Présentation de l'éditeur

Qu'est-ce qu'un grand procès ? Le temps ou l'espace influent-ils sur la qualité de grand procès ? L'histoire des grands procès (ou l'histoire de la justice) est un sujet passionnant mais en proie — au-delà de l'archive ou du document historique ou scientifique à un strict contrôle d'autres regards. 

Il semble toutefois possible de distribuer l'histoire des grands procès en deux éléments principaux. 

Il existe : 

- d'une part, des grands procès dans l'histoire,
- d'autre part, une histoire dans les grands procès.

Ce bipartisme peut être lu à la lumière de la littérature. Une lecture essentielle dans les bouleversements de la mondialisation de la justice.

Présentation de l'éditeur

Juin 2050. Ludmill@, assistant communicationnel de dernière génération envisage une reconfiguration de son réseau de neurones artificiels afin d'intégrer l'École nationale de la magistrature virtuelle du plateau de Saclay. Son but : rejoindre la plateforme de résolution des litiges virtuels. L'épreuve de e-culture générale emporte obligation de disserter sur la phrase de Martin Luther King : « L'injustice où qu'elle soit porte atteinte à la justice où qu'elle soit. » 

Aujourd'hui, cette assertion a tout d'une fable. Mais qui peut dire ce que sera juger dans le futur ? 

Dès à présent, des questions très concrètes se posent sur l'apport des technologies de l'information et des intelligences artificielles à l'application concrète de la loi : 

- comment interpréter le résultat d'une décision de justice produite par un algorithme ?
- est-il possible de « liker » les juges et les décisions qu'ils rendent sans porter atteinte à leur indépendance ?
- un jugement au format imprimé est-il l'équivalent de sa version numérique ?
- comment juger les accidents causés par des véhicules autonomes ?

Face à cette disruption imposée, Le tribunal des algorithmes décrit le présent et imagine l'avenir des tribunaux. 

L'évolution conduira-t-elle à une justice sans procès et des jugements sans travail humain ? Dans ces conditions, comment garantir à tout justiciable les conditions d'un procès équitable devant un tribunal impartial ?

Autant de thèmes qu'aborde, parmi d'autres, Le tribunal des algorithmes, non pour clore le débat, mais pour le nourrir. 

Car l'injustice où qu'elle soit porte atteinte à la justice où qu'elle soit. 

Emmanuel Poinas est magistrat judiciaire depuis 1991. Précédemment juge d'instance, juge financier à la « JIRS » de Marseille, vice-président du tribunal de grande instance d'Avignon, il est actuellement conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Il a également dirigé le syndicat Force ouvrière des magistrats de 2010 à 2014.

Présentation de l'éditeur

Au cours de la Ve République, près de 2000 engagements internationaux ont fait l'objet d'une loi d'autorisation. Dans les années 1960, seulement 22% des lois votés par le Parlement avaient pour objet la ratification ou l'approbation de tels engagements, alors que désormais 40% des lois visent un tel objectif. Par conséquent, le nombre de normes internationales intégrées au droit interne est considérable. Mais leur importance n'est pas seulement quantitative : tout engagement international régulièrement ratifié et publié s'impose au législateur. Aucune loi ne peut ainsi lui être contraire. Par ailleurs, les conventions internationales embrassant l'ensemble des matières juridiques, plus aucune activité humaine n'échappe aux droits et obligations prévus par les conventions. Cet annuaire recense enfin ces engagements internationaux avec des index thématiques et par pays signataire.

Didier Jamot est docteur en droit public. Sa thèse de doctorat, Le Parlement et les relations internationales, a obtenu une mention spéciale lors du Prix de thèse du Sénat en 2013. Il enseigne le droit public à l'université de Paris-II Panthéon-Assas, à l'université de Versailles et au lycée Henri-IV à Paris, pour l'université PSL.

Présentation de l'éditeur

Au fil des siècles, la justice française s'est toujours adaptée aux évolutions de la société mais elle subit depuis quelques décennies une double influence : celle, considérable, de la CEDH, des directives de l'Union européenne et, dans une moindre mesure, celle du droit américain notamment par le biais de l'idée de transaction. L'acte de juger qui constituait le coeur et le sens même de sa mission, paraît céder progressivement la place à un nouveau positionnement. Cette évolution n'est-elle pas de nature à subvertir les fondements traditionnels de la justice française ? Le système de common law ne se trouve-t-il pas, a priori, en position d'hégémonie ? Le système français d'un juge gardien du droit n'est-il pas en train d'évoluer vers celui d'un juge gardien de la procédure, « à l'anglo-saxonne » ? Les instruments juridiques et les institutions juridictionnelles de l'Union européenne mais aussi du Conseil de l'Europe n'en portent-ils pas la marque ? La tendance à l'uniformisation de la justice ne favorise-t-elle pas l'émergence d'un modèle commun, dans lequel les systèmes continentaux se soumettraient à ceux de common law ? C'est à ces questions que tente de répondre cet ouvrage, en croisant les regard d'universitaires et de praticiens autour des différentes problématiques que pose l'évolution de la justice. 

Avec les contributions de Jacques-Henri ROBERT, Pierre TCHERKESSOFF, Jean PRADEL, Philippe GREINER, Thibault LAHALLE, Antoine GOUEZEL, François MONTEAGLE, Arnaud DE NANTEUIL, Philippe CORRUBLE, Ramu DE BELLESCIZE, Olivier ECHAPPÉ.