Journée d'étude organisée par "Les juristes anarchistes" de Sciences Po ...
Colloque organisé par la Faculté de droit Lyon 3 sous la direction scientifique de Thibault Goujon Bethan, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur du Centre Patrimoine...
Colloque organisé par l'Université de Rouen Normandie et Sciences Po Toulouse sous la direction scientifique de Anne Sophie Denolle et Christel Cournil, sous le parrainage de la SFDE...
Conférences placées sous la présidence de Robert Carvais, Directeur de recherche émérite au CNRS Centre de théorie et analyse du droit ...
Conférence organisée par le CHAD, Université Paris Nanterre...
Table ronde organisée par l'IRDEIC, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique du Professeur Joël Andriantsimbazovina...
Conférence expo organisée par l'IFG, Faculté de droit, Université de Lorraine sous la direction de Julien Lapointe, Professeur à l'Université de Lorraine et Matthias Martin, MCF...
Conférence inaugurale de la Chaire Jean Monnet EUBioethics Bioéthique et gouvernance européenne, organisée sous la direction scientifique de Maria FARTUNOVA MICHEL, Maître de...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Les notions abordées dans le cours : principes de la procédure, égalité des armes, contradictoire, droits de la défense, les acteurs de la procédure : procureur, poursuite pénale, juge d’instruction, juge des libertés et de la détention, l’enquête, enquête de flagrance, enquête préliminaire, les actes d’enquêtes, perquisition, contrôle d’identité, garde à vue, action publique, action civile.
Leçon 1 : Introduction
Leçon 2 : La justice pénale et ses principaux acteurs
Leçon 3 : Les principes fondamentaux de la procédure pénale
Leçon 4 : La preuve pénale
Leçon 5 : L'ouverture de l'enquête
Leçon 6 : Les actes de l'enquête
Connaître les règles de fonctionnement de la procédure pénale de droit commun, maîtriser les principes de la procédure pénale, connaître les acteurs de la justice pénale.
Maîtrise du droit pénal général.
Dans ce cours de droit pénal général, sont enseignés les principes généraux (applicables quelle que soit l’infraction en cause) du droit pénal...
Le droit pénal des affaires est une branche assez récente du droit pénal général qui présente des particularismes marqués, mais qui reste soumise...
« Justice jamais ne bouge », écrivait un poète et praticien du parlement de Paris au XVème siècle. Mais si la justice est pérenne, elle n’en a...
L'analyse des diverses incriminations ne peut être abordée sans avoir au préalable cerné les contours de la discipline qui prétend les embrasser toutes....
Le cours d’histoire du droit pénal, de l’ordre public et de la justice criminelle vise à parfaire la culture des juristes par l’étude d’un aspect...
