Présentation

Le 26 août 1789, l’Assemblée constituante adopte les derniers articles du texte de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen qui, traversant les siècles, deviendra l’un des textes fondamentaux de la Cinquième République. Si la Déclaration de 1789 est l’une des pierres angulaires de la garantie des droits de l’homme, l’étude de sa postérité et de son actualité interroge.

Le présent ouvrage contribue à en dévoiler les éléments les plus essentiels au travers d’une douzaine de contributions complémentaires proposées par des docteurs et doctorants de la Faculté de droit et science politique de Nice.

La Déclaration, sa lettre et son esprit, doivent ainsi être confrontés à l’histoire comme aux enjeux contemporains. À cet égard, le texte connaît une riche actualité depuis que le Conseil constitutionnel et l’ensemble des juridictions françaises s’en sont saisis. L’ouvrage propose ainsi une exposition de cet usage sur des questions essentielles du droit public comme du droit privé. Cette approche ne pouvait être suffisante sans l’éclairage du droit international, de l’histoire du droit et de la science politique, trop peu souvent mobilisés alors même que ces disciplines permettent de mieux cerner la Déclaration de 1789, ses usages et son influence. Telles sont les ambitions de cet ouvrage dédié à la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, qui est une invitation au voyage à travers le temps et les disciplines.

Rémi PUIGVENTOS est doctorant et chargé d’enseignement en droit public à l’Université Côte d’Azur.
Jimmy MEERSMAN est doctorant contractuel chargé d’enseignement en droit public à l’Université Côte d’Azur.