Présentation
Le Dahir formant code des obligations et contrats est un fort centenaire. Une longévité due à sa structure flexible mais aussi à une jurisprudence dynamique. Son histoire n’est pas faite vu l’absence de l’histoire du Droit de nos facultés. Le centenaire du DOC est une occasion pour faire cette histoire mais aussi pour réhabiliter l’histoire du Droit et les sciences auxiliaires plus que trente ans après le fameux Plaidoyer du Professeur Azziman.
Sommaire
Avant-propos, p. 3
Premier acte : L’histoire du D.O.C, sans l’Histoire du droit
Norbert Rouland, Obligation, contrat et don : ce que nous apprennent les sociétés traditionnelles, p. 13
Lydia Paparriga-Artémiadi, L’apport de la pensée grecque au processus de formation des premières notions juridiques, p. 29
Mario Ascheri, Il Codice nella tradizione del ius commune europeo: quali avvertenze di prospettiva ?, p. 55
Ugo Bruschi, Apprendre par Code ? L'étude des codifications nationales en Italie du XXe au XXIe siècle à travers les manuels d'histoire du droit, p. 65
Massimo Nardozza, Codice civile e scienza giuridica in Italia nel secondo dopoguerra (1948-1970): alcune prospettive, p. 87
Rémy Cabrillac, Les défis d'une codification au XXIe siècle, l'exemple français, p. 109
Ditlev Tamm, Le droit comparé – d’une approche européenne à une approche globale, p. 119
Didier Veillon, L’enseignement de l’histoire du droit privé français à travers quelques manuels (XIXe-XXIe siècle), p. 129
Thomas Duve, Translation du droit : Réflexions sur la méthode de recherche en histoire du droit dans une perspective européenne, p. 149
Viola Heutger, Bibliothek und Skriptorium in Konstantinopel, p. 159
Alain Berbouche, Une institution à la lumière de l’histoire du droit : Pirates & Corsaires du XVIe au XXIe siècle, p. 171
Deuxième acte : Le D.O.C: une histoire sans histoires
Sanae Rifai, Le contrat entre volonté et intérêt économique, p. 189
Antonio M. Carrasco González, El Dahir de obligaciones y contratos de la zona de protectorado español en marruecos, p. 197
Philippe Cocâtre-Zilgien, Les vestiges du droit romain dans le Code des obligations et des contrats du Maroc : l’exemple du commodat (articles 830-855), p. 211
David Deroussin, Le Code des obligations et des contrats marocain entre droit français et droit commun législatif mondial, p. 265
Farid Lekéal, L’organisation d’un « régime judiciaire inspiré des règles générales de la législation des puissances » dans l’empire chérifien : la contribution d’Adolphe Landry à l’organisation de la justice française au Maroc : 1912-1913, p. 293
Antonio Grilli, Un giurista italiano di diritto comune nell’era del colonialismo David Santillana, p. 307
François-Paul Blanc, François-Pierre Blanc, Aux origines du Dahir formant Code des obligations et des contrats du 12 août 1913, p. 327
François-Paul Blanc, François-Pierre Blanc, Les origines romaines de la classification légale des sources des obligations en droit marocain, p. 343
Rachid Fettouche, La dissolution de la société, lecture de l’article 1056 du dahir formant code des obligations et contrats, p. 353
ElMilki Lhassan, La problématique du temps général et du temps spécial : étude de la jurisprudence de la cour de cassation, p. 371
Table des matières, p. 381
Texte intégral ci-dessous, avec l'aimable autorisation de l'auteur.