne Chantegret et Jean-Bernard Gouyon, « The effect of parenteral nitrogen and energy intake on electrolyte balance in the preterm infant. », European Journal of Clinical Nutrition, 2011, p. NC

Delphine Martin, « L'exercice du droit de divulgation en situation d'indivision successorale », Légipresse, N° 273, 2010, p. 96


Autres

Delphine Martin, La dévolution successorale des œuvres de l'esprit, Lamy droit des régimes matrimoniaux, successions, libéralités, Wolters Kluwer, p. NC

Delphine Martin, Le contrat de commande, Jurisclasseur Propriété Littéraire et Artistique, Lexis Nexis, p. NC

Delphine Martin, Lecture numérique : nouvelle pratique ou autre pratique à l’usage de l’extériorisation du savoir ?, p. 127 

Delphine Martin, Manuella Bourassin, Camille Bourdaire-Mignot, Vincent Brémond, Anne Danis-Fatôme, Lauren Leblond, Sébastien Raimond et Louis Thibierge, Régime général et preuve des obligations. Analyses du projet de réforme et contrepropositions, p. NC

Delphine Martin, Étude prospective contrôlée de l’évolution de la qualité de vie des patients atteint d’obésité maladie au sein du parcours médical ou chirurgical du groupe d’étude recherche obésité maladie du centre hospitalier Métropole de Savoie, p. 103 

Actualités Publications Communications
  • « Actualité en droit des affaires »
    en visio-conférence, le 08 juillet 2021

  • « La gestion dynamique du patrimoine de la personne protégée »
    Caen, le 13 avril 2018




Tags:

Docteurs en droit et science politique

Bénéficiez d’une page de présentation sur le portail universitaire du droit

Inscription réservée dans un premier temps aux docteurs qualifiés aux fonctions de maître de conférences.

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.