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Parution : 09/2023
Editeur : Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole
ISBN : 978-2-3617-0273-1
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NFT et Droits

Regards croisés sur une innovation numérique


Présentation de l’éditeur

Cet ouvrage constitue le deuxième numéro de la collection des Travaux collectifs des Presses de l'Université Toulouse Capitole.

L’apparition de nouveaux instruments numériques, au sein desquels les jetons non fongibles (ou « non-fungible tokens », abrégé NFT), interpelle les juristes en ce qu’ils obligent à repenser les fondamentaux, au premier titre desquels la notion même de propriété ainsi que le concept de communauté. C’est ainsi qu’au détour d’autres vocables propres à cet écosystème, tels que la « blockchain », les « market place », les « crypto-actifs », le « crypto-art », voire encore les « crypto-monnaies », sans oublier encore des techniques ignorées il y a peu de temps : tels que le « mintage », le « hachage », la « tokénisation », les NFT ont connu de très beaux succès et ont défrayé la chronique au regard des montants considérables engagés (Bored Ape Yacht Club, CryptoPunk, CryptoKitties or World of Women NFT). À ce titre, ils sont devenus l’objet de considérations renouvelées : qu’elles intéressent le droit, l’économie, la finance ainsi que d’autres disciplines plus éloignées, dont l’anthropologie. L’intérêt qu’ils suscitent est d’autant plus prégnant qu’ils s’invitent dans une très grande variété de secteurs d’activité : l’art et l’industrie des collectibles qui leur ont offert le premier écrin, mais également le sport, le vin, le luxe, le jeu, l’immobilier, la billetterie, la photographie, la musique, les réseaux sociaux… sans que les opportunités qu’ils recèlent ne soient épuisées. En effet, certains l’évoquent encore à titre de garantie d’un prêt, en matière d’authentification d’identité digitale, notamment à l’occasion d’un vote, voire encore à l’appui de certificats de naissance ou plus largement de certificats médicaux. D’autres l’envisagent en guide de support de l’authenticité et de la traçabilité des produits, des médicaments notamment, ou encore afin de s’assurer de la réalité d’un cursus universitaire…

Cet ouvrage, issu d’un cycle de conférences initié à l’automne 2022 par la volonté de l’équipe de recherche en Droit de la Propriété Intellectuelle et en nouvelles technologies de Toulouse (EPIToul), composante du Centre de Droit des Affaires de l’Université de Toulouse, de confronter « Le droit à l’épreuve d’un monde virtuel », permet de prendre le recul nécessaire sur une tendance qui, bien qu’en légère perte d’intérêt, est encore loin de s’être essoufflée tant les fanatiques du Web.3 n’hésitent pas à raviver ses vertus au profit d’applications nouvelles ! Loin d’être un simple effet de mode, les NFT s’affirment désormais comme l’une des applications les plus prometteuses de la blockchain en s’affranchissant de son carcan originel pour se développer vers de nouveaux horizons.

Travaux collectifs , Vol. 2 , 222 pages.  20 €

Le droit à l'épreuve d'un monde virtuel
Actes de la conférence et cycle Le droit à l'épreuve d'un monde virtuel du 15 septembre 2022, 13 octobre 2022, 18 novembre 2022 et 15 décembre 2022.

Organisé par EPITOUL, Equipe de recherche du Centre de droit des affaires, Université Toulouse 1 Capitole