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Histoire du droit des personnes et de la famille

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Spécialités :
  • Droit civil
  • Droit des personnes et de la famille
  • Histoire du droit
Niveaux :
  • Licence  |  
  • Master
Date de mise à jour : septembre 2017

PrésentationPlanObjectifs

Après avoir abordé quelques notions consacrées au droit des personnes (classification, identification et capacité des personnes), il s'agira de suivre l'évolution de la famille à travers l'évolution du lien matrimonial, de la société conjugale et de la filiation. Cette évolution sera replacée dans le contexte politique de chaque époque. La famille est le pilier de la société et, par conséquent, elle évolue avec elle. L'évolution sera étudiée sur la longue durée de la période romaine, aux fondements de la famille traditionnelle occidentale, à la période contemporaine, héritière de l'ancien droit. Prérequis
Une connaissance de la chronologie de l'histoire institutionnelle de Rome et de la France est souhaitable pour mieux comprendre l'évolution de la société en générale et, plus particulièrement, celle de la famille, pilier de cette société.

 

Leçon 1 : Introduction

Leçon 2 : Les personnes (1)
Il s’agit d’étudier l’existence et l’identification de la personne.
Après avoir aperçu l’évolution de la notion même de personne, nous verrons comment naît et prend fin la personnalité juridique. Nous verrons que certaines personnes fragiles méritent une attention particulière. Nous étudierons la protection des incapables, mineurs et majeurs.
Nous étudierons ensuite les éléments qui permettent l’identification de la personne : le nom, le domicile et l’état des personnes.

Leçon 3 : Les personnes (2)

 Dans l’ancien droit, la capacité des personnes varie en fonction de la répartition des rôles de chacun au sein de la société. Plusieurs répartitions des individus sont alors envisagées. Trois grandes classifications seront étudiées : libres / non libres, citoyens / étrangers ou exclus, Privilégiés / non privilégiés.

Leçon 4 : Le mariage à Rome
La conquête, par Rome, d’un immense empire géographique qui deviendra un empire politique, bouleverse la société romaine et par conséquent la perception de la famille. Le mariage, pilier de cette société romaine évoluera au même rythme, comme évoluera la société conjugale, tant dans les rapports personnels entre époux que dans leurs rapports patrimoniaux.

Leçon 5 : La filiation à Rome
Rome attache une grande importance à la filiation. L’enfant a vocation à perpétuer le culte des ancêtres et il deviendra citoyen romain. Rome connait deux types de filiation : la filiation légitime qui englobe la filiation adoptive et la filiation naturelle. La puissance paternelle, si elle tend à fléchir au cours de la période, n’en reste pas moins particulièrement rigoureuse.

Leçon 6 : Le mariage au Moyen Âge
Si à la période franque, le mariage est encore empreint de tradition germanique, la fin du Moyen Age voit grandir, en la matière, l’influence de l’Eglise qui impose sa doctrine quant au lien matrimonial désormais sacré. Le Moyen Age est aussi le temps où les régimes matrimoniaux et particulièrement le régime de communauté se mettent en place, relevant des coutumes.

Leçon 7 : La filiation au Moyen Âge
La seule filiation digne de ce nom est la filiation légitime qui découle d’un mariage légitime et sacré. Si le Moyen Age donne encore de grands pouvoirs au père de famille, la puissance paternelle n’a pas l’étendue de celle du père romain. L’autorité paternelle et le droit de correction qui y est attaché implique aussi des devoirs pour le père : devoir d’éducation et d’entretien.

Leçon 8 : Le mariage sous l’Ancien Régime
A l’époque moderne, le roi est devenu un roi absolu. Une lutte de compétence s’engage alors avec l’Eglise, dont le roi sortira vainqueur. Quant au régime matrimonial, il relève toujours du droit coutumier.

Leçon 9 : La filiation sous l’Ancien Régime
Le père de famille renvoie l’image du roi, père de ses sujets. Il doit avoir un pouvoir absolu au sein de la famille légitime. D’autres types de filiation coexistent : la filiation naturelle et, plus discrète, la filiation adoptive.

Leçon 10 : Le mariage à l’époque contemporaine
La Révolution vient bouleverser le droit de la famille en général et le mariage en particulier. Le lien matrimonial est placé sous le signe de la liberté. Liberté de se marier, liberté de rompre le lien. Liberté aussi dans le choix du régime matrimonial, mais une égalité qui ne bénéficie pas encore à la femme.
Le Code civil reviendra à plus de sévérité et sans revenir sur l’acquis du divorce, en limitera l’utilisation. L’autorité est à nouveau de mise.

Leçon 11 : La filiation à l’époque contemporaine
La Révolution se fixe pour objectif de régénérer la société. Cela passe par la régénération de la famille. La puissance paternelle qui rappelle l’autorité royale doit céder la place à une tutelle parentale. Les parents doivent avant tout chercher le bonheur de l’enfant.
Le Code civil reviendra à plus de sévérité. L’autorité est à nouveau de mise et l’autorité paternelle doit contribuer à rétablir l’ordre.

 

 

Comprendre où se situe la famille d'aujourd'hui, à la fois héritière de la famille traditionnelle telle qu'elle s'est construite au fil des siècles, famille qui repose sur le mariage et l'autorité du chef de famille, mais aussi héritière de l'individualisme révolutionnaire qui vient bouleverser la conception même de la famille. Comprendre comment et quand on passe du lignage et de la famille large au ménage et à la famille nucléaire.

 

Prérequis :

Une connaissance de la chronologie de l’histoire institutionnelle de Rome et de la France est souhaitable pour mieux comprendre l’évolution de la société en générale et, plus particulièrement, celle de la famille, pilier de cette société.


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