Delphine Dero-Bugny

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit d’Economie et de Gestion

Centre Maurice Hauriou pour la Recherche en Droit Public
Responsable de la formation :

Thèse

La réciprocité et le droit des Communautés et de l'Union européenne. Thèse soutenue en 2004 à Paris 2, sous la direction de Fabrice Picod.


Ouvrages

Delphine Dero-Bugny et Anémone Cartier-Bresson (dir.), Les réformes de la cour de justice de l'Union européenne : bilan et perspectives, Bruylant , 2020, Droit de l'union européenne, 177 p.

Delphine Dero-Bugny et Aurore Laget-Annamayer (dir.), L'évaluation en droit public : actes du colloque, Centre Maurice Hauriou Université Paris Descartes-Sorbonne Paris Cité, 16 mai 2014, [Malakoff], École de droit-Université d'Auvergne et de Diff. LGDJ-Lextenso, 2015, Centre Michel de l'Hospital, 237 p.

Delphine Dero-Bugny, Les rapports entre la Cour de justice de l'Union européenne et la Cour européenne des droits de l'homme, Bruylant, 2015, Collection Droit de l'Union européenne, 227 p.

Delphine Dero-Bugny, La réciprocité et le droit des Communautés et de l'Union européennes, Bruylant, 2006, Collection Droit de l'Union européenne, 571 p.

Delphine Dero-Bugny, La réciprocité et le droit des Communautés et de l'Union européenne, 2004, 2 vol. , p.

Delphine Dero-Bugny, Amsterdam, l'auteur, 1999, 168 p.


Articles

Delphine Dero-Bugny, Muriel Chagny et Cyril Nourissat, « Cour de justice et Tribunal de l'Union européenne », Journal du droit international (Clunet), 2023, p. NC 

Delphine Dero-Bugny, « Chapitre VI - Principes de sécurité juridique et de protection de la confiance légitime », in J.-B. Auby, J. Dutheil de la Rochère (dir.), Traité de droit administratif européen : 3e éd., Bruylant, 2022, pp. 565-582 

Delphine Dero-Bugny et Cyril Nourissat, « Cour de justice et Tribunal de l'Union européenne (Première partie) », Journal du droit international (Clunet), 2022, p. NC 

Delphine Dero-Bugny, « Le principe du juge légal en droit de l’Union », Journal de Droit européen, 2022, pp. 154-161 

Delphine Dero-Bugny et Alix Perrin, « marchés publics », in fabrice Picod (dir.), Jurisprudence de la CJUE 2021. Décisions et commentaires, Bruxelles, bruylant, 2022, p. 749

Delphine Dero-Bugny, Muriel Chagny et Cyril Nourissat, « Chronique Cour de justice et Tribunal de l'Union européenne », Journal du droit international (Clunet), N° 2, 2021, p. 669

Voir plus

Delphine Dero-Bugny, « La primauté du droit de l’Union entre droits protégés par la CEDH et droits fondamentaux constitutionnels », in H Gaudin (dir.), Réseau de normes, réseau de juridictions : le nouveau paradigme des droits fondamentaux en Europe, entre primauté et clause la plus protectrice, Mare & Martin, 2021, pp. 83-93 

Delphine Dero-Bugny et Alix Perrin, « Marchés publics », in Fabrice Picod (dir.), Jurisprudence de la CJUE 2020. Décisions et commentaires, Bruxelles, Bruylant, 2021, p. NC

Delphine Dero-Bugny, « Shaping EU External Relations Beyond Treaty-Making : The Scop of Extraterritorial EU Législation and Its Enforcement Challenges », The Evolving Nature of EU External Relations Law, Asser Press, 2021, pp. 41-60 

Delphine Dero-Bugny, Muriel Chagny et Cyril Nourissat, « Chronique Cour de justice et Tribunal de l'Union européenne (chron.4) », Journal du droit international (Clunet), N° 2, 2020, p. 709

Delphine Dero-Bugny, « Le Conseil constitutionnel et les Cours européennes : réflexion sur les procédures de renvoi préjudiciel et les demandes d'avis », Mélanges offerts à Philippe Lauvaux, Editions Panthéon-Assas, 2020, pp. 393-410 

Delphine Dero-Bugny et Anémone Cartier-Bresson, « Les réformes de la Cour de justice de l’Union européenne : enjeux et méthodes », in A. Cartier-Bresson, D. Dero-Bugny (dir.), Les réformes de la Cour de justice : Bilan et perspectives, Bruylant, 2020, pp. 9-23 

Delphine Dero-Bugny et Alix Perrin, « Marchés publics », in Fabrice Picod (dir.), Jurisprudence de la CJUE 2019. Décisions et commentaires, Bruxelles, Bruylant, 2020, p. 929

Delphine Dero-Bugny, Muriel Chagny et Cyril Nourissat, « Chronique Cour de justice et Tribunal de l'Union européenne (chron.3) », Journal du droit international (Clunet), N° 2, 2019, p. 517

Delphine Dero-Bugny, « La possibilité de sanctionner financièrement un Etat dès le premier arrêt en manquement : analyse de l’article 260, paragraphe 3, TFUE », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2019, pp. 763-774 

Delphine Dero-Bugny et Alix Perrin, « Marchés publics », in Fabrice Picod (dir.), Jurisprudence de la CJUE 2018. Décisions et commentaires, Bruxelles, Bruylant, 2019, p. 757

Delphine Dero-Bugny, « De l'intérêt de la qualification d'institution », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2018, p. 541 

Delphine Dero-Bugny, Emmanuelle Claudel et Cyril Nourissat, « Chronique Cour de justice et Tribunal de l'Union européenne (chron.4) », Journal du droit international (Clunet), N° 2, 2018, p. 617

Delphine Dero-Bugny et Alix Perrin, « Sources du droit de l'Union, effet direct et primauté », in Fabrice Picod (dir.), Jurisprudence de la CJUE 2017. Décisions et commentaires, Bruxelles, Bruylant, 2018, p. 53

Delphine Dero-Bugny et Cyril Nourissat, « Chronique Cour de justice de l'Union européenne ( 1ère partie), chron.4 », Journal du droit international (Clunet), N° 2, 2017, p. 641

Delphine Dero-Bugny, « Responsabilité du propriétaire des portails d’actualités et commentaires d’internautes : bilan de la jurisprudence européenne », Entertainment. Droit médias art culture, N° 1, 2017, pp. 51-58 

Delphine Dero-Bugny, « Le contrôle juridictionnel de la phase d’enregistrement des propositions d’initiative citoyenne (CJUE, 12 septembre 2017, Alexios Anagnostakis contre Commission européenne, aff. C-589/15 P) », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2017, pp. 571-581 

Delphine Dero-Bugny et Alix Perrin, « questions institutionnelles », in Fabrice Picod (dir.), Jurisprudence de la CJUE 2016. Décisions et commentaires, Bruxelles, Bruylant, 2017, p. 19

Delphine Dero-Bugny, Emmanuelle Claudel et Cyril Nourissat, « Chronique Cour de justice et Tribunal de l'Union européenne (chron.4) », Journal du droit international (Clunet), N° 2, 2016, p. 673

Delphine Dero-Bugny, « Le droit de l’Union européenne applicable aux marchés publics et aux concessions d’une valeur inférieure aux seuils prévus par les directives 2014/23/UE, 2014/24/UE et 2014/25/UE », Revue du droit de l'Union européenne, 2016, pp. 529-553 

Delphine Dero-Bugny, « Les rapports entre les deux cours européennes après l’avis 2/13. Analyse au regard de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme du 23 mai 2016, Avotins c/ Lettonie du 23 mai 2016 », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2016, pp. 467-478 

Delphine Dero-Bugny et Alix Perrin, « Marchés publics », in Fabrice Picod (dir.), Jurisprudence de la CJUE 2015. Décisions et commentaires, Bruxelles, Bruylant, 2016, p. 645

Delphine Dero-Bugny, Emmanuelle Claudel et Cyril Nourissat, « Chronique Cour de justice de l'Union européenne (chron. 4) », Journal du droit international (Clunet), N° 2, 2015, p. 689

Delphine Dero-Bugny, « La cohérence dans le système européen de protection des droits fondamentaux », L’identité du droit de l’Union européenne. Mélanges en l’honneur de Claude Blumann, Bruylant, 2015, pp. 109-124 

Delphine Dero-Bugny et Alix Perrin, « Marchés publics », in Fabrice Picod (dir.), Jurisprudence de la CJUE 2014. Décisions et commentaires, Bruxelles, Bruylant, 2015, p. 673

Delphine Dero-Bugny, « Propos introductifs sur l’évaluation en droit public », in D. Dero-Bugny, A. Laget-Annamayer (dir.), L’évaluation en droit public, Editions du centre Michel de l’Hospital, 2015, pp. 13-23 

Delphine Dero-Bugny, Cyril Nourissat et Claude J. Berr, « Chronique Cour de justice et Tribunal de l'Union européenne (chron.4) », Journal du droit international (Clunet), N° 2, 2014, p. 641

Delphine Dero-Bugny, « La dilution de la méthode communautaire et la diversification des pratiques intergouvernementales », Revue de l'OFCE, 2014, pp. 65-75 

Delphine Dero-Bugny, « La diversité des modes d'action des parlements nationaux » », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2014, pp. 9-19 

Delphine Dero-Bugny, « Le droit de l'Union européenne et les statuts dérogatoires », in A. Vidal-Naquet, M. Fatin-Rouge Stéfanini (dir.), La norme et ses exceptions : quels défis pour la règle de droit?, Bruylant, 2014, pp. 239-256 

Delphine Dero-Bugny, « Les principes de sécurité juridique et de confiance légitime », in J.-B. Auby, J. Dutheil de la Rochère (dir.), Droit administratif européen : 2e éd., Bruylant, 2014, pp. 651-669 

Delphine Dero-Bugny, Stéphanie Francq, Charlotte Lousberg et Nicolas Petit, « Chronique Cour de justice et Tribunal de l'Union européenne », Journal du droit international (Clunet), N° 2, 2013, p. 559

Delphine Dero-Bugny, « L'ordre public sous l’influence du droit de l’Union européenne », in C.-A. Dubreuil (dir.), L’Ordre public, éditions Cujas, 2013, pp. 175-185 

Delphine Dero-Bugny, « Les bénéficiaires de fonds européens doivent respecter les directives Marchés », Actualité juridique Droit administratif, N° 13, 2012, p. 708 

Delphine Dero-Bugny, Claude J. Berr, Stéphanie Francq, Charlotte Lousberg et Nicolas Petit, « Chronique Cour de justice et Tribunal de l'Union européenne », Journal du droit international (Clunet), N° 2, 2012, p. 703

Delphine Dero-Bugny, « Le traité de Lisbonne : un bouleversement des rapports entre la Cour de justice de l’Union européenne et la Cour européenne des droits de l’homme ? », in J. Boudon (dir.), Concurrence des contrôles et rivalités des juges, Mare & Martin, 2012, p. 133 

Delphine Dero-Bugny, Claude J. Berr, Jean-Yves Carlier, Marc Fallon, Stéphanie Francq, Damien Gerard, Catherine Prieto et Jean-Christophe Roda, « Chronique Cour de justice de l'Union européenne », Journal du droit international (Clunet), N° 2, 2011, p. 477

Delphine Dero-Bugny, « L’influence du droit européen sur la notion d’étranger », in J.-B. Auby (dir.), L’influence du droit européen sur le droit public, Dalloz, 2010, pp. 377-388 

Delphine Dero-Bugny, « Commentaire de l’article 88-5 de la Constitution française », in F. Luchaire, G. Conac, X. Prétot (dir.), La Constitution de la République française. Analyses et commentaires : 3e éd., Economica, 2009, pp. 1956-1970 

Delphine Dero-Bugny, « Le préambule et la participation à la construction européenne », in Y. Gaudemet (dir.), Le préambule de la Constitution de 1946, éditions Panthéon-Assas, 2009, pp. 105-124 

Delphine Dero-Bugny, « Les manquements « italiens » : l’évolution de la position italienne dans le cadre de la procédure de l’article 226 TCE », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2008, pp. 753-759 

Delphine Dero-Bugny et Jean-Bernard Auby, « Le principe de sécurité juridique et de confiance légitime », in J.-B. Auby, J. Dutheil de la Rochère (dir.), Droit administratif européen, Bruylant, 2007, pp. 473-492 

Delphine Dero-Bugny, « La compétence du juge administratif saisi d'un recours en appréciation de validité d'un acte administratif, encadrée par le renvoi préjudiciel du juge judiciaire », Revue française de droit administratif, N° 1, 2006, p. 73 

Delphine Dero-Bugny, « Cour de justice du 18 juillet 2006, Commission/ Italie, aff. C-119/04 », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2006, pp. 579-587 

Delphine Dero-Bugny, « Le droit à être jugé dans un délai raisonnable par la juridiction administrative », Droit administratif, 2006, pp. 5-12 

Delphine Dero-Bugny, « « Le livre vert » de la Commission européenne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2005, p. 81 


Autres

Delphine Dero-Bugny, Agences européennes : Fasc. 245, Jurisclasseur Europe, p. NC 

Delphine Dero-Bugny, Procedural Rule-Making: Court of Justice of the European Union (CJEU), Max Planck Encyclopedia of International Procedural Law, p. NC 

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