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La gestion du risque pénal et de la conformité à 360° : de l'audit à l'audience

La gestion du risque pénal et de la conformité à 360° : de l'audit à l'audience

Interconnexion conformité/PEIE et droit pénal de l'entreprise

David Marais

Édition : 2022

ISBN: 978-2-343-25501-9

Présentation de l'éditeur

La dichotomie chronologique classique entre le préventif et ses professionnels (auditeurs, professionnels du HSE, risk manager, services compliance, etc.) et le curatif, qui serait réservé aux avocats, est contreproductive, voire pénalisante. Prévenir le risque d'infractions, sans avoir une vision globale de celles à éviter ni la connaissance de la pratique de la procédure pénale, est aberrant. De la même façon, il est nécessaire, lorsque l'on est avocat, de collaborer avec les techniciens du risque, ou d'utiliser les moyens de protection existants, comme la compliance, pour plaider une absence ou une atténuation de la responsabilité pénale. Cet ouvrage a pour but de montrer que la compliance/intelligence économique et le pénal de l'entreprise ont besoin l'un de l'autre, et que la maîtrise des risques à 360° ne peut se faire que dans leur interconnexion, « de l'audit à l'audience ».

Préface de Jean-Pierre Raffarin. Postface de Jean-Charles Simon.

Droit pénal et sciences criminelles Droit de l’entreprise Gestion des risques Droit privé
Droit pénal OHADA

Droit pénal OHADA

Analyse critique et prospective

Vidal Patrick Fopi Tetjouon

Édition : 2022

ISBN: 978-2-343-25243-8

Présentation de l'éditeur

Désireux de mettre sur pied un droit des affaires harmonisé, moderne et adapté à l'économie des peuples d'Afrique, les fondateurs de l'OHADA étaient face à un véritable dilemme : insérer ou non de la matière pénale dans leur œuvre. Ils ont alors opéré un choix original consistant en la consécration timide d'un droit pénal, marquée par l'éclatement de la loi pénale de fond et l'évitement de celle de forme. Malheureusement, ce système répressif sacrifie les objectifs du Traité et instaure une insécurité juridique dans tout l'espace OHADA. Cet ouvrage propose un changement progressif de l'architecture du système actuel et son amélioration physionomique permanente. Il prône aussi la sensibilisation et la formation, ainsi que la sanction des acteurs et organes intervenant dans l'édiction et l'application du droit pénal OHADA.

Préface de Rose Djila - Avant-propos d'Athanase Foko - Postface d'Arouna Mongnutou

Droit pénal et sciences criminelles Droit des affaires Droit privé Sécurité juridique
Répliques

Répliques

Droit international / Relations internationales

Robert Charvin

Édition : 2022

ISBN: 978-2-233-01004-9

Présentation de l'éditeur

Quel livre pensez-vous avoir dans les mains ? Rédigé par un éminent internationaliste à la longue carrière, homme de terrain fin connaisseur de l’Afrique comme de la Corée du Nord, infatigable militant de la cause des peuples, son essai est publié dans une maison d’édition de la rue Soufflot (bientôt « la » maison d’édition de la rue Soufflot, au train où vont les choses…) dont la spécialité est bien connue et porte pour sous-titre « Droit international et relations internationales ». La chose paraît donc claire et entendue. En l’ouvrant – sautant la préface, suivant cet excellent réflexe par lequel nous remettons sa lecture à plus tard ou à jamais, de sorte à aborder le texte avec l’esprit intact et non pollué par des impressions étrangères – l’internationaliste s’imagine donc pénétrer un paysage assez familier.

Pourtant le titre – « Répliques » – a déjà planté un petit aiguillon de curiosité, voire de méfiance. En effet, comme on ne saurait, à proprement parler, « répliquer » au droit international ou aux relations internationales, il doit s’agir d’un peu autre chose…

Droit international Relations internationales Droit privé Droit public Sciences politiques
Mélanges à titre posthume en l'honneur du professeur Mohamed El Mernissi

Mélanges à titre posthume en l'honneur du professeur Mohamed El Mernissi

Azzedine Kettani

Édition : 2022

ISBN: 978-2-711-03667-7

Présentation de l'éditeur

Le professeur Mohamed El Mernissi nous a quittés subitement le 11 février 2021, laissant derrière lui un héritage précieux. Professeur à la Faculté de droit de Casablanca depuis 1975, spécialiste du droit des affaires, il y exerça les fonctions de chef du département de droit privé, de directeur du Centre d'études doctorales, de directeur du Laboratoire interdisciplinaire de recherche en droit des affaires et de coordinateur du master « Droit des affaires ».

Certains de ses collègues, anciens étudiants et amis, ont souhaité rendre hommage à celui qui leur a tant apporté et qui les a tant inspirés. L'idée de Mélanges dédiés au professeur Mohamed El Mernissi s'est donc imposée à eux, impulsée par le professeur Azzedine Kettani, ami de toujours du professeur Mohamed El Mernissi, qui a coordonné la publication de cet ouvrage.

Ces Mélanges, composés d'études rédigées en français et en arabe, en arbitrage, droit civil, droit commercial, droit de la concurrence, sont une invitation à revenir sur l'évolution du droit des affaires au Maroc, à travers les différentes réformes qui l'ont jalonné, et sur les thématiques pour lesquelles le professeur Mohamed El Mernissi avait développé un attrait scientifique tout particulier. L'ouvrage propose aussi des articles en droit pénal et des « variétés » amenant à s'interroger sur des sujets juridiques d'actualité, et sur le rôle de l'université dans le développement social et économique d'un pays.

« Il aime son métier. Alors il le fait bien », comme le résume l'un des auteurs de ces Mélanges : ces deux phrases suffisent à décrire l'homme dévoué à son métier et désireux de transmettre son savoir qu'était le professeur Mohamed El Mernissi. Ce beau livre constitue un témoignage unanime de respect et d'admiration de certains, parmi ceux, très nombreux, qui ont, un jour, croisé son chemin.

Ont contribué à cet ouvrage : Jihad AGOURAM, Abdelham id AHMADY, Abdelhadi AL HANTALI EL IDRISSI, Abdelkader AZARGUI, Meriem BENIS, Azzeddine BENSETTI, Mohamed BERRADA, Hicham BOUAYAD, Radia BOUHLAL, Abdelatif BOULALF, Nicha BRAHMA, Fawzi BRITEL, Hassania CHERKAOUI, Rachid DAOUANI, Abdallah DARMICHE, Sanae EL HAJOUI, Ahmed Essalmi EL IDRISSI, Mohamed EL MERGHADI, Bassamat FASSI-FIHRI, Amine HAJJI, Salma HAKARI, Mahmoud HASSEN, Abdelatif HATIMY, Zineb HERRESS, Fatine IRAQI HOUSSAINI, Mohamed JAOUHAR, Azzedine KETTANI, Abdellatif KOMAT, El Bachir KOUHLANI, Saâd LAHLOU, El Maati LAMI, Ali LAMTIRI, Mohamed LARBI BEN OTHMANE, Rachid LAZRAK, Françoise MONÉGER, Joël MONÉGER, Rania NAJID, Mohamed OULKHOUIR, Imane SMAILI, Abdelaziz SQUALLI.

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