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La loi de 1979 sur les archives

Journée d'étude

La loi de 1979 sur les archives

Genèses, portées juridiques et évolutions

mardi 3 décembre 2019

Présentation

Cette journée d’étude, organisée avec le soutien du Comité d’histoire du ministère de la Culture, s’inscrit dans le cadre de la parution de l’ouvrage : 1979, genèse d’une loi sur les archives qui célèbre les quarante ans de cette loi, rédigé sous la direction de Marie Cornu, Christine Nougaret, Yann Potin, Bruno Ricard et Noé Wagener, publié à La Documentation française. Cet événement a également reçu le label des 60 ans du ministère de la Culture.

Conçu dans le cadre du programme de recherche Mémoloi, cet ouvrage fait suite à deux autres volumes consacrés à la loi de protection des monuments historiques du 31 décembre 1913 et publiés en 2013 et 2018 (La Documentation française, Comité d’histoire du ministère de la culture). Le principe est identique dans cet ouvrage consacré à la loi de 1979 : retourner aux textes, à l’étude des archives, les analyser dans une démarche croisée faisant appel à un large spectre de connaissances et de méthodes. Historiens, juristes, politistes, conservateurs et archivistes mais aussi responsables des services en charge des archives ont contribué à ce volume. Dans cet ouvrage, il s’agit aussi de s’intéresser aux hommes, aux acteurs de cette histoire, comprendre la part qu’ils ont pris à l’élaboration du texte.

Cette journée sera l’occasion de présenter ces travaux, de l’héritage endossé par la loi du 3 janvier 1979 jusqu’à sa mise en oeuvre en questionnant le moment de sa genèse et du contexte dans lequel elle a été adoptée. Ces présentations seront discutées par plusieurs intervenants. La journée se clôturera par une table ronde sur les enjeux contemporains d’une loi sur les archives.

 

Programme

 

9h30 – 12h30

Ouverture
Philippe Barbat, Directeur général des patrimoines
Maryvonne de Saint Pulgent, Présidente du Comité d’histoire du ministère de la Culture

 

L’héritage
Yann Potin, Chargé d’études documentaires aux Archives nationales et maître de conférences associé en histoire du droit à l’université Paris-Nord
Discutants :
Anne  Simonin, Directrice de recherche au CNRS (CESPRA, UMR 8036)
Guillaume Richard, Professeur d’histoire du droit à l’université Paris Descartes (IHD, EA 2515)

 

Les jalons
Noé Wagener, Professeur de droit public à l’université de Rouen-Normandie (CUREJ, EA 4703)
Discutants :
Jacques Chevallier, Professeur émérite de l’université Paris 2 (CERSA, UMR 7106)
Nicolas Thiébaut, Post-doctorant au CNRS (ISP, UMR 7220)

 

L’apport de la loi
Marie Cornu, Directrice de recherche au CNRS (ISP, UMR 7220)
Discutants :
Jean Le Pottier, Directeur des Archives départementales du Tarn
Katia Weidenfeld, Professeur d’histoire du droit, École nationale des chartes, PSL (Centre Jean Mabillon, EA 3624)

 

La mise en œuvre
Bruno Ricard, Directeur des Archives nationales
Discutants :
Annette Wieviorka, Directrice de recherche honoraire (CNRS), vice-présidente du Conseil supérieur des archives
Bénédicte Delaunay, Professeure émérite de l’université de Tours (IRJI François-Rabelais, EA 7496)

 

14h– 16h

La loi de 1979. Une histoire administrative
Marc Olivier Baruch, Directeur d’études à l’EHESS (CRH, UMR 8558)

 

14h30. Table ronde : porter la loi, les enjeux contemporains

Modérateur : Emmanuel Laurentin, Historien et journaliste sur France Culture

Participants :
Marc Olivier Baruch, Directeur d’études à l’EHESS (CRH)
Pascal Even, Conservateur général honoraire du patrimoine
Jean-François Kerléo, Professeur de droit public à l'université d'Aix-Marseille (DICE, UMR 7318)
Bruno Ricard, Directeur des Archives nationales

 

Clôture
Françoise Banat-Berger, Directrice du Service interministériel des archives de France

 

Inscription en ligne : https://forms.gle/bvyEEwgxPFubUVud8 

 


Auditorium de l'institut national d’histoire de l’art
2 rue Vivienne
75002 Paris

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