Manuel Carius

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et des Sciences sociales
  • THESE

    Cumuls et agents publics : fonctions publiques de l'Etat, territoriale et hospitalière, soutenue en 2000 à Poitiers sous la direction de Jean-François Lachaume 

  • Manuel Carius, Solène Maulard, Marion Wujek-Moreau, Le droit du cheval et de l'équitation, 3e éd., Editions France Agricole, 2023, Agridécision ( Droit de l'entreprise agricole ), 202 p.   

    Manuel Carius, Tanguy Le Marc'hadour (dir.), Esclavage et droit: du code noir à nos jours, Artois Presses Université et OpenEdition, 2021  

    Dans la pensée contemporaine, l’esclavage est considéré comme un crime contre l’humanité, parce qu’il nie des droits universellement reconnus (la liberté, l’égalité), en faisant de l’être humain une propriété, un objet. Pourtant, l’affirmation de l’homme en tant qu’être juridique porteur de droits subjectifs est historiquement et culturellement marquée. Il a pu exister, même en droit français, un droit objectif de l’esclavage. Cette réalité conduit à s’interroger sur la logique de légitimation de l’esclavage, et à l’inverse sur l’émergence d’une définition juridique de l’homme comme sujet de droit. Le centre « Éthique et procédures » et la faculté de droit Alexis de Tocqueville (Université d’Artois), à l’initiative de Manuel Carius et de Tanguy Le Marc’hadour, ont invité juristes de droit public ou de droit privé et historiens du droit à réfléchir sur les rapports du droit et de l’esclavage. Leurs contributions, limitées à l’espace juridique français, mais étudiant des époques et des lieux variés, analysent le code noir et ses évolutions, ou le droit international contemporain, en passant par le droit du protectorat marocain ou le statut de l’indigène en Algérie. Le droit de l’esclavage ayant longtemps cohabité avec son interdiction, on constate un relativisme juridique qui lui donne des contours imprécis, sur deux points : il fait de l’esclave un être juridique hybride, à la fois chose et homme, dont le statut varie avec le temps, et il désigne aussi « l’autre humanité », susceptible d’être mise en esclavage, et « l’autre lieu », l’ailleurs où existera l’esclavage. Il crée alors une altérité mouvante qui prend des formes différentes selon les époques et les lieux. Les contributeurs du colloque présentent ainsi une réflexion sur un droit pris entre exigence morale et intérêts économiques ou sécuritaires.

    Manuel Carius, Le droit du cheval et de l'équitation, 2e éd., Éditions France agricole, 2013, Agridécision ( droit de l'entreprise agricole ), 245 p.    

    La 4e de couverture indique : "Avec plus de 900 000 équidés (chevaux mais également les ânes), la France dispose de l'un des plus importans cheptels d'Europe. La filière équine (élevage, courses, équitation...) représente un secteur dynamique de l'économie, avec près de 50 000 emplois directs. Les sports équestres connaissent un développement spectaculaire. La Fédération française d'équitation regroupe, en 2012, 700 000 licenciés pratiquant dans plus de 8000 clubs affiliés, ce qui en fait la 3e fédération sportive française. Le cheval et ses usages occupent aujourd'hui une place importante dans notre société. les activités hippiques se "judiciarisent" beaucoup et rapidement. Cet encadrement juridique intéresse non seulement les professionnels qui y travaillent mais également les propriétaires de chevaux et les cavaliers. Cet ouvrage, complet et accessible, permet aux acteurs de la filière de gérer leur activité en connaissance des nombreux textes français, communautaires et internationaux, mais également de la jurisprudence qui s'y rapporte. Il présente les activités hippiques, qu'il s'agisse d'équitation, d'élevage, de courses, de randonnées, de commerce, etc., dans leurs divers aspects juridiques (droit civil, fiscal, social, administratif et pénal) et comporte des modèles de contrats."

    Manuel Carius, Tanguy Le Marc'hadour (dir.), Esclavage et droit: du code noir à nos jours, Artois presses université, 2011, Droit et sciences économiques, 156 p. 

    Manuel Carius, Charles Coutel, Tanguy Le Marc'hadour (dir.), La pensée juridique d'Alexis de Tocqueville, Artois Presses Université, 2005, Droit et sciences économiques, 97 p. 

    Manuel Carius, Le droit du cheval et de l'équitation, Éditions France agricole, 2005, Références, 238 p.   

    Manuel Carius, Cumuls et agents publics, L.G.D.J., 2002, Bibliothèque de droit public, 523 p. 

    Manuel Carius, Cumuls et pantouflage dans les trois fonctions publiques, Berger-Levrault, 2001, Gestion publique ( Guides d'action ), 260 p.   

  • Manuel Carius, Pascal Mao, Katja Sontag, « Planification sportive territoriale », Le droit des sports de nature, Ed. Territorial, 2009, pp. 30 

    Manuel Carius, Katja Sontag, Thierry Bedos, Pascal Mao, Olivier Reymbaut, « Planification sportive territoriale des lieux de pratique », Droit des sports de nature, Territorial éditions, 2009, pp. 2 

  • Manuel Carius, « Pour la non-punition des erreurs au sein de la magistrature », Les Cahiers de la justice, 2024, n°2, pp. 311-324   

    Manuel Carius, « Les revolving doors au sein de la fonction publique », Actualité juridique Droit administratif, 2020, n°26, p. 1470   

    Manuel Carius, « Congé de maladie et télé-réalité ne font pas bon ménage », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, 2020, n°205, p. 35   

    Manuel Carius, « Commentaire - Association sportive - Non-renouvellement de l'adhésion et respect des statuts », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, 2019, n°201, p. 33   

    Manuel Carius, « La gravité de la faute personnelle de l'agent public à l'épreuve du dualisme juridictionnel », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2018, n°1, pp. 6-11 

    Manuel Carius, « Impartialité et indépendance du pouvoir de sanction de l'AFLD », Actualité juridique Droit administratif, 2017, n°43, p. 2479   

    Manuel Carius, « Personnes publiques et co-emploi », Droit Social, 2017, n°01, p. 57   

    Manuel Carius, « Le naming des enceintes sportives, les nouveaux dieux du stade », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2012, n°0708, p. 357   

    Manuel Carius, « La relégation d'un agent querelleur est constitutive de harcèlement moral », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2011, n°09, p. 421   

    Manuel Carius, « Régime indemnitaire des territoriaux : entre libre administration et égalité », Actualité juridique Droit administratif, 2011, n°07, p. 391   

    Manuel Carius, « Abaissement de note en l'absence de changement de l'appréciation individuelle », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2010, n°04, p. 176   

    Manuel Carius, « Le pouvoir réglementaire sportif », Actualité juridique Droit administratif, 2009, n°41, p. 2299   

    Manuel Carius, « Carte communale et codécision », Actualité juridique Droit administratif, 2008, n°06, p. 313   

    Manuel Carius, « Comment considérer les services accomplis par les personnels titulaires de chambre de commerce ? », Actualité juridique Droit administratif, 2007, n°21, p. 1139   

    Manuel Carius, « Feu le décret du 29 octobre 1936 », Actualité juridique Droit administratif, 2007, n°10, p. 521   

    Manuel Carius, « La responsabilité de l'Etat du fait d'un rapport d'enquête parlementaire », Revue française de droit administratif, 2005, n°03, p. 577   

    Manuel Carius, Fanny Vasseur-Lambry, « Note : Cour.EDH, 26 février 2002, arrêt Fretté contre France », Les Petites Affiches, 2002, pp. 10-27 

    Manuel Carius, « Commentaire de la loi n° 2000-67 du 6 juillet 2000 modifiant la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives », Actualité juridique Droit administratif, 2001, n°02, p. 169   

    Manuel Carius, « La police administrative et les activités sportives de pleine nature », 2001, pp. 173-199    

    La nature est un des espaces privilégiés pour le développement du sport. Les pratiques sportives de pleine nature sont très diverses et connaissent une forte croissance. Néanmoins, la liberté d'action ou de passage du sportif se heurte à plusieurs obstacles juridiques. L'un est le droit de propriété touchant aux terrains ou sites qu'il emprunte, l'autre résulte de la réglementation établie par les autorités publiques : la police administrative. Les différentes autorités compétentes peuvent intervenir à plus d'un titre, mais le point commun de toutes leurs interventions est la protection de l'intérêt général. C'est l'intérêt général qui conduit à réguler les pratiques sportives de pleine nature, pour les rendre compatibles avec les autres usages de la nature, ou pour éviter que des accidents ne se produisent. Le rôle joué par les arrêtés de police administrative est lourd de conséquence. L'abstention ou les erreurs commises par l'administration dans le cadre de leur mission de réglementation pourront engager sa responsabilité, si un dommage a été causé. Ce risque est d'autant plus présent que les sports de pleine nature attirent un public nombreux et que les espaces concernés sont étendus. Mais les règles de mise en jeu de la responsabilité, administrative ou pénale, des autorités de police administrative tiennent compte de ces difficultés et tendent par divers moyens à équilibrer les rapports juridiques.

    Manuel Carius, « Les expériences étrangères de réglementation des cumuls », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2000, n°03, p. 41   

    Manuel Carius, « Sport équestre - Compétitions d'élevage - dopage - Autorité disciplinaire compétente - Fédération française d'équitation (non) - Association disposant du monopole pour gérer les épreuves des jeunes chevaux (oui) - Compétence du juge administratif - Application de la loi du 28 juin 1989 (non) - Sanctioninfligée à un sportif n'appartenant pas l'association - Légalité (oui). », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, 1999, n°50, p. 49   

    Manuel Carius, « Service des haras nationaux - Monte publique - Compétence juridictionnelle - Service public administratif - Compétence du juge administratif », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, 1996, n°40, p. 41   

  • Manuel Carius, « Le climat : la justice pour quoi faire ? », le 09 décembre 2023  

    Colloque inaugural de l’Association Française des Magistrats pour la Justice Environnementale.

    Manuel Carius, « Le juge et le devoir de vigilance », le 05 juillet 2023  

    Colloque organisé par le CERDP de la faculté de droit, Université de Côte d'Azur, l'Université Jean Monnet Paris Saclay, l'ENM, l'IDEP et la SFDE sous la direction scientifique de Pauline Abadie & Grégoire Leray

    Manuel Carius, « Cheval et droit : quelle(s) spécificité(s) ? », le 22 janvier 2022  

    Colloque organisé par l’Université de Limoges - Institut du droit équin

    Manuel Carius, « L’homme, l’animal et le droit », le 11 octobre 2019  

    35è Congrès de l’AFDR (Association française du droit rural)

    Manuel Carius, « Le droit pénal et l'agriculteur », le 25 novembre 2016  

    33e congrès national de l'AFDR

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