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La fiscalité de l’énergie
vendredi9décembre2016
13:3018:00

Conférence et cycle

La fiscalité de l’énergie


Programme

 

13h30 : Accueil des participants

13h45 : Propos introductif
Ludovic Ayrault, Professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris 1)

14h00 : 1ère partie

 

De l'imposition sur l'énergie

Président de séance : Emmanuel de Crouy-Chanel, Professeur à l'Université de Picardie Jules Vernes

 

Propos sur quelques promoteurs de la fiscalité sur l'énergie
Renaud Bourget, Maître de conférences à l'Université Panthéon-Sorbonne

Critique de l'impôt sur l'énergie d'Eugène Schueller
Christophe de la Mardière, Professeur du Conservatoire national des arts et métiers

Débats

15h30 : 2ème partie

 

Des impositions sur l'énergie

Président de séance : Laurent Vidal, Maître de conférences à l'Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne

 

Energy taxation and carbon pricing in the European Union and beyond
K.Van Dender, OCDE

Vers la fin de la rente pétrolière et les conséquences sur le système fiscal algérien
A. Sadoudi, Avocat

Taxe sur la valeur ajoutée et énergie
C. Herbain, chercheur postdoctoral à l'Université catholique de Louvain

La fiscalité locale et les énergies renouvelables
L. Chatel, avocat associé CMS Bureau Francis Lefebvre

Dépenses fiscales et énergie
Marilyne Sadowsky, Maître de conférences à l'Université Panthéon-Sorbonne

18h : Conclusions
Thierry Lambert, Professeur à l'Université d'Aix-Marseille, rédacteur en chef de la Revue européenne et internationale de droit fiscal

 

 

Inscription gratuite et obligatoire à l'adresse suivante :
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Conférence organisée en partenariat avec la Revue européenne et internationale de droit fiscal


Amphi Sainte-Barbe
4, rue Valette
75005 Paris

Document

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
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