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Parution : 05/2017
Editeur : Editions de l'Université d’Oujda
ISBN : 978-9-9546-8905-9

Le Livre jubilaire

Centenaire du Dahir formant Code des Obligations et Contrats

Études coordonnées par Fouzi Rherrousse

Présentation

Le Dahir formant code des obligations et contrats est un fort centenaire. Une longévité due à sa structure flexible mais aussi à une jurisprudence dynamique. Son histoire n’est pas faite vu l’absence de l’histoire du Droit de nos facultés. Le centenaire du DOC est une occasion pour faire cette histoire mais aussi pour réhabiliter l’histoire du Droit et les sciences auxiliaires plus que trente ans après le fameux Plaidoyer du Professeur Azziman.

 

Sommaire

Avant-propos, p. 3

Premier acte : L’histoire du D.O.C, sans l’Histoire du droit

Norbert Rouland, Obligation, contrat et don : ce que nous apprennent les sociétés traditionnelles, p. 13

Lydia Paparriga-Artémiadi, L’apport de la pensée grecque au processus de formation des premières notions juridiques, p. 29

Mario Ascheri, Il Codice nella tradizione del ius commune europeo: quali avvertenze di prospettiva ?, p. 55

Ugo Bruschi, Apprendre par Code ? L'étude des codifications nationales en Italie du XXe au XXIe siècle à travers les manuels d'histoire du droit, p. 65

Massimo Nardozza, Codice civile e scienza giuridica in Italia nel secondo dopoguerra (1948-1970): alcune prospettive, p. 87

Rémy Cabrillac, Les défis d'une codification au XXIe siècle, l'exemple français, p. 109

Ditlev Tamm, Le droit comparé –  d’une approche européenne à une approche globale, p. 119

Didier Veillon, L’enseignement de l’histoire du droit privé français à travers quelques manuels (XIXe-XXIe siècle), p. 129

Thomas Duve, Translation du droit : Réflexions sur la méthode de recherche en histoire du droit dans une perspective européenne, p. 149

Viola Heutger, Bibliothek und Skriptorium in Konstantinopel, p. 159

Alain Berbouche, Une institution à la lumière de l’histoire du droit : Pirates & Corsaires du XVIe au XXIe siècle, p. 171

 

Deuxième acte : Le D.O.C: une histoire sans histoires

Sanae Rifai, Le contrat entre volonté et intérêt économique, p. 189

Antonio M. Carrasco González, El Dahir de obligaciones y contratos de la zona de protectorado español en marruecos, p. 197

Philippe Cocâtre-Zilgien, Les vestiges du droit romain dans le Code des obligations et des contrats du Maroc : l’exemple du commodat (articles 830-855), p. 211

David Deroussin, Le Code des obligations et des contrats marocain entre droit français et droit commun législatif mondial, p. 265

Farid Lekéal, L’organisation d’un « régime judiciaire inspiré des règles générales de la législation des puissances » dans l’empire chérifien : la contribution d’Adolphe Landry à l’organisation de la justice française au Maroc : 1912-1913, p. 293

Antonio Grilli, Un giurista italiano di diritto comune nell’era del colonialismo David Santillana, p. 307

François-Paul Blanc, François-Pierre Blanc, Aux origines du Dahir formant Code des obligations et des contrats du 12 août 1913, p. 327

François-Paul Blanc, François-Pierre Blanc, Les origines romaines de la classification légale des sources des obligations en droit marocain, p. 343

Rachid Fettouche, La dissolution de la société, lecture de l’article 1056 du dahir formant code des obligations et contrats, p. 353

ElMilki Lhassan, La problématique du temps général et du temps spécial : étude de la jurisprudence de la cour de cassation, p. 371

Table des matières, p. 381

 

 

Texte intégral ci-dessous, avec l'aimable autorisation de l'auteur.