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Histoire du droit pénal

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Spécialités :
  • Histoire du droit
  • Droit pénal et sciences criminelles
Niveaux :
  • Licence  |  
  • Master
Date de mise à jour : septembre 2015

Plan

Leçon 1 : Éléments introductifs
Simple introduction, cette leçon s'attache à prévenir contre les stéréotypes et à appeler l'étudiant à confronter en permanence les textes et la pratique juridique, parfois sensiblement différentes.

Leçon 2 : Le droit pénal franc et médiéval
Cette leçon envisage le droit pénal barbare puis le système répressif médiéval qui présentent des caractéristiques communes, soulignant l'évolution des textes, des procédures et des modes de preuves.

Leçon 3 : Les sources du droit criminel ancien
Cette leçon aborde d'une manière chronologique les traits marquants de l'évolution des sources du droit pénal ancien. Au droit pénal coutumier se substitue en effet du XIIIème siècle au XVIème siècle une doctrine savante européenne, ainsi que des lois pénales, qui pour être rares, manifestent l'intérêt du pouvoir royal pour asseoir l'ordre public. A partir du XVIème siècle le pouvoir royal, grâce aux ordonnances plus nombreuses, favorisent l'éclosion d'une doctrine savante indispensable à la conduite de la justice criminelle dont l'essor des arrêts des Parlements va contribuer à unifier la pratique.

Leçon 4 : L’essor d’une procédure pénale rationnalisée
Cette leçon propose de souligner l'évolution d'une procédure pénale, marquée à l’époque médiévale, du XIIe au XVe siècle, par le passage d’une procédure accusatoire à une procédure inquisitoire. Largement attribuée à l’influence de la procédure romano-canonique sur le modèle français, il semble qu’il ne faille pas exagérer la portée de cette évolution, les provinces du Nord montrant une évolution très comparable, en dépit de l’impact moindre du droit romain. La leçon permet donc d’apprécier la portée de la procédure pénale romano-canonique, le poids des ordonnances royales, avant d’envisager les règles relatives à la procédure ordinaire avant 1670.

Leçon 5 : L’arsenal des peines
Cette leçon a pour ambition de proposer un vaste panorama des peines de l'ancien droit en les resituant dans leur contexte et dans leur finalité. Comme le montre le détail du tableau de, la condamnation pénale est intégrée à la vie quotidienne et elle a pour objectif de rappeler à l'homme la nécessité du maintien de l'ordre public, indispensable au bon fonctionnement de la société et à mettre en rapport avec les mentalités de l'époque.

Leçon 6 : Les enjeux de la politique pénale
À l’image du juriste d’Arcimboldo, qui prend forme à partir d’une accumulation d’objets, de livres et de papiers, le droit pénal se constitue d’une addition de textes et de réflexions de la doctrine qui ont vocation à faire corps pour se compléter et s’enrichir pour permettre au juge de discerner.En effet, en l’absence d’organisation rationnelle des infractions, il revient :à la doctrine de délimiter les contours du droit pénal, à partir de grandes ordonnances rendues sur le sujet ;à la jurisprudence d’en organiser l’application.S’il est impossible d’analyser l’ensemble des incriminations du droit pénal spécial, il est en revanche possible de souligner la cohérence de la politique pénale mise au service de la monarchie et de ses fondements

Leçon 7 : Les acteurs de la justice criminelle
Cette leçon passe par la confrontation entre le criminel dans toutes ses dimensions, et le juge ou l'exécuteur de justice. Elle permet d'aborder la méthode du juge et l'existence d'un système de faits justificatifs et d'excuse propices à la mesure équitable de la responsabilité du condamné.

Leçon 8 : La critique de la justice criminelle au siècle des Lumières
La leçon aborde les principales critiques articulées contre l'ancien droit pénal par les philosophes et les juristes réformateurs. Elle examine ces critiques pour les confronter à la pratique et montrer leurs éventuelles exagérations et soulignent l'importance des réformes envisagée par la monarchie, que les Parlements contribueront à repousser.

Leçon 9 : L’avènement de la légalité des délits et des peines
La leçon invite à mesurer l’exigence de codification qui domine le système juridique rénové. La loi est conçue comme première et place théoriquement sur un second plan la jurisprudence et la doctrine, qui connaissent cependant un regain d’intérêt au cours du XIXe siècle, au point qu’on peut parler du maintien de sources annexes.

Leçon 10 : Les transformations du droit criminel contemporain
La leçon invite à considérer la place nouvelle faite au jury dans la procédure qui attrait le grand public à considérer le crime comme un phénomène. D'autre part, cette leçon conduit à mesurer la recherche contemporaine de compréhension du crime qui, pour n'être pas entièrement nouvelle, conduit un certain nombre de sciences à proliférer autour de la scène criminelle afin de rechercher la meilleure voie de réformation de la délinquance.

 

 


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