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Cheval et droit : quelle(s) spécificité(s) ?
samedi22janvier2022
09:0017:00

Colloque

Cheval et droit : quelle(s) spécificité(s) ?


Programme

 

9h30 - Mot d'accueil
Charles Dudognon, Professeur, Faculté de Droit et des Sciences Economiques - Université de Limoges ; Co-président Institut du droit équin

9h40 – Introduction
Blanche de Granvilliers, avocate au barreau de Paris, spécialiste en droit équin
Emilie Chevalier, Maître de conférences en droit public - Université de Limoges - OMIJ

 

10h à 11h15 - Panel 1 : Le cheval, objet d'activité économique

Droit des contrats
Manuel Carius, Magistrat et Maître de conférences en droit public - Université de Poitiers

Droit de la responsabilité
Kiteri Garcia, Maître de conférences en droit privé - Université de Pau et des Pays de l'Adour
Discutant : Fabien Marchadier, Professeur de droit privé - Université de Poitiers

 

11h30 à 13h - Panel 2 : Le cheval, source de nuisances

Droit de l'environnement
Marie Bénédicte Desvallon, avocate au barreau de Paris, spécialiste du droit de l'animal

Droit de l'urbanisme
Hubert Delzangles, Professeur de droit public, IEP Bordeaux

Droit rural
Raphaèle-Jeanne Aubin-Broute, Maître de conférence en droit privé- Université de Poitiers
Discutante : Séverine Nadaud, Maitre de conférences en droit public, Responsable du DU Droit animalier - Université de Limoges

Déjeuner libre

 

14h à 15h30 - Panel 3 : Le cheval, objet de protection

Droit pénal
Xavier Bacquet, avocat au barreau de Paris, Avocat et Médiateur, Praticien en droit collaboratif

Droit disciplinaire
Christian Beucher, retraité de la profession d'avocat, co-président de l'institut du droit équin
Discutant : François-Xavier Roux-Demare, Maître de conférence en droit privé- Université de Bretagne Occitanie

 

15h30 – Conclusions
Blanche de Granvilliers, avocate au barreau de Paris, spécialiste en droit équin
Emilie Chevalier, Maitre de conférences en droit public - Université de Limoges - OMIJ

 

16h00 : Remise des diplômes de la seconde promotion du DU de droit équin

16h30 : Présentation de l'association des anciens étudiants du DU de droit équin par le bureau de l'association.

17h00 : Cocktail de clôture

 

Pass sanitaire et port du masque obligatoires. Inscription par courriel sur Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


Colloque organisé par l'Université de Limoges - Institut du droit équin


Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges
Amphi 400 C
5, rue Félix Eboué
87031 Limoges

Université de Limoges
Faculté de Droit et des Sciences Economiques
Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
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